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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
 Posté - 23 nov. 2004 : 20:55:27
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Brj,
J’ai acheter en juin un appart dans une copro (1 laverie et 1 appart a coté).
Manque de bol, les voisins ce n’est pas le top.
IL existe 1 compteur général et 2 compteurs divisionnaires.
L'ancien proprio (grand copain du voisin) payait par rapport à son relevé di compteurs divisionnaires.
Ayant eu des soucis avec mes voisins, j'ai fait joué a plusieurs reprise le règlement de copropriété:
Or aujourd’hui pour la 2eme facture d'eau (la première il m'en ont fait cadeau ..) il me demande non pas la somme en fonction de ma consommation d'eau relevé sur le compteur divisionnaire, mais la somme correspondant au millième ( comme l'indique soit disant le règlement)
le règlement dit : les charges relatives au fonctionnement, à l'entretien ou au remplacement des services collectifs seront répartis au millième.
Il ne parle pas de la consommation.
Aujourd’hui j'aimerai savoir si je dois payer ce qu'indique mon compteur divisionnaire ou les millième de la facture
Merci
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VIVOU
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 23 nov. 2004 : 21:17:03
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Bonjour,
Réference le RC. Sinon vous payez votre consommation compteur je suppose que le 2 ème compteur est celui de la laverie qui consomme surement pas mal. Demandez à voir l'index de facturation de la Cie des Eaux. Votre compteur doit être relevé de temps en temps sinon vous avez votre index de départ celui lors de votre achat. A quand date la dernière relève de votre compteur. Si cela fait un an par difference vous avez votre consommation idem pour la laverie. Si un delta existe celui ci doit être payé aux tantièmes.
Pour info une personne seule consomme en moyenne entre 60 et 73 m3 par an (source ARC) un foyer de 4 personnes entre 120 et 150 m3, comme cela on peut évaluer la consommation de son immeuble et la comparer avec la consommation réellement enregistrée. Pour les parties communes la consommation d'eau ne devrait pas dépasser 5 % du total des consommationsdes occupants de l'immeuble. Hors arrosage des pelouses). Pour l'eau chaude la proportion retenue est de 1/3 par rapport à l'eau froide. Pour votre gouverne et afin de surveiller la consommation de l'immeuble relevé régulièrement le compteur général comme cela vous avez une vérification. Dans les comptes que vous presente le syndic vous avez les index precedents. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 23 nov. 2004 : 23:01:41
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Bonjour le nouveau et bienvenu
Je ne vous ai pas encore lu car vous êtes dans la rubrique - décrets-lois-jurisprudence......
Avez- vous parcouru le site d'abord ? Cette question a déjà été beaucoup traité par de nombreux collaborateurs
Avez-vous fait une recherche en premier ?
EN HAUT A DROITE CLIQUER SUR "RECHERCHE"
merci d'avance et bonnes lectures A bientôt ensuite 
LN |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 23 nov. 2004 : 23:38:01
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En faite je viens de voir que c'est 1 compteur pour nous deux et donc derriere ca 2 compteurs divisionnaires.
Au niveau du Rc, il n'est jamais indiqué de CONSOMMATION (cf ce que j'ai mis c'est ce qui est ecrit).
donc la c'est pour un trimestre : 40m² et moi je n'y vi pas encore ( juste travux ...
A votre avis ?
Je precise bien : c'est ma consommation perso de l'appart et non pas des parties communes ( d'ailleurs y'a pas d'eau pour les parties communes )
Citation :
Initialement entré par VIVOU
Bonjour,
Réference le RC. Sinon vous payez votre consommation compteur je suppose que le 2 ème compteur est celui de la laverie qui consomme surement pas mal. Demandez à voir l'index de facturation de la Cie des Eaux. Votre compteur doit être relevé de temps en temps sinon vous avez votre index de départ celui lors de votre achat. A quand date la dernière relève de votre compteur. Si cela fait un an par difference vous avez votre consommation idem pour la laverie. Si un delta existe celui ci doit être payé aux tantièmes.
Pour info une personne seule consomme en moyenne entre 60 et 73 m3 par an (source ARC) un foyer de 4 personnes entre 120 et 150 m3, comme cela on peut évaluer la consommation de son immeuble et la comparer avec la consommation réellement enregistrée. Pour les parties communes la consommation d'eau ne devrait pas dépasser 5 % du total des consommationsdes occupants de l'immeuble. Hors arrosage des pelouses). Pour l'eau chaude la proportion retenue est de 1/3 par rapport à l'eau froide. Pour votre gouverne et afin de surveiller la consommation de l'immeuble relevé régulièrement le compteur général comme cela vous avez une vérification. Dans les comptes que vous presente le syndic vous avez les index precedents.
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Edité par - zanckos le 23 nov. 2004 23:48:12 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 24 nov. 2004 : 14:02:57
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Difficile de répondre sans autres précisions.
Ce qu'on peut dire : des compteurs divisionnaires ont été posés, suite peut être àune décision d'AG...
Quand bien même il n'y a pas eu d'AG, la répartition de l'eau c'est faite depuis quelques temps sur la base des consommations relevées, aussi bien poutr vous que pour le voisin.
Cette répartition en vigueur depuis est donc devenue la règle commune aux copropriétaires, par dérogation au RDC lequel n'a pas été modifié sur ce point.
La répartition ayant été faite jusqu'ici sur la base des relevés des compteurs divisionnaires installés, le syndic (qui est-il ?) ne peut vous réclamer une répartition de la consommation d'eau aux millièmes. |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 24 nov. 2004 : 17:19:32
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il n'existye plus de syndic, c'etati un syndic bénévol, fait par cette personne d'ailleurs ( mon voisin qui ne veux plus le faire).
Puis-je l'obigé a ce que je paye ma consommation ?
car le réglement de copro indiqeu : les charges relatives au FONCTIONNEMENT, à l'entretien ..... en aucun cas il précise consommation.
Fonctionnement = consommation ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 nov. 2004 : 09:20:15
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Ben mon pôvre, s'il n'y a plus de syndic il n'y a plus personne pour régler les factures ! Vous devriez vite fait vous préoccuper de cela avant de voir ce qu'il en est des compteurs.
Vous êtes dans un bus qui dévale la pente ...mais personne ne tient le volant ! Trouvez donc un chauffeur rapidement ! |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 25 nov. 2004 : 10:07:27
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La présence d'un syndic professionnel ou non professionnel ("bénévole") est obligatoire .Il semble que vous auriez besoin de vous documenter sur les dispositions législatives et réglementaires sur la copropriété.
Les pages d'Universimmo auxquelles vous pouvez accéder en utilisant
la fonction Recherche (en haut et à droite) vous permettront de faire de longues et bonne lectures.
Il semble que votre "job" est une laverie !( Quelle est la "destination" de votre immeuble 
Mais,il faut passer aussi par la laverie de la copropriété.
Voyez sur le Web la rubrique "copropriété en difficulté".
A bientôt.
PS:Si vous vous décidez à adhérer à une association de copropriétaires vous ne regretterez pas votre cotisation. 
François |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 25 nov. 2004 : 18:58:33
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nous sommes a la recherhce de ce syndic, deja trouver d'ailleurs, masi le 3eme proprio ( qui loue a la laverie ) a disparu dans la nature. Donc on a du mal a lui demande si il serait ok.
Moi je ne fais pas parti de la laverie, je suis l'un des 2 autres proprio.
Mais le point que j'aimerai eclaircir c'est celui du RC. Ce que je vous ai citer au dessus ( FONCTIONNEMENT ) est-ce egale a la consomamtion, car jamais ds ce règlement il est mi que la consommation de chaque proprio ( mon voisin et moi ) serait au millième. le mot CONSOMMATION n'apparait nul part.
D'autant plus de la présence des compteurs divisionnaires.
D'apres vous ? |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 25 nov. 2004 : 23:38:41
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apres recherche j'ai trouvé cela :
SRU (solidarité et renouvellement urbains, article 93, décret d'application du 28 avril 2003)Lorsque la décision est prise, on installe, en général, des "compteurs divisionnaires d'appartement", qui individualisent les consommations, et non les contrats....
Vu que les compteurs divisionnaires y sont deja, puis-je me réfugié derrière ce text de loi svp ? |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 00:11:12
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Dans votre message vous dites "il me reclame la 2eme facture d'eau sur les milliemes"
Mais en meme temps, comme vous l'a dit Gedehem, vous n'avez pas de chauffeur dans le bus.
Or c'est au chauffeur de prendre tout ca en charge
Donc y a un truc qui va pas, qui vous reclame de payer si il n'y a pas de syndic. ??
Donc commencer par trouver un syndic (pas trop pourri de preference) et après vous vous occuperez de vos soucis, mais la, pour completer la metaphore de gedehem, vous essayez de faire le plein du reservoir alors que vous n'avez pas de chauffeur. |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 09:20:23
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c'est mon voisin qui me dit de payer au millième, le 2eme copro ( = a l'ancien syndic )
Je pense qu'on a été trop loin dans les details, moi ce que j'aurai aime savoir tout simplement c'estcomme j'ai un compteur divisionnaire, dois-je payé au millimème ou pas. Vu que je connais ma consommation, je vais pas payer de l'eau que je n'ai pas consommé. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 10:23:33
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Zanckos,
Si des compteurs divisionnaires ont été installallé après une décision des copropriétaires c'est pour servir à quelque chose
Si on comprend bien vos explications, données plus haut,il y a 2 compteurs divisionnaires dont le votre que nous appelerons Z et celui de votre voisin X, qui serait parti sans laisser d'adresse.
Comme vous le demande Yaume qui vous invite maintenant à régler votre participation sur la base de vos millièmes généraux ?
En principe, vous ne devez payer que sur la base de la consommation relevée sur votre compteur.Mais si vous avez un compteur général (G)sur lequel il apparait que Z+X est < G, la peut se poser la question de la répartition du supplément.Là c'est un autre problème!
François |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 11:56:57
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excelent  lol je vais recapituler a votre facon :
3 lots dont 1 une laverie qui n'a rien a voir dans l'histoire.
1 lot 'A' avec copro 'a' => mes voisins
1 lot 'B' avec copro 'b' => moi
1 compteur général et 2 compteurs divisionnaires poru 'a' et 'b'.
Pas de robinet dans les parties communes.
Aucune histoires de supplement. Facture a 42m² d'eau, moi j'y habite pas encore, juste des travaux.
Donc 'a' habite tjrs dans l'appart, ce sont les ex syndic bénévol.
Et c'est bien 'a' qui me demande de payer la facture au millième sans vouloir tenir compte de mon compteur. c'est tout :)
POur les compteurs divisonniares, soit disant ils sont la par accords amiable avec mes anciens copro ( mes vendeurs ).
Voila l'histoire ( desolé de vous embetez) |
Edité par - zanckos le 27 nov. 2004 11:59:39 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 16:35:37
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Zanckos,
OK, je pense que vous n'oubliez pas qu'il faudra régler le créancier, en l'occurence la Compagnie des Eaux.
Mais qui va le faire en l'absence d'un syndic
Qui tient le porte-feuille de votre copropriété "fantôme" ?
Ca ne coule pas de source
Attention à la coupure, car cette compagnie ne fait pas de cadeaux .
Bye
François |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 18:00:20
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Zanckos si on vous parle de syndic c'est parceque c'est lui qui doit gerer votre copro, et donc payer les factures
Mais vu que vous avez l'air d'etre deux dans votre copro, votre voisin est peut etre syndic benevol ou alors votre copro est peut etre d'une forme particuliere
Pour l'eau comme oldman l'a dit:
Si la pause des compteurs a été voté en AG alors vous payez votre consommation sinon , c'est au milliemes.
mais franchement si vous ne payez pas qui va vous mettre en demeurre ?? votre voisin ?? il en a le pouvoir ??? |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 19:31:26
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pour payer ca on a trouver un compromis c'est pas la le prb.
la seule chose que je demande : y'a des compteirs divisionnaires, coment on t'ils etaient mis j'en sais rien, masiil sont la
Donc je paye ma consommation ou au millième svp, c'etait juste ca ma question du depart |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 22:13:30
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Comment voulez vous que les contributeurs du forum vous répondent si vous ne pouvez pas ,vous même, chercher à le savoir dans ce qui pourrait être une copropriété en admettant ait été un jour, dans une situation régulière.
Aussi,je vous conseille de vous atteler à cette tache ,incontestablement prioritaire
Comment parler de droits si on ne respecte pas le DROIT de la COPROPRIETE
Je n'ai pas encore rencontré, ici, quelqu'un qui remplace Madame Soleil !!!.
Bonnes lectures sur UI et sur le Net .
François |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 27 nov. 2004 : 23:44:57
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| la demande d'un syndic a été faite. Moi je parle de la consommation de maineatntn, enfin bref c'est pas grave, merci |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 28 nov. 2004 : 00:16:03
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Mais Zanckos, prenez pas à mal nos reponses, mais "vous ne savez pas si ces compteurs divisionnaires ont été voté un jour en AG ou si ils sont inscrit dans le RDC", or le syndic qui est le representant du syndicat (ensemble des propriétaires) lui doit le savoir, puisque lui doit avoir en sa possession tous les proces verbaux des assemblées ainsi que le RDC, la reponse que vous chercher est dans l'un de ces documents.
Reste à savoir si vous etes réellement en copropriété ? Y a t il deja eut un jour un syndic en charge de votre immeuble ?
Ce que l'on essaie de vous expliquez ,c'est que visiblement ,ce n'est pas à votre voisin de jouer ce role, que se passera t il le jour ou vous serez en desaccord sur un gros problème, genre un mur s'effondre ou le toit s'ecroule ???
Donc notre conseil c'est, ne payez rien tant que vous n'avez pas un syndic qui lui vous le demandera, d'autant pluys que vous avez l'air en desaccord avec votre voisin, maintenant si vous etes 2 coproprietaires en tout, je trouve disproportionné de prendre un syndic professionnel qui va vous couter extremement cher, d'ou l'utilit" d'un syndic benevol rempli par vous ou votre voisin |
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zanckos
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 28 nov. 2004 : 11:14:50
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mais je n'arrete pas de vous le dire, l'ancien syndic bénévol c'etait mes voisins.
Moi j'ai pas le tps de m'occuper de ca. Or apparemetnt dans le RC il ne parle pas de conmpteurs divisionnaires, ni meme de consommation au millième. Juste des l'infrastructure,e ntretiens, fonctionnement.
Il me dise juste dans leur lettre que ces compteurs ont été mis d'un comme un accord. Apparement y'aurai jamais de proces verbaux apres des AG ( Ag faite autour d'apéro ..... a vous de juger..
Le dernier prb qui se pose pour que l'on prenne un syndic pro( eux et moi sommes OK pour) c'est le 3eme l'aron qui loue le local pro. Ce mec la a disparu dans la nature. Donc comment faire, nos 2 voix suffisent t'elles meme si celui ci est absent ?.
Mes voisins ont 'ils le droit de me dire qu'avant c'etait par coutume de régler les facture d'eaux en focntion du compteur divisionnaire, et du jour au lendemain de changer ?
merci
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A l'aide : compteur eau divisionnaire
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