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 Sujet  |
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nimaj
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 03 janv. 2005 : 23:36:55
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Sur quel texte juridique m'appuyer pour contester la facturation par mon propriétaire d'une année entière de taxe d'ordures ménagères alors que je ne loue mon appartement que depuis le mois d'aout 2004 ?
Le décret n°87-713 du 26/08/87 n'évoque pas la question du prorata temporis me semble t -il...
Merci!
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Riton
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 06:38:20
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 Au même titre que la taxe d’habitation, vous n’êtes redevable de la TEOM que si vous êtes résidant au 1 er janvier de l’année dite. Bien que faisant partie des charges récupérables par le propriétaire, le prorata temporis n’existe pas, « même s’il arrange bon nombre de propriétaires » Tous mes vœux. |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 09:46:27
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Je croyais que la TEOM faisait partie des charges récupérable et que donc le prorata temporis s'appliquait.
Etes-vous sur de ce que vous avancez Riton? |
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Riton
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 11:08:06
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 Confirmé par le centre interministériel des renseignements administratifs et la direction générale des impôts qui m’ont fourni une attestation. Aucun texte de loi ne fait apparaître ce fameux prorata temporis bien que cette taxe fasse partie des charges récupérables, elle est soumise au même règle que la taxe d’habitation conformément au verso de l’imprimé. J’ai souvent posé cette question sur ce site, bien que ce prorata me semble logique au regard des services rendus, personne n’a été en mesure de fournir un texte de loi, une référence, une jurisprudence…Cette règle de prorata est encrée dans l’idée de chacun…voilà voilà… bonne journée à tous |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 14:12:56
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Eh bien Riton, chapô.
Pas de prorata alors. Je viens de m'en payer un.
Cela implique autre chose...
Si vous déménagez en début d'année 2005, vous vous coltinez toute la TEOM 2005 de l'année, alors. Oui, comme une taxe d'hab. |
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 15:32:42
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toujours la fameuse différence entre les services fiscaux et la "vrai vie" :
les services fiscaux vous indiquent également, à juste titre, qu'en cas de vente en cours d'année, ils ne connaisent que le vendeur : c'est normal. mais ça n'empêche pas qu'en cas de vente, une clause indique dans l'acte que l'acquéreur remboursera au vendeur les impôts de toute nature autre que la TH, au prorata temporis.
idem pour bail : dans la plupart des baux, il est indiqué que le locataire remboursera au propriétaire les charges et impôts de toute nature qu'il aurait pu payer pour lui : c'est le cas des ordures ménagères quand elles figurent sur la taxe foncière.
par contre, dans un certains nombres de villages, la TEOM est directement établie au nom du locataire, et souvent dûe en fonction du nombre d'habitants du logement. dans ce cas effectivement, si le locataire arrive le 5 Janvier, il ne paye pas le semestre (le plus souvent payable en deux fois) . |
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Franck_
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 20 janv. 2005 : 18:09:42
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Citation :
Initialement entré par Riton
bien que cette taxe fasse partie des charges récupérables, elle est soumise au même règle que la taxe d’habitation conformément au verso de l’imprimé
Riton,
A quel énoncé de cet imprimé faites-vous allusion ? (quel imprimé ?)
A propos de l'attestation que l'on vous a délivrée, elle concerne une grande commune ? |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 20 janv. 2005 : 19:45:41
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riton , c'était quoi votre pseudo avant celui-là ?
au fait , merci pour cet info
LN |
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 00:18:18
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Bonsoir à tous et à toutes,
Le financement de la collecte des ordures ménagères ne relève pas pour tous d'une taxation (TEOM - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères) mais parfois d'une redevance (REOM).
Dans ce dernier cas, l'équité peut être encore plus discutable pour un changement de locataire voire de propriétaire en cours d'année puisque la REOM introduit une logique de facturation en fonction de l’importance du service rendu.
Cordialement.
Cyril 
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location : Loi 06/07/1989 |
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am77
Pilier de forums
1169 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 14:46:25
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| Quand Dobaimmo évoque des communes où les ordures ménagères sont financées par les locataires, je pense qu'il s'agit de communes appliquant la Redevance sur les ordures ménagèrse (REOM) que vient d'évoquer Clemuoel, et non de la TEOM qui est une taxe fiscale, associée à la Taxe foncière. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 23:38:41
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Je me rappelle que Joulia nous avait expliqué le contraire.
Avez-vous gentillement recherché les articles sur ce sujet ? Il y en a eu beaucoup d'ailleurs. Cette nouvelle version m'étonne
[i]cliquer en haut à droite sur "recherche"[/i]
LN |
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jacquou
Pilier de forums
883 réponses |
Posté - 22 janv. 2005 : 18:34:13
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Personnellement, je suis bailleur et j'applique depuis des années le prorata-temporis qui me parait bien plus équitable car on vide pas ses ordures que le 1er janvier.
Jacquou |
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Riton
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 23 janv. 2005 : 06:41:31
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Bien sur Monsieur JACQUOU, demandez à un de vos locataires de vous régler une T.E.O.M au prorata temporis alors qu’il en a déjà payé une pour une année entière pour quelques jours passés dans un logement de l’état. Il sera ravi, surtout ne lui coupé pas l’eau s’il ne vous règle pas cette taxe, il aura raison. « Humour ».
Payer deux Taxes au prorata… no problème, la vraie vie comme le dit un peu plus haut Monsieur dobaimmo, mais comprenez mon agacement . Bien cordialement. Un locataire qui jusqu'à maintenant n’a pas trop de chance avec ses proprios pourtant il y en à de très bons. Bonne journée à tous.
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Gustave
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 23 janv. 2005 : 12:00:35
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Peu importe ce que vous pensez être equitable ou non Mr Jacquou.
C'est la réglementation qui fait loi. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 23 janv. 2005 : 12:57:33
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Jacquou donne son expérience personnelle et je ne vois pas en quoi son opinion serait moins valable que la votre !
Comme vous semblez nouveau sur ce site, Gustave, sachez que nous échangeons des idées, des textes de lois (en y faisant référence très précisement) ou bien des expériences, ceci dans un but évident d'aider les personnes se trouvant confrontée à un problème !
Alors on vous dispense de réponse telle que la vôtre, dans cette forme bien évidemment; neanmoins, bienvenue sur le site et nous accueillons bien volontiers tout nouveau contributeur qui désire apporter son savoir. |
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jacquou
Pilier de forums
883 réponses |
Posté - 23 janv. 2005 : 23:59:24
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Merci Joulia de prendre ma défense en mon absence.
Pour Môssieur Tatave, je répondrais que la loi sur les baux loi de 89 n'impose aucune règle en la matière. J'explique comment opérait mon agence immobilière avant que je reprenne l'immeuble en gestion directe et j'ai fait de même.
Pour Riton, si je fais du prorata temporis pour la TEOM, je ne vois pourquoi sur un même appart' je toucherai 2 fois le remboursemenr de la TEOM. Si un locataire part le 31/07, il aura payé 7/12èmes et son successeur 5/12 èmes.
Ce que faisait son précédent propriétaire ou son propriétaire suivant n'est pas mon problème.
En tout état de cause, j'inclue la TEOM dans les provisions mensuelles. Psychologiquement vis à vis des locataire c'est mieux de rendre un peu d'argent que d'en réclamer encore.
Entre nous, je ne comprends pas pourquoi le fisc n'inclue pas la TEOM dans le taxe d'habitation... sans doute parce qu'il y beaucoup d'exonérés !
Jacquou |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 24 janv. 2005 : 07:32:21
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Il y a ausi des exonération de taxe foncière mais la TOM est demandée par le fisc. Ce n'est apparemment pas pour cela que le fisc l'a rattaché à la TF.
Pourquoi un bailleur qui a toujours fait prorata temporis devrait changer s'il prend un nouveau locataire qui n'était pas soumis à ce principe avant...
Le contrat de bail se fait à 2. Il suffit d'indiquer clairement la couleur avant de signer. Si le locataire n'en veut pas, qu'il cherche ailleurs, s'il trouve ! Et dans l'autre sens il va pas trouver cela choquant !
Je repars à mes lecture car je croyais être sûre de moi en pensant qu'il fallait répartir la TOM prorata temporis. Je doute maintenant.
Pourquoi le gestionnaire devrait-il reconduire une règle fiscale ? Il ne sert pas de "percepteur" de la taxe : il la récupère c'est différent. D'un impôt, cela devient une charge. C'est pas pareil. Si le locataire est un professionnel, il ne met pas les taxes et les charges dans le "même compte".
seborga1 |
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Riton
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 24 janv. 2005 : 07:41:00
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Bonjour Monsieur Jacquou, il ne s’agit pas là d’une attaque, loin de là. Je pense m’être très mal expliqué…En fait, prenons exemple, vous me louez un de vos biens le 1er février 2005, vous m’appliqueriez le Proratas Temporis, à savoir 11/12 ? Vous êtes d’accord ? Hors résidant au 1er janvier dans un autre logement, une TEOM m’est demandée pour une année entière conformément au texte en vigueur inscrit noir sur blanc à l’intérieur du feuillet de la taxe foncière. Si mes calculs sont bons, je paye 23/12…Cherro la poubelle ! Je peux vous garantir que j’ai bataillé pour trouver ce fameux Prorata…mes recherches restent vaines. Je comprends tout à fait que cette manière d’agir présente une équité parfaite mais aucun texte de loi n’en fait part.
Bonjour Joulia, il ne s’agit pas là d’une opinion valable ou pas, mais à mon sens une certaine dérive de l’application d’un texte. Je pense que le fait de faire régler dans sa totalité cette fameuse taxe au résidant au 1er janvier de l’année dite présente aussi une équité parfaite. Même si le logement est vacant au 1/1, je crois que rien n’empêche le propriétaire d’en aviser les services fiscaux pour en être ainsi exonéré. Mais là où le bas blesse, c’est qu’il est parfois difficile de récupérer de des charges (5 ans) une fois le locataire déménagé sans engager une procédure qui peut s’avérer coûteuse (L.R.A.R non retirée)…D’où à mon sens, la naissance du Prorata Temporis avec très souvent provision sur charge. Je suis peut être complètement à coté de la plaque, merci de me transmettre votre idée sur la chose.
Revenons en au sujet initial, Nimaj « paye » sans doute pour le locataire précédent qui a sûrement mis les voiles, le propriétaire n’est plus intéressé par le « prorata Temporis »  Ca va être compliqué Monsieur Nimaj…Essayé le 5/12èm ou le non résidant au 1er janvier 2004. Et surtout bon courage.
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 24 janv. 2005 : 15:31:18
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Riton,
Il ne me viendrait jamais a l'esprit de demander le paiement de la TEOM en totalite a un locataire s'il n'a pas occupe l'appart toute l'annee ....
Je trouve cette notion de paiement au 1er janvier tout a fait stupide et illogique car rappelons le, la TEOM est le paiement d'un service rendu. Si pas de service ==> pas de paiement !
Si personne n'est la au 1/1, mais seulement a partir du 15/1, alors c'est le bailleur qui va payer pour l'enlevement des poubelles de son locataire (tout ca parce que le 1/1 ne convenait pas ????  ) -Non je ne pense pas que le legislateur a voulu cet etat de choses .
Il est aussi ecrit noir sur blanc sur ce fameux decret, que les depenses relatives a l'electricite des communs est bien une charge locative: d'accord ?
Il ne viendra jamais a l'esprit d'un bailleur de reclamer la facture d'electricite des communs pour toute l'annee, dans le cas ou le locataire vient a partir en cours d'annee ... meme si EDF fait le releve des compteurs 1 fois par an !
Tout comme Jacquou, je precise tres clairement quelles sont les charges que je reclame et les provisions demandees correspondent a 1/12 de TOUTES les charges (inclues TEOM), il n'y a donc pas de lezards avec mes locataires
PS: J'etais intervenue non pas sur le fond de la question TEOM mais sur la forme de la reponse de Gustave ... et sa facon de s'adresser a un contributeur.
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Edité par - Joulia le 24 janv. 2005 15:45:04 |
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jacquou
Pilier de forums
883 réponses |
Posté - 25 janv. 2005 : 00:24:06
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Mon cher Riton,
J'avais bien compris que vous ne m'attaquiez point vu l'emoticone
J'ai d'ailleurs répondu que je n'avais pas à savoir ce que faisais le précedent propriétaire d'un nouveau locataire.
Joulia a bien résumé le problème. Il faut, dans la gestion inclure ue très grosse part de logique équitable et une petite part de réglementation.
Jacquou |
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elodie
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 30 mai 2007 : 15:10:43
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bonjour,
j'ai bien pris connaissance de l'ensemble des informations interessantes pour alimenter mon affaire.
cependant, pouvez vous me dire comment faire payer à mon locataire qui part au 01 juin 2007 et qui était dans le logement au 01 janvier 2007 une taxe dont je connaitrai le montant exact en septembre 2007 ?
dois je me baser sur le montant de septembre 2006 et appliquer le prorata temporis pour 5 mois ?
merci de vos réponses . |
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Sujet |
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TEOM : prorata temporis ?
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