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 Sujet  |
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jujuque
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 15 mars 2005 : 21:30:33
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Bonsoir,
Je suis syndic bénévole ds petite copro de 4 lots dans l'Essonne (91).
Je voudrais connaitre la réglementation en vigueur concernant le ramonage des cheminées feu de bois.
Est-ce obligatoire 1 ou 2 fois /an ?
A quel moment de l'année?
Un des copropriétaires possède une cheminée mais ne l'utilise jamais.
Est-il obligé d'effectuer le ramonage ?
Peut-il la condamner et ne plus ramoner ?
Si oui, comment peut-il la condamner pour être en règle ?
Merci de vos réponses.
Cdlt,
Jujuque
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catherine2704
Contributeur vétéran
126 réponses |
Posté - 06 avr. 2005 : 12:24:46
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| A ma connaissance le ramonage est régi par le réglement sanitaire départementale, la Préfecture doit vous donner les infos. |
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 08 avr. 2005 : 10:25:30
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| le ramonage est obligatoire uniquement par l'habitant de l'appartement qui utilise sa cheminée. C'est lui qui doit payer le ramonage et non pas la copropriété. Son assurance individuelle l'oblige au ramonage, à condition bien sûr qu'il utilise sa cheminée. Le syndic bénévole ou non n'a pas à s'occuper du ramonage. |
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jmguerin
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 08 avr. 2005 : 11:47:45
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Bonjour,
C'est effectivement le réglement sanitaire départemental qui régit la périodicité du ramonage obligatoire. Il faut consulter celui de l'Essonne.
Mais, il existe un réglement sanitaire départemental type (en quelque sorte, le modèle préconisé) qui prévoit pour les cheminées à feu de bois une obligation deux fois par an, dont une fois en période de chauffe.
Bien à vous
JM GUERIN |
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Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 08 avr. 2005 : 11:55:26
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Bonjour,
Attention aux feux de cheminées, cela arrive plus souvent que l'on ne croit ! et cela peut-être très grave si les pompiers tardent !
Si vous utilisez votre cheminée et qu'il se produise malheureusement un encendie, les assurances vous demanderont de présenter un certificat valable attestant le ramonage !
Cordialement  Cléo |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 08 avr. 2005 : 21:35:30
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Citation :
Un des copropriétaires possède une cheminée mais ne l'utilise jamais.
Est-il obligé d'effectuer le ramonage ?
Peut-il la condamner et ne plus ramoner ?
Si oui, comment peut-il la condamner pour être en règle ?
S'il n'utilise jamais la cheminée, il n'est pas obligé de ramoner.
S'il veut la condamner, pas de problème, mais en partie basse du conduit, pas en partie supérieure.
Voir le RSD, articles 31-1.2 et 31-6.1
http://www.universimmo.com/www/uniweb00e.asp?url=../docs/unijur073ta.pdf
RC |
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coproris
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 21 mai 2005 : 16:49:38
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Bonjour à tous,
On m'a dit récemment qu'il est interdit d'avoir un poele à charbon dans un immeuble. Je m'en étonne. Qui sait quelques choses?
Nous sommes dans un petit immeuble de 3 étages qui date des années 30 en copro depuis 1986.
Merci. |
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 25 mai 2005 : 09:20:10
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Il faut vous référrer à votre cahier des charges, c'est lui qui fixe les interdits.
Poêle au charbon, cela existe encore ? |
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coproris
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 06 juin 2005 : 23:07:52
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Bonjour Louna06,
Un poele à charbon en fonte et céramique, c'est hyper solide alors tant qu'on trouvera du charbon.... 
Cordialement.
Coproris / SV |
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ramonage cheminée
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