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snp
Pilier de forums

591 réponses

Posté - 06 juil. 2005 :  18:32:46  Voir le profil
Enfin, jenifer, sois logique: si il ya un dessus, il a un desous; Et vice versa!

Comme le signale gédehem dans le topic (que tu n'as pas voulu voir, si si, ne mens pas. De toutr façon, c'est ton problème, pas le nôtre (ou le mien), la plupart du temps le plafond et le plancher, gros oeuvre, sont des parties communes.

Désolé, sincèrement. Si tu prouves le contraire (pas ma sincérité, elle n'est pas à mettre en doute...) j'arrête de picoler le mardi. Mais je veux des preuves, et des vraies!

snp
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 06 juil. 2005 :  19:10:31  Voir le profil
Je crois qu'il est inutile de poursuivre sans fin les interventions, car sans une lecture précise du RDC sur cette "cour-dalle" les élém'ents que nous avancerons ne seront que NOS opinions.

Pour autant, cette cour, elle est bien une cour commune ?
Qu'elle constitue en même temps la dalle-plafond des garages ne changerait rien ... ou pas grand chose.
Sauf à dire par une clause de ce %µ£%$$* illisible de RDC que cette cour n'est pas une cour commune mais uniquement la toiture d'un bâtiment souterrain 'garage', toiture spécifique à ce bâtiment 'garage', sur laquelle il est interdit de marcher ...

Conclusion : il faut voir ce qui est dans le RDC pour cette cour-commune-dalle-toiture-du-bâtiment-garages ......

...et si le RDC est silencieux ? ....

Attendons donc ce que va nous en dire Jenifer....
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jenifer
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 08 juil. 2005 :  11:44:17  Voir le profil
merci pr ces 2 dernièes réponses que je trouve pr le moins peu "sympatique" , celle de snp en particulier. je pense avoir été pourtt assez claire..et il n'est pas ds mon intéêt de "mentir", j'ai bien autre chose à faire croyez moi... je vs prierais en conséquence Mr SNP de faire preuve de plus de "courtoisie" ds vs réponses que je ne vs force pas à donner.
cordialement
jenifer
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jenifer
Contributeur débutant

14 réponses

Posté - 08 juil. 2005 :  13:03:03  Voir le profil
je tiens également à remercier gedehem pr sa gracieuse réponse.je ne peux cependant pas lire le RC, il est illisible, il date de 1964, à l'époque les RC étaient conservés dans des films: le résultat est que je me retrouve avec une 20aine de pages noires, et c'et la même chose pr ts les copro...
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snp
Pilier de forums

591 réponses

Posté - 08 juil. 2005 :  15:26:21  Voir le profil
jenifer, ce n'est pas par manque de courtoisie, et surtout pas pour t'accuser de mesonge.

Comprends-moi. Je suis un "basic" (yes, indeed) pour moi, il n'y a pas, aurait pas , ce genre de problème.

J'ai cru comprendre que tu étais réfaractaire à la notion de partie commune concernant le fait que la cour, "au-dessus" des garages, devait être considérée comme partie commune.

Si je pense que cette cour/dalle/toit/whatever, est commune, je l'applique en tant que commune, sauf si un quidam vient me prouver que c'est du privatif. Si je suis dans l'erreur, j'assume, totalement, càd totalement quoiqu'il arrive. Si c'est l'inverse, non, je ne vais pas lui p.... la g....., malgrés mes dires,( j'ai eu l'occasion, un peu, certes un peu, d'être en contact avec la civilisation) mais je le ferai remarquer (on est humain, non!) et je me soumettrais!!!

Si je voulais polémiquer, je serais en droit de signaler que tu m'a, pardon, nous, "embarqué(s)" dans un problème , dont tu ne connaissais pas tous les tenants et les aboutissants (ex: RC illisible).

Ce n'est pas un reproche. Quand je me noie, j'appelle au secours, même sachant que j'ai une bouée de sauvetage juste à côté de moi...

Sur ce, ton problème n'est pas, toujours pas résolu du fait de ce RC. Il doit bien exister un original chez le notaire ou aux hypothèques????

jennifer, si tu ne veux pas me pardonner pour mes posts sur ce sujet, c'est bien, j'accepte.

J'ai essayé, c'est vrai, de promouvoir mes idées quant à un sujet qu'il me semble possible de résoudre facilement(???), mais je ne suis, et ,ne saurai être que conseilleur, et non payeur... donc, sauf avis de ta part, je ne reviendrais pas sur ton topic.





snp
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 08 juil. 2005 :  16:09:50  Voir le profil
Comme la plupart des intervenants je pense que la possibilité de réponse est dans le RC,avec ou sans additif.
D'accord avec mallo,en principe,le mieux placé est le notaire auteur du RC et si ,en plus, l'étude existe toujours dans le"coin" ce brave notaire se fera un plaisir de vous renseigner(les copropriétaires de votre copro. sont -peuvent- être des clients)
Désolé de ne pas être d'accord avec vous, pour une copropriété j'ai un RC qui date de 1962,sur papier,très lisible (y compris les clauses non écrites)
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