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Si je suis allé a la Mairie ce n'etait pas pour quelle s'en mèle mais pour avoir un document officiel attestant le TN de nos parcelles. Etrange ,il est facile de démontrer que l'on empiète chez le voisin(bornage) il est difficile de trouver la hauteur. Pourtant 40 cm a l'horizontal ou a la vertical font toujours 40 cm.
C'est informations n'ont aucune importance pour la mairie et encore moins pour le cadastre. C'est une affaire de droit privé. Ces renseignements se trouvent sur un plan de géomètre. N'en avez-vous pas un ? Il y a bien eu un bornage ? Alors le géomètre a un plan avec des altidues. Maintenant, il n'a peut-être pas relevé de hauteurs à cet endroit.
Citation : Bon, pour l'heure je suis dans le flou, mais je garde espoir apres tout j'ai jusqu'a la prescription trentenaire pour faire valoir mes droit.
Si une personne pouvait m'orienter vers ce que je cherche (texte docs,acte....), je suis preneur. Merci
Citation :Maintenant, que les choses soient claires, ce n'est pas le petit litige de hauteur entre nos 2 propriétés (progressive de 0 à 40 cm sur 20 mètres)
(Faute avouée a demi pardonnée)
Bravo tu as gagné
Citation :je commencerai à admettre que mon voisin n'est pas le dernier des enculés.
Citation :le dernier des enculés.
Atteinte a la réputation ça vous parle
La diffamation peut prendre différentes formes Elle peut etre directe ou indirect. Elle peut etre écrite ou verbale. Par exemple dans le seul but de nuire, d'injurier ou insulter une personne.
Plus le véhicule rejoint de personne,plus l'atteinte peut causer de dommage.
Je te laisse le code civil,
Sur ce dernier message c'est le pénal qui arrive.
Je demande au(x) modérateur(s) de ce forum de m'envoyer la totaliter de ce sujet par couriel.
Quand on s'inscrit sur ce forum on s'engage a suivre sa charte elle est a ce moment baffouée le(s) modérateur(s)sont la aussi pour pour la faire respecter
Citation : Quand on s'inscrit sur ce forum on s'engage a suivre sa charte elle est a ce moment baffouée le(s) modérateur(s)sont la aussi pour pour la faire respecter
L'insulte fut caviardée dès que je l'ai lu en rédigeant ma réponse à votre voisin. Comme elle se situe à la fin du message, cela m'a pris du temps.
Citation :Maintenant, que les choses soient claires, ce n'est pas le petit litige de hauteur entre nos 2 propriétés (progressive de 0 à 40 cm sur 20 mètres)
(Faute avouée a demi pardonnée)
Bravo tu as gagné
Citation :je commencerai à admettre que mon voisin n'est pas le dernier des enculés.
Citation :le dernier des enculés.
Atteinte a la réputation ça vous parle
La diffamation peut prendre différentes formes Elle peut etre directe ou indirect. Elle peut etre écrite ou verbale. Par exemple dans le seul but de nuire, d'injurier ou insulter une personne.
Plus le véhicule rejoint de personne,plus l'atteinte peut causer de dommage.
Je te laisse le code civil,
Sur ce dernier message c'est le pénal qui arrive.
Je demande au(x) modérateur(s) de ce forum de m'envoyer la totaliter de ce sujet par couriel.
Quand on s'inscrit sur ce forum on s'engage a suivre sa charte elle est a ce moment baffouée le(s) modérateur(s)sont la aussi pour pour la faire respecter
Explications de texte:
Dans le cas présent la phrase:
"Admettons qu'il conteste le niveau naturel du terrain. En terme d'incivilité mon voisin me bat à plate couture, après un bilan pareil à sa place je commencerai à mettre de l'eau dans mon vin et je commencerai à admettre que mon voisin n'est pas le dernier des ******. Je peux comprendre qu'une accumulation de malentendu mène à des situations inextricables mais à un moment il faut mettre son orgueil au placard surtout quand le conflit porte sur une partie accessoire du problème réel."
Je dis bien "à sa place" donc je me mets à la place de mon voisin donc plus précisemment si j'étais à ta place Botticelli je commencerai à admettre que mon voisin (qui est moi même le cas présent) n'est pas le dernier des "Calimero" (ça c'est une nuisance tolérée sur le Forum).
"Admettons qu'il conteste le niveau naturel du terrain. En terme d'incivilité mon voisin me bat à plate couture, après un bilan pareil à sa place je commencerai à mettre de l'eau dans mon vin et je commencerai à admettre que mon voisin n'est pas le dernier des ******. Je peux comprendre qu'une accumulation de malentendu mène à des situations inextricables mais à un moment il faut mettre son orgueil au placard surtout quand le conflit porte sur une partie accessoire du problème réel."
Je dis bien "à sa place" donc je me mets à la place de mon voisin donc plus précisemment si j'étais à ta place Botticelli je commencerai à admettre que mon voisin (qui est moi même le cas présent) n'est pas le dernier des "Calimero" (ça c'est une nuisance toléré sur le Forum).
Ca ira pour cette fois
Citation : Ben on n'a pas fini!
En fait, vous insultez vous-même, c'est clair.
Je n'avais lu qu'en travers cette partie de votre message, car je prête pas d'attention aux échanges de noms d'oiseaux entre protagonistes (autrement que pour les modérer).
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 13 oct. 2006 15:33:07
Il y a eu incivilitées je le reconnais.(a quelques détails pres)
Je ne vais pas tout détailler ,A l'epoque je ne lui est pas payé 2 camions de terre (Cela aurait- il evité tous ces tracas?) mais aujourd'hui je lui paie un mur(le"un peu plus;"minimum")
Cela m'a couté surement plus cher,mais bon ce n'est que de l'argent il y a à mon sens des choses bien plus graves que cette histoire.
"L' argent ce n'est pas un problème c'est quand on en a pas que ca le devient"( je ne sais plus qui a dit ca)
Alors,pour avoir commis ces incivilitées envers mon voisin,je lui suis aujourd'hui "redevable" entre autre d'une servitude de vue (le"un peu plus";"minimum) Coupable un jour coupable toujours.Faut arrèté!!
Article 678 du CC que Yvan connait tres bien puisqu'il là lui fait appliquer à son autre voisin!
Et si la mouche me piquait de revendre ,le nouveau propriétaire hériterait de cette servitude bien que lui n'ai pas" embèté "mon voisin.
Jai apris une chose avec tout ca "bien faire du premier coup et dans les règles" Si je n'accepte pas l'élévation en limite de propriétée ce n'est pas une vengence mais tout simplement pour le respect des lois et pour lui éviter tout désagrément pour les 30 prochaines années.
C'est bien lui qui a dit:"le civisme c'est le respect total de l'autre et pas a 80 ou 90%" Et quand il vient a presque 10h du soir jus qu'a ma porte pour m'expliquer si ou ca que mes enfants dorment non mais ou on va là.
Allé la prochaine fois que l'on se croise dans dans nos jardins je préfèrerais qu'il me tende (tout en restant chez lui)non pas le code civil mais plutot une biére ou ....un verre de vin mais sans eau je déteste ca.
***Modérateur*** Correction d'un balise.
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 14 oct. 2006 11:04:44
Excavation et soutenement de hauteur insuffisante
Forum fermé
Posté - 13 oct. 2006 : 14:32:44
