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Elisabeth
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niko
Pilier de forums
559 réponses |
 Posté - 01 oct. 2005 : 09:10:07
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Entré par Elisabeth:
Citation :
Quelle horreur !
Pas du tout !
Le bouquin de l'ARC est très bien fait, à la portée des plus ignorants (j'en fait partie) par le style, avec des dessins naïfs et, de plus, amusants. En fait très pédagogique.
Je ne fais pas de "pub" pour l'ARC, je n'en suis pas adhérente. Mais quand on pense que quelque chose est bien, il faut en faire profiter les autres.
Je remercie d'ailleurs l'intervenant qui l'avait signalé.
Excusez-moi d'être un peu sortie du sujet.
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jean-jacques
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 01 oct. 2005 : 10:09:46
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Bjr,
Vos échanges de "pics", sont amusants et sympathiques, mais je m'aperçois que je n'ai pas la réponse à ma question.
"Si je comprends bien on peut mettre en cause l'huissier ? Si c'est possible, cela devrait lui ôter l'envie de recommencer.
Quelle est la procédure pour le faire, et à quels textes doit-on se référer ?"
Comment mets t-on en cause un huissier concrètement ?
Lettre au procureur de la république ou dépôt de plainte au TGI, ou ... ?
Cordialement |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 01 oct. 2005 : 10:12:07
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| on peut aussi saisir la chambre des huissiers. |
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jean-jacques
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 01 oct. 2005 : 10:15:11
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| et si l'huissier est le président de la chambre syndicale ? |
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niko
Pilier de forums
559 réponses |
Posté - 01 oct. 2005 : 11:32:06
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Jean-Jacques;
Nos "pics" ou "piques" (dans le Midi), n'ont pour but que de décompresser, on en a bien besoin parfois.
Et le "horreur "d'Elisabeth" s'adressait à mon choix de lecture somnifère et non à sa qualité. C'est ainsi que je l'ai compris.
Mais pour revenir à nos moutons, après moultes cogitations, voici ce que je propose:
- d'abord un lien http://www.sos-victimescreditagricole.org/conseils.htm
- ensuite le Code de procédure civile. A "huissier" / "discipline" on vous renvoie à "Ordonnance N° 45-1418 du 28 juin 1945. Je l'ai survolé, sans plus, écrit trop petit pour mes vieux yeux, cela paraît intéressant.
Bonne fin de semaine !!!
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
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niko
Pilier de forums
559 réponses |
Posté - 01 oct. 2005 : 15:00:50
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J'avais donc mal interprété !
Moyen mnémotechnique pour éviter la faute:
"Le SI est ennemi du RÉ (RAIS)"
A+
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mallo35m
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présence d'un huissier à l'AG.
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