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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
 Posté - 01 nov. 2005 : 10:26:00
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Louise06,
La meilleure façon de procéder de la part du bailleur est de présenterà son locataire la facture:
Celle-ci c'est l'avis de taxe foncière.
Par contre vis à vis de votre taxe d'habitation et de votre taxe d'enlèvement des ordures ménagères, il serait utile de vous procurer la fiche de calcul du local d'habitation que vous occupez.
Si vous avez des difficultés pour interprêter et comprendre cette fiche de calcul, vous avez la possibilité d'interroger le site sur la valeur locative cadastrale bien placée sur tout moteur de recherche.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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louise06
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 09:17:28
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| bonjour ou puis-je me procurer cette fiche de calcul du local d'habitation .quels sont les frais à deduire pour un locataire sur le montant de la taxe d'ordures menageres apparaissant sur la taxe fonciere merci |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 03 nov. 2005 : 04:36:27
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Louise06,
Cette fiche de calcul a une nomenclature, elle s'appelle fiche 6675M et il vous est possible de la demander directement au centre des impôts foncier dont vous relevz (votre local d'habitation).
Ou alors via votre centre des impôts pour cela il suffit de dire que vous voulez vérifier le calcul de votre base brute.
Quand vous serez en possession de cette fiche de calcul, si vous n'êtes pas plus avancé à sa lecture revenez sur ce topic pour faire une étude qui pourrait profiter à tout UI avisé et concerné et intéressé.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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lamouette
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 18:05:37
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Bonjour,
nouveau problème pour vous creuser la tête...et m'aider !! :P
Si le propriétaire et sa famille (4 personnes en tout dans un grand appartement) résident à la même adresse (co propriété dans laquelle vivent le proprio et le locataire) que le locataire (1 personne dans un studio), est-ce équitable de diviser la taxe des ordures ménagères par deux et d'en faire payer 50 % à la personne seule ?
Y-a-t-il un texte régissant ce genre de problème ???
Merci pour toute l'aide que vous pourrez m'apporter. |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 19:15:49
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Lamouette,
Deux solutions qui dépendent de la façon dont est perçue la taxe par la commune.
1 - Cette taxe fait l'objet d'une imposition spécifique et en général les communes (rurales souvent)votent une taxe différenciée en fonction du nombre d'habitants dans le logement qui se simplifie souvent à l'extrême, du type :
1 habitant = tant
plus d'un habitant = tant+
1 location saisonnière = tant (+ ou -)
2 - la taxe est perçue sur la valeur cadastrale du bien. Je vous fais grâce des calculs d'aphoticaire que Bouzigues ne manquera pas de vous donner sur ce mode de calcul  , ( c'est son dada à Bouzigues, aussi dès que l'expression apparaît sur le site... il galope avec toujours la même passion qui est fort réjouissante et sympathique au demeurant  ), mais faisons simple.
Le bien à une valeur cadsatrale de X, la taxe d'enlèvement (et traitement) des ordures ménagères = un % de ce X
Suivant les communes il peut être, à titre d'exemple personnel de, 2,96 % dans une métropole régionale et de 11,24 % dans une commune de moins de 3 000 habitants. (toujours en % de la valeur locative cadastrale).
Dans votre situation et en supposant que votre propriétaire se voit facturer sa TEOM via ses impôsts fonciers, commencez par demander à votre propriétaire s'il est imposé sur deux habitations ou une seule.
Ensuite demandez à consulter sa taxe foncière, il doit vous fournir les justificatifs des charges.
S'il n'est imposé que sur une habitation, demandez à payer un prorata de la TEOM calculée sur la surface comparée de votre studio et de son habitation.(et non en fonction du nombre de personnes)
Comme il serait bien étonnant que vous soyez lotis de façon identique vous devriez vous retrouver à payer entre 10 et 20 % maximum de cette taxe et non la moitié.
S'il râle, téléphonez ou allez donc vous renseigner au service des impôts (ou faites le lui savoir avant ) et vous verrez qu'il sera peut-être brutalement bien plus conciliant !!!
Christophe |
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lamouette
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 19:22:12
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Christophe,
Votre réaction me rassure...Ben oui, je commençais à me demander si je râlais à juste propos !! :P Merci beaucoup !!
Je suis en possession de la copie des impots fonciers de mon propriétaire. Il n'est imposé que sur UNE SEULE habitation...d'où le problème évidemment !!! Il me semblait aussi logique de répartir en fonction de la surface ou du nombre d'habitants, puisque cela concerne les déchets...mais bon...sans aucun texte de loi, je me retrouve coincée !!! :( |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 19:38:42
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Citation :
...mais bon...sans aucun texte de loi, je me retrouve coincée !!! :(
Je ne vous comprends pas, pourquoi vous retrouveriez-vous coincée sans texte de loi.
La TEOM affectée à votre propriétaire est calculée au prorata de la valeur cadastrale de son bien.
Votre studio ne représente que X % de la surface de ce bien.
Il m'apparaît simple, quitte à être accusé de "simpliste" de dire à votre proprio, qui entre nous (nous sommes seuls à cette heure sur le site n'est-ce point ),ne manque tout de même pas de culot, de répartir cette taxe de façon... je n'aime pas trop le terme égalitaire et ses relents de régime dirigiste et ses "succès".. disons...équitable.
S'il ne veut pas céder... ne payez pas et proposez lui d'aller en commission départementale de conciliation...
http://www.logement.gouv.fr/publi/catalogue2004/pdf/Location.pdf
Christophe |
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lamouette
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 19:46:54
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Euh on va dire surtout qu'à cette heure-ci il doit prendre son apéro :P ...ce qui ne manquera pas de faire des déchets...dont je ne manquerai pas de payer la taxe...MAIS...au prorata de la valeur cadastrale de son bien...eheh !!
Merci beaucoup m'sieur Christophe pour ces infos. Je me sens plus armée pour contester le montant de la taxe.
Purée mais qu'est-ce qu'il est bien ce forum !!! Vivement que je sois propriétaire (un jour viendra...) pour venir vous exposer tous mes soucis !! :D
Bonne soirée !!
En espérant pouvoir vous aider un jour !!!
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 21:18:29
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Citation :
Purée mais qu'est-ce qu'il est bien ce forum !!! Vivement que je sois propriétaire (un jour viendra...) pour venir vous exposer tous mes soucis !! :D
Je ne peux que vous le souhaiter, de devenir un jour propriétaire.
Sans pour autant vouloir verser dans un angélisme de "premier communiant" (s'cusez-moi, c'est d'ma génération c't'expression), j'espère que vous ne serez pas aussi entourloupeur que votre proprio actuel vis à vis de vos futurs locataires.
Il est possible de ne pas perdre d'argent, et même d'en gagner, sans pour autant prendre les autres pour des cons.
Christophe |
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lamouette
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 21:24:24
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Euh en fait, je vous rassure tout de suite, vu ma naïveté...c'est plutôt le locataire qui risque de faire une bonne affaire !! :P
Pour qui me prenez vous mon bon monsieur ??? :) |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 21:48:23
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Attention toutefois,
L'appât du gain fait parfois vaciller les bonnes intentions initiales... car j'ai connu des propriétaires bailleurs qui sous couvert d'être naïfs étaient des sacrés bougres, mais loin d'être idiots lorsqu'il s'agissait de gagner quelques € de plus !!!
Tout ceci étant dit sans porter aucun jugement personnel sur vos actions et réactions futures bien évidemment
Christophe |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 22:46:47
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Petite question Lamouette
Payez-vous votre Taxe d'Habitation? la recevez-vous? Si non ,il y a de grande chance que votre logement ne soit pas déclaré aux Impôts comme tel.
LN |
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lamouette
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 22:53:34
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Non mais euh de toutes les façons, si je deviens propriétaire, ce sera avant tout pour moi, pour éviter de payer un loyer à perte et avoir mon propre logement !!!
Enfin, si un jour je loue un logement, je ne me permettrai pas de tenter de l'arnaquer, vu comme je m'énerve moi même en ce moment par rapport à ces foutues taxes. J'espère bien épargner à mon locataire de telles prises de tête !!!
Bon, après, je ne suis pas à l'abris d'une connerie hein...
Euh sinon, pour ma taxe d'habitation, oui je la reçois et...je la paie... |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 23:12:11
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Avant de mettre un bien en location, un jour.... n'oubliez pas de vous informer. Ces forums sont merveilleux pour ça. Prenez le temps d'en parcourir un peu : aussi bien côté bailleur mais surtout côté locataires, c'est très instructif. Bonnes lectures  
En attendant vous pouvez aussi trouver votre bonheur en recherche les forums concernant l'acquisition d'un futur bien. Il ya énormément de messages et d'aides sur ce site. Je vous conseillle de vous y ballader aussi bien à la rubrique "vente/achat" à la toute fin des forums que cliquez sur "recherche" en haut à droite.
LN |
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nins
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 21 nov. 2005 : 21:32:19
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Bonjour,
mon propriétaire m'envoie une lettre me demandant de lui rembourser la taxe des ordures menageres.
il indique le calcul suivant:
R.C. 20,26 x 6,74 = 137 €
sachant ce logement est sur Lyon et que j'y suis arrivé au 29 janvier 2005.
Quels documents justificatifs dois-je lui demandé?
Que signifie ce calcul?
Ce montant ne vous parait-il pas exageré?
Comment savoir si cette taxe n'est pas déjà comprise dans mes charges mensuelles?
Merci de vos eclaircissements!!!
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 21 nov. 2005 : 23:25:51
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Vous payerez sur la base d'un justificatif. Et d'un, le bailleur doit vous faire la photocopie de sa Taxe Foncière pour vous faire voir la colonne "TEOM".
Etes-vous en appartement ?
en maison partagée?
en copropriété?
etc...
Etes-vous dans un studio ou un 3-pièces?
En ville ou à la campagne?
La comparaison est très difficile à dire. Ce sont des taxes locales et non d'Etat. De toutes les manières tout le monde la paie. Nous avons tous une poubelle à vider......Cette Taxe est pour tous les jours (prorata ou pas - grand sujet de discussion sur beaucoup de forums car aucune Loi ne l'oblige) contrairement à la Taxe d'habitation qui est fixée au 1er janvier.
pour info , j'ai un 2-pièces qui réclame 290 euros
j'ai un autre seulement 57 euros.
Et pour conclure, avez-vous bien lu ce forum déjà et je vous inviterais à vous familiariser avec ce site et tous ses forums qui sont très complets. Avez-vous déjà essayer de lire les sujets qui vous questionnent? en cliquant sur "recherche" en haut à droite. Je vous souhaite de bonnes et longues lectures, vous ne le regretterez pas.
LN |
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lamouette
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 07:01:59
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Purée...290 euros pour un 2 pièces...grrrrrrrrrr...c'est un appartement dans un coin super côté ??!! ;)
Et oui, je suis toujours là !! C'est que c'est intéressant les problèmes que peut susciter cette taxe !! 
Bonne journée ! |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 19:41:19
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pour répondre, la plus chère est à Cannes et l'autre à Paris pour les mêmes mètres carrés!!!!!
De même pour la Taxe Foncière.
Le problème principal est que le locataire pense qu'une fois qu'il a payé ses charges, il en a fini. Dommage et malheureusement il y a aussi et encore les taxes à rajouter sans oublié pour le bailleur bien souvent les travaux et autres en supplément etc... . Il faut bien comprendre que tout ceci ne va pas dans notre poche non plus et pour cela , ne jamais oublier qu'une location rapporte seulement entre 2% et 5% pour les chanceux.
Ce sujet a été de très nombreuses fois traité sur ces posts dans la rubrique "acheter pour louer" ou "investir" ou etc.....
LN |
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lamouette
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 19:50:19
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Oui mais quand on achète pour soi, au moins, l'argent investi revient dans nos poches...alors que lorsqu'on loue...l'argent va...dans les poches du propriétaire...donc à perte pour nous locataires...voyez ??!! 
Bon m'enfin moi je verrai ça plus tard. Faudrait déjà que je sois fixée sur mon avenir dans l'espace...histoire que j'achète pas à un endroit pour finalement travailler très loin ! En tous les cas, le jour où je me déciderai, c'est certain que je viendrai lire les posts que vous me conseillez !! 
Pour les taxes, ça n'en finit jamais !!!  |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 22 nov. 2005 : 22:20:41
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au lieu de s'endetter pendant 20 ou 30 ans (voir ou revoir l'émission Capital du 2o nov 2005) pour se dire qu'on est propriétaire, l'idéal (à mon sens) est d'ouvrir un PEL en urgence et mettre régulièrement dessus - le banquier vous en sera gré lorsque vous demanderez votre prêt,- de même une assurance-vie. Ensuite ces sommes qui auront vite fait des petits vous serviront de tremplin pour négocier vos prêts auprès des banques, ou ...reprendre vos économies.
Etre propriétaire est intéressant mais il y a un monde entre être locataire (libre de vivre et de partir, etc....) et propriétaire qui se retrouve avec beaucoup d'obligations insoupçonnées des locataires : je parle surtout de copropriétés, ne connaissant pas trop la maison totalement individuelle.
Alors bonne chance à ceuw qui veulent continuer cette expérience.
LN |
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taxe "ordures ménagères"
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