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Maple_Leafs
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17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 12:56:48
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Bonjour,
Dans le cas d'une première assemblée de copropriétaires, que se passe-t-il s'il n'y a aucun copropriétaire qui souhaite devenir membre du bureau ? Ce cas se pose pour le président, le sécrétaire et trésorie peuvent être assurés par le syndic déjà en place. Donc concrètement si aucun des copropriétaires présents ne souhaite faire partie du bureau que se passe-t-il ? L'assemblée est-elle dissoute sans prendre de décision ?
Merci de vos avis éclairés.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:07:21
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voulez vous parler de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires?????
ou s'agit il d'une ASL???? |
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Maple_Leafs
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:15:22
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Citation : Initialement entré par nefer
voulez vous parler de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires?????
ou s'agit il d'une ASL????
Je parle de l'assemblée du syndic des copropritétaire. C'est la première qui ait lieu. Donc un syndic nommé par un marchand de biens a été nommé en attendant l'élection du bureau. Mais si personne ne souhaite se présenter pour être président, que se passe-t-il ?
Merci de vos avis éclairés |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:17:02
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Pourquoi ne vous présentez vous pas ????? |
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Maple_Leafs
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:18:10
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Citation : Initialement entré par LeNabot
Pourquoi ne vous présentez vous pas ?????
Ce n'est pas le sujet de mon message... La question reste posée. |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:21:36
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D'accord, ce n'est pas le sujet, simplement cet état de fait est lamentable (et je pense ce que je dis) car il n'est jamais sain de laisser la gestion à un syndic tout seul.
Ceci dit vous faites comme bon vous semble, l'absence de CS ou de bureau, n'empêchera pas les fleuves de couler sous les ponts. |
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Maple_Leafs
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:31:44
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Citation : Initialement entré par LeNabot
D'accord, ce n'est pas le sujet, simplement cet état de fait est lamentable (et je pense ce que je dis) car il n'est jamais sain de laisser la gestion à un syndic tout seul.
Ceci dit vous faites comme bon vous semble, l'absence de CS ou de bureau, n'empêchera pas les fleuves de couler sous les ponts.
Vous ne répondez pas à la question. Je suis venu pour poser une question simple, par pour lire la pseudo moralité d'un anonyme qui donne son avis alors que l'on le lui demande pas. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:48:09
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Pardon si je vexe ...mais je vais formuler la question autrement :
Les copropriétaires/passagers du bus 'copropriété' sont 'contraints' de se réunir pour décider du voyage commun à organiser et des modalités de financement.
Que ce passe t-il s'il n'y a personne parmi eux pour organiser le débat et signer le papier récapitulatif de leurs souhaits d'itinéraire et d'étapes ?
Réponse : s'il n'y a personne de désigné, ils ne peuvent rien organiser et donc pas de possibilité de décider quoi que ce soit ...avec toutes les conséquence dommageables qui découlent de cette absence de prise de décision.
Autrement dit, ne pas désigner de pdt de séance d'AG c'est tresser la corde pour se pendre ... et se pendre.
Le syndic de copropriété ne peut agir qu'après décisions de l'AG. En particulier il ne peut dépenser 1 centime d'€ qui n'ait été voté comme il convient par une AG qui se tient conformément aux textes.
Une AG de copropriétaires sans président, c'est juste la réunion des joyeux lurons du dimanche, du moins si c'est dimanche et que les lurons sont joyeux. Mais ce n'est pas une AG de copropriétaires. L'assemblée ne peut alors que prendre acte de l'impossibilité de décider valablement ....
Vous n'imaginez pas faire un voyage en bus sans chauffeur derrière le volant ? .. L'AG c'est la même chose : il lui faut son chauffeur, c'est une obligation légale. (Ne parlez pas du syndic, qui ne peut en aucun cas présider l'AG)
Les conséquences de l'absence de nomination d'un pdt de séance pour une AG : aucune décision n'est valide, le syndic ne peut appeler et/ou engager de fonds, les fournisseurs ne sont plus payés, l'EDF ferme, le gaz, l'eau ..l'assurance de l'immeuble aussi ... et je ne parle pas des employés qui ne peuvent être payés, ni le syndic, qui va alors démissionné en vous plantant là ..... .... |
Edité par - gédehem le 02 nov. 2005 13:55:02 |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 13:53:55
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Citation : Initialement entré par Maple_Leafs
Vous ne répondez pas à la question. Je suis venu pour poser une question simple, par pour lire la pseudo moralité d'un anonyme qui donne son avis alors que l'on le lui demande pas.
La mise en place du Conseil syndical est une obligation dans chaque copropriété, sauf si l'assemblée générale décide de ne pas en instituer. Elle devra alors le faire à la majorité de tous les copropriétaires représentant au moins les deux tiers des voix, ce que l'on appelle la double majorité.
C'est une information qu'il est très facile de vérifier, notamment loi n° 65-557, au lieu d'attendre benoîtement que les marrons vous tombent tous cuits.
Mon avis sur l'absence de syndic, vous en faîtes ce que vous voulez. Il est simplement dommageable que votre comportement soit celle d'un assisté.
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Edité par - LeNabot le 02 nov. 2005 14:00:15 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:02:08
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LUNETTES !!!!
Si vous lisiez bien la question posée : Maple parle de pdt pour la 1ère AG d'un syndicat, si aucun candidat ne se présente pour être Pdt de séance. Il n'est question ni du CS, ni du syndic .... Encore que ... s'il n'y a même pas de candidat pdt d'AG, c'est à se demander s'il y aura des candidats au CS qui, comme de pdt d'AG, est obligatoire ... Mais c'est une autre question. |
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Maple_Leafs
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:05:01
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Citation : Initialement entré par gédehem
Pardon si je vexe ...mais je vais formuler la question autrement :
Les copropriétaires/passagers du bus 'copropriété' sont 'contraints' de se réunir pour décider du voyage commun à organiser et des modalités de financement.
Que ce passe t-il s'il n'y a personne parmi eux pour organiser le débat et signer le papier récapitulatif de leurs souhaits d'itinéraire et d'étapes ?
Réponse : s'il n'y a personne de désigné, ils ne peuvent rien organiser et donc pas de possibilité de décider quoi que ce soit ...avec toutes les conséquence dommageables qui découlent de cette absence de prise de décision.
Autrement dit, ne pas désigner de pdt de séance d'AG c'est tresser la corde pour se pendre ... et se pendre.
Le syndic de copropriété ne peut agir qu'après décisions de l'AG. En particulier il ne peut dépenser 1 centime d'€ qui n'ait été voté comme il convient par une AG qui se tient conformément aux textes.
Une AG de copropriétaires sans président, c'est juste la réunion des joyeux lurons du dimanche, du moins si c'est dimanche et que les lurons sont joyeux. Mais ce n'est pas une AG de copropriétaires. L'assemblée ne peut alors que prendre acte de l'impossibilité de décider valablement ....
Vous n'imaginez pas faire un voyage en bus sans chauffeur derrière le volant ? .. L'AG c'est la même chose : il lui faut son chauffeur, c'est une obligation légale. (Ne parlez pas du syndic, qui ne peut en aucun cas présider l'AG)
Les conséquences de l'absence de nomination d'un pdt de séance pour une AG : aucune décision n'est valide, le syndic ne peut appeler et/ou engager de fonds, les fournisseurs ne sont plus payés, l'EDF ferme, le gaz, l'eau ..l'assurance de l'immeuble aussi ... et je ne parle pas des employés qui ne peuvent être payés, ni le syndic, qui va alors démissionné en vous plantant là ..... ....
Merci de ces précisions. Je vois que tout le monde n'est pas moralisateur sans savoir de quoi il en retourne |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:16:15
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Citation : Initialement entré par gédehem
LUNETTES !!!!
Si vous lisiez bien la question posée : Maple parle de pdt pour la 1ère AG d'un syndicat, si aucun candidat ne se présente pour être Pdt de séance. Il n'est question ni du CS, ni du syndic .... Encore que ... s'il n'y a même pas de candidat pdt d'AG, c'est à se demander s'il y aura des candidats au CS qui, comme de pdt d'AG, est obligatoire ... Mais c'est une autre question.
Mea culpa. J'ai procédé par abus de langage. Beaucoup appellent le CS un bureau. J'ai donc fait une confuze. Et il y avait ambiguité sur le terme président (AG ? CS ?)
Ceci dit, il faut un président lors de cet AG. Ce n'est pas difficile de diriger des débats. Diantre. |
Edité par - LeNabot le 02 nov. 2005 14:16:41 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:18:46
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Maple, une précision :
"D.art.15 - Au début de chaque réunion, l'assemblée générale désigne, sous réserve des dispositions de l'article 50 alinéa 1° du présent décret, son président, et s’il y a lieu un ou plusieurs scrutateurs. Le syndic assure le secrétariat de la séance, sauf décision contraire de l'assemblée générale."
En AG d'un syndicat de copropriétaires, il y a donc obligatoirement un pdt de séance, qui anime, dirige les débats, fait voter et proclame les résultats, un ou plusieurs scrutateurs s'il y a lieu (fonction de l'importance de la copro), qui procèdent au décompte des voix. Eventuellement, s'il y a un candidat, l'AG peut nommer l'un des participants à l'AG en qualité de 'secrétaire'. S'il n'y a pas de candidat, le syndic assure automatiquement et sans vote le secrétariat de séance.
Vous noterez enfin qu'une AG de copropriétaires c'est l'affaire des copropriétaires et d'eux seuls. Le syndic n'est pas indispensable à sa tenue ou à la validité des décision prises. ... Il peut même passer la soirée au ciné sans que l'AG qui se déroule alors ne soit contestable.....
Pour autant il faut bien qu'il soit là pour présenter les comptes du syndicat (qui sont donc vos comptes de vos dépenses collectives) et rendre compte de sa gestion ... Ce sont les seuls points où il est indispensable.
Il ira au ciné après ....
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:24:50
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Citation : Initialement entré par Maple_Leafs
Je parle de l'assemblée du syndic des copropritétaire. C'est la première qui ait lieu. Donc un syndic nommé par un marchand de biens a été nommé en attendant l'élection du bureau.
Maple: 1) il sagit de l'assemblée du SYNDICAT des copropriétaires
2) le syndic n'est pas nommé en attendant l'élection du bureau: cela n'a rien à voir.
en copropriété, il y a le syndicat des copropriétaires représenté par un syndic.
au cours d'une AG les copropriétaires élisent les membres du conseil syndical.
Quant au bureau, il n'existe que pour la durée de l'assemblée: plus exactement, pour tenir une assemblée il faut qu'il y ait un président de séance et un secrétaire. |
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Maple_Leafs
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:27:12
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Citation : Initialement entré par gédehem
Maple, une précision :
"D.art.15 - Au début de chaque réunion, l'assemblée générale désigne, sous réserve des dispositions de l'article 50 alinéa 1° du présent décret, son président, et s’il y a lieu un ou plusieurs scrutateurs. Le syndic assure le secrétariat de la séance, sauf décision contraire de l'assemblée générale."
En AG d'un syndicat de copropriétaires, il y a donc obligatoirement un pdt de séance, qui anime, dirige les débats, fait voter et proclame les résultats, un ou plusieurs scrutateurs s'il y a lieu (fonction de l'importance de la copro), qui procèdent au décompte des voix. Eventuellement, s'il y a un candidat, l'AG peut nommer l'un des participants à l'AG en qualité de 'secrétaire'. S'il n'y a pas de candidat, le syndic assure automatiquement et sans vote le secrétariat de séance.
Vous noterez enfin qu'une AG de copropriétaires c'est l'affaire des copropriétaires et d'eux seuls. Le syndic n'est pas indispensable à sa tenue ou à la validité des décision prises. ... Il peut même passer la soirée au ciné sans que l'AG qui se déroule alors ne soit contestable.....
Pour autant il faut bien qu'il soit là pour présenter les comptes du syndicat (qui sont donc vos comptes de vos dépenses collectives) et rendre compte de sa gestion ... Ce sont les seuls points où il est indispensable.
Il ira au ciné après ....
Merci de toute ces infos. J'ai récupéré l'article de loi dont vous faites référence. Tant que j'y suis, une autre question toute bête mais qui nécessite la présence de tous avant d'aller au cinéma.
- Un copropriétaire peut-il lors de cette assemblée désigner ou demander lui-même à une autre personne d'être le président pour mener les débats ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:43:16
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Le pdt de séance est nommé par les présents ou les mandataires des copros absents, et parmi eux.
A partir de là, vous faites ce que vous voulez : que ce soit un copropriétaire ou un mandataire de copropriétaire, qu'il se propose de lui-même ou soit proposé par un ou d'autres, peu importe : il faut un pdt de séance ...et des scrutateurs ! Seule restriction : il faut qu'il soit un des participants à l'AG.
NB 'avis personnel' : un syndicat qui commence sa vie en se posant ce genre de question, je le vois très très mal parti, pour peu qu'il tombe en plus sur un syndic aux dents longues et aux poches larges !!!! Déja que dans les syndicats organisés c'est parfois difficile pour leur limer les dents ... Ici, vous (vous collectif) commencez par ouvrir grand les chemins de traverse où tout est possible, et sur ces chemins là nos 'chers' syndics ont non seulement de l'imagination mais aucune limite ..... |
Edité par - gédehem le 02 nov. 2005 14:45:19 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 14:57:28
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est ce que la motivation de cette absence de Président de séance ne serait pas pour empécher la tenue de l'AG????
et dans quel but???? |
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Maple_Leafs
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 15:01:09
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Citation : Initialement entré par nefer
est ce que la motivation de cette absence de Président de séance ne serait pas pour empécher la tenue de l'AG????
et dans quel but????
Non je ne pense pas, je ne connais pas le but des autres copropriétaires. Il y aura parmi eux, certains qui endosseront le rôle de président de séance afin de mener les débats. Ma question était : que se passe-t-il s'il personne ne souhaite mener les débats. C'est tout simple. Maintenant avec les éléments fournis je pense qu'il est dnas l'intérêt de tous de mener à bon port 'notre navire'... |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 15:03:19
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Citation : Initialement entré par nefer
est ce que la motivation de cette absence de Président de séance ne serait pas pour empécher la tenue de l'AG????
Si c'est cela, je ne vois vraiment pas l'intérêt. A moins d'un sérieux litige avec le syndic provisoire. Et que même si on n'est dans ce cas, il suffit de le remplacer par un autre. Le plus dur évidemment c'est de trouver le syndic remplaçant.
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Maple_Leafs
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 15:09:38
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Citation : Initialement entré par LeNabot
Citation : Initialement entré par nefer
est ce que la motivation de cette absence de Président de séance ne serait pas pour empécher la tenue de l'AG????
Si c'est cela, je ne vois vraiment pas l'intérêt. A moins d'un sérieux litige avec le syndic provisoire. Et que même si on n'est dans ce cas, il suffit de le remplacer par un autre. Le plus dur évidemment c'est de trouver le syndic remplaçant.
Il y a de sérieux litiges et avec le Syndic en place et avec certains copropriétaires. Je ne m'étendrais pas sur le sujet. Etant donné que c'est moi qui ait -légalement- découvert le pot aux roses, je pense ne pas assister à cette réunion. Je pense uqe c'est dans mon intérêt. La recherche d'un nouveau syndic est en cours et presque aboutie. Etant donné que pour les non présents, le syndic doit envoyer les 'minutes' et décisions prises lors de la séance, cela permettra de mieux affûter mes arguments, loi à l'appui. Rien n'oblige un copropriétaire à assister à une assemblée générale surtout s'il pense que sa présence sera que ambigüe pour beaucoup. Merci de vos conseils. |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 nov. 2005 : 15:15:55
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Citation : Initialement entré par Maple_Leafs
Il y a de sérieux litiges et avec le Syndic en place et avec certains copropriétaires. Je ne m'étendrais pas sur le sujet. Etant donné que c'est moi qui ait -légalement- découvert le pot aux roses, je pense ne pas assister à cette réunion. Je pense que c'est dans mon intérêt.
Je pars du principe que les absents ont toujours tort. Et sans vouloir faire de morale.
Rien ne vous empêche d'assister à cet AG, pour "marquer votre territoire", et de voter contre les délibérations qui ne vous plaisent pas. Dont notamment la nomination du syndic provisoire comme syndic tout court. Et rien ne vous empêche non plus de prendre la parole pour vous exprimer sur les problèmes que vous avez découverts. |
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