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orelie_o
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 15 déc. 2008 :  18:20:54  Voir le profil
Bonjour,

Je viens d'acheter un appartement dans une énorme copropriété (200 à 300 appartements)et j'ai décidé de changer mes fenêtres.
Etant donne que je n'ai pu voir aucune harmonie dans les différents bâtiments de la copropriété, et qu'il y a des fenêtres en PVC dans environ 50% des appartements, je me suis dit que l'on avait le droit et je suis partie dans ce projet, en demandant l'avis de l'AG. Cet avis est arrivé environ 1 mois après ma demande et la réponse a été non, à ma grande surprise. Entre temps, j'ai accepté l'offre d'un artisan pour du PVC en rénovation (donc pas de grosses modif). Les travaux ont eu lieu.

En plus de ça, j'ai du faire poser une partie fixe (allège)dans le bas de ma fenêtre pour pouvoir installer mes meubles de cuisine en dessous. En résumé, je n'ai pas touché aux dimensions de l'ouverture et la partie fixe est vitrée.

Je me demande donc si cela peut être considéré comme une modification du gros oeuvre.

Qu'est-ce que je risque de la part de l'AG? Pour le PVC pas grand chose je pense (sinon 100 à 150 appartements sont concernés) mais l'allège me fait un peu peur.

Merci de vos réponses

Orelie
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 15 déc. 2008 :  18:26:24  Voir le profil
le syndicat des copropriétaires peut tout simplement vous assigner pour remise à l'état d'origine; même dimension, même matériau, même modèle


toute modification est soumises à autorisation d'AG!


connaissez vous au moins le fonctionnement d'une copropriété ?
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 15 déc. 2008 :  18:49:39  Voir le profil
Manifestement non, ce qui est la généralité des cas ....

Orélie : Si l'AG a refusé votre projet, c'est qu'il ne répondait pas aux critères existants en matière de formes .
"j'ai du faire poser une partie fixe (allège)dans le bas de ma fenêtre"..." laisse supposer que les fenetres d'origine n'en avaient pas !
Vous avez eu le tort de commencer les travaux avant d'avoir l'autorisation que vous aviez demandé : le syndic est en droit de vous faire enlever cette fenetre pour une autre ressemblant en tout point à celles en place (forme, couleur).
Sauf cas très particuliers (en particulier en secteur protégé) on ne peut vous imposer les matériaux...

Edité par - gédehem le 15 déc. 2008 18:51:23
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