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désolé mais j'ai pas trouvé de réponses dans les posts précedents
sur mon contrat de bail il n'ya pas le details des charges que je dois payer mais par contre il ya un article stipulant que les TEOM peuvent m'etre reclamé n'est ce pas contradictoire ??? pour l'instant je n'ai pas payé en argumentant que vu quil n'y a pas le detail des charges je considere que la TEOM en fait parti
qq1 peut me dire si j'ai tord ou raison ... par avance merci
ps: j'ai pas mentionné que j'habitait une residence avec multi proprietaire ... certain reclame la teom d'autre pas ... et l'agence me la reclame & pas a mon voisin ???? bref dur de suivre
La TEOM fait partie des charges récupérables donc vous devez la payer.
Le bailleur peut adopter deux solutions différentes:
Soit vous payez une partie tous les mois
Soit vous payez en une fois
Certains bailleurs ne demandent pas le remboursement de la TEOM mais ils sont en droit de le faire. De toute manière ce que fait le bailleur de votre voisin ne vous regarde en rien
Edité par - questionappart le 21 févr. 2006 09:45:07
Il est courant que la TEOM ne soit pas intégrée dans la provision pour charges. A mon avis, c'est une mauvaise solution, mais c'est une pratique générale. Pour savoir si vous payez trop de charges, d'ici quelques semaines (pour l'instant, votre bailleur n'a probablement pas reçu le décompte fait par le syndic), vous pourrez demander un décompte des charges pour 2005. Vous avez le droit de le réclamer tous les ans, et si vous avez des doutes sur une ou plusieurs lignes du décompte, vous pouvez demander à consulter les justificatifs (factures).
heureusement que les charges ne sont pas détaillées dans le bail !!! y'a un décret de plusieurs pages qui les liste toutes ... On en parle à longeur de forum : je suis sûre que vous trouverez le texte.
Une alternative à la fonction de recherche du site UI est la fonction "recherche" via Google: taper le mot-clé ==> "............."+site:www.universimmo.com Ciblez bien votre mot-clé ! Votre question a probablement été discutée et argumentée précédemment.
TEOM conteste
Forum fermé
Posté - 21 févr. 2006 : 09:28:42
