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bibix
Pilier de forums
1598 réponses |
 Posté - 31 mars 2006 : 08:02:27
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Citation :
Initialement entré par pyramide
Je croise les doigts aussi...je veux voir les photos du avant/après. Je sais c'est égoïste...
Je ne manquerais pas de prendre des petits clichés. J'espere que vous n'êtes pas préssé parceque le temps de l'achat du lot (je suis à peine au debut du montage de la SCI) et le temps de rachat des combles + travaux... Ca risque de prendre un peu de temps. 
Par contre je vais refaire complètement la chambre de service avant de la louer, mais ça sera moins "impressionant" que mon loft, ce sont des petits travaux sur une trés petite surface... |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 31 mars 2006 : 20:56:16
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| Donc en clair , la copros paie l'entretien de la terasse dont vous êtes le seul à pouvoir en profiter ? |
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bibix
Pilier de forums
1598 réponses |
Posté - 31 mars 2006 : 21:07:34
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Citation :
Initialement entré par yaume
Donc en clair , la copros paie l'entretien de la terasse dont vous êtes le seul à pouvoir en profiter ?
La terrasse ne demande aucun entretien particulier, du moins il n'y en a encore jamais eu. Mais si ca devait être le cas, alors oui il devrait mettre la main a la poche.
Cela vous choque t il ? eux pas, puisqu'ils n'ont pas souhaité la ceder. |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 31 mars 2006 : 22:11:56
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La questu=ion c'est aussi ,es ce que aujourd'hui ils ont le droit d'y acceder, et le fony ils ?
Quel est leur point de vue sur la question ??? |
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bibix
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1598 réponses |
Posté - 31 mars 2006 : 22:39:42
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Citation :
Initialement entré par yaume
La questu=ion c'est aussi ,es ce que aujourd'hui ils ont le droit d'y acceder, et le fony ils ?
Quel est leur point de vue sur la question ???
Ils ont le droit d'y acceder puisque c'est une partie commune, Mais ils ne peuvent pas, puisque le seul moyen est de passer par la chambre de service. (C'est comme ça depuis la construction de l'immeuble). Ca répond a votre derniere question.  |
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yaume
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1770 réponses |
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lnsacorh
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4541 réponses |
Posté - 02 avr. 2006 : 20:33:03
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| et si Bibix propriétaire de ce petit studio en a la jouissance privative, il en aurait aussi l'entretien. Ceci devrait être mentionné sur le RC. A étudier mot pour mot. |
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bibix
Pilier de forums
1598 réponses |
Posté - 03 avr. 2006 : 22:53:29
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Citation :
Initialement entré par lnsacorh
et si Bibix propriétaire de ce petit studio en a la jouissance privative, il en aurait aussi l'entretien. Ceci devrait être mentionné sur le RC. A étudier mot pour mot.
Je n'en ai pas la jouissance exclusive.
C'est une partie commune au même titre qu'une cage d'escalier
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Edité par - bibix le 04 avr. 2006 09:08:57 |
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bibix
Pilier de forums
1598 réponses |
Posté - 04 avr. 2006 : 09:15:44
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Aprés un long entretien avec mon notaire, il n'y a aucun moyen d'avoir une totale tansparence auprès du syndic. Mon nom en temps qu'actionnaire apparaitra sur les statuts de la SCI et sur le kbis.
Encore faut-il que le syndic ou l'un des copropritaire fasse une demande de statut au greffe ou aille consulter le kbis de la SCI.
Je vais donc compter sur ce facteur "chance".
Merci à tous pour vos contributions.
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pyramide
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217 réponses |
Posté - 04 avr. 2006 : 11:36:21
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| Lui avez vous parlé d'une possibilité de cession de parts signifiée posterieurement à la réalisation de votre opération ? |
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bibix
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1598 réponses |
Posté - 04 avr. 2006 : 12:29:14
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Citation :
Initialement entré par pyramide
Lui avez vous parlé d'une possibilité de cession de parts signifiée posterieurement à la réalisation de votre opération ?
Oui, mais cela m'obligerait à payer des frais de cession à hauteur de 5% soit 3000€ à rajouter posterieurement aux frais de notaire, plus les frais de modification de statut. Je suis encore en train d'y reflechir, mais je manque d'information sur cette manipulation, à savoir le procédé et le coût global de cette opération.
Quoiqu'il en soit j'apparaitrait quand même sur les statuts, ce qui ne changerait pas mon souci de transparence totale. |
Edité par - bibix le 04 avr. 2006 12:33:11 |
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pyramide
Pilier de forums
217 réponses |
Posté - 04 avr. 2006 : 14:23:18
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Si je puis simplement me permettre une démonstration, qui vaut ce qu'elle vaut bien sûr:
A vend un bien pour une valeur de 120 000 euros (je pense que cela doit représenter le prix du bien) à une SCI composée de deux associés B et C.
La SCI est constituée avec un capital de 150 000 euros ( c'est un exemple bien sûr), capital non libéré immédiatement et libéré au fur et à mesure des appels de la gérance.
C, "très bon ami, enfin...très très bon ami" de D cède ses parts après avoir respecté la simple formalité du droit de préemption, s'il existe, de B.
D n'informe pas l'administration fiscale ni même le greffe de cette cession.
(c'est légal je vous assure. Cela rend simplement la cession innopoasble aux tiers, voilà le pourquoi de" très, très bon ami..")
Cette cession est réalisée moyennant un prix de 1 000,00 euros. Lors de la régularisation il y aura lieu de payer les frais inhérents à cette cession soit 1000 * 5/100= 50 euros.
Vous pouvez réaliser une cession moyennant ce prix, rien n'a été libéré pour l'instant. Au pire si vous ne comptiez pas faire faire de prêt, D bien pu faire établir un prêt de 60 000 euros au profit de C afin qu'il puisse réaliser son apport pour l'acquisition de sa part dans le capital social. Ce prêt sera bien entendu déclaré à l'administration fiscale. Il comportera un intérêt imposable (3,5/100 de 60 000 euros..) que D déclarera au titre de ses revenus.
Une fois l'opération réalisée, D fera enregistrer la cession et modifier les statuts en conséquence et là oui il apparaîtra. Mais cela sera trop tard pour les autres copropriétaires.
S'agissant de coûts de tels actes, sincèrement une cession de parts sociales se fait en deux pages pour faire plus joli, et vous emmène à rédiger trois courriers.
Quant aux statuts d'une SCI ils comprennent généralement une dizaine ou une vingtaine de pages, pages qui ne font que reprendre les dispositions du code civil. |
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bibix
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1598 réponses |
Posté - 04 avr. 2006 : 15:50:45
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Effectivement le notaire m'a parlé de ce shéma. Le soucis c'est que mon projet de rachat des parties communes rique de mettre "minimum" 1 ans. (paperasse, vote en AG, achat, autorisations diverses...) Même si j'ai totalement confiance aujourd'hui en une personne, on ne sait jamais de quoi l'avenir est fait... Je trouve que c'est un gros risque.
Je vous remercie pour le temps que vous prennez pour me répondre.  |
Edité par - bibix le 04 avr. 2006 16:07:58 |
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Racheter 50% d'un appartement a l'insu du syndic
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