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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 07 mai 2006 :  19:51:34  Voir le profil
Merci EASTPAK je vais faire une adhésion individuelle à l’arc, il n’y aura pas de problème pour faire sortir le syndic une fois le syndic bénévole élu, pour les assemblée il lue une salle de réunion chez NOVOTEL pour 150 Euros, (il nous prend pour des millionnaires)
Moi je serai le président de séance et je m’en occupe de l’accompagner à la porte
Le secrétaire ça sera justement le futur syndic bénévole, je lui expliquerai tous les tours de mains
Merci aussi pour le lien du magazine, « LE PARTICULIER »


le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 16 mai 2006 :  11:45:50  Voir le profil
Ou il est passé le post que j’ai écrit le 14/05 ?
J’ai même reçu un mail d’avis de réponse et il n’y a rien de tout
Bizarre

le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 16 mai 2006 :  14:28:00  Voir le profil
sidonie:Universimmo a informé du problème avecl'hébergeur!!!!
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 16 mai 2006 :  16:11:25  Voir le profil
Toutes les interventions des 14 et 15 mai, dans tous les sujets, ont sauté !! .... snif ...
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 16 mai 2006 :  19:26:04  Voir le profil
Ha bon

Merci à tous mais je n’ai pas eu l’information de Universimmo
Mon problème été un besoin urgent d’une lettre type, qui m’a demande le président d conseil syndical, de sommation au syndic pour convocation de l’assemblée générale ordinaire à 3 mois de la fin de l’exercice du syndicat.
Si quelque uns a ça sous la main ça m’arrangerai beaucoup
Cordialement
Sidonie


le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 16 mai 2006 :  22:59:01  Voir le profil
Sidonie, voyez ces liens :

http://www.mon-immeuble.com/Formulaires/formconvocAGS.htm

http://www.lentreprise.com/lettre/7.253.1.html

http://www.mon-immeuble.com/dossierAGavant.htm

http://www.mon-immeuble.com/Formulaires/doctype.htm

http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/syndben.htm

http://www.votreargent.fr/immobilier/bao-immobilier/dossier.asp?ida=93

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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 17 mai 2006 :  10:00:39  Voir le profil  Voir la page de JPM


Dans mon-immeuble
Citation :
Enfin, si des concubins ou des époux mariés sans contrat ont acquis ensemble un logement, il s'agit d'un bien commun, ils seront convoqués conjointement.


Des concubins ayant acquis ensemble un logement sont des indivisaires

Des époux mariés sans contrat ? L'hypothèse est sans intérêt. Des époux mariés sans contrat (grande majorité des époux) sont assujettis au régime matrimonial légal (communauté réduite aux acquéts). En général le logement est un acquet. Il peut être un propre parce qu'acquis avant le mariage ou en vertu d'un remploi si l'acquisition est postérieure au mariage. Le syndic est alors informé.
Si finalement l'appartement est commun, ils sont en indivision communautaire.

Ceci étant l'exposé des règles relatives à l'assemblée est bien torché.

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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 17 mai 2006 :  11:13:04  Voir le profil
Merci EASTPAK, j’ai trouvé
Cordialement
Sidonie


le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 19 mai 2006 :  22:27:06  Voir le profil
Bonsoir à tous
Ça y est, lundi22 la lettre va partir chez le syndic, le président du CS n’a pas voulu bouger, un gars qui avait été mis de force à la tête de ce conseil, alors c’est comme s’il n’existai pas.
Je suis presque certain que le syndic ne répondra pas alors, faux encore que j’aille le secouer pour qu’il convoque l’AG, quelle misère

RECCOMANDE’ AVEC A.R. Destinataire :
M. ERO, syndic CA IMMO
27 Av. Ph R
06600 ANTI
Objet: Demande de convocation de l’assemblée générale ordinaire
Monsieur. Les soussignés, copropriétaires de plus du quart des voix de tous les copropriétaires, conformément aux dispositions de l’article 8, de la loi du 10 juillet 1965 et du décret du 17 mars 1967, vous demandent de bien vouloir convoquer l’assemblée générale ordinaire des copropriétaires dans les plus brefs délais.
L’ordre du jour de cette assemblée sera le suivant :
1. Vote sur le renouvellement du mandat de syndic
2. Vote pour élection de syndic bénévole
3. Vote pour adoption de l'administration de la copropriété en « SYNDICAT COOPERATIVE » et constitution d’un conseil syndicale
4. Vote, s’il y a lieu, pour élection de syndic, la société G.I.C.A. Mme MAR/ELLI
5. Vote, s’il y a lieu, pour élection de syndic, la société SAFI Méditerranée
En vous remerciant de votre diligence, nous vous prions de croire, Monsieur, à l’assurance de nos sentiments distingués.
1) Monsieur Jean Claude 157/4181____________________________________
2) Monsieur Gilbert 157/4181____________________________________
3) Monsieur André 155/4181____________________________________
4) Monsieur Gérard 159/4181____________________________________
5) Madame Anne Marie 163/4181____________________________________
6) Monsieur Antonin 147/4181____________________________________
7) Monsieur Michel 134/4181____________________________________
8) Monsieur Eric 145/4181____________________________________
9) Mademoiselle Claire 147/4181____________________________________
10) Monsieur Sébastien 150/4181____________________________________
11) Monsieur Bartalomeo 130/4181____________________________________
12) Monsieur Marc 179/4181____________________________________
13) Monsieur Ange 166/4181_____________________________________
14) Monsieur Antoine 184/4181_____________________________________
NOTA : Copie de la présente lettre est adressée au président du conseil syndical
Les contrats de syndics vous seront envoyés par courrier séparé



le syndic? non merci, j'ai déjà donné

Edité par - sidonie le 10 juin 2006 22:34:17
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 19 mai 2006 :  22:53:38  Voir le profil
réBonsoir à tous
Si ce n’est pas l’assemblée générale qui élit le syndic d’un syndicat coopérative alors il n’approuve pas non plus son contrat de syndic coopératif?
Quelle différence avec le contrat de syndic bénévole ?
Cordialement
sidonie


le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 19 mai 2006 :  23:39:42  Voir le profil
Sidonie :
- d'abord c'est inutile de rapporter intégralement vos projets de lettres, surtout pour y laisser les noms de personnes qui ne vous ont pas donné leur accord pour être ainsi affichées publiquement.
Vous auriez pu avoir la courtoisie de laisser des blancs ou des .......

- ensuite on ne demande pas au syndic "de bien vouloir ..." on lui demande de satissfaire à votre droit en convoquant une AG et en inscrivant les questions demandées !!

- votre demande d'ODJ ne tient pas la route, est un foutoir pas possible !!!
Vous y mélangez de l'élection de syndic ici, supposé professionnel, d'un syndic 'bénévole' qui n'est mentionné par aucun texte, pour rebondir sur le syndicat coopératif et revenir sur Giga et en remettre une couche avec Safi !!!

Qui va s'y retrouver ????

"Les soussignés, représentant plus du quart des voix du syndicat des copropriétaires de la résidence ..... vous demande, conformément aux dispositions de l’article 8 du décret du 17 mars 1967, de convoquer une assemblée générale rapidement dans le respect du délai prévu.

L’ordre du jour sera le suivant :
- Adoption de la forme juridique "syndicat coopératif" (art.25)
- désignation des membres du conseil syndical coopératif. (art.25)

A défaut d'adoption du "syndicat coopératif" :
- désignation du syndic. (candidatures jointes)(art.25)
- désignation des membres du conseil syndical (art.25)
- (autres questions ?)

Nom et tantièmes des signataires.


Pas de blabla : c'est une notification "administrativo-juridique". !!
Pourquoi faire compliqué lorsque c'est tout simple.

Je reviens juste pour une précision : quid du mandat de votre syndic actuel ???
S'il est en cours et qu'il va jusqu'en mars 2007, il faudrait préalablement le révoquer, révocation qui doit être dument motivée, comme pour un licenciement, au risque de vous (le syndicat) retrouver devant un juge qui condamnera le syndicat à des DI pour "révocation abusive sans motif réel et sérieux" (comme pour un licenciement abusif..!!!)

Edité par - gédehem le 19 mai 2006 23:50:20
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 20 mai 2006 :  00:07:44  Voir le profil
et les pojets de contrat de syndic doivent être joint à la convocation.

si non , votre syndic enverra la convocation dés le lendemain de la réception de votre lettre RAR et il lui sera très facile en AG d'expliquer qu'il ne peut pas être procédé à l'élection d'un syndic dont le contrat ne figure pas dans la convocation!!!!!

Il est à espérer que ce n'est pas un copropriétaire signataire de votre projet de courrier qui souhaite être syndic bénévole........
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 20 mai 2006 :  13:20:42  Voir le profil
Bonjours à tous
Hem oui gédehem, j’ai fait une gaffe
La lettre et déjà signé par les 14 copropriétaires et je ne peut pas revenir en arrière
Le mandat de syndic va jusque au 20 septembre 2006 mais comme sur son contra il y a une mention : « les frais de passage de dossiers et archives à un successeur est facturé l’équivalent d’un trimestre d’honoraires » ce qui lui compensera les trois mois qui lui reste à faire. De tout façon, j’ai la ferme conviction: soit, qu’il convoque l’assemblée générale et il nous laisse faire, sans même se présenter à cette assemblée, soit qu’il ne répond même pas et on se débrouille avec le président du CS

Pour répondre a nefer, oui, le syndic bénévole est l’uns des signataire de la liste mais si ça crée problème je peux le barrer, barrer aussi la mention du bas de lettre ; « les contrats de syndic ci-jointes »
Cordialement
sidonie



le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 20 mai 2006 :  14:44:14  Voir le profil
Vous n'avez pas compris !!!

Votre demande n'a ni queue ni tête : il n'est pas possible de convoquer une AG sur une telle base, avec un ODJ qui est un foutoir !!!

J'en suis désolé pour vous, mais il faut revoir la copie. D'auant que vous allez passer pour un rigolo avec un syndic qui va vous dire en séance, devant tout le monde, que son mlandat étant jusqu'en septembre l'AG ne pourra le changer qu'en septembre !!!

Et que si'l'AG faisait autre chose dès maintenat, il ne manquera pas d'assigner le syndicat non seulement pour les honoraires qui manquerait mais pour un préjudice que le tribunal lui reconnaitra : 15.000, 20.000 € de dédommagement pour "révocation abusive". D'autant qu'il ne manquera pas de trouver un copropriétaire "ami" pour engager une action en annulation de la désignation d'un nouveau syndic (ou syndicat coopératif) au motif que la révocation préalable de son mandat n'était pas inscrite à l'ODJ !!!

Il faut revoir votre copie totalement !!!
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 20 mai 2006 :  19:36:12  Voir le profil
Mais ! Il est prévu un vote pour le renouvellement de son mandat, s’il est réélu tant mieux pour lui et s’il n’est pas réélu il a trois mois de payé, les trois mois qu’il reste d’ici à septembre si l’assemblés a lieu en juin, donc il n’est pas perdant et il n’y a pas de manquement d’honoraires

le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 20 mai 2006 :  19:56:48  Voir le profil
C’est une assemblée générale ordinaire qui a lieue à trois mois de la fin de l’exercice, on n'est pas tenu d’aller jusque à septembre qui est à la limite du temps réglementaire.
Nous demandons la tenu de cette assemblées bien sure pour le mettre dehors mais il pourrai y avoir des question urgent à régler, que l’on pourrai inscrire à l’ordre du jour sur une feuille à part comme suite de la page 1


le syndic? non merci, j'ai déjà donné
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 21 mai 2006 :  17:08:30  Voir le profil
Ok pour l'échéance du mandat du syndic.

Il n'empeche que "votre" demande d'AG est un foutoir, qu'elle est "illisible" et que le syndic serait (est !) fondé à refuser ce qui est demandé ...

Autre point : quide des contrats de syndics dont vous faites mentions ?? (Giga, safi, etc .)
Ces contrats doivent être joint à votre demande.

Croyez-moi : il faut re-faire signer sur une demande qui est sur le modèle de ce que j'ai indiqué.
Dans le cas contraire vous allez au casse-pipe !!!

Car si je comprends bien, vous voulez faire un "syndicat coopératif" : mais avez vous déja constitué une "équipe", le futur CSCoop ??
Si c'est le cas, il faut les mettre en avant et "vendre" ce syndicat coopératif aux autres copropriétaires.

C'est pourquoi, vendre du CScoop d'un coté et proposer des syndics "prof" de l'autre n'a aucun sens

Les questions sont bien "Adoption de la forme syndicat coopératif" (et désignation du CScoop), "A défaut, désignation du syndic" (syndic non pro ?, renouvellement du sortant pour 1 an ?? ..) ainsi que je vous l'indique dans le modèle plus haut.

Mais ne vous embarquez pas sur votre "demande foutoir" qui n'a ni queue ni tête, sauf à vous faire passer pour des rigolos aux yeux du syndic et surtout des opposants..

Edité par - gédehem le 21 mai 2006 17:09:56
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 21 mai 2006 :  19:08:56  Voir le profil
Sidonie, il est préférable pour vous d'attendre la prochaine assemblée générale, laissez faire la préparation de cette assemblée générale à votre syndic, il ne pourra la contester, puisque c’est lui qui la convoque en toute légalité.

Si la révocation du syndic intervient sans motif grave et légitime est jugée abusive, les tribunaux peuvent allouer des dommages intérêts au syndic, pour réparer le préjudice.


http://sos-net.eu.org/copropriete/2/revoc.htm

http://www.inter-coproprietes.com/portail/logement/syndic.html
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 21 mai 2006 :  19:51:52  Voir le profil
Bonsoir à tous, merci gédehem pour vos conseils, j’ai pur quelque peu modifié la lettre à adresser au syndic, avec les signatures: S.L.V. le18/05/2006
RECCOMANDE’ AVEC A.R. Destinataire :
M. xxxxxx, syndic Exxxxxx IMMO
27 Av. Ph Rxxxxxt
06600 ANTIBES
Objet: Demande de convocation de l’assemblée générale ordinaire
Monsieur. Les soussignés, copropriétaires de plus du quart des voix de tous les copropriétaires, conformément aux dispositions de l’article 8, de la loi du 10 juillet 1965 et du décret du 17 mars 1967, vous demandent de bien vouloir convoquer l’assemblée générale ordinaire des copropriétaires dans les plus brefs délais.
L’ordre du jour de cette assemblée sera le suivant :
1. Vote sur le renouvellement du mandat de syndic
2. Vote pour élection de syndic bénévole, M. xxxxxxx Gérard, et désignation des membres du conseil syndical
3. Vote pour adoption de l'administration de la copropriété en « SYNDICAT COOPERATIVE » et désignation des membres du conseil syndical coopératif. (art.25)
4. Vote, s’il y a lieu, pour élection de syndic, la société G.I.C.A. Mme Mxxxxxx
5. Vote, s’il y a lieu, pour élection de syndic, la société xxxx Méditerranée
En vous remerciant de votre diligence, nous vous prions de croire, Monsieur, à l’assurance de nos sentiments distingués.
1) Monsieur xxxx ean Claude 157/4181____________________________________
2) Monsieur xxxxx Gilbert 157/4181____________________________________
3) Monsieur xxxxxxxx André 155/4181____________________________________
4) Monsieur xxxxxxx Gérard 159/4181____________________________________
5) Madamexxxxxxx Anne Marie 163/4181____________________________________
6) Monsieur xxxxxx Antonin 147/4181____________________________________
7) Monsieur xxxxxxx Michel 134/4181____________________________________
8) Monsieur xxxxxxx Eric 145/4181____________________________________
9) Mademoiselle xxxxx Claire 147/4181____________________________________
10) Monsieur xxxxxx Sébastien 150/4181____________________________________
11) Monsieur xxxxxx Bartalomeo 130/4181____________________________________
12) Monsieur xxxxxx Marc 179/4181____________________________________
13) Monsieur xxxxxx Ange 166/4181_____________________________________
14) Monsieur xxxxxxx Antoine 184/4181_____________________________________
NOTA : Copie de la présente lettre est adressée au président du conseil syndical
Les contrats de syndics xxxx xxxxxx envoyés xxx xxxxxxxx xxxxxx ci-jointe
On a mis deux option au choix ; soit un syndic bénévole, avec le contrat joint, soit la constitution d’un syndicat coopérative, avec la désignation des membres du conseil syndical coopératif. Les deux syndics professionnel c’est au cas ou ça ne passerai pas.
L’équipe est constitué et on fait pour le mieux de le vendre, voici une lettre du syndic bénévole:

M xxxxxGérard
Professeur à l’Ecole Polytechnique
Copropriétaire villa N°8





Chers copropriétaires


Nous avons pu constater que les syndics professionnels développent la plupart du temps des discours qui tendent à faire croire qu’ils sont indispensables et qu’ils assurent le bon fonctionnement des copropriétés qu’ils ont en charge.

Il est certain que pour certaines copropriétés importantes disposant d’un ou plusieurs gardiens d’espaces verts communs ou de chauffage collectif, un syndic professionnel est indispensable au bon fonctionnement d’une copropriété.

Dans le cas ou il n’existe pas de gardien, d’espace verts communs, ni de chauffage collectif le syndic professionnel peut être remplacé par un syndic « bénévole » et non professionnel.

La gestion non professionnelle consiste pour les copropriétaires à se prendre en main pour assurer directement la gestion de leur patrimoine en optant soit
- pour la nomination d’un syndic bénévole (Copropriétaire élu par l’assemblée)
- pour la gestion coopérative (un conseil syndical responsable de la gestion élit en son sein un président qui fait office de syndic).

De nombreuses copropriétés sont gérées soit par un syndic bénévole soit par une gestion coopérative. L’association nationale de la copropriété coopérative (ANCC) regroupe plus de 1200 adhérents ayant choisi ce type de gestion.

On constate les avantages suivants :

1) Plus grande réactivité face aux incidents et au problème de voisinage
2) Une bonne perception de l’intérêt commun
3) Une meilleure convivialité entre tous les habitants
4) Une baisse des charges de l’ordre de 25% en plus de l’économie réalisée sur les honoraires du syndic professionnel.

Depuis de nombreuses années, nous avons pu constater que le cabinet xxxx :

1) n’a pas réalisé les attentes de la plupart des copropriétaires relativement aux régularisations administratives de travaux réalisés par ces derniers lors de leurs installations au clos de xxxxxx.
2) n’a pas su faire respecter le règlement de copropriété relativement à des travaux réalisés par certains copropriétaires sans l’accord de l’assemblée générale ,alors que d’autres copropriétaires ont été traîné en justice pour les mêmes motifs

3) n’a pas été capable de régler avec parcimonie les conflits entre les habitants

Ainsi nous pouvons constater que le syndic a bien encaissé ses honoraires sans avoir réellement réaliser sa mission.

En conséquence, je propose une solution alternative à cette absence de gestion de la copropriété du clos de Sidonie :

La copropriété doit être gérée par les copropriétaires soit par un syndic bénévole soit de façon coopérative par le conseil syndical.

Le conseil syndical devra être composé de personnes bénévoles et de préférence compétentes en la matière. Ce dernier sera assisté de l’ANCC pour tous problèmes graves ou d’ordre juridiques moyennant une modeste participation ( 15 à 20 euros).Il appartient au syndic , président du conseil syndical de réaliser les tâches suivantes :

1) Administrer l’ensemble immobilier (convoquer les assemblées, payer les dépenses et recouvrer les charges de l’immeuble).
2) Pourvoir à la conservation de l’ensemble immobilier (faire voter les travaux d’entretien et de réparation…).
3) Répondre aux demandes d’informations des notaires en cas de vente de villa.

Je me porte aujourd’hui candidat à la prochaine assemblée afin d’assurer la gestion coopérative avec des personnes bénévoles de la copropriété du clos de Sidonie. Mon activité de professeur de gestion à l’école polytechnique de Sophia-antipolis me laisse du temps de libre pour réaliser la gestion de la copropriété avec sérieux et compétences.

Vous recevrez, le contrat de syndic bénévole avec la convocation de l’assemblée générale et je souhaite que des candidats se manifeste pour faire partie du conseil syndical.

Veuillez, je vous prie agréer mes salutations distinguées

Gérard



le syndic? non merci, j'ai déjà donné

Edité par - sidonie le 10 juin 2006 22:37:46
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sidonie
Contributeur vétéran

115 réponses

Posté - 21 mai 2006 :  19:59:17  Voir le profil
Pour les deux syndics professionnel j’ai bien spécifié ; S’IL Y A LIEU, et pour un soucie de diversité, Gérard a voulu qu’il y ai un choix de remplacement
4. Vote, s’il y a lieu, pour élection de syndic, la société xxxxxx. Mme xxxxxxxx
5. Vote, s’il y a lieu, pour élection de syndic, la société xxxxx Méditerranée



le syndic? non merci, j'ai déjà donné

Edité par - sidonie le 10 juin 2006 22:44:19
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