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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
 Posté - 21 mai 2006 : 20:07:03
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On ne peut plus attendre, EASTPAK, la situation sur la copropriété est drammatique, je vous colle un courrier distribué aux copropriétaire:
Antonin xxxxxx
Clos de xxxxxe villa 10
Té 04 xxxxxxxx 58
S.L.V. avril 2006
Cher M. xxxxxxx
La copropriété va male, il y a un vide institutionnel flagrant, M. xxxxxx, qui se trouve à la tête du conseil syndicale, bien malgré lui, ne demande pas mieux que de se débarrasser de cette fonction qui lui a été attribué d’office, faute d’émergence d’autres candidats qui ne veulent pas avoir à faire avec l’actuel syndic.
Un exemple tout récent de l’état lamentable nous l’avons vu lors de travaux de réfection des grilles d’avaloire à l’entrée du chemin. Il été convenu que un membre de la copropriété, qui travail dans la corporation, s’en occupait pour avoir un devis et faire réaliser ce travail. Le syndic l’a devancé en envoyant ses propres attitrés qui lui reversent des commissions
Le travail a été lamentablement mené avec absence totale de coordination, ils ont commencé par défoncer inutilement la chaussée alors qu’ils sont simplement posés sur cadre et amovibles, ce qui a causé un gène prolongé sur ce passage et le syndic, a demeuré continuellement injoignable
Par ces motifs, une remise en ordre s’impose nécessairement et j’ai besoin d’un appui la plus large pour m’en occuper.
Votre position sur notre initiative a été mal perçue par l’ensemble des signataires qui ne comprenne pas les raisons vous obligent à rester en dehors de ça, certaines évoquent même un possible collusion entre vous et le syndic qui auraient couvert le litige lors de l’aménagement de votre locale en sous-sol, qui vous exploitez à titre professionnel.
Ils pensent, à juste titre, que cela justifie de recalculer équitablement l’attribution des millièmes.
Notre initiative est pour le non-renouvellementt du mandat de l’actuel syndic mais aussi pour la ratification par l’assemblée générale (qui a été volontairement occulté par ce syndic) des tout les travaux, objet du permis de construire modificatif N° 1(chambres sur terrasse des villas 6 et 7) et N°2, (divers travaux concernant: les Villas N° -1- -5- -9- -10- -12- -14- -15- -16- -17- -19- -21- -22- -24- et nous y inspire fortement
Je tien à préciser que cette initiative n’est dirigée au détriment d’aucun autre membre de notre copropriété et que bien au contraire cela contribuera à ressouder la bonne entente entre tous.
Je vous conseil de reconsidérer votre position et signer notre liste de soutien pour calmer les esprits. Notre but sera, également d’aboutir à l’autogestion de la copropriété par un syndic bénévole, membre de la copropriété, ce qui autorisera des substantielles économies couvrant largement le montant que vous pensez devoir à ce syndic.
Appelez-moi dé que vous pouvez.
Cordialement
A xxxxxx
Merci pour les liens, très intéressant
sidonie
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
Edité par - sidonie le 10 juin 2006 22:46:05 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 20:39:50
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sidonie:
vous n'avez pas suivi ce qui a été dit: pas de citation de noms propres sur le forum!!! |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 21:29:08
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Sidonie, pensez au pouvoir, à la feuille de présence et au procès verbal.
Objet: Demande de convocation de l’assemblée générale.
Monsieur, les soussignés, copropriétaires de plus du quart des voix de tous les copropriétaires, conformément aux dispositions de l’article 8 du décret du 17 mars 1967, vous demandent de bien vouloir convoquer l’assemblée générale des copropriétaires dans les plus brefs délais.
L’ordre du jour de cette assemblée sera le suivant :
1.Election du président de séance. (art 24)
2.Election des scrutateurs, éventuellement du secrétaire si désignation d’une personne autre que le syndic, est décidée par l’assemblée générale (art. 24)
3.Révocation du syndic (art. 25)
4.Election du syndic bénévole, M. xxxxxxx Gérard (art. 25)
5.Election des membres du conseil syndical (art. 25)
6.Election pour adoption de l'administration de la copropriété en « SYNDICAT COOPERATIVE » et désignation des membres du conseil syndical coopératif. (art.25)
7.S’il y a lieu, pour élection de syndic, la société G.I.C.A. Mme MARRUCCHELLI (art.25)
8.S’il y a lieu, pour élection de syndic, la société SAFI Méditerranée. (art.25)
En vous remerciant de votre diligence, nous vous prions de croire, Monsieur, à l’assurance de nos sentiments distingués.
1) Monsieur xxxx ean Claude 157/4181____________________________________
2) Monsieur xxxxx Gilbert 157/4181____________________________________
3) Monsieur xxxxxxxx André 155/4181____________________________________
4) Monsieur xxxxxxx Gérard 159/4181____________________________________
5) Madame BOURDA Anne Marie 163/4181____________________________________
6) Monsieur xxxxxx Antonin 147/4181____________________________________
7) Monsieur xxxxxxx Michel 134/4181____________________________________
8) Monsieur xxxxxxx Eric 145/4181____________________________________
9) Mademoiselle xxxxx Claire 147/4181____________________________________
10) Monsieur xxxxxx Sébastien 150/4181____________________________________
11) Monsieur xxxxxx Bartalomeo 130/4181____________________________________
12) Monsieur xxxxxx Marc 179/4181____________________________________
13) Monsieur xxxxxx Ange 166/4181_____________________________________
14) Monsieur xxxxxxx Antoine 184/4181_____________________________________
NOTA : Copie de la présente lettre est adressée au président du conseil syndical
http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/convoc.htm
http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/pouvoir.htm
http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/presence.htm
http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/pv.htm
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 22:08:24
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Citation :
Initialement entré par nefer
sidonie:
vous n'avez pas suivi ce qui a été dit: pas de citation de noms propres sur le forum!!!
merci pour le rappel,nefer,un nom Qui m’a échappé, je demande au modérateur la possibilité de rééditer le poste ou il y a 14 noms
Merci
Sidonie
Il faut que je trouve un moyen pour ajouter ces préambules de l’ordre du jour mais que ce que je peu faire ? EASTPAK, j’ai agi de façon comme si c’était un ajout à l’ordre du jour édité par le syndic. Je doit absolument éviter de parler de révocation, il s’agit du non renouvellement de son mandat, même si le syndic a été obligé de mettre une date de fin de mandat, son mandat il a toujours été de un an expiré le 16 avril, jour de sa mis en place il y a 13 ans
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 22:10:01
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quand il y a plusieurs propositons de syndic (avec leur contrat) à une AG , il doit y avoir une résolution:
- nomination du syndic
. candidature A
. candidature B
. candidature C
et il doit d'abord être procédé à un vote à la ajorité de l'article 25 pour chaque candidature
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 22:52:28
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J’ai trouvé EASTPAK :
Objet: Demande de convocation de l’assemblée générale ordinaire
Monsieur. Les soussignés, copropriétaires de plus du quart des voix de tous les copropriétaires, conformément aux dispositions de l’article 8, de la loi du 10 juillet 1965 et du décret du 17 mars 1967, vous demandent de bien vouloir convoquer l’assemblée générale ordinaire des copropriétaires dans les plus brefs délais.
L’ordre du jour de cette assemblée sera le suivant (et suite aux préambules habituelle): élection du président de séance, élection des scrutateurs et du secrétaire
1. Vote sur le renouvellement du mandat de syndic
que ce que vous en pensez ?
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 21 mai 2006 : 23:15:02
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Sidonie, puisque vous invoquez l’article 8 du décret, de ce fait il n’est pas possible que ce soit un ajout à l’ordre du jour comme édité par le syndic, votre demande doit être la plus explicite possible, vous voulez la révocation du syndic vous êtes obligé par la loi d’inscrire à l’ordre du jour “Révocation du syndic“ et vous devez pouvoir démontrer avec des preuves à l’appui, des erreurs graves et légitimes commise par votre syndic comme je vous l’ai déjà indiqué.
Dans le cas ou vous souhaitez un ajout à l’ordre du jour comme édité par le syndic, concernant son renouvellement, vous êtes obligé de par la loi d’attendre la fin de son mandat, comme je vous l’ai déjà également indiqué, sauf motif grave et légitime de la part de votre syndic.
En toute franchise, après 13 ans, vous pouvez attendre quelques mois de plus.
Cordialement.
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 11:45:05
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Merci de votre réponse, EASTPAK, je vais éditer l’ordre du jour complait sur une autre feuille comme suite de la première page avec les signatures
A bientôt
Sidonie
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 14:25:38
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Voici la suite, à laquelle je vous demande vos observations
Cordialement
Sidonie
°°°/°°°
SUITE DES QUESTIONS A L’ORDRE DU JOURS
6) Approbations des comptes présentés par la Sté xxxxx IMMO pour l’exercice 2005/2006 et quitus à donner
6b) Compte rendu du Conseil Syndical de l’exécution de sa mission, (sans vote)
7) vote pour la durée du mandat pour le syndic élu
BUDGET PREVISIONNEL
8) Proposition de budget, pour l’exercice 2006/2007 et dans le cas d’adoption de l’administration de la copropriété en SYNDICAT COOPERATIVE estimation: 4.500 Euros
9) Proposition des autres syndics, s’il y a lieu
10) Ratification de tous les travaux faites par des copropriétaires, objet du permis de construire modificatif N°2,
11) Ratification et autorisation donnée à posteriori à M. xxxxxx pour la mis en place de garde corps en balustres sur terrasse.
TAVAUX PRIVATIFS DEMANDES PAR LES COPROPRIETAIRE
Ils feront leurs affaire au cas ou une autorisation de la s’avère nécessaire
12) Demande de M. xxxxxx pour la mise en place d’une protection garde corps en balustres sur terrasse.
13) Demande de Mmexxxxxxx pour la mis en place d’un VELUX d’aération 0,90X0,60
14) Demande de Mmexxxxxx pour la mis en place d’un abris de jardin 3,00X3,00
Dans le cas où vous ne pourriez assister personnellement à la réunion d’AG du...., nous vous rappelons que vous avez la faculté de vous y faire représenter par un mandataire de votre choix à l’exception ; du syndic, de son conjoint et de ses préposés (les salariés du syndicat sont considérés comme des préposés), muni du pouvoir ci-joint, dûment complété par vos soins, et à remettre par votre représentant avant le début de l’assemblée générale du .....
Les dispositions de l’Art 10 du Décret 67-223 ont été modifiées par le décret 2004-479. Ces dispositions n’autorisent plus l’ajout de questions complémentaires à l’ordre du jour qui pouvaient être notifiées au syndic dans les 6 jours à compter de la réception de la convocation.
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
Edité par - sidonie le 10 juin 2006 22:48:44 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 17:51:59
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Sidonie : ... si vous venez ici pour des conseils afin de faire les choses proprement et légalement, suivez les conseils.
Sinon suivez vos propres réponses et n'en parlons plus...
1)- sur l'ODJ de l'AG, la désignation d'un pdt et d'un secrétaires, qui sont obligatoires, ne sont pas des 'questions à l'ODJ.
C'est comme la feuille de présence : c'est un préalable obligé sans que cela fasse l'objet d'une question.
A la limite la question sur les scrutateurs.. Mais là aussi c'est une possibilité prévue par la loi sans que la question n'ait besoin d'être précisé à l'ODJ.
Pour le reste, sidonie, quelle est la hiérarchie des questions ??
1)- le syndicat coopératif et donc la désignation du CScoop...
2) - a défaut de Synd.Coop ... un syndic 'traditionnel'.
Mais ici, les textes ne font aucune différence entre un syndic "prof" ou non prof. c'est LE SYNDIC, point final, qu'il y a 5 ou 6 cadidats, profs ou non !!!.
- la seule question est : "-DESIGNATION DU SYNDIC" (candidatures de Xn Y, Z, W, ...)
Il y a donc :
- adoption du synd.coop.
- désignation des membres du CSCoop
A DEFAUT vraiment si on ne peut faire autrement
- désignation du suyndic.
- désignation des membres du CS.
Sidonie, sur ce point, il n'y a pas vos 10 questions qui plus est inversées. : il n'y a que les 4 ci-dessus ... plus les autres questions que vous rapportez .. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 18:45:23
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gedehem: je vous laisse en tête à tête avec Sidonie |
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 22:22:48
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Je vais tout refaire, on est dans une situation pas tenable, le syndic comme s’il n’existai pas, ne répond même pas aux lettres RAR, le CS, comme s’il ni en avait pas, attendre le mois de septembre dans ces condition !!! Je sais bien qu’il y a des risques qu’il nous joue un mauvais tour et il m’est difficile de faire admettre le contraire à certaines copropriétaires retraités, qui aspirent à la tranquillité et ça leur est égale de ce qui se passe autours deux, je ne peut pas m’y faire, merci à vous tous pour les bons conseil, j’en ai appris pas male depuis que je suis apparu sur ce forum, j’y suis venu pour ça,d’ailleurs et je ne m’attendais pas de trouver une si bonne ambiance, prêt à tout pour rendre service et à tout moment et pour ça je vous dit merci a tous
Sidonie 
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 mai 2006 : 22:23:14
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MERCI !!
Mais tout est dit .....
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 20 juin 2006 : 22:57:52
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Bonsoir à tous
Quelqu’un m’a suggéré sur ce forum de bien vendre le système « syndic bénévole » ou « syndic coopérative» j’ai bien constaté une certaine méfiance parmi les copropriétaire « 26 lots » pour ce type de gestion. Pour mieux les informer, il faudrait que j’arrive à trouver une espèce de Foire Aux Question qui traite ce gendre de truc.
Si quelque uns peu m’indiquer un lien par la ?
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 25 juin 2006 : 17:25:20
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Merci (tardivement) de ces liens EASTPAK , je vais en décortiquer pour mon FAQ, il y a de quoi faire
Cordialement
Sidonie
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 25 juin 2006 : 19:26:38
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Sidonie, je vous souhaite bien du courage dans votre ténacité, vous en avez besoin.
A bientôt .
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pcerisier
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 30 juin 2006 : 22:23:54
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Bonsoir à tous,
je dois etre le enieme à vous annoncer mon lancement "désigné d'office" dans un syndic de co pro ( 12 logements)
Bravo pour votre forum de qualité pour commencer !
beaucoup d'idées, beaucoup de soucis aussi si les choses ne sont pas faites dans les regles de l'art. Or c'est là que cela coince.
Qui pourrait me faire parvenir un ensemble de courrier type:
Appel de fond
convocation
PV d'assemblée
etc etc
plus tout les conseils utiles à conserver
mon email:
pcerisier@neuf.fr |
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sidonie
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 10 juil. 2006 : 22:46:52
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Bonsoir à tous
Je prépare le dossier à apporter au syndic en vu de le joindre à l’ordre du jour et convocation à l’assemblée générale.
Bien qu’il va avoir lieu la deuxième quinzaine de septembre mieux vaux se prendre en avance que se voir refuser pour cause que les convocations sont déjà prêt à envoyer et autres prétextes .
J’aimerai avoir votre avis, même si pour la plus part je me suis inspiré sur vos réponses au fil des discussions ci-dessus
Voici en premiers lieux le bordereau récapitulatif :
M. Pxxxxx Axxxxxx
Le Clos de Axxxxxx
0xx00 S.L.V.
MANDATAIRE
Euxxxa Immo Syndic
27 Av. Pxxxxe Rxxxxt
0xxx00 AxxxxS
BORDEREAU
De pièces remises pour inscription à l’ordre du jour de la prochaine assemblais générale du Syndicat des copropriétaires « LE CLOS DE SxxxxE » à St xxxxxxxxr
1) DEMANDE D’INSCRIPTION À L’ORDRE DU JOUR, Vote pour adoption de l’administration de la copropriété en syndicat coopératif à défaut vote pour DESIGNATION DU SYNDIC :
a) candidature de M Gxxxxd VxxxxxD
b) candidature de; société GxxxxA.
c) candidature de ; société SxxxxI Méditerranée
2) Contrat de syndic M. Vxxxxxxd
3) Contrat de syndic société GxxxxxxA.
4) Contrat de syndic société xxxxxI Méditerranée
5) DEMANDE DE RATIFICATION DE TRAVAUX PAR L’ASSEMBLEE GENERALE, ayant fait l’objet de permis de construire modificatif délivré par arrêté municipale du 05 avril 1995 couronné par un certificat de conformité accordé le 12 février 1996
6) DEMANDE DE RATIFICATION DE TRAVAUX PARTICULIER (M xxxxxx)
7) DEMANDE DE TRAVAUX PARTICULIER (Mme NxxxxxxO)
8) DEMANDE DE TRAVAUX PARTICULIER (M. SxxxxxxA)
Remis le_______________________
Le mandataire Le réceptionnaire
Ci-dessous pièce N° 1
M Pxxxxo Axxxxxn
Clos de Sxxxxie villa N° 10
MANDATAIRE
St xxxxnt du xxxr le 10 juillet 2006
Exxxxxa Immo Syndic
27 Av. Pxxxxxxe xxxxt
0xxxx00 AxxxxxS
DEMANDE D’INSCRIPTION À L’ORDRE DU JOURS
De la prochaine Assemblée Générale de la copropriété « le Clos de Sxxxxxxe »
1)- Vote pour adoption de l’administration de la copropriété en syndicat coopératif et désignation du Conseil syndicale coopératif (art.25)
2) - à défaut d’adoption de l’administration de la copropriété en syndicat coopératif vote pour DESIGNATION DU SYNDIC :
d) candidature de M Gxxxxxxxd VxxxxxD (syndic copropriétaire non professionnel) vote
e) à défaut, candidature de; société GxxxxxA. (Gestion Immobilier Cxxxxxxr) syndic Madame MxxxxxxI. Vote
f) à défaut, candidature de ; société SxxxxxxI Méditerranée, (Syndic M. Antoine MxxxxxxxxO, délégué Mme Pxxxxxa HxxxxxxR) vote
Salutations distinguées
M Pxxxxxxxo pour le reste je continuerai sur un autre poste
Cordialement
Sidonie
le syndic? non merci, j'ai déjà donné |
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ETASPAK
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