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martin gal
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1379 réponses |
 Posté - 23 mai 2006 : 21:47:46
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David41, LD47,
Je rejoins votre point de vue si l'on parle des cages d'escalier, des paliers, des halls d'entrée... Ce type d'espace doit être laissé libre en permanence (quoique parfois, une plante verte dans un recoin du palier...) et c'est généralement bien spécifié dans les RDC.
Pour d'autres parties communes comme les cours, à moins que le RDC ne dise des choses précises, il y a débat car tout dépend de ce que souhaitent, ou tolèrent, les copropriétaires. Certains veulent le calme absolu et le vide sidéral, très bien, c'est souvent parfaitement justifié. Mais pas partout.
Exemples perso:
- dans une vaste cour interdite aux voitures (qui servait autrefois de parking), certains copropriétaires du rdc, des artistes, ont installé des sculptures bois/métal et des arbustes en pot, et cela à la satisfaction générale parce que c'est magnifique;
- dans une autre cour, les copropriétaires ont autorisé le stationnement des vélos avec installation d'arceaux;
- dans une autre cour (chez moi), certains d'entre nous font des petites fêtes l'été et nous faisons tous une grande fête annuelle.
Etc, etc..
Tout cela n'est pas toujours très bien codifié, les usages changent d'une année à l'autre. Les uns sont sont gênés mais tolèrent jusqu'à un certain point, d'autres abusent et se font gronder s'ils vont trop loin... Autrement dit on essaye de vivre ensemble et n'est pas toujours facile.
Je reprends sa conclusion à gédehem:
Organiser les choses dans le respect des droits de tous les copropriétaires, de TOUS, OUI .... mais interdire, NON !
C'est ça aussi la copropriété et le respect des droits de ceux qui veulent utiliser cette cour... |
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yaume
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1770 réponses |
Posté - 23 mai 2006 : 22:14:45
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Je ne suis vraiment pas d'accord avec certaines choses qui se disent dans ce sujet:
Une partie commune peut certes être utilisé de diffèrentes manières suivant les modalités du RDC, mais certainement pas pour organiser une fête d'ordre privée.
Si un copropriétaire ou le CS décide d'organiser une petite fête pour les nouveaux arrivants, une fête annuele de l'immeuble, ou bien encore fêter la nouvelle élection du syndic , pourquoi pas, à condition que cette petite fête soit ouverte à tous copropriétaires et habitant de l'immeuble,
Mais fêter son anniversaire, son baptême, ou que sais je encore, dans un cadre privé, réservé à seulement certaines personnes triées sur le volet, certainement pas, ceci est faire un usage abusif des parties communes.
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martin gal
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1379 réponses |
Posté - 23 mai 2006 : 22:26:12
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Citation :
Initialement entré par yaume
Je ne suis vraiment pas d'accord avec certaines choses qui se disent dans ce sujet:
Une partie commune peut certes être utilisé de diffèrentes manières suivant les modalités du RDC, mais certainement pas pour organiser une fête d'ordre privée.
Qu'est-ce qui l'interdit? |
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yaume
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1770 réponses |
Posté - 23 mai 2006 : 22:48:47
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| Si vous organié une fête privé, par exemple un anniversaire, vous ne pouvez refuser à un copropriétaire de ce joindre à vous, de ce fait ce n'est plus une fête privée. |
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LD47
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588 réponses |
Posté - 23 mai 2006 : 22:56:50
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Je crois que nous sommes tous d'accord sur le fait qu'il ne faut pas interdire quoi que ce soit, surtout ce qui ne gêne personne, pour le simple fait d'interdire. Il ne faut interdire que ce qui gêne.
S'il existait dans chaque copropriété un endroit prévu où on pourrait recevoir ses amis, sans gêner l'entourage, ce serait très bien. En Australie (peut-être ailleurs aussi) pas mal de nouveaux ensembles immobiliers sont conçus comme cela. Pas dans les centre ville, bien sûr. Il y a un espace aménagé avec piscine, barbecues et bancs. Le tout est conçu pour apporter le moins de gêne possible aux autres habitants (mis à l'extérieur de l'ensemble immobilier). Chacun des copropriétaires a un droit codifié (dans l'immeuble que j'ai visité, c'était une fois par trimestre) d'utiliser cet espace pour recevoir ses amis. Il doit laisser l'endroit propre ou à défaut il perd définitivement son droit. Il doit aussi veiller à ne pas apporter de nuisances sonores au voisinage. cette condition est également suspensive du droit. Il doit faire savoir au syndic qu'il compte l'utiliser tel jour. Si le jour n'est pas déjà reservé, il peut le faire, sinon, il cherche un jour libre. Après, il attend le trimestre suivant pour pouvoir redemander. Chacun supporte effectivement un peu de gêne, mais bénéficie aussi de cet avantage.
En France, je ne connais pas ce type d'organisation. Dans la plupart des copropriétés, si ce n'est toutes, les parties communes ont une fonction définie et ne peuvent être utilisées à d'autres fins. Un escalier est fait pour monter ou descendre et doit être libre. Pareil pour les couloirs. Pareils pour les halls d'entrée, les parkings, les passages pour véhicules. Il n'y a aucun espace sans fonction et donc utiliser un de ces espaces pour y faire une fiesta correspond à le détourner de sa fonction et donc priver ceux qui veulent utiliser cette fonction, de le faire. C'est exactement le cas de marina92.
S'il existe un espace sans fonction particulière, il est possible effectivement de règlementer son utilisation et de décider que chacun pourra l'utiliser pour recevoir. Les conditions seraient parfaitement définies (comme dans l'exemple australien).
Dans le cas de l'existence d'un espace sans fonction, mais dans lequel on n'a pas réglementé d'activités festives, personne n'a à décider, de son propre chef, de lui attribuer cette fonction. Si quelqu'un souhaite cela, qu'il le propose en AG et si cela convient à l'AG, alors pourquoi pas ? A quelle majorité ? Si cela doit générer des nuisances sonores, cela implique que l'AG accorderait un droit de nuire règlementé. Dans ce cas, ce serait l'unanimité. Si l'endroit est plus à l'écart et permet d'envisager la même chose sans nuisances (mais est-ce possible ?) alors ce pourrait être l'article 26.
Cependant, je crois que, soit l'ensemble immobilier a été conçu comme ceux d'Australie où tout est prévu pour concilier la vie en copropriété et les réjouissances festives, soit il n'a pas été conçu comme cela et l'adaptation est impossible. |
Edité par - LD47 le 23 mai 2006 22:59:24 |
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martin gal
Pilier de forums
1379 réponses |
Posté - 23 mai 2006 : 23:04:40
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Citation :
Initialement entré par yaume
Si vous organié une fête privé, par exemple un anniversaire, vous ne pouvez refuser à un copropriétaire de ce joindre à vous, de ce fait ce n'est plus une fête privée.
Bon sang, mais c'est.. bien sûr!
Blague à part, les choses ne se passent pas comme vous le dites. |
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martin gal
Pilier de forums
1379 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 01:30:53
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Citation :
Initialement entré par LD47
Je crois que nous sommes tous d'accord sur le fait qu'il ne faut pas interdire quoi que ce soit, surtout ce qui ne gêne personne, pour le simple fait d'interdire. Il ne faut interdire que ce qui gêne.
Sauf que tout ce qui gène n'est pas forcément interdit, y compris dans les parties communes d'immeuble.
Citation :
S'il existait dans chaque copropriété un endroit prévu où on pourrait recevoir ses amis, sans gêner l'entourage, ce serait très bien. En Australie (peut-être ailleurs aussi) pas mal de nouveaux ensembles immobiliers sont conçus comme cela. Pas dans les centre ville, bien sûr. Il y a un espace aménagé avec piscine, barbecues et bancs. Le tout est conçu pour apporter le moins de gêne possible aux autres habitants (mis à l'extérieur de l'ensemble immobilier). Chacun des copropriétaires a un droit codifié (dans l'immeuble que j'ai visité, c'était une fois par trimestre) d'utiliser cet espace pour recevoir ses amis. Il doit laisser l'endroit propre ou à défaut il perd définitivement son droit. Il doit aussi veiller à ne pas apporter de nuisances sonores au voisinage. cette condition est également suspensive du droit. Il doit faire savoir au syndic qu'il compte l'utiliser tel jour. Si le jour n'est pas déjà reservé, il peut le faire, sinon, il cherche un jour libre. Après, il attend le trimestre suivant pour pouvoir redemander. Chacun supporte effectivement un peu de gêne, mais bénéficie aussi de cet avantage.
What a wonderful world. Mais ne rêvons pas, ça ne marche pas comme ça dans notre beau pays!
Citation :
Dans la plupart des copropriétés, si ce n'est toutes, les parties communes ont une fonction définie et ne peuvent être utilisées à d'autres fins.
C'est le coeur de notre discussion et je ne suis pas d'accord avec vous. Il y a plein de cours dont la fonction est polyvalente et se définit en partie par l'usage. Je vous ai déjà donné pas mal d'exemples réels. En voici un autre: dans une copropriété que je connais il y a un espace sur dalle qui sert à un groupe d'homme et de femmes pour faire des exercices de Tai Chi Chuan, chaque matin à 7h00. Et apparemment personne ne se plaint. Ouvrez les yeux, vous verrez qu'il y a des espaces, notamment des cours, dont la fonction évolue par l'usage qu'en font les habitants.
Citation :
Un escalier est fait pour monter ou descendre et doit être libre. Pareil pour les couloirs. Pareils pour les halls d'entrée, les parkings, les passages pour véhicules.
C'est vrai et je l'ai moi aussi souligné ainsi que gédehem. Là n'est pas la question.
Citation :
Il n'y a aucun espace sans fonction et donc utiliser un de ces espaces pour y faire une fiesta correspond à le détourner de sa fonction et donc priver ceux qui veulent utiliser cette fonction, de le faire. C'est exactement le cas de marina92
Il n'y a aucun espace sans fonction mais il y a des espaces dont la fonction évolue ou devient polyvalente. Utiliser un de ces espaces pour y faire une fiesta pose question: faut-il tolérer cet usage, le limiter ou l'interdire? Ne cherchons pas une réponse générale, c'est aux habitants des lieux d'ajuster leurs points de vue.
Citation :
Dans le cas de l'existence d'un espace sans fonction, mais dans lequel on n'a pas réglementé d'activités festives, personne n'a à décider, de son propre chef, de lui attribuer cette fonction. Si quelqu'un souhaite cela, qu'il le propose en AG et si cela convient à l'AG, alors pourquoi pas ? A quelle majorité ? Si cela doit générer des nuisances sonores, cela implique que l'AG accorderait un droit de nuire règlementé. Dans ce cas, ce serait l'unanimité. Si l'endroit est plus à l'écart et permet d'envisager la même chose sans nuisances (mais est-ce possible ?) alors ce pourrait être l'article 26.
Dans la pratique, c'est plutôt l'usage qui précède la règle. La règle finit par s'adapter aux pratiques tandis que l'inverse est beaucoup plus difficile. On ne demande pas la permission en AG pour poser 2 chaises dans la cour et prendre l'apéro avec son voisin.
Citation :
Cependant, je crois que, soit l'ensemble immobilier a été conçu comme ceux d'Australie où tout est prévu pour concilier la vie en copropriété et les réjouissances festives, soit il n'a pas été conçu comme cela et l'adaptation est impossible.
Croyez vous que l'architecte qui a conçu les plans de mon immeuble en 1860 avait prévu que la cour servirait un jour de terrains de jeux aux gamins? Les pratiques de l'espace changent, on ne peut pas considérer que tout est figé ni que toute évolution passera par une décision unalime en AG, ça ne marche pas comme ça. |
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LD47
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588 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 01:54:38
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Je suis tout à fait d'accord avec vous martin gal, sur le fait que tout ce qui convient à tout le monde est très bien. Mais qui donc voudrait interdire ce qui lui convient ? Si quelqu'un veut interdire quelque chose c'est tout simplement que cela ne lui convient pas. Exemple marina92. Et si cela ne lui convient pas, doit-on et a-t-on le droit de le lui imposer ? Non, on n'en n'a aucunement le droit. Si on achète un appart avec une aire de jeux figurant au RDC, on sait ce qu'on achète. Si on achète un appart sans aire de jeux, est-ce que certains copropriétaires, de leur propre chef, sans consulter personne, peuvent décider d'en créer une ? Si cela convient à tous, y compris à celui qui vient d'acheter, pourquoi pas ? Mais, si cela ne lui convient pas, on ne le peut pas. Et ce n'est pas cette personne qui interdirait cette création, mais la loi. Cette personne a totalement le droit d'exiger que cette aire de jeux, sortie du néant, y retourne.
Vous citez une phrase de yaume. Je trouve qu'il a totalement raison. Certains, comme vous, se basent sur le fait que les parties communes appartenant à tous, on ne peut interdire à chacun d'y faire ce qu'il veut. Je ne suis pas du tout d'accord avec cela et je l'ai dit. Mais, supposons que j'ai tort, et que, par conséquent, vous ayez raison, et poussons le raisonnement jusqu'au bout. Si on ne peut interdire à aucun des copropriétaires de faire ce qu'il veut sur les parties communes, sur quelles bases pourrait-on interdire à l'un d'entre eux de se trouver là où une fête est organisée, puisque cela se passerait sur les parties communes dont il est aussi propriétaire ? On aboutit donc, par la contradiction que cela entraîne, à la conclusion qu'une fête "privée" ne peut avoir lieu sur les parties communes, sauf accord unanime des copropriétaires. |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 02:23:10
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Citation :
En voici un autre: dans une copropriété que je connais il y a un espace sur dalle qui sert à un groupe d'homme et de femmes pour faire des exercices de Tai Chi Chuan, chaque matin à 7h00. Et apparemment personne ne se plaint. Ouvrez les yeux, vous verrez qu'il y a des espaces, notamment des cours, dont la fonction évolue par l'usage qu'en font les habitants.
Eh oui , tant que cela ne pose problème à personne.... Et si vous aussi vous prend l'envie de faire du Tai Chi, et que lorsque vous vous appretez à rejoindre ce groupe, ou de faire autre chose (du karaté par exemple) et qu'ils vous prient de ne pas les déranger.....Comment réagirez vous ????
Et si c'est la secte du RDC (cet exemple vient d'un post du forum pas si vieux que ca) qui vient faire ses prières, ou le groupe de cathos, comment allez vous réagir ???
Conclusion, quand tout le monde est d'accord ,pas de problème...mais dans les autres cas ??? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 08:39:57
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Sur ces échanges, qui sont plus philosophiques qu"immobiliers" ...ils touchent en fait à la vision que nous pouvons avoir de la vie en société, en commun, s'agissant de notre micro-société de proximité : notre propre copropriété ou la vision que nous en avons.
Un exemple (vrai) :
Telle copropriété regroupait vers la fin des années 60 principalement de jeunes cadres dynamiques d'un grosse boite du coin. Bien entendu, plein de gamins qui jouent sur les pelouses, des aires de jeux, carrés de sable etc .....
30 et quelques années plus tard beaucoup sont partis mais un gros noyau est toujours en place retraite prise ...
Les mêmes donc, en majorité ... qui ne veulent plus entendre d'enfants courir dans les couloirs, qui piaillent partout et surtout qui jouent sur ces mêmes pelouses où eux vont faire faire pipi-caca au chien-chien (petit et hargneux de préférence ....). D'où leur volonté de règlementer tout ça.
Ce que je veux dire par là n'est pas l'éternel clivage jeune/vieux, mais souligner que les rapports humains évoluent et qu'ils peuvent évoluer dans une attitude de replis sur soi comme vers plus de partage et au moins de convivialité...
Que sont les rapports de voisinages si ce n'est des rapports humains ? Il est évident que notre sentiment individualiste fait que les autres devraient faire comme nous ... au risque de nous déranger s'il font autre chose !
Certes, il y a des sans-gene qui sont partout chez eux !!! C'est le revers de la médaille de celui qui est calfeutré chez lui !
La difficulté c'est de les faire se rencontrer, les faire fonctionner ensemble puisqu'ils vivent sous le même toit !! C'est cela la copropriété, qu'on se mette d'accord par consensus majoritaire sur les modalités de ravalement de la façade et le financement des travaux ...que sur la faculté d'utiliser éventuellement la cour pour des activités perso ..
La démarche est la même, s'agissant d'un mini-collectivité, d'une micro société qui est ce que nous la faisons, tous !!
C'est pourquoi je parlais de "place du village" pour cette cour commune, lieu d'échange et de convivialité, y compris si c'est pour pouvoir y organiser un annivesaire ou une petite fete "privée" ... dans le respect des autres, de leur tranquilité ...
Après tout, entre celui là qui joue du tam tam dans son séjour ou l'autre qui fait de même dans la cour, quelle différence ?
"Si c'était simple de vivre ensemble nous le saurions depuis longtemps." |
Edité par - gédehem le 24 mai 2006 08:46:18 |
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LD47
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588 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 09:12:53
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Belle analyse, gedéhem.
Effectivement, ce n'est pas si simple de vivre ensemble et c'est bien pour cela que l'humanité s'est construit un maillage aussi serré de règles et de lois. Ce n'est pas pour règlementer quand tout va bien. Dans ce cas-là, on n'a pas besoin de ces règles. Ce n'est seulement que pour règlementer quand il y a litige. Et s'il y a autant de lois complexes qui ne répondent même pas à la totalité de la complexité des litiges, c'est bien parce qu'il y a bien plus de litiges.
Alors, rêver que l'humanité pourrait s'entendre, qu'il n'y aurait plus de litiges et donc plus besoin de toutes ces règles complexes, c'est très bien. Je fais ce rêve aussi (de moins en moins, mais ça m'arrive encore), mais je sais très bien que ce n'est qu'un rêve, que l'humanité sans litiges ne serait plus l'humanité.
A partir de cette évidence, il me parait évident que ces règles doivent exister. Quand on peut s'en passer, quand il arrive qu'il n'y ait pas de litiges dans notre micro-société, et bien profitons-en, ça ne va pas durer, mais tant que ça dure, c'est génial.
Quand ça n'ira plus, il faudra bien qu'il y ait une règle pour trancher. |
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martin gal
Pilier de forums
1379 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 23:08:05
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LD47,
C'est un peu une caricature de notre débat que vous nous proposez dans votre dernière intervention:
d'un coté il y a les gentils hurluberlus qui se tamponnent des lois et font confiance aux hommes pour vivre harmonieusement,
de l'autre les raisonnables, qui savent bien qu'il faut des règles pour que le monde tourne.
Si c'est bien comme cela que vous résumez notre ardente (et sympathique) discussion, je ne suis pas d'accord.
A la question initiale:
Que faire lorsqu'un conflit survient entre copropriétaires à propos de l'usage d'une partie commune?",
je vois 3 réponses possibles:
- réponse n°1 : on applique le RDC et/ou les règles de sécurité.
Si la règle existe et que quelqu'un y a contrevenu, c'est simple, on actionne le syndic pour qu'il la fasse appliquer. Sur ce point nous sommes bien d'accord: appliquons la règle, point barre.
Voyons maintenant les autres cas, ceux où il n'y a pas de règle écrite.
- réponse n°2: la bagarre
Il n'y a pas de règle, donc on va présumer que tout est interdit. Sauf que la partie adverse ne sera pas d'accord (et elle ne manquera pas d'argument puisqu'il n'y a pas de règle). Résultat: on va tout droit à la bagarre. A mon tour d'être caricatural, c'est un peu votre position que je décris ici.
- réponse n°3: le pow wow
On va chercher à concilier les usages si c'est possible, et au besoin on mettra au point une charte. Cela, c'est l'approche dans laquelle je me reconnais, et surtout je pense qu'on n'a pas vraiment le choix.
Je doute fort de vous convaincre mais écrire tout cela m'aide à mettre mes idées au clair, c'est déjà pas mal. |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 24 mai 2006 : 23:59:19
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- réponse n°3: le pow wow
Houla !!! ca sent l'ilégalité tous ça !!! Faudra pas faire ça dans la copro à Sarko !!! |
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LD47
Pilier de forums
588 réponses |
Posté - 25 mai 2006 : 10:16:54
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Martin gal,
Tant qu'à mettre nos idées en place, continuons un peu. Ca ne peut pas faire de mal. Et si comme ça, elles prennent moins de place dans le cerveau, c'est tant mieux, ça fera de la place pour qu'on puisse en avoir d'autres.
Pour répondre à votre premier argument selon lequel je caricature notre discussion, je ne vous classe nullement dans les huluberlus et moi dans les gens raisonnables. Ma dernière intervention était simplement une réponse au post de gedéhem qui développait sur une entente harmonieuse possible entre copropriétaires. Effectivement, je suis totalement pour, mais cela ne peut en aucun cas remplacer la règle nécessaire pour le futur conflit. Notre discussion précédente était bien différente. Il y avait un désaccord évident sur la règle et non un désaccord sur le fait qu'il fallait ou non appliquer une règle. Ce désaccord tenait en ce que vous considériez comme normal que chaque copropriétaire puisse utiliser de manière privative les parties communes et moi non (marina92, nefer, yaume et David41 non plus).
Pour répondre à vos trois possibilités en cas de conflit :
Réponse n°1 : Il y a déjà un problème. Dans le cas dont il est question d'usage privatif des parties communes, moi, j'estime que la règle existe : Elle est qu'on n'a pas le droit d'utiliser les parties communes de manière privative. Vous, vous estimez que si, on a le droit. A partir de là, si nous étions copropriétaires dans le même immeuble, comment le syndic pourrait-il être actionné ? Moi, je lui dirais : "intervenez, on est en train de violer la règle". Et vous, vous diriez : "mais non ne faites rien, personne ne viole la règle".
Seule solution : se mettre d'accord sur la règle. Accepter qu'en cas d'accord unanime, cette règle puisse ne pas être appliquée, mais être au moins d'accord sur la règle à appliquer en cas de conflit.
Réponse n°2: Vous dites : "Il n'y a pas de règle, donc on va présumer que tout est interdit". Pas forcé du tout. On peut aussi présumer que tout est autorisé. Mais que l'on présume l'un ou l'autre, si on présume la même chose, le défaut de règle est la règle. Si tout est interdit, la partie adverse ne peut pas ne pas être d'accord. Si cette partie adverse admet que tout est interdit, elle ne peut prétendre avoir le droit de faire telle chose. Et si on a présumé que tout était autorisé, celui qui voudrait se plaindre ne pourrait prétendre que telle activité est interdite. Le seul problème consisterait en ce que les deux parties ne présument pas la même chose. C'est cela le problème de l'absence de règles. C'est inextricable. Ca ne peut que se terminer dans le sang. Cela confirme donc la nécessité des règles.
Réponse n°3 : vous vous placez dans deux cas :
- soit la règle existe mais n'est pas respectée. Les usages sont différents, mais ça convient à tous. Et votre idée est de modifier la règle pour qu'elle corresponde à ces usages qui conviennent à tous. Je suis parfaitement d'accord avec vous.
- soit la règle n'existe pas. Certains usages existent et conviennent à tous. Il faut créer la règle qui correspondra à ces usages qui conviennent à tous. Parfaitement d'accord avec vous aussi.
Le point capital de notre discussion, celui qui a été généré par le post de marina92 est différent de cela. Le problème est que la règle existe, mais n'est pas appliquée (selon ma version de la règle) et les "usages" qui n'en sont pas encore vraiment, ne conviennent pas à tous. Dans ce cas, il est évident que celui ou celle à qui cela ne convient pas, est en droit d'exiger l'application de la règle.
Notre point de divergence semble plutôt être la définition de la règle qu'autre chose. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 mai 2006 : 12:32:35
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C'est bien ce qu'il me semblait ... Nous sommes dans une discussion sur la façon de vivre en société, en commun, et non spécifiquement en copropriété...
Résumé : qui et comment on utilise la place du village ..??
Un truc me gene dans vos propos LD47 : "Elle est qu'on n'a pas le droit d'utiliser les parties communes de manière privative."
Certes !! Mais pour autant chacun est bien propriétaire, et pleinement propriétaire, d'une part de cette cour/place du village .....
La question de fond est donc bien : comment 'user privativement' de MA part de cour, de mon droit sur une part de cette cour sans attenter au droit des autres, étant entendu que cette part de cour n'est pas identifiable, distincte des autres parts de cour ....
D'un coté on a la nébuleuse 'syndicat des copropriétaires', qui n'est propriétaire de rien mais qui énoncerait des règles pour cette cour, de l'autre chacun des propriétaires pris individuellement qui peut revendiquer un droit de propriété sur cette cour.
Question : comment les faire se rencontrer en bonne harmonie ? (fondement de la vie en commun, en société)
"La règle est faite pour l'homme et non l'homme pour la règle".
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LD47
Pilier de forums
588 réponses |
Posté - 25 mai 2006 : 12:43:09
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Gedéhem,
Mon avis sur la question est qu'on n'est pas indivuellement propriétaire d'une part de la cour, mais collectivement propriétaire (copropriétaire) de l'ensemble de la cour. Cela donne donc à la cour une fonction d'usage collectif et non une somme d'usages privatifs, comme c'est le cas de la multipropriété. |
Edité par - LD47 le 25 mai 2006 12:44:47 |
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martin gal
Pilier de forums
1379 réponses |
Posté - 25 mai 2006 : 13:20:00
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Citation :
Initialement entré par LD47
Dans le cas dont il est question d'usage privatif des parties communes, moi, j'estime que la règle existe : Elle est qu'on n'a pas le droit d'utiliser les parties communes de manière privative.
Pouvez vous prouver cela? Où cette règle est-elle écrite?
Une règle ça n'est pas une opinion (fut-elle respectable), c'est un texte qui s'impose à tous. Vous nous dites "j'estime que la règle existe". Mais il ne suffit pas d'estimer, il faut produire le texte, le décret, la loi, l'ordonnance... Car si un autre copropriétaire "estime" le contraire, que ferez vous? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 mai 2006 : 16:08:18
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LD47, sur votre titre de propriété vous avez bien une 'quote-part de parties communes' dont vous êtes bien personnellement propriétaire, ... donc y compris votre part individuelle, personnelle de cette cour, certes part non identifiable et indivise des parts des autres ...
C'est par ce titre de propriété que chacun des co-propriétaires a le libre usage des choses communes pour ce qu'elles sont faites .... comme l'est la place du village, la rue, chacune étant spécialisée.
(Notez que vous avez en charge les 'charges' de votre part de cour commune .... de la part dont vous avez 'usé' en tant que 'propriétaire' de cette part....) |
Edité par - gédehem le 25 mai 2006 16:15:36 |
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KARM
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 25 mai 2006 : 19:28:29
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Bonjour à tous
J'arrive, excusez-moi, de façon privative dans votre débat collectif fort intéressant et instructif, ma foi ; puis-je venir y papoter aussi? Je ne resterai pas longtemps.
Car il y aussi une cour, pas très grande, dans notre copropriété; elle s'ouvre sur les portes des garages (tous n'en n'ont pas, de garage), et la sortie arrière de l'immeuble et accueille sous un auvent les vélos, et les poubelles (de plus ne plus encombrantes par le fait du tri sélectif); Il n'y pas de règlement écrit de son usage, mais nous avons décidé en AG d'un tour d'entretien (un copropriétaire en charge par mois, mais ce sont toujours les mêmes qui si collent, of course, mais ce n'est pas grave...).
On l'utilise pour des activités "privatives", CP comme dit gedehem, (un vrai "sage", je suis admirative!) telles que les réparations des vélos, nettoyage des voitures (même ceux qui n'ont pas de garages bien sur), pour y peindre un objet encombrant (c'est mieux qu'à la cuisine!!), plus rarement pour y accueillir une petite fête d'enfants (maintenant ils ont grandi). Il y a eu déjà des suggestions d'y faire "stam'tich" comme dit de par ici, c'est a dire une petite "bouffe" de copropriétaires (sans le "bougre"..) mais cela a été annulé par la pluie... Bref tout va bien jusqu'à présent, dans le respect d'autrui, car entre gens civilisés normaux qui se parlent (cf. les remarques de gedehem). il n'a point besoin de cadrer tout cela plus avant par textes ou lois (cela fige tout et conduit généralement à cristalliser en mauvais grains les animosités latentes...)
Mais notre situation sereine va sans doute changer quand il y aura un syndic prof (puisque lui pour ne pas avoir d'ennui, figera tout par textes... etc...). La faute au bougre procédurier....
... ainsi pour "rebondir" aussi sur une note de gedehem qui demandait :
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citation : "Après tout, entre celui là qui joue du tam tam dans son séjour ou l'autre qui fait de même dans la cour, quelle différence ?
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de fait il n'y en a pas... il n'y a que si cela dépasse le tolérable que ce sont des malotrus (!) et le nombre de résidents dérangés change...
-et cela me fait repenser à mon cas (égoïstement) car il y en aurait eu une "Hénôrme" de différence...: c'est que si le "bougre" au lieu de faire son tam-tam de harcèlement uniquement dans son séjour au dessus de ma chambre, l'avait fait dans la cour tout de suite... au moins tout le monde aurait plus vite compris qui il est! Et c'est en utilisant une autre PC, la cage d'escalier, pour proférer ses injures et réveiller l'immeuble lors ses fêtes tam-tam que mes voisins ont vraiment saisi son potentiel de nuisance... (excusez-moi j'n'suis pas encore remise de tout cela...!!).
Bonne fin d 'apres midi, grisouillette ici
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oldman24
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5732 réponses |
Posté - 25 mai 2006 : 20:49:47
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LD47, Martin Gal,
Quelle serait votre conclusion si vous étiez tous deux membres du Conseil Syndical, dans le même immeuble 
Dura lex,sed lex. |
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