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ya t il qqch sous les jardins comme parking, cave ou chaudiere etc ? les lots de nore copro avec "jardin" ont qq millièmes de plus ce qui est normal, partie commune avec jousissance exclusive et privative c'est eux qui doivent les entretenir, sauf pour le gros oeuvre : murs, grillages dalles cela fait partie du sol de la copro mais un défaut d'entretien leur serait imputable ... (ex fuite au sous-sol à cause d'arbustes à racines "perforaqntes style accacias, bambous etc très en vogue ...)
Une petite explication pour bvedu70 : les tantièmes de copropriété sont attachés aux "lots de copropriété". Un lot de copropriété comprend 'généralement' un appartement, des droits attachés au lot, comme par exemple le droit d'usage exclusif d'un jardin, et un certain nombre de tantièmes des parties communes. C'est l'ensemble (appartement + droits attachés) qui sert de base au calcul des tantièmes, qui eux-même déterminent les charges.
Quand vous dites posséder un "appartement" dans une copropriété, vous faites un raccourci qui est très usuel, mais qui n'est pas tout à fait exact. Vous possédez en réalité un "lot de copropriété" qui comprend un certain nombre de tantièmes, qui ont été préalablement calculés en tenant compte de la valeur relative de votre lot et non pas de la valeur relative de votre appartement seul. Ce nombre de tantièmes attachés fait partie du lot et vous ne pouvez les contester, sauf s'ils présentent une différence notable avec ce que donnerait le calcul, auquel cas, il vous faudrait éventuellement engager une procédure devant le TGI pour les corriger. Mais, de toute évidence, vous ne contestez pas ces tantièmes. Vous voulez seulement les séparer en millièmes jardin et millièmes appartement. Or, cette division n'est pas possible. Le jardin n'est pas, par lui-même, un lot de copropriété. Les tantièmes n'étant attachés qu'au lots, votre jardin ne peut avoir ses tantièmes propres. Il fait seulement partie du lot auquel sont rattachés les tantièmes. Votre appartement seul ne constitue pas non plus le lot. Votre lot est constitué de : votre appartement + le droit d'usage du jardin + les tantièmes de parties communes calculés à partir de deux premiers éléments.
Citation :Initialement entré par LD47 Le jardin n'est pas, par lui-même, un lot de copropriété. Les tantièmes n'étant attachés qu'au lots, votre jardin ne peut avoir ses tantièmes propres. Il fait seulement partie du lot auquel sont rattachés les tantièmes.
Merci pour toutes ces explications. Mais alors si nous désirons vendre le jardin seul?
Vous ne pouvez malheureusement pas vendre le jardin seul. En premier, parce que vous ne le possédez pas en pleine propriété. Le jardin doit être une partie commune dont vous avez le droit d'usage exclusif. Et en second lieu, parce que ce droit d'usage est attaché au lot de copropriété. Quand vous vendez le lot, vous vendez le tout. Dites-nous ce que dit excactement votre règlement sur le jardin.
A mon avis de l'entretenir en bon père de famille . Et malgré cela, vous ne pourrez pas y mettre un barbecue ni éventuellement planter des arbres - sans l'autorisation de l'AG ou du syndicat - c'est pareil.
Je trouve normal que vous ayez une jouissance de vos biens plus importante que le voisin si votre jardin (comparons jardin à jardin) est plus grand. Donc plus de millièmes !
----------------- Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 122 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.
Répartition erronée
Forum fermé
Posté - 30 juil. 2006 : 00:02:36
