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kli_online
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 Posté - 02 août 2006 : 14:41:52
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Bonjour,
Ma mère possède une maison secondaire, partagée à 50% avec son frère. Cette maison est en vente auprès de 2 agences.
Nous avons décidé il y a 1 mois de racheter la part de mon oncle. C'est lui qui s'occupe des agences et en a prévenu qu'une seule.
Aujourd'hui, nous nous retrouvons avec une proposition d'achat de l'autre agence. Mon oncle leur a finalement annoncé qu'on allait racheter sa part. L'agence l'a évidemment mal pris et a déclaré que de toute façon, nous ne pouvions refuser la vente si la proposition des personnes intéressées s'alignait sur le prix de vente.
Je précise qu'il n'y a aucun contrat d'exclusivité.
Je n'arrive pas à y croire une seule seconde.
D'où peut-on obliger des gens à vendre leur maison de force ? La famille n'a-t-elle pas un droit de préemption ?
Et puis même, on a bien le droit de refuser une proposition et de faire ce que bon nous semble, quand même, non ?
Merci pour vos commentaires
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:00:01
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L'oncle a commis une erreur : ne pas avoir prévenu toutes les agences. Si bien que si l'offre de l'agence oubliée est faite au prix du mandat, déjà la commission est due. Mais comme les mandats de vente ne sont que des mandats de représentation, vous pouvez refuser de passer le compromis. Mais le mal est fait, juridiquement vous devrez la commission à l'agence.
PS : vous êtes en droit d'exiger la réalité de l'offre, c'est à dire document écrit de celui qui a fait l'offre avec son identité et son domicile. Sinon c'est un air de flûte.
PS2 : si la préemption est légale et justifiée, il n'y a que ce cas où vous pourrez échapper à la commission. Voyez le notaire pour le statut exact de celui qui préempte. |
Edité par - LeNabot le 02 août 2006 15:03:23 |
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kli_online
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:02:24
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Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je ne comprends pas "si bien que si l'offre de l'agence oublié est faite au prix du mandat, déjà la commission est due".
Pourquoi suis-je obligé de leur payer leur commission ?
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:05:36
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Citation :
Initialement entré par kli_online
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je ne comprends pas "si bien que si l'offre de l'agence oublié est faite au prix du mandat, déjà la commission est due".
Pourquoi suis-je obligé de leur payer leur commission ?
Voyez la réponse que j'ai mis à propos de la validité de la préemption. Si juridiquement la préemption ne tient pas (à vérifier sur le titre de propriété), vous avez pratiquement toujours des clauses dans le mandat de vente qui indique que l'offre faite au prix prévu par le mandat implique la réalisation de la mission de l'agent immobilier.
Vous devrez la commission si la préemption ne peut pas être admise. |
Edité par - LeNabot le 02 août 2006 15:06:19 |
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kli_online
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:10:12
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Donc si je comprends bien, soit il y a préemption et on ne paye rien, soit on paye la commission.
C'est ça ? |
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FORBAN
Pilier de forums
354 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:18:29
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ce que lenabot explique c'est que si l'agence a un acquéreur au prix net vendeur qui est indiqué sur le mandat de vente, vous devez les honoraires à l'agence mais vous n'etes pas obligé de signer le compromis de vente.
Vous avez laissé travailler l'agence, il fallait la prévenir par courrier en AR que vous retiriez la maison à la vente car il y avait un membre de la famille que achete.
Vous ne pouvez pas les blamer de travailler à la vente d'une maison, vous les avez missionné pour cela 
NB |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:22:55
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Citation :
Initialement entré par FORBAN
ce que lenabot explique c'est que si l'agence a un acquéreur au prix net vendeur qui est indiqué sur le mandat de vente, vous devez les honoraires à l'agence mais vous n'etes pas obligé de signer le compromis de vente.
Vous avez laissé travailler l'agence, il fallait la prévenir par courrier en AR que vous retiriez la maison à la vente car il y avait un membre de la famille que achete.
Vous ne pouvez pas les blamer de travailler à la vente d'une maison, vous les avez missionné pour cela
NB
Il reste aussi à vérifier la réalité de l'offre. Personnellement j'exigerai l'écrit et l'identité complète de la personne ainsi que son domicile. Si c'est vraiment réel, effectivement on a laissé l'AI travailler pour rien pour présenter un acquéreur au prix demandé. |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:25:09
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Citation :
Initialement entré par kli_online
Donc si je comprends bien, soit il y a préemption et on ne paye rien, soit on paye la commission.
C'est ça ?
Il faut vérifier que la préemption est admise. C'est loin d'être évident. Vous devez vous rapprocher de votre notaire pour bien étudier l'acte de propriété. A ma connaissance et en général, la famille n'a aucune priorité pour acheter sauf cas particulier (par exemple indivision). |
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kli_online
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 15:37:57
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" ce que lenabot explique c'est que si l'agence a un acquéreur au prix net vendeur qui est indiqué sur le mandat de vente, vous devez les honoraires à l'agence mais vous n'etes pas obligé de signer le compromis de vente."
Et si l'acquéreur ne s'aligne pas sur le prix net vendeur ??
J'ai réussi à avoir une copie du contrat avec l'AI. Il est précisé que si un droit de préemption est exercé, le préempteur prendra à sa charge les frais de l'acquéreur. Donc en effet la commission !
Cependant, il est également indiqué que ce contrat a une validité de 3 mois (qui est largement dépassé) et que s'il n'y a pas de dénonciation, ce contrat est reporté d'une durée d'un an.
Pour mettre fin au contrat, il faut envoyer une lettre recommandée 15 jours avant. Du coup, je me dis qu'on peut envoyer la lettre recommandée et demander dans le même temps la preuve écrite de l'offre. Dans ce cas, la commission n'aura pas lieu d'être. Qu'en pensez-vous ?
Merci |
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FORBAN
Pilier de forums
354 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 16:19:26
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Si l'offre n'est pas au prix du mandat, vous êtes en droit de la refuser, ce n'est que lorsqu'elle est au prix du mandat que vous devez les honoraires.
lorsque l'on parle de preempteur, c'est le plus souvent une mairie et non un particulier sauf cas particulier précisé dans l'acte de propriété.
A partir du moment où les 3 mois sont passés, le mandat est reconduit pour une durée d'un an, mais a partir de ce moment là passé les 3 mois vous pouvez dénoncer le mandat a tout moment.
Cela n'empêche que si l'agence a un client au prix du mandat, vous lui devez les honoraires même si vous annulez le mandat car l'offre était avant l'annulation du mandat.
NB |
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kli_online
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 16:31:05
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L'offre est peut-être avant l'annulation du mandat mais tant qu'on a pas d'offre écrite, ça ne compte pas.
Donc si je fais une demande d'annulation du mandat avant de recevoir l'offre écrite, c'est bon, non ? lol
C'est quand même 28.000€ la comm. et je suis sur que mon oncle ne voudra pas verser un sou pour "son" erreur. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 18:19:58
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Citation :
L'offre est peut-être avant l'annulation du mandat mais tant qu'on a pas d'offre écrite, ça ne compte pas
Apparemment personne n'a chez vous encore envoyé le fameux RAR, donc du côté de l'agence et de son client (s'il existe), il peuvent faire l'offre écrite quand ils veulent s'il y a réellement un acheteur a ce prix.
Le juge de paix, ce n'est pas le jour ou vous RECEVEZ vous-même l'offre écrite, c'est la date a laquelle elle est signée.
Si elle est signée lundi matin 7 aout à 9h00, et que vous postiez votre recommandé samedi 5 aout à 10h00, l'offre signée sera valable et vous devrez payer la commision (car il y a grande chance que le RAR arrive trop tard, et la je ne compte pas les fameux 15 jours).
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 02 août 2006 18:22:05 |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 18:33:07
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Si elle est signée lundi matin 7 aout à 9h00, et que vous postiez votre recommandé samedi 5 aout à 10h00, l'offre signée sera valable et vous devrez payer la commision (car il y a grande chance que le RAR arrive trop tard, et la je ne compte pas les fameux 15 jours).
Festina lente
Encore faudrait-il pour qu'il n'y ait pas contestation d'une date certaine que l'offre de l'AI soit notifiée par LRAR. Auquel cas si la LRAR est reçue avant la fin du préavis de 15j, les carrottes seront archi cuites.
Moralité, l'urgence est quand même de dénoncer le mandat de vente restant par LRAR. |
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kli_online
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 02 août 2006 : 23:06:21
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Merci pour tous vos conseils.
kli |
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 17:21:03
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CASSATION S'IL VOUS PLAIT !!!!!!!!!!!!!!!!!!! Hip hip hip hurrah !
Puis je me permettre de signaler une jurisprudence qui REND AU PROPRIETAIRE LA PROPRIETE DE SON BIEN, le droit de propriété étant un droit inviolable et sacré, garanti par la CONSTITUTION FRANCAISE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Adieu aux agents immobiliers (pauvres...) qui ne sont que ***************
Le mandat de vente peut toujours être dénoncé
Même stipulé irrévocable, le mandat confié à une agence immobilière de rechercher un acquéreur en vue de la vente d'un bien, n'interdit pas au propriétaire de renoncer à son projet. Dans ce cas, la clause pénale prévue au mandat, n'a pas à s'appliquer.
Cass. civ., 1re ch., 30 mai 2006, pourvoi n° 04-11260 |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 17:26:56
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Citation :
Initialement entré par ncdl
Adieu aux agents immobiliers (pauvres...) qui ne sont que ************
Et vous vous êtes quoi pour vous permettre d'insulter toute une profession ?
jcm |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 17:38:26
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Quelqu'un qui y voit quedal et qui nous pond un post qui chie à l'oeil de police et couleurs dignes d'un Y 5... 
Lo |
Edité par - Lo_ le 09 août 2006 17:39:19 |
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 18:07:02
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Je n'insulte pas, j'informe ! Est-ce clair ? CASSATION 30 MAI 2006!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Le plus vieux métier du monde et l'immobilier touchent de manière égale une commission, nous sommes dépossédés nous autres propriétaires et la COUR DE CASSATION NIVEAU SUPREME ? vous l'insultez ELLE ? alors qu'elle nous rend notre droit de propriété ? Le site est truffé d'arguties révoltantes qui ne respectent pas le vendeur Put... car ce sont toujours des professionnels qui répondent, rarement des juristes... or vous êtes censés l'être non ?
Donc les infos qui intimident le vendeur vont à contresens de vos OBLIGATIONS PROFESSIONNELLES !! NON ???????
Moi je n'injurie personne (cela reste vos allégations) contrairement à vous qui insultez la COUR DE CASSATION car cette décision ne vous plait pas et remet en cause votre place dans la triangulaire situation vendeur/acheteur/agent... or j'ai toujours acheté par agents immobiliers...
2/ soyez transparents et nous recourrons à vos services...
1/ soyez dépossédants de notre droit de décider le plus constitutionnellement défendu et SACRé et LA COUR DE CASSATION s'il vous plaît MONSIEUR, MADAME, nous défend et nous permet de ne pas être prélevés honteusement (j'ai bien dit honteusement comme le vieux métier, honteusement car nous n'étions pas décideurs et nous le redevenons) de cette commission indue car NOUS DECIDONS, PAS VOUS c'est tout le contraire de la pute qui n'a pas le choix, LA COUR NOUS LIBERE DE CETTE LOURDE TUTELLE ... Mais si votre travail est bien fait, nous serons ravis de payer cette com, ce prix du travail "bien fait" dans le respect des interlocuteurs, il s'agit donc bien de restitution par la cour de cassation de la décision finale et c'est pas vous qui l'aurez dorénavant et c'est normal...
Et j'ajoute que nous serons ravis de recourir à vos services EN CONSERVANT NOTRE DROIT DE DECIDER SANS VOUS !!!!! NA ! ou en tous cas en temps et en heure càd que c'est le propriétaire qui choisit et son temps et son heure et son ... prix ! Si vous vous sentez insultés, qui se sent m.... expression bien française, sortez votre mouchoir....
Parce que j'ai le droit de dire qu'entre les mains de l'agent immobilier on se sent putes et nues car nous n'avons plus aucun droit sur notre maison et vous nous assénez la commission et son paiement comme une punition alors que nous sommes encore jusqu'à preuve du contraire les propriétaires, nous serons enchantés de vous la payer quand vous n'abuserez pas avec nous de NOTRE BIEN ! Put.. alors la liberté d'expression vous en faites quoi ?
Et bé, on peut plus vendre son bien librement sauf depuis le 30 mai 2006, on peut plus s'exprimer sur ce "forum de discussion" je souligne "de discussion", alors avec vous ON RETOMBE EN DICTATURE ???
Et la cour de cassation niveau suprême vous la respectez vous en négationnant cette sublime décision et en ne nous informant pas du tout de cette jurisprudence que j'espère vous connaissez puisque vous semblez être professionnel ? P....... quelle vie avec les professionnels...
La décision ne vous plaît pas ? Allez insulter la COUR de CASSATION mais alors vous serez mal reçus ! On n'insulte pas un niveau suprême, on s'y plie et avec les deux genoux même !
Et bé, on peut plus vendre son bien librement sauf depuis le 30 mai 2006, on peut plus discuter sur un "forum de discussion", j'ai bien souligné et dit " de discussion (hum !), avec vous on retombe alors en dictature ou pis en esclavagisme ? |
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ncdl
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 18:30:41
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Citation :
Initialement entré par Lo_
Quelqu'un qui y voit quedal et qui nous pond un post qui chie à l'oeil de police et couleurs dignes d'un Y 5...
Lo
Dites donc Lo, ça veut dire quoi votre charabia ?
Allez donc l'envoyer à la cour de casse et vous serez bien reçu car c'est leur décision magistrale, pas la vôtre, pas la mienne, alors restez digne et poli et arrêtez de salir la police. Vous êtes seul à chier dites vous sur ce site ... Moi je trouve ce site formidable car il informe voilà tout.
Merci UNIVERSIMMO ! |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 19:07:04
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Question de vocabulaire... de compréhension de texte...
Traduc: Pour écrire aussi gros, vous n’y voyez rien… alors pensant que les autres sont comme vous, vous nous fendez d’un post écrit en plusieurs couleurs et dans des grosseurs de police qui sont illisibles car déplacés par ceux qui eux, voient… Pour ne voir que des écrits aussi gros vous ressemblez à un réformé Y5…
Et pourtant... j'suis sûre que vous allez tout à fait lire et comprendre cette partie... n'est ce pas...?
Lo |
Edité par - Lo_ le 09 août 2006 19:14:08 |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 09 août 2006 : 19:27:03
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Citation :
Initialement entré par Lo_
Question de vocabulaire... de compréhension de texte...
C'est clair. Tout est question de vocabulaire. Quoique le style de ncdl est disons assez rustique. Ceci me rappelle un peu les souvenirs du Nord, où la première fois que j'ai entendu une vraie campagnarde (jeune et jolie en plus !) près de la frontière belge, j'ai failli aller me planquer dans un champ de betteraves. Ca surprend, mais on s'y adapte vite. |
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