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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
 Posté - 23 sept. 2006 : 00:27:53
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Enfin un soutien !!!
Merci pour les liens...
Où l'on utilise soit le masculin, soit le féminin (voir mon lien ci-dessus).
En tout cas dans ces liens il n'est aucunement question de bories à Orange !!!
Ali. |
Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Edité par - ali gator le 23 sept. 2006 00:41:44 |
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larocaille
Modérateur
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 23 sept. 2006 : 08:02:00
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Désolé, je n'avais pas vu le lien posté par Ali.
En ayant les mêmes références nous devrions être d'accord sur le fait que le mot borie n'était pas utilisé avant 1960 pour désigner nos cabanes.
Pour être honnête, j'avoue que je les appelle aussi bori (plutôt au masculin). |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 23 sept. 2006 : 13:00:12
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Citation :
Initialement entré par larocaille
Désolé, je n'avais pas vu le lien posté par Ali.
En ayant les mêmes références nous devrions être d'accord sur le fait que le mot borie n'était pas utilisé avant 1960 pour désigner nos cabanes.
Pour être honnête, j'avoue que je les appelle aussi bori (plutôt au masculin).
Extrait du lien que nous donnons tout les deux :
- borie (f) : francisation du terme provençal bóri (masculin), employé au 19e siècle uniquement dans le sens péjoratif de "masure", de "cahute" (comme l'indique Frederic Mistral dans son Tresor doû Felibrige) après avoir désigné une "ferme" aux 17e et 18e siècles (ainsi que l'attestent la toponymie et les documents d'archives), le mot borie, pris dans l'acception nouvelle de "cabane en pierre sèche", a été popularisé par certains archéomanes provençaux de la 2e moitié du 19e et du début du 20e, pour habiller archéologiquement un objet d'étude purement ethnologique et par trop contemporain; ce contresens, qui réserve aux vestiges de l'habitat rural saisonnier ou temporaire une appellation qui ne s'appliquait qu'à l'habitation permanente, a été repris par Pierre Desaulle dans les années 1960 avec son livre "Les bories de Vaucluse" (3), par Pierre Viala dans les années 1970 avec son musée de plein air "Le village des bories" (4) et enfin par le Parc du Luberon dans les années 1990 avec son livre touristique "Bories" (5); la vogue du terme a même gagné le Périgord dans les années 1970, non sans y entrer en conflit avec l'acception d' "exploitation rurale", de "ferme isolée" à laquelle ce mot était cantonné jusque là dans cette région;
Si le terme a été repris c'est bien qu'il était utilisé auparavant !!!
Mais ne polémiquons pas pour une question de terminologe, ça risque de détourner les lecteurs de votre excellent sujet.
Bien à vous.
Ali.
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
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Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 23 sept. 2006 : 20:27:25
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Tout a fait d'accord, Ali, pour mettre fin au débat sémantique, inutile d'ensuquer les lecteurs.
Pour mieux continuer les investigations, je vous expose tous les détails de ma situation:
Je suis propriétaire d'une parcelle de 3ha de garrigue qui comporte deux petits boris (non cadastrés) et une petite grotte ayant autrefois servi d'habitation troglodyte (la façade est intacte à l'exception du linteau de porte qui a du intéresser un visiteur indélicat). Jusque là, rien d'extraordinaire et je m'étais peu soucié de ces édifices.
Mon intérêt soudain pour les "choses d'un autre temps" vient du fait que mon voisin vient de proposer de me céder sa parcelle de 16ha. Cette parcelle est composée d'anciennes truffières et comporte deux grands boris (cadastrés) et deux habitations troglodytes désaffectées.
Cette proposition m'a ammené à élaborer le projet de réhabiliter les truffières pour me constituer un petit complément de retraite d'ici une quinzaine d'années (au pire cela m'occupera). Les truffières non gardées étant régulièrement pillées ou saccagées, je me suis dit qu'une solution consisterait à réhabiliter les habitations pour les louer (loyer modéré en échange de la prestation de gardiennage).
Les parcelles sont situées en parc naturel et classées 1ND (c'est ce qu'on m'a dit) à plus de 3km de toute habitation. Il y a aussi une source et l'électricité en limite des parcelles.
Ce n'était pas facile d'expliquer cela dans mon post d'origine. Mais maintenant vous connaissez mon projet.
La question principale c'est bien sur: "j'achète, j'achète pas ?".
Mais pour y répondre je dois évaluer la faisabilité de mon projet.
Inutile de poser des questions sur les truffes, mais si vous passez près de chez moi on trouvera bien quelque chose à vous faire gouter. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 sept. 2006 : 21:48:28
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le zonage ND est un zonage très dur des POS visant, en général, a exclure progressivement la présence humaine pour protéger des intérêts environnementaux ou patrimoniaux spécifiques....
il faudrait donc, étant entendu maintenant que les boris et troglo devront s'accorder aux règles du POS, avoir des précisions sur le zonage 1ND de votre commune : dans le rapport de présentation du POS, récupérer les motifs/objectifs/enjeux du classement et dans la partie règlement, récupérer les caractéristiques de la zone.
a partir de là, il sera possible d'estimer, en gros, si des PC/DT de réhabilitation des batiments nt une chance de voir le jour ou non. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 11:31:14
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wroomsi,
Que dois-je exactement chercher dans le rapport de présentation du POS. Je n'en ai pas de copie mais j'ai déjà vu ce document qui traite d'un peu tout (démographie, écoles, transports, etc.).
Pour le règlement de la Zone 1ND, je vais vous le copier.
Il y a 7 ou 8ans, j'ai assisté à une réunion d'information organisée par le PNR où ils expliquaient intervenir auprès des communes pour la rédaction des POS. Un PNR peut-il avoir des prérogatives qui se superposent au POS comme cela peut être le cas des EBC et PPR ? |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 11:33:18
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Citation :
Initialement entré par larocaille
Tout a fait d'accord, Ali, pour mettre fin au débat sémantique, inutile d'ensuquer les lecteurs.
C'est plutôt agréable de partager la culture.
Et puis, j'adore lorsque l'on casse les snobismes.
Citation :
Pour mieux continuer les investigations, je vous expose tous les détails de ma situation:
Je suis propriétaire d'une parcelle de 3ha de garrigue qui comporte deux petits boris (non cadastrés) et une petite grotte ayant autrefois servi d'habitation troglodyte (la façade est intacte à l'exception du linteau de porte qui a du intéresser un visiteur indélicat). Jusque là, rien d'extraordinaire et je m'étais peu soucié de ces édifices.
Mon intérêt soudain pour les "choses d'un autre temps" vient du fait que mon voisin vient de proposer de me céder sa parcelle de 16ha. Cette parcelle est composée d'anciennes truffières et comporte deux grands boris (cadastrés) et deux habitations troglodytes désaffectées.
D'abord, sachez que le "cadastrage" d'une construction n'a aucune importance en terme d'urbanisme.
Le cadastre n'est qu'un outil fiscal dont la représentation de la réalité n'est pas du tout assuré.
Lors de l'instruction d'une autorisaiton d'urbanisme, il n'y a pas à rechercher si un bâtiment existant est cadastré ou non.
On apporte la preuve de la pré-existance d'une maison d'une autre manière.
La plus facile est d'acheter aux archives de l'IGN une photo (avec date certifiée) d'avant 1977 (date que l'on retrouve dans cet arrêt du conseil d'état pour prescrire une construction sans Permis de Construire).
Bien sur, les photos aériennes pour les maisons troglodytes...
Encore qu'il ne faut pas désespérer et tenter le coup, car ces photos montrent beaucoup de façades, puisque l'avion n'est bien sur qu'à la verticale d'un point donné.
Citation :
Cette proposition m'a ammené à élaborer le projet de réhabiliter les truffières pour me constituer un petit complément de retraite d'ici une quinzaine d'années (au pire cela m'occupera). Les truffières non gardées étant régulièrement pillées ou saccagées, je me suis dit qu'une solution consisterait à réhabiliter les habitations pour les louer (loyer modéré en échange de la prestation de gardiennage).
Là, ça va se corser.
Car pour mettre en location de telles maisons, vous avez des obligations sévères en terme de confort (VMC, électricité, salubrité, etc.).
Mais bon, rien d'impossible.
Citation :
Les parcelles sont situées en parc naturel et classées 1ND (c'est ce qu'on m'a dit) à plus de 3km de toute habitation.
Il faut impérativement vous procurer les règles d'urbanisme de cette zone et en lire attentivement les 1ers articles.
Aucune décision raisonnable ne peut être prise avant la lecture de ces règles.
En effet, certaines empêchent tous travaux sur les constructions (hors changer quelques tuiles cassées par d'autre vieilles).
Citation :
Il y a aussi une source
Otez vous cela de l'idée.
S'il n'est pas tout a fait interdit de se servir d'une source pour soit, il ne faut surtout pas prendre le risque pour des locataires !
Et s'il n'y a pas d'eau de ville en limite des parcelles, il y a de forts risques pour la mairie refuse de l'amener. Gros combat en perspective, même si vous payez les frais pour amener la conduite.
Citation :
et l'électricité en limite des parcelles.
EDF ne devrait pas poser de problèmes pour mettre des compteurs en limite de propriété.
Encore faut-il que son réseau puisse supporter la nouvelle charge.
Les travaux d'enfouissage des réseaux dans la parcelle seront bien sur à votre charge exclusive et ne requièrent aucune autorisation.
Citation :
Ce n'était pas facile d'expliquer cela dans mon post d'origine. Mais maintenant vous connaissez mon projet.
La question principale c'est bien sur: "j'achète, j'achète pas ?".
Dans l'idée de mettre des locataires dans ces maisons ?
Pour le moins risqué.
La rénovation des maisons est peut-être interdite par le POS.
Il faudra raccorder ces habitations au réseau d'eau potable, à EDF.
Et le téléphone ?
Citation :
Mais pour y répondre je dois évaluer la faisabilité de mon projet.
Inutile de poser des questions sur les truffes, mais si vous passez près de chez moi on trouvera bien quelque chose à vous faire gouter.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 12:35:45
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Citation :
On apporte la preuve de la pré-existance d'une maison d'une autre manière.
La plus facile est d'acheter aux archives de l'IGN une photo (avec date certifiée) d'avant 1977 (date que l'on retrouve dans cet arrêt du conseil d'état pour prescrire une construction sans Permis de Construire).
Bien sur, les photos aériennes pour les maisons troglodytes...
Encore qu'il ne faut pas désespérer et tenter le coup, car ces photos montrent beaucoup de façades, puisque l'avion n'est bien sur qu'à la verticale d'un point donné.
Et les cartes postales ???
Le voisin m'a dit posséder des cartes postales du début du siècle précédant montrant les troglos avec les habitants de l'époque. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 14:31:02
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Citation :
Initialement entré par larocaille
wroomsi,
Que dois-je exactement chercher dans le rapport de présentation du POS. Je n'en ai pas de copie mais j'ai déjà vu ce document qui traite d'un peu tout (démographie, écoles, transports, etc.).
cherchez-y mention de la création de zones de protection spéciales, ND, avec la motivation de cette création et leur objectif général. elles doivent apparaitre dans l'"économie générale du POS", qui ne porte pas que sur l'économie ! Ce serait tip top qu'on y trouve que "la commune a créé des zones ND avec pour objectif la protection du patrimoine vernaculaire et sa valorisation dans un environnement laissé naturel" ou un truc du genre... Cela permettrait d'appuyer une demande de travaux de réhabilitation...Citation :
Pour le règlement de la Zone 1ND, je vais vous le copier.
Il y a 7 ou 8ans, j'ai assisté à une réunion d'information organisée par le PNR où ils expliquaient intervenir auprès des communes pour la rédaction des POS. Un PNR peut-il avoir des prérogatives qui se superposent au POS comme cela peut être le cas des EBC et PPR ?
Les relations entre POS et PNR sont des relations de compatibilité, pas de conformité (vaste sujet en discussion permanente entre les juristes et les urbanistes -et je n'appartiens à aucune des deux catégories!).
Il est donc utile de parcourir la charte du PNR comme le SCOT (ou schéma directeur) local d'ailleurs s'il existe, pour voir, le cas échéant, quels objectifs stratégiques sont poursuivis dans la protection des constructions comme les votres et comment ces objectifs sont traduits dans les moyens (zonages et orientations) de ces documents. Pour peu qu'on y parle, là encore, de "valorisation de cet habitat"; ce serait top cool moumoute !
Pour ajouter un p'tit avis à celui de Laurent, je me permets de vous conseiller d'aborder votre achat potentiel osus deux angles de négociation : soit j'achète à vil prix toute cette surface qui ne vaut rien car on ne peut rien y faire, sauf se prémunir d'un voisin qu'on n'aurait pas choisi, soit j'achète à un prix plus habituel sous réserve de l'obtention d'un certificat d'urbanisme positif permettant de réhabiliter par un PC les batiments dégradés...
Si c'est le 1) qui sort, il sera toujours temps, après, de contester la non-constructibilité au titre de son incompatibilité avec la charte du PNR, par exemple... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 18:56:43
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Citation :
Initialement entré par larocaille
Et les cartes postales ???
Le voisin m'a dit posséder des cartes postales du début du siècle précédant montrant les troglos avec les habitants de l'époque.
Le problème des cartes postales, c'est que ce ne sont pas des documents officiels, dument tamponnés et datés.
Les photographies de l'IGN, datées et certifiées conformes, sont imparables. |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 19:24:39
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Merci Laurent et wroomsi pour vos conseils.
Je n'ai pas de copie dur rapport de présentation du POS, par contre j'ai la Charte du PNR.
Voici les passages que j'ai relevé:
1)
Une attention particulière sera portée sur trois points étroitement liés aux missions du Parc :
• les façons dont les hommes se représentent, connaissent et s'approprient le milieu naturel
• la valorisation des ressources des terroirs, notamment les espèces animales et végétales courant le risque d'être abandonnées (une réflexion sera engagée pour reconnaître certaines Appellations d'Origine et les contrôler)
• la connaissance des savoir faire en vue de la protection des éléments d'architecture vernaculaire présents dans l'habitat et d'autres constructions de services ; la plupart utilisent les techniques de la pierre sèche (bories, aiguiers, murs de soutènement, cabanons, fours, pigeonniers, habitat troglodytique ... ) ; la recherche portera également sur l'utilisation de l'ocre et de la chaux pour trouver de nouveaux enduits, l'utilisation de matériaux naturels en isolation et en béton léger...
La recherche et la diffusion des techniques et savoir faire liés à l'entretien de ce patrimoine rural seront encouragées.
2)
Protection de l'architecture vernaculaire
Un certain nombre d'édifices cultuels ou de petits édifices civils, tels que lavoirs, ponts, fontaines, oratoires, moulins, pigeonniers... situés en milieu rural et présentant une qualité architecturale, sont des témoignages tels du passé qu'ils méritent protection et restauration. Ils fondent l'identité du paysage rural et organisent l'espace vécu de la communauté.
Cette action de protection s’adresse à des édifices utilisant très souvent les techniques de la pierre sèche et doit être élargie aux bories, aiguiers, murs de soutènement. Le Parc, en partenariat avec les services de I'Etat et les associations compétentes, éditera, en 1997, un guide à l'usage des maires pour protéger ces éléments typiques du paysage méditerranéen (protection de l'existant réglementation du ramassage de pierres, diagnostic de l'état des édifices ... ).
Cette action englobe la nécessaire protection des espaces publics tels que rues, places, cimetières... Ces lieux sont souvent le résultat de formes urbaines qu'il faut préserver, mettre en valeur ou faire évoluer pour satisfaire de nouveaux besoins.
Ces actions donneront lieu à une information du public.
Vu que les POS s'inspirent en partie des directives du PNR, il y aura peut-être qq chose dans le rapport...
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 19:45:34
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Ouaip, vu ce rapport, il est effectivement urgent de vous procurer les règles locales d'urbanisme.
Il risque d'y avoir de bonnes surprises pour vous dedans  ! |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 24 sept. 2006 19:46:08 |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 20:26:45
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Ca y est, j'ai tout recopié.
Voici le règlement:
SECTION I – NATURE DE L’OCCUPATION DES SOLS
Cette zone englobe des terrains généralement non équipés, qui constituent des milieux naturels qu'il convient de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique, archéologique ou écologique.
Rappels :
L'édification des clôtures non agricoles est soumise à déclaration en application de l'article L 441-1 du code de l'Urbanisme.
Les installations et travaux divers sont soumis à l'autorisation prévue aux articles R 442-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.
Les défrichements sont soumis à autorisation dans les espaces boisés non classés, à l'exception de ceux qui figurent à l'article L 311.2 du Code forestier.
1 - Ne sont admises que les occupations et utilisations des sols suivantes :
Les constructions annexes aux bâtiments d'habitation existants.
L'aménagement et l'extension mesurée des constructions d'habitation existantes.
Les constructions et ouvrages liés à des équipements d'infrastructure.
2 - Occupations et utilisations des sols interdites :
Les occupations et utilisations des sols non mentionnées à l'article 1 sont interdites.
Les aménagements, extensions et constructions destinés à créer de nouvelles habitations sont interdits.
Sont également interdits :
L’aménagement des terrains pour le camping et le caravaning,
L'ouverture et l'exploitation de carrières,
L’aménagement d’aires de stationnement ou de dépôt de véhicules hors mis ceux entrant dans le cadre de l’article 1 et de l’article 12.
Les affouillements et exhaussements du sol autres que ceux strictement nécessaires à l’accomplissement des travaux autorisés à l’article 1.
SECTION 2 - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DES SOLS
3 – Accès et voirie :
Les constructions et installations autorisées doivent avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par passage aménagé sur les fonds voisins, éventuellement obtenu dans les conditions fixées par l'article 682 du code civil.
Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile.
Les voies en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour.
4 – Desserte par les réseaux :
Alimentation en eau :
Toute construction à usage d'habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
Assainissement des eaux usées :
Toute construction occasionnant des rejets d'eaux et matières usées doit être raccordée au réseau public d'assainissement d'eaux usées par un dispositif d'évacuation séparatif et efficace, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
Toutefois, dans le cas d'une habitation individuelle isolée, lorsque le raccordement est impossible ou exige une mise en œuvre hors de proportion avec la construction envisagée, le raccordement à un dispositif d'assainissement autonome, efficace et conforme aux dispositions réglementaires en vigueur, peut être admis.
Eaux pluviales :
Lorsque le réseau existe, les aménagements réalisés sur tout terrain devront être tels qu’ils garantissent l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collectant ces eaux.
En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération ou au terrain.
Autres réseaux :
Les branchements aux réseaux de distribution publique d'énergie, ainsi qu'aux câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisés en souterrain.
Dans le cas de restauration d'un immeuble existant, dans la mesure où les lignes publiques de distribution d'électricité et de télécommunications sont enterrées, les branchements privés le seront également.
5 – Caractéristiques des terrains :
Sans objet.
6 – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques :
Le recul minimum des constructions nouvelles et extensions par rapport à l’axe des voies et emprises publiques est de 30m.
7 – Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
La construction en limite de propriété est autorisée, nonobstant le respect de l’article 6 et conformément au Code de l’Urbanisme.
8 – Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété :
Les constructions non attenantes doivent être séparées d’au moins 4m. Le passage ainsi ménagé doit être dépourvu d’obstacle.
Les constructions annexes ne peuvent être éloignées de plus de 10m d’un bâtiment existant.
9 – Emprise au sol :
Sans objet.
10 – Hauteur maximale des constructions :
La hauteur maximale autorisée des extensions et annexes est de 6m, mesurée du faîtage à la surface naturelle du terrain. Les extensions en hauteur excédant cette limite sont interdites.
En cas de reconstruction à l’identique, et sous réserve que celle-ci fasse l’objet d’une autorisation dans les deux années suivant le sinistre, la hauteur maximale est celle de la construction avant sinistre.
11 – Aspect extérieur des constructions :
Les extensions et annexes doivent avoir le même aspect et utiliser les mêmes matériaux que ceux de la construction à laquelle elles sont rattachées.
L’utilisation de matériaux creux apparents est interdite.
L’utilisation de matériaux de parement est interdite.
12 – Stationnement :
Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux fonctions des constructions doit être assuré hors des voies publiques.
13 – Espaces boisés classés :
Les espaces boisés classés à conserver sont soumis aux dispositions de l'article L 130-1 du Code de l'Urbanisme.
SECTION 3 - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DES SOLS
14 – Coefficient d’occupation des sols :
Sans objet.
15 – Dépassement du coefficient d’occupation des sols :
Sans objet.
J'ai pas trouvé l'article du Code forestier. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 21:25:13
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Citation :
Initialement entré par larocaille
Ca y est, j'ai tout recopié.
Voici le règlement:
[blue]SECTION I – NATURE DE L’OCCUPATION DES SOLS
1 - Ne sont admises que les occupations et utilisations des sols suivantes :
Les constructions annexes aux bâtiments d'habitation existants.
L'aménagement et l'extension mesurée des constructions d'habitation existantes.
Bon, voilà qui ouvre la porte.
Une maison abandonnée mais non ruinée reste une maison.
Donc, en présentant des photos de l'IGN pour prouver l'ancienneté des constructions et des témoignages prouvant qu'elles furent habitées (et non de simples bergeries ou étables), si c'est nécessaire bien sur, vous pourrez restaurer ces vieilles maisons.
Citation :
SECTION 2 - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DES SOLS
4 – Desserte par les réseaux :
Alimentation en eau :
Toute construction à usage d'habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.
Voici un point d'achoppement sérieux.
C'est carrément le POS qui vous impose de vous raccorder au réseau.
Là, c'est sûr, la source, c'est impossible.
Et si le réseau se trouve à quelques kilomètres, bonjour le cout pour vous raccorder !
Citation :
Autres réseaux :
Les branchements aux réseaux de distribution publique d'énergie, ainsi qu'aux câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisés en souterrain.
Autre facteur de surcoût.
Mais je n'imaginez même pas que pensiez passer en aérien.
Citation :
6 – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques :
Le recul minimum des constructions nouvelles et extensions par rapport à l’axe des voies et emprises publiques est de 30m.
7 – Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
La construction en limite de propriété est autorisée, nonobstant le respect de l’article 6 et conformément au Code de l’Urbanisme.
8 – Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété :
Les constructions non attenantes doivent être séparées d’au moins 4m. Le passage ainsi ménagé doit être dépourvu d’obstacle.
Les constructions annexes ne peuvent être éloignées de plus de 10m d’un bâtiment existant.
Articles à vérifier au cas par cas bien sur.
Citation :
10 – Hauteur maximale des constructions :
La hauteur maximale autorisée des extensions et annexes est de 6m, mesurée du faîtage à la surface naturelle du terrain. Les extensions en hauteur excédant cette limite sont interdites.
En cas de reconstruction à l’identique, et sous réserve que celle-ci fasse l’objet d’une autorisation dans les deux années suivant le sinistre, la hauteur maximale est celle de la construction avant sinistre.
11 – Aspect extérieur des constructions :
Les extensions et annexes doivent avoir le même aspect et utiliser les mêmes matériaux que ceux de la construction à laquelle elles sont rattachées.
L’utilisation de matériaux creux apparents est interdite.
L’utilisation de matériaux de parement est interdite.
Vous connaissez un bon maçon capable de monter de la pierre de taille j'espère ?
C'est un autre facteur de surcoût.
Citation :
J'ai pas trouvé l'article du Code forestier.
Il n'y en a pas besoin.
Bon, l'horizon semble s'éclaircir pour votre projet.
Je pense qu'il faut maintenant vous rapprocher de la mairie pour connaitre les disponibilités du réseau d'eau communale. Ce sera un facteur primordial de votre projet. |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 sept. 2006 : 21:43:22
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Laurent m'a pris de court pendant que je rédigeais une réponse similaire...!
En effet, les destinations possibles, en terme d'urbanisme, sont au nombre de 9, prévues au R123_9 du code du même nom: Citation :
l'habitation, à l'hébergement hôtelier, aux bureaux, au commerce, à l'artisanat, à l'industrie, à l'exploitation agricole ou forestière ou à la fonction d'entrepôt
Il va falloir montrer que c'était de l'habitation...
Effectivement, je trouve que ça sent "moins mauvais" en terme de probabilité d'issue favorable !
Rapprochez vous aussi de la structure du parc : intéressés à la valorisation de ces consructions, ils ont peut-être finalement émis le guide promis..., ont pu collecter d'autres expériences menées sur le PNR.... et qui pourraient même appuyer votre demande auprès du maire, voire financer une partie de votre projet à cause de la trufferaie.
Pour les espaces boisés, il s'agit du L130-1 du code de l'urbanisme, relatif à la gestion des espaces boisés classés.... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 24 sept. 2006 21:43:58 |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 25 sept. 2006 : 09:03:53
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Effectivement, sur le papier, ce n'est pas perdu d'avance.
Donc un petit tour sur le terrain (mairie, PNR) va être nécessaire. Je vais prendre RV.
En attendant, j'essaye de trouver des réponses au point qui me semble le plus faible du dossier, l'adduction d'eau potable.
1) J'ai constaté, en consultant différents POS sur Internet, que cet alinéa de l'article 4 était pratiquement toujours le même.
Mon interprétation de sa signification est la suivante:
La disponibilité d'eau potable sur une habitation est une obligation légale. Les installions étant ce qu'elles sont, il appartient au requérant de s'assurer qu'il pourra se brancher sur l'installation existante. Sous entendu, si un effort est nécessaire, ce n'est pas à la commune de le faire.
Il n'en reste pas moins que la formulation de l'alinéa peut être interprétée comme une obligation impérieuse.
2) Pour étayer mon raisonnement, voici quelques éléments:
Dans ma région, de nombreuses habitations ne sont pas ou plus (depuis 6ans pour notre maison familliale) raccordées au réseau d'eau de la ville. Dans la plupart des cas c'est la conséquence des restrictions d'usage (interdiction d'arroser les jardins ou de remplir les piscines). Les propriétaires ont donc fait réaliser des forages. Ensuite il a suffit que le plombier/chaffagiste explique qu'un petit investissement pouvait se traduire en économies conséquentes ,et hop, plus besoin de l'eau de la ville.
Je n'ai jamais eu d'écho d'un propriétaire à qui on aurait dit qu'il se mettait dans l'illégalité en abandonnant l'eau de la ville.
Donc, si vous avez quelque texte ou jurisprudence sur le sujet, cela me permettrai de ne pas rester sec (oui on parle d'eau!) lors des RV à venir.
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 25 sept. 2006 : 09:49:21
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Cherchez dans le réglement sanitaire départemental.
Tant que vous êtes propriétaire occupant les locaux, vous devez pouvoir faire ceci.
Encore que cela pose un problème en terme de taxe d'épuration. En effet, vous rejettez des l'eaux usées vers la station d'épuration mais ne participez pas à sa construction et à son entretien, ce qui n'est pas citoyen.
Cependant, de nouvelles dispositions légales ont été prises à ce sujet très récemment, autorisant l'utilisation de ces captages pour un usage non potable (lave linge et WC).
Par contre, je réitère si les occupants sont des locataires.
Vous allez prendre un risque certains en faisant cela, car les nappes phréatiques étant pollués par les épandages de surfaces, beaucoup de ces captages sont eux-même pollués. Si jamais un locataire a un moindre problème, vous risquez carrément la prison.
Les industries de l'eau ont au moins raison sur un point : elles délivrent de l'eau dont la qualité est bien plus controlée et saine que nombre de captage privés. |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 25 sept. 2006 : 21:56:23
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Laurent,
Vous avez tout à fait raison, pour mettre en location, le risque est trop élevé. Même si ce risque n'est pas vraiement sanitaire, il est juridique car on peut toujours essayer de trouver un coupable !
Pour ceux qui sont propriétaires voici quelques informations sur l'installation pour une maison fanilliale:
1) Il faut un forage profond et non un captage de surface (le mien fait 60m).
2) Il faut faire analyser l'eau du forage en sortie de pompe (perso, je le fais tous les deux ans. Résultats: pollution biologique = 0, pollution chimique = 0, juste un tout petit peu de dureté)
3) En sortie de pompe, il faut un filtre à particules tout bête.
4) Derrière le filtre, on met une réserve en surpression de 200 à 300l (c'est pour éviter que la pompe ne tourne à chaque fois que de l'eau est consommée).
5) A partir de la sortie du réservoir, on tire une première ligne d'alimentation, dite sanitaire, qui va alimenter les salles de bain et les machines à laver diverses.
6) Après, vient un filtre spécial (osmose inverse) en sortie duquel on va desservir les points d'eau alimentaire.
Et voilà, c'était juste pour patienter.
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 25 sept. 2006 : 23:43:52
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Citation :
Initialement entré par larocaille
En ce qui me concerne, quoique n'habitant pas en pleine nature
1) J'ai l'eau de ville(inutilisée) et l'eau des champs (un forage profond ??? 7à 10m je pense)
2) Je fais analyser l'eau du forage en sortie de pompe (tous les deux ans ???. Résultats: pollution biologique = ???, pollution chimique = 0, eau assez dure)
3) En sortie de pompe, j'ai un filtre à particules tout bête.
4) Derrière le filtre, j'ai une réserve en surpression de 200 l, pression régulée à 3 bars (c'est pour éviter que la pompe ne tourne à chaque fois que de l'eau est consommée et les coups de bélier).
5) A partir de la sortie du réservoir, on a une première ligne d'alimentation, dite sanitaire, qui va alimenter les salles de bain et les machines à laver diverses et le jardin.
6) Après ..... nous achetons des bouteilles d'eau minérale .
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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