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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
 Posté - 05 nov. 2006 : 13:38:42
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babababah, gedehem, en fait je viens de comprendre comment vous pensez :=) !!! (j'ai mal à mon neuronne )
Alors pour vous vous faies une distinction entre "charges du batiment A" et "charges spéciales batiment A" ??? alors là je suis désolé mais j'ai du mal à saisir !!!
Vous etes entrain de me dire que si j'ai juste "charges batiments A", alors mon devis "réfection facade du batiment A" doit être voté selon les charges générales et réparti selon les "charges batiment A" ??? En bref les batiments B et C décide pour le batiment A, et seulement A paie !!!????
Je ne parlerai pas de vos "lots travaux", qui sont juste venus compliquer la discussion à mon humble avis, moi je veux juste un exemple sur un simple devis qui parle de réaliser une tache unique et précise, et pas rentrer dans des devis de 4 pages !! |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 nov. 2006 : 15:43:29
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Yaume, si vous avez un devis d'une page pour des travaux sur 3 bâtiments, il ne faudra pas vous plaindre ensuite de n'avoir qu'un coup de pinceau à la peinture à l'eau sans traitement préalable de la façade, s'agissant d'un ravalement !
Vous voulez un devis avec tache unique ?
Devis : Ravalemenrt de façade : xxxxx € HT TVA .... Total XXXX € TTC
C'est bon comme ça ?
Maintenant, si vous n'avez pas la capacite de lire un devis détaillé de 6 pages, c'est un autre problème ....
C'est encore un autre problème si vous ne comprenez pas : "Alors pour vous vous faies une distinction entre "charges du batiment A" et "charges spéciales batiment A" ??? alors là je suis désolé mais j'ai du mal à saisir !!!" ...
Ici, je ne suis pas spécialiste de la comprenette ! 
Virginia :
"Alors là je comprends très bien, mieux. (s'agissant de l'affichage publicitaire des travaux au bord des chantier.ndlr)
Mais il s'agit là de marchés publics (????) pour la plupart du temps ou pour des maisons individuelles (????) . Rien à voir avec une copropriété !!!
C'est ce que je disais ! Virginia, je vous invite à faire le tour des chantiers dans votre secteur, dans les constructions privées d'immeubles collectifs initiés par les promoteurs de votre secteur, immeubles detinés au locatif ou à l'accession, et nous en reparlerons...
Pour les 2 : de fait, dans les devis, vous avez des "LOTS TRAVAUX" distinctes, même s'ils ne sont pas identifiés comme tels . Relisez des devis .
Travaux réfection façade :
1/ décapage revêtement ancien, reprise des épaufrures, traitement des fissures, blabla ....
2/ pose du revetement ..(bla bla, base de ceci + 2 couches de cela modèle xy pour . XXX m².
3/ décapage des gardes-corps balcons, reprise étanchéité, épaufrures.., mise en peinture avec ... Pour 550 ml
4/ Traitement du soubassement avec ...
Vous avez bien de fait, 4 lots de travaux, bien détaillés, suivant leur nature !!!
Si vous avez 3 bâtiments, il suffira de demander UN devis qui précisera batiment par bâtiment les travaux à réalisr, étant entendu qu'UN bâtiment sera UN LOT TRAVAUX, chaque "lot travaux" étant détaillé comme ci dessus.
C'est donc ici que vous trouverez 1800 m² de surface batiment et 120 ml de longueur balcon pour le LOT.1/Batiment A, 2200 m² et 80ml pour le lot2/B, etc .....
Le syndic sera content et les copropriétaires aussi : pour une répartition "batiment par batiment", (ou ici batiment=charges communes spéciales) ils sont certains de ne pas payer pour les voisins ...
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Edité par - gédehem le 05 nov. 2006 15:44:12 |
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yaume
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1770 réponses |
Posté - 05 nov. 2006 : 19:11:27
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Gedehem, va falloir atterir sur terre, "Allo Gedehem....$=^¨"
Je ne doute pas de vos enormes compétence incontestables en copropriété, mais votre faculté à noyer le poisson dans les bas fonds des sujets est pour le moins surprenant !!!
Je ne suis pas là pour dire que je sais ou ne sais pas lire un devis de 3,4 ou 6 pages, car quel que soit le nombre de page la question de fond demeurre toujours la même !!!
Ici la question n'est pas, qu'es ce qu'un bon devis !!!
La question est ici: faites vous (VOUS GEDEHEM !!!) une difference entre "charges batiment A" et "charges spéciales batiment A"
Soit autrement posé:
Selon le devis (facade ou ce que vous voulez ...):
TOTAL BATIMENT A: 2000€
TOTAL BATIMENT B: 3000€
TOTAL: 5000€
Comment est faites la répartition et le vote pour une copropriété de 2 batiments A (300 tantiemes de charges) et B (700 tantiemes de charges) et un total de 1000 tantiemes de charges generales.
Citation :
C'est encore un autre problème si vous ne comprenez pas : "Alors pour vous vous faites une distinction entre "charges du batiment A" et "charges spéciales batiment A" ??? alors là je suis désolé mais j'ai du mal à saisir !!!" ...
Ici, je ne suis pas spécialiste de la comprenette !
Ben pourtant ici il n'y a franchement pas grand chose à comprendre, je vous demande juste si vous faites une distinction OUI ou NON entre "charges batiment A" et "charges spéciales batiment A",
Et pour cela il n'y a pas besoin de m'aligner une réponse aussi longue que votre devis, mais juste de tapper 3 caractère, en majuscule, en couleur, en italique, etc... si cela vous fait plaisir !!! |
Edité par - yaume le 05 nov. 2006 19:12:30 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 nov. 2006 : 22:30:37
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Yaume, étant intervenu depuis le début, je pensais que vous saviez tout cela par cœur !! 
A défaut, il fallait bien lire mon post du 3 NOV à 18h.01
"(Une précision pour Bertrand : lorsque le RDC met à la charge de certains copropriétaires seulement (ce qui est le cas en présences de "parties communes spéciales") les dépenses d'entretien de partie d'immeuble ou de fonctionnement d'un élément d'équipement, seuls les copropriétaires concernés votent sur le projet présenté en AG. (L.art.24 dern.alinéa))"
A contrario, vous en auriez déduit que lorsqu'il n'y a pas de "parties communes spéciales" à certains, le vote se fait globalement !
Ici, il ne faut pas confondre le vote sur un projet, toujours global en l'absence de "parties communes spéciales", avec une "répartition", suivant des grilles, par bâtiment, entrée, cage d'escalier, etc ....
Vous voyez la distinction ?
Pour reprendre votre question :
"Comment est faites la répartition et le vote pour une copropriété de 2 batiments A (300 tantiemes de charges) et B (700 tantiemes de charges) et un total de 1000 tantiemes de charges generales."
Je suis très supris que vous posiez une telle question d'une simplicité enfantine, vous qui intervenez pour donner ici conseil à Bertrand ! !!!
Réponse : On fait UN vote global, la dépense étant répartie pour 300/1000 au A et 700/1000 au B .....
Mais il convient de compléter cette question :
"Comment est faites la répartition et le vote pour une copropriété de 2 batiments A (300 tantiemes de charges) et B (700 tantiemes de charges) et un total de 1000 tantiemes de charges generales , .. sachant que la cage d'escalier 2 du bâtiment B est dit "partie commune spéciale" aux copropriétaires de cet escalier 2, pour 150/1000."
Réponse : On fait UN vote global, à l'exclusion de l'escalier 2 du bâtiment B qui votera séparément lors d'un vote distinct.
La dépense est répartie pour 300/1000 au A et 550/1000 au B, les 150 de l'esc.2 du bat.B étant imputés aux seuls copropriétaires de cet escal.2 bat.B, lesquels peuvent refuser les travaux lors de leur vote séparé. .....
C'est bon, maintenant ??
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Edité par - gédehem le 05 nov. 2006 22:47:42 |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 05 nov. 2006 : 23:10:45
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Virginia : "Alors là je comprends très bien, mieux. (s'agissant de l'affichage publicitaire des travaux au bord des chantier.ndlr)
Mais il s'agit là de marchés publics (????) pour la plupart du temps ou pour des maisons individuelles (????) . Rien à voir avec une copropriété !!! C'est ce que je disais ! Virginia, je vous invite à faire le tour des chantiers dans votre secteur, dans les constructions privées d'immeubles collectifs initiés par les promoteurs de votre secteur, immeubles detinés au locatif ou à l'accession, et nous en reparlerons...
Voyez comme vous démontrez vous même votre mauvaise foi et corroborez "votre faculté à noyer le poisson" comme vous le fait remarquer Yaume 
Ces lots travaux pour construction d'un immeuble qui est peut-être une copropriété dans le devenir N'ONT RIEN A VOIR ni de près, ni de loin, avec des travaux à effectuer dans une copropriété existante concernant tel ou tel bâtiment spécifique comme le précise l'initiateur du sujet.
Où voyez-vous dans ce sujet qu'il y est question d'une construction par un promoteur et des lots : électricité, maçonnerie, miroiterie, etc ? 
Attention !!! très dangereux votre petit jeu !! Ayez au moins le respect de répondre convenablement à ceux qui cherchent une vrai réponse ! 
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=46196 |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 05 nov. 2006 : 23:16:33
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Citation :
Initialement entré par yaume 05 Nov 2006 : 19:11:27
Gedehem, va falloir atterir sur terre, "Allo Gedehem....$=^¨"
Je ne doute pas de vos enormes compétence incontestables en copropriété, mais votre faculté à noyer le poisson dans les bas fonds des sujets est pour le moins surprenant !!!
Ben pourtant ici il n'y a franchement pas grand chose à comprendre, je vous demande juste si vous faites une distinction OUI ou NON entre "charges batiment A" et "charges spéciales batiment A",
Et pour cela il n'y a pas besoin de m'aligner une réponse aussi longue que votre devis, mais juste de tapper 3 caractère, en majuscule, en couleur, en italique, etc... si cela vous fait plaisir !!!
Laissez tomber Yaume !! Il va vous promener toute la nuit !
Tenez-vous en à sa réponse initiale du 03 Nov 2006 : 12:39:43.
Tout le reste n'est que contradiction ! |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 00:16:06
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Mais je vois que notre cadore n'est toujours pas capable de repondre par oui ou par non, un vrai politicien parmis nous,
Et bien voyez gedehem ,vous pensiez que je savais tout cela, et bien on en apprend tous les jours, mais permettez moi de rester perplexe sur votre reponse, que je prend donc (si mon neuronne a bien tout suivi) comme un "OUI".
Parceque le jour ou dans votre copros, les gens voteront pour des travaux de réfection de "votre" batiment C à un prix exhorbitant que vous ne pourrez contester puisque le A et le B auront voté "POUR" et ils s'en foutent puisque c'est vous qui paierez !!! Aurez vous vraiment la meme réponse ce jour là ???
Alors désolé Gedehem, mais je reste tres dubitatif sur une telle reponse !!
PS: et je pense pas etre le seul à penser telle chose, donc éviter de me ramoindrir ou je ne sais quoi encore, si je viens ici c'est pour apprendre comme tout le monde, et quelqu'un qui serait tout ne viendrait pas sur un tel forum !!! |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 09:29:24
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Si j'ai bien lu les indications données par l'auteur du sujet :
Il y a un groupe de 3 bâtiments.
Il y a dans le règlement de copropriété, pour chaque lot, des tantièmes généraux de propriété des parties communes
et des tantièmes de parties communes pour chaque bâtiment.
Mais l'état de répartition des charges ne parle pas de répartition des charges par bâtiment.
Si celà est exact, les travaux dans un bâtiment sont répartis entre tous les copropriétaires car, à cet égard, on ne peut prendre en considération que l'état de répartition des charges et il importe peut qu'il y ait des tantièmes spéciaux.
Mais il est aussi possible que l'auteur de la question n'ait pas repéré l'existence d'une spécialisation des charges par bâtiment. Il suffit d'aller vérifier le tableau de répartition des charges.
Il est aussi opportun de vérifier si la descrption de l'immeuble mentionne l'existence de parties communes spéciales.
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Bertrand544
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 09:43:18
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Merci à tous pour vos contributions, mais me voila à nouveau en pleine confusion! Gedehem et Vitginia avaient l'air d'accord pour dire que la simple définition de parties communes spéciales dans l'état descritif de copropriété suffit à entrainer la spécialisation des charges et vous JPM vous me dites que ce n'est pas si simple... La seule chose que j'ai dans mon règlement de copropriété c'est un article Répartition des charges disant que les charges générales sont réparties en fonction des tantièmes comme définis dans l'EDC (sans préciser si ce sont les tantièmes de parties communes générales ou les tantièmes de parties communes spéciales). J'ai également un tableau de copropriété avec 2 colonnes, une indiquant les tantièmes de coproriété générales par lot et une deuxième définissant les tantièmes de charges d'entretien par bâtiment. Le problème de ce tableau c'est qu'il utilise le terme charges d'entretien en en-tête de colonne et non le terme 'charges générales'.
Je précise également que dans la définition de ce qui constitue les parties communes, le RDC dit qu'il s'agit de parties communes génarales ET le cas échéant de parties communes spéciales.
Gédéhem/Virginia, sur quel texte/jurisprudence vous basez-vous pour dire que la désignation de parties communes spéciales dans l'EDC entraine automatiquement la spécialisation des charges?
Merci |
Bertrand |
Edité par - Bertrand544 le 06 nov. 2006 09:46:55 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 11:39:06
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Pour ma part, je vois les choses ainsi :
L.art.24 alinéa 4 :
"Lorsque le règlement de copropriété met à la charge de certains copropriétaires seulement les dépenses d'entretien d'une partie de l'immeuble ou celle d'entretien et de fonctionnement d'un élément d'équipement, il peut être prévu par ledit règlement que ces propriétaires seuls prennent part au vote sur les décisions qui concernent ces dépenses. Chacun vote avec un nombre de voix proportionnel à sa participation aux dites dépenses."
Vous exposiez que le RDC :
".... définit pour chaque lot des tantièmes de parties communes gnérales ET des tantièmes de parties communes spéciales à chaque bâtiment.
Pour des travaux touchant un bâtiment spécifique, suis-je tenu de participer à hauteur des mes tantièmes de parties communes générales, ou à hauteur de mes tantièmes de parties communes spéciales à ce bâtiment?"
Sur cette base, et compte tenu du fait que chaque bâtiment est constitué suivant votre RDC en "partie commune spéciale", on doit en déduire que les travaux d'entretien sur ce bâtiment (d'entretien, pas d'amélioration ou de transformation) sont répartis suivant la grille des "parties communes spéciales" à ce bâtiment. (S'il n'en était pas ainsi, on peut se demander à quoi sert une grille "partie commune spéciale" à chaque bâtiment !!)
J'ajoute que lorsque le RDC est silencieux sur la question du vote séparé, il est régulièrement admis que lorsque le RDC met à la charge de certains copropriétaires seulement des dépenses d'entretien sur les parties qui les concernent seuls, ils votent séparément, distinctement pour ces travaux qui leur sont propres.
Les charges générales sont celles qui concernent l'administration et le fonctionnement du syndicat, dont celui les équipements et services collectifs de l'ensemble immobilier.
Les charges d'entretien sont celles qui concernent ...l'entretien, c'est à dire les travaux nécessaires à maintenir l'immeuble (ici le bâtiment) pour ce à quoi il est destiné, destination dans le sens donné par le RDC.
Comprenez chez vous, pour chaque bâtiment, ravalement de façade, réfection toiture, cage d'escallier ainsi que l'entretien des équipements communs à ce bâtiment, ascenseurs, etc ... |
Edité par - gédehem le 06 nov. 2006 11:58:57 |
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Bertrand544
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 12:11:04
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Merci beaucoup Gedehem. Doisposant annexé au RDC d'un tableau de répartition des charges qui définit clairement des charges d'entretien répartis par tantièmes de parties communes spéciales par bâtiment, je n'arrive même pas à comprendre pourquoi le syndic essaye de me faire payer en fonctions de mes millièmes généraux. De là à imaginer qu'on essaye tout simplement de tester ma naîveté et voir si je suis prêt à 'avaler ces travaux' au profit des mes deux autres copropriétaires, il n'y a qu'un pas que je ne suis pas loin de franchir....
Encore merci |
Bertrand |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 14:29:52
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| Mais comme vous n'êtes pas naif et que vous avez posé la question sur UI, pas de problème ..... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 15:02:51
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Virginia, c'est sans esprit polémique que je dois dire qu'il est manifeste que vous n'avez aucune pratique, voire aucune connaissance, des travaux en copropriété.
"Ces lots travaux pour construction d'un immeuble qui est peut-être une copropriété dans le devenir N'ONT RIEN A VOIR ni de près, ni de loin, avec des travaux à effectuer dans une copropriété existante concernant tel ou tel bâtiment spécifique comme le précise l'initiateur du sujet."
Il est de pratique courante que le cahier des charges, et donc les propositions en réponse, détaillent avec précision les travaux à effectuer.
Exemple :
Réfection voiries et aires de stationnement.
-1) réfection des voies d'accès prinpales.
.. blabla détail ...
-11 variante 1 = enrobé noir
- 12 = variante 2 enrobé couleur
-2) réfection des voiries serecondaires
... bla bla détail ...
21 -variante enrobé noir
22 variante enrobé couleur
-3) réfection des parkings privatifs
-... détail ..
31 variante ...
32 .. variante
- 4) réfection des parkings commun ...
....id ...
- 5) réfection bordures massifs
etc etc .....
Vous avez là détaillé, lots travaux par lots travaux, ce qui devra être réalisé.
Sans doute préférez vous un devis :
Réfection voiries : Mise en place d'un enrobé noir modèle ... Total HT ...
C'est certain, c'est plus simple !
Avant de monter sur vos grands chevaux avec du gras du vert et du rouge, renseignez vous un peu des pratique ... qui forment les praticiens ! |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 19:27:23
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Initialement entré par JPM
Si j'ai bien lu les indications données par l'auteur du sujet :
Il y a un groupe de 3 bâtiments. Il y a dans le règlement de copropriété, pour chaque lot, des tantièmes généraux de propriété des parties communes et des tantièmes de parties communes pour chaque bâtiment.
Mais l'état de répartition des charges ne parle pas de répartition des charges par bâtiment. Si !!!! justement !
Si celà est exact, les travaux dans un bâtiment sont répartis entre tous les copropriétaires car, à cet égard, on ne peut prendre en considération que l'état de répartition des charges et il importe peut qu'il y ait des tantièmes spéciaux. Vous avez lu trop vite JPM !! Mais elle est quand même excellente ! Il y a charges communes spéciales chez Bertrand !!!
Mais il est aussi possible que l'auteur de la question n'ait pas repéré l'existence d'une spécialisation des charges par bâtiment. Tant qu'à faire, prenez pour un idiot, comme son syndic !! Il suffit d'aller vérifier le tableau de répartition des charges.
Il est aussi opportun de vérifier si la descrption de l'immeuble mentionne l'existence de parties communes spéciales. J'aime beaucoup cette dernière phrase. Ca prouve que vous n'avez pas relu le sujet depuis sont début ! |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 19:29:34
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Citation :
Initialement entré par Bertrand544
Merci beaucoup Gedehem. Doisposant annexé au RDC d'un tableau de répartition des charges qui définit clairement des charges d'entretien répartis par tantièmes de parties communes spéciales par bâtiment, je n'arrive même pas à comprendre pourquoi le syndic essaye de me faire payer en fonctions de mes millièmes généraux. De là à imaginer qu'on essaye tout simplement de tester ma naîveté et voir si je suis prêt à 'avaler ces travaux' au profit des mes deux autres copropriétaires, il n'y a qu'un pas que je ne suis pas loin de franchir.... Encore merci
Ah, ben voilà ! Nous revenons à votre premier post
Vous pouvez surtout remercier Yaume  |
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Virginia W
Pilier de forums
1650 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 19:35:14
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Initialement entré par gédehem
Virginia, c'est sans esprit polémique que je dois dire qu'il est manifeste que vous n'avez aucune pratique, voire aucune connaissance, des travaux en copropriété. Vous ? Sans esprit de polémique ? Mais n'êtes QUE CA !!! Un ficheur de pagaille, un embrouilleur des sujets surtout quand vous sentez que ça ne tourne pas à votre avantage. Mais je vous l'ai dit : avec moi ça ne marche pas ! Allez faire un tour en Grèce comme je vous y invitais !!!
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=46196
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=46023
Edition correction avantage |
Edité par - Virginia W le 06 nov. 2006 19:55:07 |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 06 nov. 2006 : 20:33:11
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Et au bout de 2 pages, la réponse fut !!!! oufff !!!
Citation :
J'ajoute que lorsque le RDC est silencieux sur la question du vote séparé, il est régulièrement admis que lorsque le RDC met à la charge de certains copropriétaires seulement des dépenses d'entretien sur les parties qui les concernent seuls, ils votent séparément, distinctement pour ces travaux qui leur sont propres.
Mon neuronne est en accord avec le votre gedehem, tout va bien dans le monde d'UI !!!
c'est merveilleux !!! |
Edité par - yaume le 06 nov. 2006 20:34:10 |
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Bertrand544
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 07 nov. 2006 : 14:57:41
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Chers contributeurs,
une dernière question avant de clore ce sujet et parce que je veux être 100% sûr de mes arguments face au syndic. Lorsque vous parlez d'Etat de répartition des charges vous faites bien référence au tableau et pas forcément à un texte? J'en suis toujours au même point, on me répond que le RDC ne prévoit pas de clause de spécialisation des charges mais dit 'Les charges générales énoncées au paragraphe précédent seront réparties entre tous les copropriétaires au prorata des quote-parts dans les parties communes attachées à chaque lot, comme il est indiqué dans le tableau récapitulatif de l'état descriptif de division'. C'est ce même tableau auques il est fait référence qui définit 2 colonnes, à savoir millièmes de copropriété générale et millièmes de charges d'entretien par bâtiment (basés sur les millièmes de parties communes spéciales par bâtiment qui sont eux détaillés lot pat lot dans l'EDC).
Si les choses sont aussi simples et évidentes que vous semblez le suggérer (et que je semblais moi aussi le croire jusqu'alors...), comment le syndic peut-il maintenir sa position? Uniquement la mauvaise foi? Si c'est le cas c'est à désespérer!
Encore merci pour votre aide précieuse
PS; juste une remarque pour JPM, sur votre site vous contredisez votre post puisque vous dites que - je cite - 'Les charges afférentes aux parties communes et éléments d’équipement commun spéciaux sont des charges communes spéciales réparties entre les propriétaires des lots concernés. L’existence de parties communes spéciales s’accompagne toujours de charges communes spéciales.'. vous ne dites pas sur votre site que les parties communes spéciales doivent être accompagnées dans le RDC d'une clause de spécialisation des charges. |
Bertrand |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 nov. 2006 : 19:15:49
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Bertrand, ça fait parti des petits "loupés" dont notre ami JPM est parfois l'auteur ..
Pas grave pour chez vous dans la mesure où vous avez bien dans le RDC une spécialisation ET une grille spécifique.
Pourquoi le syndic ne le fait pas ? .. Parce qu'il n'a pas du mettre a jour les grille dans son micro, et que d'avoir 2 grilles de répartition le perturbe, d'autant plus qu'il est perturbé pour calculer la part spécifique à vos "parties communes spéciales" si des travaux concernés également d'autres bâtiment (voire un autre sujet avec la question de la répartition des travaux par "lots travaux" en fonction par exemple de la spécialisation des charges.
Un dernier point : votre RDC précise ces "parties communes spéciales" en renvoyant à un tableau récapitulatif de répartition, votre ERC, le détail de cette répartition.
De ce fait l'ERC est intégré au RDC, il est partie du RDC lui même, il est RDC sans distinction .. |
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