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J'aimerais des informations sur la taxe d'ordures ménagères.
J'occupe un appartement depuis avril 2005, j'ai reçu au moi de juin 2006 le décompte mes charges (eau, entretien des parties commune ....)dans lequel figurais la taxe d'ordure ménagère, cette dernière à donc été décompter des charges versé depuis mon entré dans ce logement, cependant cette année mon propriétaire à décidé de me l'imputé en totalité sans déduction des provisions sur charges, est ce normal qu'il change de procédé d'une année à l'autre, est ce également normal qu'un locataire paye plus cher la taxe d'ordure ménagère que son propriétaire, car en effet c'est mon cas.
1) Habituellement, les provisions pour charges ne comprennent pas la TOM. C'est un peu illogique, mais vous ne pouvez pas en faire grief à votre bailleur. Si l'an passé les provisions étaient suffisantes pour payer la TOM et pas cette année, vous pouvez vous interroger sur l'augmentation des charges... Avez-vous eu un décompte? quant au montant de la TOM, il dépend de la valeur locative cadastrale du bien. En gros, si l'appartement de votre bailleur est plus petit que le vôtre, il paie moins.
1) Habituellement, les provisions pour charges ne comprennent pas la TOM. C'est un peu illogique, mais vous ne pouvez pas en faire grief à votre bailleur. Si l'an passé les provisions étaient suffisantes pour payer la TOM et pas cette année, vous pouvez vous interroger sur l'augmentation des charges... Avez-vous eu un décompte? quant au montant de la TOM, il dépend de la valeur locative cadastrale du bien. En gros, si l'appartement de votre bailleur est plus petit que le vôtre, il paie moins.
ah bon ?
Tout bon gestionnaire (avec un minimum de bon-sens) fait le total des charges à payer par le locataire, les divise par 12 (mois) et demande une provision équivalente à son locataire ....
lors de la régul annuelle, il joint le décompte de charges par nature (document du syndic, si copro)+ avis de la taxe foncière comme justification du paiement de la TEOM et il fait tous les calculs en une seule fois ... après on s'étonne que les locataires n'y comprennent rien ...
Je parle d'habitude, telle que je l'ai constatée, non seulement chez moi, mais chez de nombreux amis, sur un logement en gestion (en tant que bailleur) et sur ce forum. Je suis tout à fait d'accord avec vous sur le fait qu'il est largement plus sain de l'intégrer aux provisions pour charges, cela améliore grandement les relations avec les locataires, qui ont légitimement du mal à comprendre pourquoi un beau jour on les somme de payer une centaine d'euros, parfois plus, alors qu'ils croyaient tout payer dans les provisions.
La TOM doit elle déduite des charges versé/ mois
Forum fermé
Posté - 06 déc. 2006 : 14:37:13
