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bojolais
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228 réponses |
 Posté - 07 déc. 2006 : 19:55:03
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Le projet de résolution est rédigé ainsi :
Resolution N°1 : Nomination du bureau Art 24.../...:
adopté à l'unanimité des suffrages exprimés:
repoussé à l'unanimité des suffrages exprimés:
rejeté à l'unanimité des suffrages exprimés:
Je ne comprends pas pour l'article 24 ce que veut dire ......à l'unanimité des suffrages exprimés ?
Merci pour vos lumières.
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ETASPAK
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3782 réponses |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 07 déc. 2006 : 21:50:49
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La maj.art.24 est la majorité relative, total des voix exprimées des présents et représentés.(pas d'abstention au 24)
C'est donc une majorité variable d'une AG à l'autre.
Toutes les autres majorités sont fixes, immuables, puisque calculée par rapport au tatal des voix du syndicat.
Notez au passage que votre syndic doit mettre ses notes à jour : il n'y a plus de "Bureau" de l'AG, un vote global sur un "bureau" serait entaché de nullité.
Il faut désigner, à la maj.art.24 :
1 président de séance = 1 vote.
1 secrétaire si ce n'est pas le syndic = 1 vote
Ces 2 sièges sont obligatoires à peine de nullité de l'AG.
1 ou des scrutateurs = 1 vote.
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Edité par - gédehem le 07 déc. 2006 21:51:58 |
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JB22
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2388 réponses |
Posté - 07 déc. 2006 : 23:19:34
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De gédehem :
"Merci de bien vouloir nous donner copie des dispositions légales (de la réglementation, etc ...) à laquelle vous faites ici référence,"
Dites-nous sur quel texte vous vous appuyez pour dire:
"(pas d'abstention au 24)"
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 00:46:02
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JB22, sur L.art.24 lui-même, qu'il vous faut lire .
Etaspak vous l'a écrit : on ne compte que les suffrages "exprimés", le législateur, qui n'y connait rien en matière de copropriété comme chacun sait, a considéré qu'une "abstention" en AG lors d'un vote à la maj.art.24 n'était pas un suffrage "exprimé" ... (grave confusion avec l'abstention des scrutins nationaux...)
(JB, entre nous, lorsqu'on indique ici un texte de loi sur la copropriété, L.art.24 voulant dire Loi de 1965 sur la copro en son article 24, c'est surtout pour que les Uinautes puissent s'y reporter facilement.
Mais le B A BA, c'est tout de même de se reporter aux textes ! ..
Très cordialement ... ) |
Edité par - gédehem le 08 déc. 2006 00:49:13 |
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bojolais
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228 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 10:08:04
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Excusez-mois, mais je ne comprends pas, vous parlez de " majorité des suffrages exprimés" en excluant les abstentions ( sauf ereur )
Pourquoi sur l'ordre du jour, il est stipulé : " à l'unanimité des suffrages exprimés " ?
C'est ma question merci de m'éclaircir. |
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JB22
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2388 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 10:28:51
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gédehem a écrit
" on ne compte que les suffrages "exprimés", le législateur, qui n'y connait rien en matière de copropriété comme chacun sait, a considéré qu'une "abstention" en AG lors d'un vote à la maj.art.24 n'était pas un suffrage "exprimé" ...
Il peut donc y avoir "abstention" ) à l'article 24, et c'est à la majorité des votes exprimés qu'est adoptée la résolution.
Certes on a eu droit en son temps à :
"Désormais s'abstenir c'est voter pour" ARC et SOS-Net
"Il n'est plus possible de s'abstenir à l'artice 24". Communication de l'ARC Sud-ouest (Rapidement retirée).
Le vote n'est pas encore obligatoire en copropriété.
Il y a abstention si l'on ne s'exprime pas.
Suivant l'avis de certains U.I., que je partage, le site SOS-Net semble être à l'abandon.
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mfld
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1154 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 10:33:07
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Pour Bojolais: un petit exemple chiffré pour les finesses du L.24  :
Total des voix : 1000/1000
Présents ou représentés: 680/1000
Vote sur une résolution (majorité L.24):
Abstention: 120
Contre: 210
Voix exprimées: 680 - 120 = 560.
Pour (par déduction) : 560 - 210 = 350
Adoptée par 350 voix pour > 210 voix contre
Ca, c'était le calcul du scrutateur. Quand au secrétaire, il écrira:
Présents avant la résolution: 680
Résolution X:
Majorité requise : article 24
Abstentions: 120 (suivi des noms et des voix par nom)
Contre: 210 (idem)
Résolution adoptée.
Comme vous voyez, point de mention d'unanimité dans l'affaire, sauf si aucune voix contre.
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Edité par - mfld le 08 déc. 2006 10:41:57 |
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ETASPAK
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3782 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 10:40:42
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Qu’il y soit écrit “ à l’unanimité des suffrages exprimés“ ou
qu’il y soit écrit “ à l’unanimité des votes exprimés“ cela
a la même signification.
On ne compte pas les abstentions, c’est pourquoi il faut voter (pour ou contre).
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JB22
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2388 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 10:45:27
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mfld
Je partage votre point de vue et votre démonstration.
je constate qu'il y a bien possibiité d'abstention. |
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bojolais
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228 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 10:58:13
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Pardonnez moi, désolé si j'insiste....ce n'est probalement qu'une question de vocabulaire, mais dans le petit robert :
Unanimité = totalité des suffrages exprimés dans le même sans.
Pour reprendre l'exemple de mfld :
Voix exprimées: 680 - 120 (abstentions ) = 560 voix pour.
Adoptée à l'unanimité par 560 voix pour voix pour et 0 voix contre.
Si une voix contre, ce n'est plus de l'unanimité, donc non adoptée.
Merci de m'éclairer je ne perçoit pas votre démonstration qui me parait être majorité de suffrage exprimé....alors qu'il est question d'unanimité des suffrages exprimés....je rappelle la rédaction sur le projet " vote à l'unanimmité des suffrages exprimés "
Merci encore.
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mfld
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1154 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 11:04:07
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Bojolais, vous faites fausse route, car vous partez du postulat que la rédaction de l'ODJ par votre syndic est correcte. Oubliez ces trois lignes avec "unanimité", et revenez au vocabulaire de l'article L.24, avec les lignes avec "majorité", vous vous en porterez mieux .
Et n'oubliez pas d'élire un président de séance avec un gros stylo noir pour rayer sans pitié ces mentions malheureuses sur le PV  .
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Edité par - mfld le 08 déc. 2006 11:07:59 |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 11:13:28
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La majorité simple de l'article 24 de la loi de 1965 :
Majorité des millièmes présents et représentés (soit par exemple 351 millièmes si 700 millièmes sont présents et représentés.)
Où
Unanimité des suffrages exprimés des millièmes présents et représentés (soit par exemple 351 millièmes si 700 millièmes sont présents et représentés.)
Cela a la même signification.
http://www.unarc.asso.fr/site/questrep/reponses.htm
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Edité par - ETASPAK le 08 déc. 2006 11:15:23 |
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bojolais
Pilier de forums
228 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 11:38:06
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Ouf !!!.....vous me rassurez.....j'ai enfin compris.......et pardonnez mon insistance
je vais me présenter comme président de séance, normalement consenti en pré-AG entre copros. C'est pour cette raison, que je souhaite détenir avec exactitude les procédure, corriger les erreurs avec fermeté, contrer notre syndic provisoire ( promoteur ) " une véritable tête de ... "
Mais avant, il me faut des réponses exactes et clairement définies, car il ne laissera rien passer, il est du style à soutenir q'un mur blanc est noir !.....l'AG promet des moments houleux....;o)....notre souhait, c'est qu'il quitte l'AG et nous laisse voter les résolutions qu'il à inscrites, enregistrer les suffrages exprimés, et voir avec le nouveau syndic élu, le lendemain pour la rédaction du PV en fonction des notes prises par le secrétaire (qui ne sera pas le syndic provisoire), il y a 3 candidatures de syndic, l’élu ne sera donc pas présents pour prendre place au moment de l’élection.
Je retrousse mes manches… ;o)
Merci pour vos précieux conseils...!
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 12:29:53
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A ETASPAK
Votre lien n'est pas à jour, comme je l'ai signalé l'ARC a corrigé sa position.
Vous trouverez maintenant le texte ci-dessous:
"Article 24 : majorité des tantièmes des copropriétaires présents et représentés, ET qui se sont exprimés (pour ou contre) lors de l’assemblée générale, appelée « majorité simple » ; cette majorité est requise, par exemple, pour voter le budget de charges courantes ou les gros travaux d’entretien."
Le fait que les abstentions ne soient pas prises en compte pour la détermination de la majorité n'oblige pas à voter "pour" ou "contre"
Cela ne revient pas à voter "pour", mais permet l'adoption ou le rejet d'un décision avec un plus faible montant de voix.
La position de mfld est la seule qu'il convient de retenir. |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 14:28:56
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JB22,
Il me semble que personne ne dit le contraire, tout se trouve dans l’interprétation que chacun en fait, ce qui ne change en rien à la réponse que j’ai donné à Bojolais.
L’article 24 de la loi précise :
Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix exprimées des copropriétaires présents ou représentés, s'il n'en est autrement ordonné par la loi.
Voyez ces liens :
La majorité simple des présents et représentés (art. 24).
Il s'agit d'évaluer le groupe le plus important de l'assemblée.
Exemple : Si sur 1000 millièmes, les présents et représentés pèsent 600 ; la majorité simple est de 301.
Loi SRU Article 81-7° : l'ajout du mot "exprimées" après le mot "voix", fait que désormais s'abstenir revient à voter pour, et non plus contre.
Exemple : 20 % des votants votent pour ; 10 % votent contre ; 70 % s'abstiennent = la majorité de l'art. 24 est réunie.
http://sos-net.eu.org/copropriete/3/3-3-2.htm
http://www.universimmo.com/lexique/unilex00x.asp?Lex_Code=171
Loi 65-557 du 10 juillet 1965 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACEBT.htm
Décret 67-223 du 17 mars 1967 http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHDJ.htm
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 17:37:26
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| bojolais: le PV doit être rédigé en AG et signé en fin de séance. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 18:10:05
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désolé mais pour moi s'abstenir n'est voté ni pour ni contre (cela peut favoriser l'un ou l'autre encore que cela dépend du vote de celui qui s'est abstenu s'il ne l'avait pas fait,vaste programme)et celui qui "gagne" c'est celui qui a le plus de voix (tantièmes)
bojolais,
légalement (art.17 D1967° je suis d'accord avec nefer mais pratiquement ?comme le répète souvent un UI? il vaut mieux signer à tête reposée (le lendemain par exemple)que signer n'importe quoi, ou presque, le soir même surtout après une séance houleuse.
Nous nous avons conserver la procédure d'avant le décret du 27 mai 2004,pas de problème particulier
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 18:28:59
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| S’abstenir ne sert à rien, il faut voter, soit pour ou contre. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 19:50:49
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| je confirme aussi: pour les votes à l'article 24, s'abstenir ne sert à rien......... |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 08 déc. 2006 : 21:00:53
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De nefer
"je confirme aussi: pour les votes à l'article 24, s'abstenir ne sert à rien.........
De ETASPAK
" S’abstenir ne sert à rien, il faut voter, soit pour ou contre."
Toute abstention est une prise de position: elle laisse aux autres le soin de prendre la décision ce n'est donc pas inutile et sans conséquence et rien n'oblige à voter "pour" ou "contre".
De ETASPAK
"Exemple : 20 % des votants votent pour ; 10 % votent contre ; 70 % s'abstiennent = la majorité de l'art. 24 est réunie.
http://sos-net.eu.org/copropriete/3/3-3-2.htm"
Dans cette exemple autant d'erreurs que de mots,
Les votes ne s'espriment pas en pourcentage mais en millièmes.
Le résultat du vote ne dépends pas de la majorité de 301 millièmes mais du fait que le nombre de voix "pour" est supérieur au nombre de voix "contre", le nombre d'abstentions n'intervient pas.
Je confirme que le site de SOS-Net et obsolète.
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