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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  11:32:10  Voir le profil



A l’occasion d’une demande de permis de démolir d’une part, puis de construire pour agrandissement d’autre part, je me dois de faire le métré des zones SHOB actuelles, sachant qu’ils ne m’autorisent que 20 mètres carrés supplémentaire, je cherche donc à savoir ou je peux optimiser mes possibilités pour rester en règle vis-à-vis de la loi. je me permet donc de solliciter vos connaissances, qui me paraissent très pointues et c’est beau à voir ! On a besoin de ça quelquefois, tellement ils sont pointilleux, alors soyons comme eux !

Nota ; à la mairie de ma petite commune 7000 hab., ils m’ont dit qu’ils n’avaient pas à répondre sur ce type de questions et que c’était pas la peine de revenir !!!Je leur ai dis que si eux ne voulaient pas me répondre, ou devais-je aller ? Chez le boucher ?

Le mec en charge des dossiers m’a regardé avec des yeux mauvais !!!



Question 1 ;
J’ai un chemin d’accès extérieur non couvert d’1 mètre de large environ sur 6ml de longueur qui plonge sur mon terrain en contrebas de ma rue, il est bétonné sur remblais de type « rampe d’accès piétonnier », donc en pente sur la valeur d’un étage, celui ci me permet de rejoindre directement la voie communale depuis mon jardin, une porte en marquant la limite.

Si je démoli ce chemin, pourrais-je réemployer cette surface (SHON), pour l’agrandissement de mon habitation qui se trouve bien sur, sur ce même terrain ? La mairie ne m’autorisant actuellement que 20 mètres carrés de SHON supplémentaire.


Question 2 ;
Au niveau bas de mon habitation,donc en rez de jardin,il y a comme 2 corbeaux maçonnés en pierre venant en prolongement des murs,qui servent de renforts,ils font parti intégrante de ces murs,et ressortent comme 2 verrues parallèles de 50 centimètres d’épaisseur vers le jardin,un peu comme les murailles de » certains châteaux !leur forme est triangulaire ,leur base au sol , empiétant dans le jardin faisant d’env 85cm et leur partie haute venant rejoindre les murs de la maison à1.50metre,la distance entre ces 2 éléments de renfort (je précise ,d’origine !) est de 4,00metre.
Leur base à angle droit « 90° » correspondant à la base de mes murs pignons ! (Hum, celui qui aura compris sera costaud).

Donc voila la question, cette surface peut-elle être prise en SHOB même si entre ces renforts, c’est de la terre et de l’herbe non couvert et corresponde à une partie de mon jardin ???
Ceci me permettrai de ne pas compter cette surface de (0.50m+ 4.00metres+0.50m =5.00m x 0.85 m)= 4.25 m carrés de SHOB supplémentaire au niveau du jardin dans le cas ou je construit une extension en surplomb de cette zone
Mais je n’en suis pas vraiment convaincu !

merci à celui ,ou ceux qui prendront le temps de me repondre ,je bois vos paroles !

domin

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marilys
Pilier de forums

964 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  11:42:42  Voir le profil
vous parlez de shob et après de shon, c'est quand même pas tout à fait la même chose!
votre chemin ne constitue pas de shon c'est sûr, donc même si démoli...
Mais allez déjà lire le collant "éclairage sur SHOB et SHON".
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  11:45:20  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
Avez vous lu ce fil remarquable de l'ami Laurent ?

Vous y trouverez a priori réponse à vos interrogations..

Pour la question 1, je ne vois pas en quoi une surface ni couverte ni close peut être constitutive de SHON.

Pour la question 2, lisez attentivement les liens proposés dans le premier message du fil repris ci dessus...



(les messages d'Elisabeth et le mien se sont croisés... et arrivent au même conseil !)

cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

Edité par - Emmanuel WORMSER le 09 déc. 2006 11:48:18
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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  11:49:14  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par marilys

vous parlez de shob et après de shon, c'est quand même pas tout à fait la même chose!
votre chemin ne constitue pas de shon c'est sûr, donc même si démoli...
Mais allez déjà lire le collant "éclairage sur SHOB et SHON".



REPONSE ;Effectivement ,Je me suis trompé,excusez-moi ,je voulais dire SHOB (et pas de SHON !)
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marilys
Pilier de forums

964 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  12:01:05  Voir le profil
vous êtes limité en SHOB? nous on limite l'emprise au sol, la shon mais pas la shob!
que dit le réglement de votre zone?
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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  12:07:20  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par marilys

vous êtes limité en SHOB? nous on limite l'emprise au sol, la shon mais pas la shob!
que dit le réglement de votre zone?

Zone en partie innondable,il ne m'autorise que 20 metre carré de SHOB supplementaire en plus de l'existant ,d'ou ma recherche pour recuperer de la SHOB inutile et la reutiliser en SHOB utile à mon projet!


***Modérateur***
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 09 déc. 2006 13:41:32
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  12:27:13  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
Domin, pour éviter de disperser les réponses, merci de supprimer l'autre fil sur même sujet... il suffit de cliquer sur la petite poubelle en cartouche du message

vous pouvez corriger ce fil (il suffit de cliquer sur l'icone avec le crayon en cartouche du message) ou reprendre le premier message dans la suite du fil pour plus de clarté.

cordialement
Emmanuel Wormser

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marilys
Pilier de forums

964 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  12:30:47  Voir le profil
qui instruit les pc chez vous, la mairie, la DDE?
pourquoi ne pas essayer de prendre rendez-vous avec l'instructeur il pourrait vous expliquer ses modes de calcul et vous conseiller, enfin normalement il est aussi là pour ça.
Nous c'est ce que nous faisons, les administrés viennent trés souvent nous voir en amont, soit pour nous demander conseil, soit pour nous soumettre un projet déjà établi, et cela se passe trés bien, du coup nous évitons pas mal de refus et je trouve que c'est une bonne chose.
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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  12:43:55  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par marilys

qui instruit les pc chez vous, la mairie, la DDE?
pourquoi ne pas essayer de prendre rendez-vous avec l'instructeur il pourrait vous expliquer ses modes de calcul et vous conseiller, enfin normalement il est aussi là pour ça.
Nous c'est ce que nous faisons, les administrés viennent trés souvent nous voir en amont, soit pour nous demander conseil, soit pour nous soumettre un projet déjà établi, et cela se passe trés bien, du coup nous évitons pas mal de refus et je trouve que c'est une bonne chose.


ben ,la mairie dit que c'est la dde et la dde dit que ............c'est la mairie ,en fait il semblerait que ce soit la mairie mais comme il font la g...le parce que j'ai acheté ce terrain ,ils ne veulent pas me repondre et me disent qu'il vont eplucher mon projet!
en fait ,le mec est un vrai fonctionnaire!!! (comme dans les film!)donc plus question pour moi d'y remettre les pieds ,le mec en question ne veut plus me recevoir!
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marilys
Pilier de forums

964 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  12:49:53  Voir le profil
Et bien, sympa dans votre mairie!!!
A mon avis peut être pourriez vous faire appel à un professionnel pour votre projet. Si déjà vous êtes en froid avec la mairie et qu'en plus il vont regarder votre dossier à la loupe, mieux vaut leur présenter un dossier complet et tient la route.
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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  12:56:13  Voir le profil
j'ose vous poser une autre question ! toujours sur la SHOB

une extension de type surplomb de 20 mètres carrés de SHOB d’une habitation au 1 er étage (sans piliers de soutènement, ni terrasse en dessous) de 10 mètres sur le long de la maison sur 2 mètres de débord au dessus du jardin implique t-il que la surface qui se trouve en dessous devienne de la SHOB ?

Pourrait-on apparenter cela à une coursive sachant que cette zone du jardin longeant la maison serait abritée ? Sachant que des pièces donnants sur cette zone sous extention seraient ainsi distribuées et donc protégées de la pluie battante

Merci de vos réponses.

domin

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marilys
Pilier de forums

964 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  13:04:39  Voir le profil
Quel type de construction? type terrasse? Si oui et n'étant pas reliée au sol par des piliers la shob ne doit pas compter deux fois.
Pour moi ce n'est pas non plus assimilable à une coursive.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  13:15:59  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
Domin, je reviens à la charge : avez vous lu ou pas le fil résumé sur la SHOB ? les dessins fournis notamment dans ce lien sont très explicites et répondent à vos questions.

En outre, la limitation de SHOB me surprend, même en zone inondable...êtes vous vraiment certain qu'il ne s'agit pas de SHON ou d'emprise au sol ?

cordialement
Emmanuel Wormser

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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  13:24:12  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par wroomsi

Domin, je reviens à la charge : avez vous lu ou pas le fil résumé sur la SHOB ? les dessins fournis notamment dans ce lien sont très explicites et répondent à vos questions.

En outre, la limitation de SHOB me surprend, même en zone inondable...êtes vous vraiment certain qu'il ne s'agit pas de SHON ou d'emprise au sol ?


REPONSE à wroomsi ;
j'ai evidement bien etudié ces differents types de dessins et mes reponses ne semblent pas y etre ,je suis moi-meme dans le batiment ,lot second oeuvre et ils m'ont bien precisés qu'il sagissait de SHOB et de rien d'autre, le terrain fait presque 1000 metre carrés et le cos est de 1!


***Modérateur***
Correction de balise

Edité par - Laurent CAMPEDEL le 09 déc. 2006 16:07:09
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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  13:33:22  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par marilys

Quel type de construction? type terrasse? Si oui et n'étant pas reliée au sol par des piliers la shob ne doit pas compter deux fois.
Pour moi ce n'est pas non plus assimilable à une coursive.


REPONSE à marilys
Type habitation ,minuscule actuellement ,en pierre et charpente bois +tuiles canal ,la baraque n'a de bon que les gros murs, tout le reste est à demolir,je compte y inserer des elements de type poutre metalique et poteaux dans les limites actuels de la construction existante(ces derniers venants suporter l'extention en surplomb soit une extention autoportée ,ce qui eviterait les poteaux en zones jardin !
pas de terrasse au niveau jardin ,simplement le terre !


***Modérateur***
Correction de balise.

Edité par - Laurent CAMPEDEL le 09 déc. 2006 16:08:21
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  13:37:51  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
Citation :
Initialement entré par domin
j'ai evidement bien etudié ces differents types de dessins et mes reponses ne semblent pas y etre ,je suis moi-meme dans le batiment ,lot second oeuvre et ils m'ont bien precisés qu'il sagissait de SHOB et de rien d'autre, le terrain fait presque 1000 metre carrés et le cos est de 1!


Dont acte !

Je rejoins Elisabeth (Marilys) : la projection au sol de simples balcons ou coursives sans poteaux ne forme pas de la SHOB à mon avis

cordialement
Emmanuel Wormser

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Edité par - Emmanuel WORMSER le 09 déc. 2006 13:39:07
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larocaille
Modérateur

4125 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  14:20:11  Voir le profil
1000m², COS=1, Habitation minuscule, que la SHOB.

Je n'arrive pas à m'immaginer la chose.
qq peut expliquer ?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  14:24:11  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
COS = 1 : où est le problème ?

si 4 étages, 3/4 des 1000m2 de superficie parcelle en jardin, soit 750m2... et emprise au sol de 250m2, c'est déjà pas mal non ?

en fait, on a là l'aberration d'un terrain déclaré inondable dans un secteur déjà construit !

cordialement
Emmanuel Wormser

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domin
Contributeur actif

46 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  14:43:19  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par wroomsi

COS = 1 : où est le problème ?

si 4 étages, 3/4 des 1000m2 de superficie parcelle en jardin, soit 750m2... et emprise au sol de 250m2, c'est déjà pas mal non ?

en fait, on a là l'aberration d'un terrain déclaré inondable dans un secteur déjà construit !



REPONSE à wroomsi;
en fait au sol ,et tres à la louche superficie occupée actuellement mur de 50 cm compris =env 32 m carrés soit rdc + 1er etage + 18 m carrés de petite remise à bois ,moi ,je ne cherche pas à faire un chateau ,simplement à deplacer les SHOB inutiles pour qu'ils ne me trouvent pas des poux dans la tete mais je n'ose plus aller à la mairie ni à la dde,dans un bled comme ici ,ils sont tous cousins ou neuveux et doncalors je fais appel aux gens exterieur et notement au net sur ce site pour avoir mes reponses sans qu'ils se sentent braqués à la mairie!!!
par ailleurs ,pour ma SHON entre mes 2 bouts de mur de renfort de mon message du debut ,j'ai toujours pas ma reponse,ni en se qui concerne mon chemin betonné en pente(situé sur mon terrrain )qui me permet d'aller dans mon jardin et en l'occurence chez moi!

snif,je sens que je vais mettre un "algeco gonflé à l'helium" et je me prendrai moins la tete!
je vous remercie en tout cas et je reste avec vous sur ce site car c'est vraiment tres interressant.
domin


***Modérateur***
Correction de balise

Edité par - Laurent CAMPEDEL le 09 déc. 2006 16:10:37
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  15:43:35  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
domin, mettez {/quote} en remplaçant { par [ et } par ] à la fin des citations, elles seront plus lisibles !

le calcul que je donnais, c'était juste pour illustrer...

le chemin bétonné en pente pourrait constituer de la SHOB, pour la partie surrélevée de +de 60cm par rapport au terrain naturel en tous cas.

pour les renforts, je pense qu'ils comptent comme des murs...

j'aimerais l'avis de Laurent pour votre "récupération" de SHOB... mais je pense, fondamentalement, que construire en zone inondable, c'est pas top !...

cordialement
Emmanuel Wormser

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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 09 déc. 2006 :  16:41:18  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par domin




A l’occasion d’une demande de permis de démolir d’une part, puis de construire pour agrandissement d’autre part, je me dois de faire le métré des zones SHOB actuelles, sachant qu’ils ne m’autorisent que 20 mètres carrés supplémentaire, je cherche donc à savoir ou je peux optimiser mes possibilités pour rester en règle vis-à-vis de la loi. je me permet donc de solliciter vos connaissances, qui me paraissent très pointues et c’est beau à voir ! On a besoin de ça quelquefois, tellement ils sont pointilleux, alors soyons comme eux !

Nota ; à la mairie de ma petite commune 7000 hab., ils m’ont dit qu’ils n’avaient pas à répondre sur ce type de questions et que c’était pas la peine de revenir !!!Je leur ai dis que si eux ne voulaient pas me répondre, ou devais-je aller ? Chez le boucher ?




Ben mince alors.
Et vous travaillez dans le bâtiment !?
Vous n'avez jamais entendu parlé de l'architecte ?
Lui sait ce que sait que les SHOB, SHON, etc.
Citation :


Le mec en charge des dossiers m’a regardé avec des yeux mauvais !!!


Question 1 ;
J’ai un chemin d’accès extérieur non couvert d’1 mètre de large environ sur 6ml de longueur qui plonge sur mon terrain en contrebas de ma rue, il est bétonné sur remblais de type « rampe d’accès piétonnier », donc en pente sur la valeur d’un étage, celui ci me permet de rejoindre directement la voie communale depuis mon jardin, une porte en marquant la limite.

Si je démoli ce chemin, pourrais-je réemployer cette surface (SHOB), pour l’agrandissement de mon habitation qui se trouve bien sur, sur ce même terrain ?


Non, ce chemin n'est en aucune façon de la SHOB.
Citation :

La mairie ne m’autorisant actuellement que 20 mètres carrés de SHON supplémentaire.


De SHOB ou de SHON ?
A la lecture des réponses suivantes, faut-il bien comprendre que vous ne pouvez pas augmenter la SHOB, mais seulement la SHON de 20m2 ?
Dans ce cas, cette règle permet juste de transformer, par exemple, son garage en salon.
Citation :

Question 2 ;
Au niveau bas de mon habitation,donc en rez de jardin,il y a comme 2 corbeaux maçonnés en pierre venant en prolongement des murs,qui servent de renforts,ils font parti intégrante de ces murs,et ressortent comme 2 verrues parallèles de 50 centimètres d’épaisseur vers le jardin,un peu comme les murailles de » certains châteaux ! leur forme est triangulaire ,leur base au sol , empiétant dans le jardin faisant d’env 85cm et leur partie haute venant rejoindre les murs de la maison à1.50metre,la distance entre ces 2 éléments de renfort (je précise ,d’origine !) est de 4,00metre.
Leur base à angle droit « 90° » correspondant à la base de mes murs pignons ! (Hum, celui qui aura compris sera costaud).


Hum, si je comprend bien, ce ne sont pas des corbeaux mais des contreforts que vous avez.
Citation :

Donc voila la question, cette surface peut-elle être prise en SHOB même si entre ces renforts, c’est de la terre et de l’herbe non couvert et corresponde à une partie de mon jardin ???


Non.
La surface au sol de ces contreforts ne peut pas être intégrée à la SHOB.
Citation :

Ceci me permettrai de ne pas compter cette surface de (0.50m+ 4.00metres+0.50m =5.00m x 0.85 m)= 4.25 m


Et vous pouvez encore moins compter la surface entre ces contreforts.
Citation :

carrés de SHOB supplémentaire au niveau du jardin dans le cas ou je construit une extension en surplomb de cette zone
Mais je n’en suis pas vraiment convaincu !


A raison.
Citation :

merci à celui ,ou ceux qui prendront le temps de me repondre ,je bois vos paroles !

domin



Dans votre cas, la meilleure solution pour récupérer de la surface habitable, c'est de raser la construction (pour récupérer de l'épaisseur sur les murs épais en pierre ainsi que le mur de refend) et de tout reconstruire en matériaux modernes. Cette solution est-elle envisagable dans les règles d'urbanisme ? Attention à bien les lire !

Si c'est autorisé, l'ossature bois sera la plus économique en épaisseur (mais en cas d'inondation, bonjour les dégats !).


Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL


Edité par - Laurent CAMPEDEL le 09 déc. 2006 16:43:05
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