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Initialement entré par claireregis

nous sommes propriétaire d'une maison de village depuis presque 2 ans.
dans notre cour nous avons la façade d'un voisin a droite et une façade d'un autre voisin a gauche.
Le voisin de gauche possede un grand portail qui mené a sa cour exterieur, il possede egalement une autre entrée principale de l'autre côté dans la rue.
Ce voisin dit avoir le droit de passage à tout moment de la journée et même avec un véhicule.

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Qd nous avons acheté la maison le notaire nous a en aucun k parlé d'un acte qui avait été fait il est juste stipulé sur notre document que notre terrain supporte le passage d'un voisin sans pouvoir en justifier ça ve dire qoui vraiment?

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Mais le voisin lui nous dit qu'il possede un acte et qu'il est remonté jusqu'aux archives et que cet acte date de 18.. pkoi je n'ai pas été informé dans ce cas?

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Le probleme c que aujourd'hui moi je ne supporte plus c aller et venu et surtout c regard indiscrets qu'il jete de temps a autre en entrebaillant son portail.

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Une fois g voulu faire un acte , kil a refusé, en lui autorisant le passage seulement en cas de travaux qu'il effetuerait et qui necessitrait le passage sur notre proprieté mais c tout car sachant kil a une autre entré je ne voit pas la necessité de passer à pied.
Kel sont mes droits et les siens qd tout est confu et remonte si loin dans le temps

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Initialement entré par claireregis

rappel de servitudes: la cour cadastrés aa 361 ( chez moi) supporte le passage d'un voisin sans pouvoir en justifier .c tout .

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Il n'est pas di qu'il y a droit de passage,

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ni d'acte authentique,

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ni comment le passage s'effectue,ni quand, ni où

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alors je pe tres bien lui interdire l'acces en voiture par exemple.

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Et les passages abusifs

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et regards indiscrets?

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et aussi les insultes et menacent qu'il me fait quand je lui parle de tout ça.

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Et le passage a pied devrait bien se faire par le passage le plus cours qui mene a la voie publique non?

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Ma maison est au bout d'une impasse.
sinon ça voudrait dire que sans acte et sous pretexte qu'il a un portail il peut faire ce qu'il veut.
sinon ça voudrait dire que sans acte

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et sous pretexte qu'il a un portail il peut faire ce qu'il veut.

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C'est quand même normal de poser des conditions pour un passage aussi important.

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Initialement entré par claireregis

oui c marqué seulement ça dans mon acte de vente

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je suis chez moi il passe sur mon terrain il doit bien exister quelque chose à faire il n'en a pas la même utilité qu'il en avait dans le temps

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On c interrogé malheuresement on a fait confiance
On nous a bien dit qu'on pourrai y mettre ce qu'on veut dans notre cour et qu'aucuns acte n'avait été fait et déposé aux archives ou je ne sais quoi encore, que ce n'était pas un droit mais une autorisation que laissait l'ancienne propriétaite et qu'on pourrai y mettre un therme ,maintenant ,oui trop tard ,je me rend compte de l'erruer qu'on a fait de precipiter les choses et de ne pas avoir cherché plus loin

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aujourd'hui le passage est tellement important que je peux même plus mettre des chaises et une table pour manger dehors sous peine de géner

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c'est un peu comme si ma cour ne m'apartenait pas alors !!

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J'ai du mal à comprendre merci quand même pour votre avis

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