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 Sujet  |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
 Posté - 12 févr. 2007 : 18:23:33
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oui,
vous, vous avez le fond servant (comme serv-itude) |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 18:39:04
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J'ai du mal à bien comprendre : il semble que le "passage" du voisin RESULTE d'une HABITUDE prise plutôt que d'une servitude.
A vérifier donc
Car si le voisin n'est pas enclavé, aucun droit de passage ne peut être acquis par l'usage même ancien |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 18:46:31
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| Mout, la servitude est mentionnée dans l'acte de vente |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 20:03:24
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le 8 février, clairegis écrit:
"Qd nous avons acheté la maison le notaire nous a en aucun k parlé d'un acte qui avait été fait il est juste stipulé sur notre document que notre terrain supporte le passage d'un voisin sans pouvoir en justifier ça ve dire qoui vraiment?"
Alors, g dit q c pas une serv-itude, wroomsi, en aucun k : c juste du fout-age de gens!
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 20:08:10
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Mout, dois-je comprendre à lire le langage SMS dont vous usez subitement et doublement que vous "êtes colère" ?
Je vous rejoins dans votre analyse : comme l'avait dit plus tot Laurent dans ce fil, le notaire, l'agence, les vendeurs, (...) ont apparemment "honteusement menti", mais c'est ainsi... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 12 févr. 2007 20:09:17 |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 20:20:28
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non, aucune émotion de ce genre : c'est du mimétisme d'empathie avec clairegis...
Tout de même, l'acte de vente ne mentionne aucune servitude écrite dans les origines antérieures de propriété.
Pourquoi le notaire a cru bon noter que le voisin pouvait passer sans autre justification....??????
ça ne vaut rien !!!!
user abusivement d'un bien qui ne vous appartient pas ne donne aucun droit
il ne faut pas laisser l'ambiguïté s'éterniser : il faut marquer son territoire et le faire respecter |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 20:21:45
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Citation :
Initialement entré par claireregis
Rdv chez le notaire pas non plus trés encouragent car même s'il n'existait pas d'acte de toute façon il y un passage qui se fera et sans conditions puisqu'il y a un portail.je vais quand même aller voir aux archives pour (s'il ya acte ) en connaitre les clauses.
Je trouve pas ça normal qu'un acte ne soit pas obligatoire pour un tel passage, que des conditions ne soient pas établi au moins sur l'entretien de la servitude!Mon voisin ne veut en aucuns cas négocier.
Seul un jugement est capable de départager malheuresement ce sont des dépenses et on est pas sûr d'y gagner quelque chose!
s'il n'existe pas d'acte précis qu'elle sont mes chances ?
J'aimerai que ce passage se fasse seulement en cas de travaux ou transport d'objets encombrants.
Que le voisin refuse de vous entendre est une chose, la loi en est une autre.
Il faut absolument vous assurer qu'il n'y a pas eu d'acte de servitude. Le fait que la servitude soit mentionnée dans l'acte de vente n'a pas la valeur d'un acte de servitude conventionnelle. Cette mention est dite réitérative et ne peut tenir lieu de preuve que dans des situations précises. En vulgarisant un peu, il faut que l'usage de la servitude soit notoire et d'un intérêt reconnu pour que l'acte réitératif soit reconnu comme preuve. Il faut aussi noter que la loi impose qu'un acte réitératif doit impérativement mentionner les références de l'acte initial. Cependant, les juges n'apprécient pas toujours la situation en appliquant la loi à la lettre.
Pour finir, dans ce genre de litige, la situation du plaignant semble avoir une importance non négligeable, celui qui se plaint de l'obstruction de la servitude ayant moins de chances d'obtenir gain de cause que celui qui se plaint de l'existence abusive de la servitude. Vu que vous êtes le fonds servant, vous avez donc le choix des armes en la matière.
Faites vous conseiller par un avocat spécialisé avant d'ouvrir les hostilités.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 20:34:30
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Citation :
Initialement entré par Mout
Pourquoi le notaire a cru bon noter que le voisin pouvait passer sans autre justification....??????
au fait, ne pensez vous pas que ça confirme ce qui a été dit ici plusieurs fois : si le vendeur a son notaire, l'acheteur a souvent intérêt à avoir le sien ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 21:17:29
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Le conseil juridique étant donné...
je donne un conseil d'expérience : à vous de choisir en fonction de la faisabilité.
SI vous ne DEVEZ rien à vos voisins, vous prenez, si possible, des dispositions PRATIQUES pour leur interdire l'usage abusif de votre cour.
Et vous ne faiblissez pas, MAIS SANS COMMENTAIRE.
Et vous verrez si votre voisin en appelle aux juges...
fort à parier qu'il cherchera le contact verbal dissuasif, les menaces verbales, l'appel à la gendarmerie ou à la police (que vous ne laisserez pas entrer chez vous, car chez vous c'est chez vous et s'ils veulent vous voir, ils vous écriront)
et il prendra l'habitude de passer par chez lui, en attendant...
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 12 févr. 2007 : 21:39:13
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Mout,
Dans le cas de claireregis, je pense que j'agirais comme vous le décrivez, afin de mettre le voisin en situation de prouver qu'il a un droit réel.
Mais il se peut qu'une action préliminaire puisse alimenter le dossier en cas de procès, comme une lettre d'avocat intimant l'obligation au voisin de mettre fin à ses incursions. |
Edité par - larocaille le 12 févr. 2007 21:45:21 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 06:51:09
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MM., vous êtes de bien mauvais conseil en proposant ainsi à Claire de se faire justice elle-même.
conseiller à quelqu'un de créer une voie de fait envers son voisin n'a pas sa place ici.
C'est le meilleur moyen d'être obligé de verser une indemnité en cas de perte d'un procès.
Sinon, concernant le fond de l'affaire, la présence du portail démontre bien l'existence d'une servitude ancienne que l'on pourrait même soupçonner d'être de père de famille.
De plus, elle est notée dans l'acte de vente de Claire et je ne vois pas de quelle manière vous voulez la remettre en cause.
Dans cette affaire, cette servitude a été caché lors de l'approche commerciale, mais pas lors de la signature de l'acte de vente, moment où Claire a découvert celle-ci sans hélas y prêter toute l'attention nécessaire (il aurait fallu bloquer la vente à ce moment là, chez le notaire). Les commerciaux et le vendeur furent indélicat. C'est d eça dont il faut se plaindre, et non du dominant qui exerce son droit.
Ensuite, je ne vois pas avec quoi vous voulez remettre en cause cette servitude, car le fait qu'elle soit écrite dans l'acte de vente est bien tout ce que l'on demande à une servitude. Une servitude n'a pas du tout l'obligation d'être un acte à part et particulier.
Quoi qu'il en soit Claire, ne vous faites justice vous-même en condamnant le portail. C'est le meilleur moyen de voir arriver chez vous les képis bleus !
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 07:57:31
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"rappel de servitudes: la cour cadastrés aa 361 ( chez moi) supporte le passage d'un voisin sans pouvoir en justifier .c tout ."
Que veut dire LE PASSAGE D'UN VOISIN?
C'est ce qu'il faut ECLAIRCIR :
un "voisin" ,
ce n'est pas un "passage" ACCORDE PAR LE FOND SERVANT (cacastré aa361) AU FOND DOMINANT (cadastré aa....:la parcelle du voisin)
On peut imaginer (et cela peut être vérifier en demandant un RENSEIGNEMENT SOMMAIRE URGENT aux hypothèques, ce que le notaire A DU FAIRE avant de rédiger l'acte de vente et qu'il a certainement gardé dans son dossier)
....que le FOND SERVANT résulte d'une DIVISION d'une propriété plus grande pour donner les FONDS des 2 voisins de cour...
....que ces FONDS voisins ont été consruits et habités par des MEMBRES DE LA FAMILLE POSSEDANT LE fond servant;...
....que DONC pour se rendre plus vite chez leurs parents, des OUVERTURES ont été créées vers la cour FAMILIALE;
Tout cela peut être lu sur les documents conservés AUX MINUTES du notaire qui a acté la division et aux hypothèques
Si cela est avéré,
.....les ouvertures sur cour sont des commodités ....
...en forme d'accord entre personnes...
...........et NON DES SERVITUDES
Car les FONDS en question ne sont pas ENCLAVES
Les képis bleus, Laurent, ne viendront pas chez claire car ils savent ce qu'est une violation de domicile...
...ils sonneront peut-être s'il leur a paru que le voisin devait être "calmé"...
et claire n'entendra rien et n'ouvrira pas
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 08:41:15
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J'ai cliqué trop vite!
Faut-il toujours rappeler que l'ORDRE PUBLIC que font respecter les "forces de l'ordre"...
n'a rien à voir avec la vie civile :
.......le CODE CIVIL encadre les relations entre les citoyens qui sont ainsi INFORMES de leurs DROITS et DEVOIRS...
..........S'ils y MANQUENT, ce sont les juges civils qui sont appelés à les départager EN DROIT....
des CONCILIATEURS peuvent faire l'arbitre en informant les uns et les autres sur LE DROIT en la matière...mais ils n'ont aucun pouvoir coercitif |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 08:59:37
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clairegis,
pour éviter que nous nous étripions -Mout et Larocaille d'un coté, Laurent et moi de l'autre  - sur les modalités d'exercice de votre droit de propriété, auriez l'infinie obligeance de vous rendre au registre des hypothèques pour consulter les servitudes grévant votre fond ou inscrites au profit du fond voisin ?
vous recopierez utilement ici toute mention portée sur les actes consultés relative à un droit de passage, un passage, une servitude, une tolérance, un accord inter-personnel, une convention sous seing privée tardivement notariée, etc !
Merci |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 13 févr. 2007 09:02:05 |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 09:22:40
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"Ce voisin dit avoir le droit de passage à tout moment de la journée et même avec un véhicule.
Qd nous avons acheté la maison le notaire nous a en aucun k parlé d'un acte qui avait été fait"
"Rdv chez le notaire pas non plus trés encouragent car même s'il n'existait pas d'acte de toute façon il y un passage qui se fera et sans conditions puisqu'il y a un portail"
"On nous a bien dit qu'on pourrai y mettre ce qu'on veut dans notre cour et qu'aucuns acte n'avait été fait et déposé aux archives ou je ne sais quoi encore, que ce n'était pas un droit mais une autorisation que laissait l'ancienne propriétaite et qu'on pourrait y mettre un terme"
Voilà ce que nous dit clairegis depuis une semaine
--> 99% de probabilités que ce qui est écrit à l'acte de vente n'est PAS UNE SERVITUDE
mais une CONVENTION qui avait été faite entre les ANCIENS propriétaires à titre PERSONNEL
et NON A TITRE DE SERVITUDE GREVANT UN FONDS AU PROFIT D'UN FOND ENCLAVE
--> Vérifier l'absence de réseaux (pour être sûr à 100%)
Se rappeler aussi que MEME EN CAS DE DROIT D'ACCES OCCASIONNEL A UNE PROPRIETE, la PENETRATION CONTINUE EST INTERDITE. On ne peut pénétrer chez autrui SANS EN AVOIR AVERTI LE PROPRIETAIRE (c'est le cas même en cas en servitude d'utilité publique : les agents en charge de la maintenance DOIVENT prévenir de leur passge 15j avant au moins)
Se rappeler aussi qu'un PORTAIL est équipé d'une fermeture qui en fait une "clôture" ...
et non un "passage"! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 10:24:19
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Mout,
pouvez vous, je vous en prie, repasser au mode minuscule ; inutile d'asséner en mode majeur vos convictions : les écrire suffit pour qu'on les lise.
par ailleurs, je propose que nous cessions nos interprétations désormais oiseuses tant que clairegis n'a pas approfondi la teneur de ses actes de propriété
merci |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 11:36:58
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oui wroomsi,vous avez raison :
cessons nos interprétations
écrire suffit pour être lu (=lecture)
mais les échanges de ce forum prouvent
qu'il ne suffit pas d'écrire et de lire pour comprendre
même en ajoutant des smilies
et en répétant ce qui est écrit par extraits de "citation" suivis de réponses
chacun veut se faire comprendre... |
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claireregis
Contributeur débutant
18 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 19:52:07
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ne nous enervont pas je vais m'occuper de ça, il me faut cet acte et je ne ferai pas justice moi même, ça ne m'enera qu'à la "bagarre" car mon ami n'est pas commode hiihi.
bon en tout cas pas facile de s'y retrouver dans tous vos commentaires!
Ce que j'aimerai savoir également c'est quelle expérience avez vous dans ce domaine ?
Et oui car les forums c'est super je suis ravie d'être tombé sur celui ci mais on ne sait pas à qui on a affaire pros ou pas pros? |
merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 20:12:16
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| moi pas pro....(dans ce domaine) |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 13 févr. 2007 21:00:24 |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 13 févr. 2007 : 20:49:59
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à 60 ans, on a roulé sa bosse,
vu du pays, appris 2 ou 3 choses...
combien vivent les roses...
et que les gens sont rosses
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