ATTENTION : Le
Forum d’Universimmo a migré sur une nouvelle plate-forme, sécurisée, et à la pointe de ce qui se fait en matière de forums de discussion. Pour découvrir le nouveau Forum : cliquez ici - découvrez aussi le "Portail" de cette nouvelle plate-forme
Petite contrainte dont nous vous demandons de ne pas nous tenir rigueur, liée à notre souhait de nettoyer un fichier de membres alourdi par le temps :

la nécessité, si vous étiez déjà enregistré(e) dans l’ancien forum, de vous ré-enregistrer sur le nouveau , si possible en conservant le même identifiant (pseudo).

Ce forum est désormais fermé, mais il restera consultable sans limite de durée à l’url : http://www.universimmo.com/forum
Les adresses et les liens que vous avez pu créer vers ses sujets restent bien entendu totalement opérationnels.
Par contre tous les nouveaux sujets doivent être créés sur la nouvelle plate-forme.
Pour toutes remarques, questions ou suggestions concernant cette migration, nous vous proposons un sujet dans la section « A propos de ce forum »
Bon surf ! L’équipe Universimmo

Guide Entreprises Universimmo.com Page d'Accueil UniversImmo.com... Page d'accueil Copropriétaires... Page d'accueil Bailleurs... Page d'accueil Locataires... Espace dédié aux Professionnels de l'Immobilier...
 
Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
Accueil | Profil | S'enregistrer | Sujets actifs | Sondages actifs | Membres | Recherche | FAQ
Règles du forum | Le livre d’Or
Identifiant :
Mot de passe :
Enregistrer le mot de passe
Vous avez oublié votre mot de passe ?

 Tous les Forums
 Tous autres thèmes
 Droits de l'urbanisme et du voisinage
 EMPIETEMENT
 Forum fermé
 Imprimer le sujet
Page précédente
Auteur
Sujet Précédent Sujet Sujet Suivant
Page : de 3

Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 21 févr. 2007 :  11:20:37  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
votre terrain forme un polygone (genre carré, rectangle, losange, ....).

les bornes forment les sommets du polygone : en reliant les bornes, vous tracez les limites de propriété , à moins que les bornes n'aient été volontairement placées en retrait, ce qui est alors précisé sur le certificat de bornage (cas fréquent dans les lotissements récents, pour éviter que les bornes ne soient "embarquées" dans la réalisation des voiries communes).


cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Signaler un abus Revenir en haut de la page

Mout
Pilier de forums

2545 réponses

Posté - 21 févr. 2007 :  12:08:10  Voir le profil
Je sens que je vous déplais, bell :
mais de tout ce que vous dites,
il résulte que votre terrain est "borné" par une borne visible
qui INDIQUE, par son milieu, la "ligne" de limite,
sans qu'il soit nécessaire de trouver un "interprète" pour donner une interprétation au millimètre près!

Vous avez titré votre fil EMPIETEMENT, et il est vraisemblable que c'en est un...

Plutôt que de ratiociner, affrontez la réalité et relisez ce que les uns et les autres vous ont conseillé
Signaler un abus Revenir en haut de la page
Page : de 3
Sujet Précédent Sujet Sujet Suivant  
Page précédente
 Forum fermé
 Imprimer le sujet
Aller à :
Universimmo.com © 2000-2006 AEDev Revenir en haut de la page
   



Accueil I Copros I Bailleurs I Locataires Articles I Dossiers I Lexique I Guide Technique I WWW I Fiches Pratiques I Revue de Presse
Forums I Guide Entreprises I Argus de l'Immobilier I UniversImmo-Pro.com

Copyright © 2000-2024 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous | Votre Publicité sur UniversImmo.com