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 Sujet  |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
 Posté - 20 févr. 2007 : 20:07:39
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Bonjour,
si vous pouvez m'aider, je suis propriétaire d'une vieille maison qui a plus de 200 ans, construite dans une zone inondable, la zone est passée dernièrement zone constructible a risque, il ont construit tout autour de moi en surélevant les maisons, et rehausser le terrain naturel, je me retrouve donc actuellement dans un trou, si il y a inondation a nouveau, car le risque est toujours présent, je fais piscine, le pire c'est la dernière construction, des maisons attenantes les unes aux autres, une construction affreuses qui dénature l'environnement du village et des vieilles demeures alentours, ce genre de construction ce fait dans un lotissement prévue a cet effet mais la ce n'est pas ça place, mais le plus grave c'est que pour rentrer dans leur garage, ils sont obligés de faire un remblai en limite de ma propriété, de mon jardin, donc a 90 cm de haut, je ne comprends pas comment on peut laisser faire de telle chose, ont il le droit, aidez moi SVP
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loule |
Edité par - loule le 21 févr. 2007 11:45:29 |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 20 févr. 2007 : 20:24:56
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Dans une première approche, je note deux points:
1 - La zone qui comporte un risque d'innondation. Allez à la mairie pour consulter le POS ou PLU afin de connaître les contraintes imposées pour construire. Demandez aussi si il y a un PPRI et consultez le aussi.
2 - Le remblai en limite de votre propriété, c'est interdit sans votre autorisation. Ils ne peuvent remblayer qu'en respectant un retrait de 1,90m minimum.
C'est un début, donnez nous plus de détails. |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 20 févr. 2007 : 20:35:48
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merci beaucoup pour votre aide
ca me rassure
je vais aller a la mairie pour me renseigner
et je vous le ferai savoir
merci encore |
loule |
Edité par - loule le 20 févr. 2007 20:56:13 |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 21 févr. 2007 : 14:44:01
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Bonjour,
J'arrive de l'Urbanisme, manque de bol !! il démanage leur bureau aujourd'hui, donc je n'aurais les renseignements que vendredi, j'espere que vous serez toujours là pour m'aider
merci
bonne journée |
loule |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 23 févr. 2007 : 11:09:53
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Bonjour,
j'arrive de l'urbanisme, il y a un PZERN en ce moment, zone bleue a risque faible de pluie torrentielle mais c'est a cheval avec le nouveau PPR qui est en cours d'étude et pas encore approuvé, mais ne va pas tardé a l'être ou il n'y a plus aucune risque me dise t'il, sur les plans, le réhaussement de terrain n'est pas marqué mais il me dise qu'ils ont le droit, c'est catastrophique, je vais me retrouvé avec une route a hauteur du visage de ma fille là ou elle joue dans le jardin, avec les pots d'echapement a longueur de journée, au moment de la neige celle ci se trouvera évacuer dans mon jardin automatiquement et surtout même si ils disent qu'il n'y a plus aucun risque, le risque est toujours bien présent, la nappe phréatique et le ruisseau d'en haut sont souvent limite.
merci d'avance pour votre réponse que j'attends avec impatience.
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loule |
Edité par - loule le 25 févr. 2007 10:21:41 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 10:37:53
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ils n'auront le droit de réhausser, à mon avis, que dans le cadre d'une déclaration d'utilité publique, dans la mesure où la construction de la route porte atteinte à votre propriété.
cette DUP a t elle mise à l'enquête ?
par ailleurs, ils "leur" appartient de mettre en oeuvre les mesures nécessaires à la protection de votre bien après la construction : cela concerne le déneigement, l'évacuation des eaux de ruisselement, la sécurité des personnes, etc... si la DUP n'a pas encore été mise à l'enquête, il faudra soulever tous ces points dans le registre. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 26 févr. 2007 : 08:54:03
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| et je profite du remarquable travail de Larocaille pour envoyer lire la jurisprudence qu'il a inséré aujourd'hui (2° post du fil) dans son fil sur les servitudes : le problème d'écoulement des eaux sur un terrain inférieur vous concerne pleinement... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 26 févr. 2007 : 18:41:18
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Merci de vos réponses, mon épouse qui suit le dossier sera de retour
en fin de semaine. Je vais me renseigner pour la DUP.
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loule |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 05 mars 2007 : 20:39:18
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bonjour,
je ne pense pas que cette route soit d'utilité public, car c'est dans leur propriété privé, ils sont 5 propriétaires, et elle leur sert a se rendre devant leurs maisons, qui sont attenantes l'une a l'autre,si je pouvais mettre une photo ce serait peut être plus parlant, mais je ne sais pas comment faire, merci d'avance pour votre réponse |
loule |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 06 mars 2007 : 19:22:56
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Bonjour,
Ce que je ne comprends pas c'est qu'on laisse faire des remblais tout autour de ma maison, car même si ils se tiennent a 1,90 de ma limite, ce qui me semble improbable car il auront du mal a rentré dans leur garage, mais même si c’est le cas, je me retrouve quand même dans un trou, je ne trouve pas ça trés normal. L’Urbanisme nous avait conseillé de nous rendre a la DDE, ce que nous avons fait, mais la DDE nous ont dit que ce n’était plus eux qui s’occupait de ça mais l’Urbanisme, on leur a demandé de nous conseillez quand même, mais non , il nous ont répétés d’aller voir l’Urbanisme, je ne comprends plus rien, j'ai donc repris rendez-vous avec l'Urbanisme mais je ne sais pas si il vont pouvoir m'en dire plus.
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loule |
Edité par - loule le 13 mars 2007 12:58:00 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 18:11:55
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Ce que je vais écrire va être dur à lire pour vous, mais je pense que c'est perdu d'avance.
On ne peut pas empêcher de construire autour de chez vous et c'est normal.
Ensuite, il est obligatoire et normal que ces constructions soient faites correctement, c'est à dire non inondables.
Je comprend très bien votre situation, mais je pense qu'une longue procédure judiciaire, basée sur l'article 640 du code civil, conclurait, en rejetant votre demande (donc sans le dire explicitement), que la seule chose raisonnable à faire et de détruire votre maison pour en reconstruire une plus haute et donc non inondable.
En clair, ce n'est pas parce que des anciens ont fait de co....ies qu'il faut continuer d'en faire ou s'en servir ad-eternam pour bloquer la construction dans un quartier.
Désolé de ce diagnostique pessimiste... |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 18:37:21
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Désolé de ce diagnostic pessimiste...
que je partage... |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 18:53:38
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Bonjour,
Alors là, vous me démoraliser complètement, c'est donc normal que l'on bâtissent sans s'occuper de l'environnement.
je suis tout a fait d'accord que l'on ne prenne pas de risque pour ces nouvelles constructions, mais on doit pas pour autant mettre en péril les autres, il pourrait très bien faire un rehaussement juste pour rentrer chez eux et ne pas me mettre un remblai tout autour de mon terrain et sur ma limite, sans compter le risque de faire piscine si il y a inondation, en plus je vais avoir tout le tour de chez moi, des voitures qui vont circulez au niveau du visage de ma petite fille qui joue dans le jardin, c'est incroyable!! Surtout que pour rentrer dans leur garage c’est tellement étroit, qu’ils vont devoir si prendre a plusieurs reprises, donc on ne pourra plus rester dans mon jardin sans respirer tous les pots d’échappement. Vous dites qu’on doit reconstruire ma maison, non je pense plutôt vendre, tellement je suis écoeurer, pourtant on a tout mis dans cette maison, depuis des années.
tout les gens du village sont aussi outrées que nous par une telle construction , ils aurait fait seulement deux maisons comme on m’a fait de l’autre coté, même surélevées pour ne pas prendre de risques, elles n’ont pas un remblai tout le tour , l’eau peut s’évacuer, mais non il faut en faire six dans un terrain qui peut en contenir que deux ou trois, pour gagner plus d’argent et se coller au voisin car il n’ont plus de place pour rentrer chez eux, et on laisse faire des choses pareils, c’est révoltant.
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loule |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 19:02:31
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C'est le maire qui délivre les autorisations d'urbanisme :
si beaucoup de citoyens sont mécontents, groupez-vous (association) et faites lui savoir vos motifs de récrimination...
parfois, les citoyens sont utiles au maire pour résister à la pression immobilière, si, si! |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 21:10:38
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Bonsoir,
C’est une agence immobilière qui construit de partout dans la ville sans ce préoccuper de l'environnement, et de ses habitants, il tire profit du moindre mètre carré de terrain en restant dans les normes, sans se souciez du bien être des résidents actuels, ni des acquéreurs de ces nouvelles constructions. Dans notre ville, les terrains sont tellement rares, que même si il construit du n’importe quoi, il trouve quand même acheteur…
Quand on me dit dans un précédant courrier, qu’il ne fallait pas refaire les même erreurs que les anciens, je ne suis pas d’accord du tout, car c’est justement dans les plus vieilles maisons de ce village que les caves et les terrains n’ont jamais étés inondés alors que les plus récentes « oui », au contraire, ils s’avaient bien ce qu’il faisaient, il n’auraient jamais fait et oser faire ce qui se construit en ce moment, ils s’avaient ou la nappe phréatique avait tendance a remonter et si le ruisseau devait déborder, l’eau qui s’en échapper s’écouler librement sans aucune retenue, ce qui ne sera plus le cas aujourd’hui.
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loule |
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benohit
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 23:06:34
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bonjour,
renseignez vous dans le POS : je sais qu'à Pégomas (06) il y a un Plan de prévention des risques d'inondation, et ils interdisent des remblais à moins de 4 m des limites séparatives, sauf en zone urbaine... |
ben, |
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loule
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 13 mars 2007 : 23:15:45
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bonjour,
merci, je vais me renseigner. |
loule |
Edité par - loule le 13 mars 2007 23:17:05 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 10:38:20
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Citation :
Initialement entré par loule
Bonjour,
Alors là, vous me démoraliser complètement, c'est donc normal que l'on bâtissent sans s'occuper de l'environnement.
C'est justement ce que l'on fait maintenant.
Alors qu'avant...
Citation :
je suis tout a fait d'accord que l'on ne prenne pas de risque pour ces nouvelles constructions, mais on doit pas pour autant mettre en péril les autres, il pourrait très bien faire un rehaussement juste pour rentrer chez eux et ne pas me mettre un remblai tout autour de mon terrain et sur ma limite,
Pour la limite, on vous a répondu, mais ceci ne change rien au fait que les gens ont le droit de remblayer chez eux.
Citation :
sans compter le risque de faire piscine si il y a inondation, en plus je vais avoir tout le tour de chez moi, des voitures qui vont circulez au niveau du visage de ma petite fille qui joue dans le jardin, c'est incroyable!!
Encore une fois, leurs exhaussements de terrains ne pourront être qu'a plus de 1m90 de la limite de propriété, à moins que les règles locales d'urbanisme ne permettent la pose de pare-vue de 2m de haut (ce qui permet alors de surélever en limite de propriété).
Donc, ces voitures, soit vous ne les voyez pas, soit elles sont à 2m de chez vous.
Citation :
Surtout que pour rentrer dans leur garage c’est tellement étroit, qu’ils vont devoir si prendre a plusieurs reprises, donc on ne pourra plus rester dans mon jardin sans respirer tous les pots d’échappement.
Je pense que vous habitez trop proche du centre d'un village.
Visiblement, vous devriez plutôt habiter dans un hameau.
Comprenons-nous bien : ce n'est pas un discours négatif à votre encontre que je tiens là. Chacun fait ses choix de vie. Certains n'imaginent qu'être citadins dans un appartement et d'autre perdus au milieu des bois.
Les maisons vous ont rejoint et cela ne vous plait pas.
Si cela est trop insuportable, il vous faudra peut-être penser à déménager. Je sais, c'est facile à dire. Mais c'est à vous de voir. En tout cas, je comprend très bien que votre situation soit devenue désagréable.
Citation :
Vous dites qu’on doit reconstruire ma maison, non je pense plutôt vendre, tellement je suis écoeurer, pourtant on a tout mis dans cette maison, depuis des années.
Je vois que vous avez commencé à y penser.
Oui, je comprend que ce soit difficile.
Une maison, c'est une partie de soit !
Mais la future le sera aussi, non ?
Ca peut être l'occasion d'un nouveau coup de coeur !
Citation :
tout les gens du village sont aussi outrées que nous par une telle construction , ils aurait fait seulement deux maisons comme on m’a fait de l’autre coté, même surélevées pour ne pas prendre de risques, elles n’ont pas un remblai tout le tour , l’eau peut s’évacuer, mais non il faut en faire six dans un terrain qui peut en contenir que deux ou trois, pour gagner plus d’argent et se coller au voisin car il n’ont plus de place pour rentrer chez eux, et on laisse faire des choses pareils, c’est révoltant.
Là, je ne vous suis pas du tout.
Il est très grand temps d'arrêter d'étaler les villages avec des maisons sur 1500 ou 2000 m2 de terrain, à moins que ceux-ci soient en rase campagne (et dans ce cas, il n'y a même pas 1 maison nouvelle par an).
Les villes grandissent de manière démeusurée au détriment des terres alentours. La ville, ce doit être une petite zone d'habitat dense et non une immense zone de maisons à 50m les unes des autres.
En périphérie des villes, les terrains des zones pavillonaires ne doivent pas dépasser 300/400m2. Et c'est encore un luxe moderne ! Car une ville c'est fait pour recevoir des immeubles d'au moins 2-3 étages.
Pour avoir 2000m2 de terrain, il faut être en pleine campagne, c'est à dire à au moins 30-40 Km de premières banlieux de villes moyennes et à une centaines des très grandes agglomérations.
La tarte à la crème des banlieux sont les américaines. Elles sont de ce point de vue une hérésie qui a obligé à construire de millions de kilomètres de rue et de réseaux de distribution, rue parcourues par des millions de voitures qui font donc des millions de kilomètres. Ecologiquement, c'est un désastre imbécile et égoïste.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 10:50:12
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Citation :
Initialement entré par Mout
C'est le maire qui délivre les autorisations d'urbanisme :
si beaucoup de citoyens sont mécontents, groupez-vous (association) et faites lui savoir vos motifs de récrimination...
parfois, les citoyens sont utiles au maire pour résister à la pression immobilière, si, si!
Hum.
Et les gens habitent où ?
Partout sauf autour de moi ?
Chez les autres donc...
Pour quelle raison peut-on humainement refuser aux autres ce que l'on vous a accordé il y a quelques dizaines n'années ?
Dans mon village, certains, installés depuis 30 ans, estiment qu'ils sont venus à la campagne et qu'ils veulent que cela reste la campagne. Or nous sommes à 15km du centre ville. Notre village n'est donc pas à la campagne mais en zone périurbaine. A ce titre, il a le devoir, humainement parlant, d'accepter comme les autres de nouveaux arrivants. Tout comme ils furent acceptés il y a 30 ans d'ailleurs.
L'autre jour, un maire de Franche-comté, riverain d'une préfecture, m'a avoué presque fièrement que son POS n'avait pas été révisé depuis 30 ans. Depuis 30 ans, aucun nouveau terrain n'a donc été ouvert à la construction ! Lamentable. Scandaleux.
Cet égoïsme, ce refus des autres, a quelque chose d'humainement insuportable.
L'urbanisme, ça doit être maîtrisé et réfléchi, mais certainement pas bloqué.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 14 mars 2007 : 11:05:42
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Citation :
Initialement entré par loule
Bonsoir,
C’est une agence immobilière qui construit de partout dans la ville sans ce préoccuper de l'environnement, et de ses habitants,
Sauf à démontrer le constraire, elle l'a à priori fait dans le respect des règles d'urbanisme locales.
C'est à dire qu'elle a fait ce que la loi lui permettait.
Citation :
il tire profit du moindre mètre carré de terrain en restant dans les normes,
Ceci est on ne peut plus logique.
Vous ne trouvez pas que l'immobilier est déjà horriblement cher ces dernières années ?
Dans une mine d'or, on ne gaspille aucune paillette...
Citation :
sans se souciez du bien être des résidents actuels,
On ne construit pas en fonction de ses voisins.
A eux d'avoir réfléchi à leur achat ou leur construction de manière à prendre en compte le fait qu'un jour des voisins s'installeront.
Citation :
ni des acquéreurs de ces nouvelles constructions.
Les gens savent ce qu'ils ont acheté.
Nombre de gens vivent sur 300m2 de terrains et en sont pleinement heureux. Tout comme certains sont très heureux de vivre dans un appartement.
Citation :
Dans notre ville, les terrains sont tellement rares, que même si il construit du n’importe quoi, il trouve quand même acheteur…
Cela rejoint parfaitement mon propos sur l'immobilisme des mairies à réviser leur POS afin de créer de nouvelles zones à bâtir. Devant la flambée des prix des terrains, les communes auraient du réagir bien plus rapidement, et même simplement réagir. Au lieu de cela, elle regarde leurs administrés s'endetter pour plus d'une vie !
Citation :
Quand on me dit dans un précédant courrier, qu’il ne fallait pas refaire les même erreurs que les anciens, je ne suis pas d’accord du tout, car c’est justement dans les plus vieilles maisons de ce village que les caves et les terrains n’ont jamais étés inondés alors que les plus récentes « oui », au contraire, ils s’avaient bien ce qu’il faisaient, il n’auraient jamais fait et oser faire ce qui se construit en ce moment, ils s’avaient ou la nappe phréatique avait tendance a remonter et si le ruisseau devait déborder, l’eau qui s’en échapper s’écouler librement sans aucune retenue, ce qui ne sera plus le cas aujourd’hui.
Mais, c'est pourtant bien vous qui dites en introduction que votre maison de 200 ans est en zone inondable...
Et je réitère, les anciens étaient les 1er à faire des co....ies.
Les romains avaient un sens très aiguisé de la construction. Mais ceci s'est totalement perdu au moyen-age. Et cela ne réapparait que maintenant !
Le nombre de maison ancienne que j'ai pu voir construites en dépis du plus élémentaire bon sens, accumulant les travaux fait de rafistolages plus abbérants les uns que les autres, m'a rendu très critique envers ces constructions. En fait, il n'y avait aucune maîtrise d'oeuvre et ingénierie correcte et cela se sent terriblement.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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rehaussement du terrain en limite de propriété
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