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 Sujet  |
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mjl
Contributeur vétéran
124 réponses |
 Posté - 25 févr. 2007 : 10:47:04
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Bonjour,
Un réglement de copropriété rédigé en 1980 est-il toujours valable en 2007 ?
Merci
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lesterlin
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 11:04:16
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| oui. Il est possible que des modifications aient été apportées depuis sa création. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 17:46:15
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Un règlement de copropriété datant de 1980 n'est pas à jour dés lors
que n'y sont pas mentionnés tous les textes ( lois, décrets et autres fourbis)
publiés depuis cette date.
Avez vous lu entre autres la documentation figurant sur le site de JPM via universimmo ou en direct ou moteur de votre choix.
Lisez en particulier l'article 49 de la loi modifiée du 10/07/1965. |
Salutations
François |
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rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 18:25:11
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question posée
Citation :
Un réglement de copropriété rédigé en 1980 est-il toujours valable en 2007 ?
réponse:
un RC datant de 1980 est toujours valable en 2007, 2008, 2009,.........dès lors qu'il n'a pas été modifié....même s'il nécéssite des adaptations redues nécessaires par les modifications législatives, modifications possibles par l'article 49 nouvellement introduit à la loi du 10 juillet 2006, mais tant que ces modifications n'ont pas été approuvées en assemblée, l'ancien RC reste valable dans la totalité de son contenu.
"valade" ne veut pas dire "conforme aux modifications législatives nouvellement introduites"
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chenkak
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620 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 22:40:17
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| Oui, sauf peut-etre pour les phrases maintenant "réputées non écrites"! |
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rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 25 févr. 2007 : 23:44:19
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désolé CHENKAK
mais, récemment, la Cour de cassation a dit que toute Citation :
"clause réputée non écrite s’applique tant que la juridiction ne l’a pas éliminée "
.
et précise en outre que
Citation :
« l’arrêt qui annule ces clauses énonce que sa décision n'a pas de caractère rétroactif »
ainsi bien qu’ une clause réputée non écrite est censée n’avoir jamais existé, elle est néanmoins applicable et tant que le juge n’est pas intervenu la clause réputée non écrite doit s’appliquer (Cour de cassation, 3e Chambre civ., 21 juin 2006 pourvoi n° 05-13.607)
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 28 févr. 2007 : 17:04:15
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Lorsque la justice casse une autre décision de justice, on se demande s'il n'y aura pas encores d'aurtres décisions de justice pour casser les précédentes, etc..
Y-a t-il une limite pour qu'enfin les justiciables puissent s'y retrouver?
Et ça doit être difficile aussi pour les juristes eux mêmes qui doivent perdre du temps à chercher la toute dernière vérité (qui n'était pas la vérité de la veille!!!). |
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rkl
Pilier de forums
459 réponses |
Posté - 28 févr. 2007 : 21:34:56
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je viens de recevoir aujourd'hui même "le PARTICULIER IMMOBILIER" n° 229.....on analyse sous "Jurisprudence" en page 59 "les clauses illicites dans les règlements"
dans cet article il est fait référence à l'arrêt de la Cour de Cassation du 21 juin 2006 que je citais précédemment.
Chenkak vous avez raison en disant: "ça doit être difficile aussi pour les juristes eux mêmes qui doivent perdre du temps à chercher la toute dernière vérité" mais c'est bien leur métier aux juristes et c'est à eux qu'il appartient de faire l'effort de chercher, ainsi que vous le dites, "les dernières vérités", de surplus ils sont payés pour ça, et c'est de loin une perte de temps .....
malheureusement il est des fois nécessaire d’introduire un pourvoi en cassation
Si le pourvoi en cassation est une “voie de recours extraordinaire” il a pour but de vérifier qu’une décision de justice prononcée en dernier ressort par une cour ou un tribunal a été rendue conformément aux règles de droit, ce qui veut dire qu’il y’a possibilité que ces règles de droit ne soient pas systématiquement respectées par les cours ou les tribunaux (méconnaissance, inexpérience, incompétence …)
ainsi certains arrêts de Cour d' Appel font jurisprudence alors qu'ils ne résisteraient pas devant la Cour de Cassation.....
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 28 févr. 2007 : 22:37:07
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Avec le respect qui est dû à l'une et aux autres, la relativité dans le temps de la jurisprudence se présente au quidam avec autant de simplicité que les dogmes religieux : Il est demandé, voire exigé, d'y croire 
Notre domaine de la copropriété est particulièrement privilégié à cet égard ;
Une clause de RC a été longtemps considérée comme d'intérêt primordial pour la bonne jouissance de la copropriété Machin, dont le RC a été établi en 1926.
La loi de 1965 n'en dit rien mais elle comporte le fameux article 43 et sa notion d'ordre public.
Elle continue à être applicable après 1967 car le décret n'en dit rien non plus.
En 1985 un copropriétaire en éprouve une gêne pour la réalisation d'une opération qu'il envisage (il peut s'agir par exemple d'une clause interdisant la division matérielle de lot). N'ayant pas obtenu de l'assemblée l'autorisation souhaitée, il conteste la décision de refus et invoque l'article 43 en prétendant que c'est une atteinte à son libre droit de disposer du lot.
Le TGI le déboute mais la Cour d'appel l'accueille avec bienveillance. Nous sommes en 1988 et la clause s'applique toujours. Un autre copropriétaire, pendant ce temps, a voulu aussi diviser, s'est fait jeter par l'assemblée mais lui n'a pas voulu tenter l'avententure judiciaire.
Le syndicat fait un pourvoi en cassation qui est rejeté. Nous sommes en 1989. La clause est désormais sensée n'avoir jamais existé ! Le premier demandeur fait son opération.
En 1995, dans l'immeuble voisin pourvu d'un RC quasiment identique, un copropriétaire veut, lui aussi diviser son lot. Refus de l'assemblée, accord du TGI, puis de la Cour d'appel mais le syndicat obstiné fait aussi un pourvoi ... et avec succès !!! ; la Cour d'appel de renvoi s'incline
La clause sensée n'avoir jamais existé existe à nouveau.
C'est ce qu'on appelle un revirement de jurisprudence.
En copropriété, il y a plusieurs exemples de ce genre !
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mathi
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2092 réponses |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 mars 2007 : 10:50:45
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Je précise que Mathi fait allusion aux déclarations discriminatoires à l'égard des Juifs figurant dans des règlements de copropriété de la région niçoise, établis pendant la période de 1942 jusqu'au débarquement Patton / de Lattre en Provence.
Est-il besoin de dire qu'il faut maintenir solidement la mémoire des horreurs de l'époque notamment celles qui ont concerné les Juifs ?
Ceci étant, l'information doit être recadrée.
Il y a une vingtaine d'années, on a déjà " découvert " que le domaine privé de la Ville de Paris comportait des biens immobiliers confisqués à des Juifs pendant la même période. La confiscation avait été scandaleuse ; La " découverte " de l'affaire était, d'une certaine manière, plus scandaleuse encore  Qui, dans les services administratifs concernés, pouvait ignorer l'existence de ce patrimoine particulier ?
La " découverte " des réglements de copropriété niçois est dans le même style. Nul, parmi les praticiens, ne pouvait ignorer que les formulaires juridiques de l'époque imposaient tristement que figurent dans les actes les déclarations présentement mises en cause. On les retrouve pareillement dans d'autres actes comme des baux commerciaux dont certains sont encore en vigueur, renouvelés avec rappel de l'acte d'origine et renvoi à ses clauses.
Pour les réglements de copropriété, le respect de l'article 49 de la loi du 10 juillet 1965, inséré en 2000, aurait pu donner l'occasion de relever l'existence de ces déclarations et supprimer, dans la mesure du possible, ces mentions.
Dans la mesure du possible ? Pour ma part j'ignore s'il existe un texte permettant de supprimer, dans un acte publié à la conservation des hypothèques, une déclaration infamante imposée aux parties à l'acte. Mais il n'est jamais impossible de créer un texte dans de telles circonstances et on peut espérer qu'il serait pour les parlementaires une occasion rare de vote unanime.
La vraie question est de savoir, en ce cas, si les principaux intéressés sont majoritairement favorables au maintien ou à l'effacement des traces des misères qui leur ont été faites.
C'est aux victimes, et non à la presse à sensations de décider.
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Edité par - JPM le 01 mars 2007 10:55:55 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 01 mars 2007 : 14:53:07
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JPM je crois que vous faites erreur en disant que le général Patton a débarqué en Provence .
Il faut rectifier, car c'est en Normandie qu'il était.
La 2éme Division Blindée du Général Leclerc a fait partie,entre autres Armées de nos alliés USA, de son Armée.J'ai reçu à ce titre la "Presidential Unit Citation " qui s'ajoute à une Croix de Guerre avec quatre (4)citations +Médaille Militaire, +Légion d'honneur,(à titre militaire) et à la médaille du Mérite National,( à titre civil, quoiqu'en ait pensé et dit: l'illustre Joseph Toison et tutti quanti qui l'ont écouté
religieusement.
Dans le domaine de la copropriété il y
a aussi plusieurs évangiles...
Dans cinq jours j'aurai 83 ans !!!alors pardonnez moi si je radote.
Mais ce n'est plus le sujet... |
Salutations
François |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 mars 2007 : 15:34:23
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Exact Oldman  Pour De Lattre, pas d'erreur possible pour un ancien cadet de Rhin et Danube mais faute instinctive de clavier pour Patton ! C'est Patch qu'il faut lire
Force est de reconnaître qu'on a un peu négligé le général Patch, ce qui est fort injuste.
Fermons le ban ! Repos
Revenons au sujet qui le mérite bien.
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 01 mars 2007 : 22:34:24
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sujet traité ce jour aux infos télévisées avec reportage sur un immeuble niçois et d'un copro-avocat...
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 00:43:32
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Citation :
Initialement entré par océan
sujet traité ce jour aux infos télévisées avec reportage sur un immeuble niçois et d'un copro-avocat...
vu aussi le reportage.
cela signifie que personne n'avait lu le réglement de copropriété jusqu'à aujourd'hui....ni les copros, ni le syndic!!!!! |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 17:30:07
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On verra de tout sur cette Côte ! La reflexion de Nefer est la plus juste et je pense surtout que nous sommes en période électorale, ceci faisant cela  |
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Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 501 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.
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mathi
Pilier de forums
2092 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 17:52:55
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Oldman24 & JPM ne soyez pas inquiet:
Voilà la générale lnsacorh qui prend la situation en main!!
Surtout avec sa dernière phrase Je pourrais aussi ..... |
Edité par - mathi le 02 mars 2007 18:22:15 |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 18:12:01
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Il n’y a pas que sur la Côte d’Azur ou l’on voit de tout, la preuve, les propos rapportés par madame Martine Ouaknine, la présidente du CRIF, dans le Nice-Matin du mercredi 28 février 2007 qui n’est certainement pas une presse à sensation.
« Il n’est pas de symbole anodin. Celui-là moins qu’un autre. Par chance, la loi SRU va contraindre très vite toutes les copropriétés de France à refonder leur règlement de copropriété. Mais d’ores et déjà, chacun d’entre nous devrait mettre un point d’honneur à laver définitivement les traces de ce passée effroyable…….sans remplacer une discrimination par une autre ». |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 18:23:25
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| rien compris la pauvre Mathi. |
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Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 501 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 18:25:54
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a part les copier-coller.. |
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Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 501 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.
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mathi
Pilier de forums
2092 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 18:39:17
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Tout d'abord vous enlevez la, je ne suis pas votre chose, en deux, pauvre lnsacorh ici c'est Mathieu!! On voit bien que vous lisez bien les forums de UI, eh la tchatch!! Citation :
lnsacorh
Messages 3795
Posté - 02 Mar 2007 : 18:23:25 Voir le profil Voir la page de lnsacorh Répondre avec citation
rien compris la pauvre Mathi.
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Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 201 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.
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lnsacorh
Messages 3795
Posté - 02 Mar 2007 : 18:25:54 Voir le profil Voir la page de lnsacorh Répondre avec citation
a part les copier-coller..
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Je pourrais aussi dire que cliquer sur le pseudo d'un membre et parcourir ses textes sont d'une grande utilité, car les dialogues étaient bien enrichissants.
Ayez le courage de remonter les pages qui pour certains en ont plus de 201 PAGES composées de 24 SUJETS chacune en moyenne. IL Y A DE LA BONNE LECTURE A PRENDRE. FASTIDIEUX MAIS TRES INSTRUCTIF.
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