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je viens d'emmenager dans un appartement (contrat de bail nu) et le propriétaire a laissé un meuble (une énorme bibliothèque) dans le salon. Il était convenu avec l'agence d'entreposer ce meuble à la cave mais du fait de sa taille, il n'entre pas. Or, je ne souhaite pas garder ce meuble. Du fait du caractère nu du bail, puis-je mettre au rebut ce meuble sans en faire part au propriétaire ? Suis-je dans mon droit ? En effet, l'agence me dit que si le meuble n'entre pas dans la cave, et que le propriétaire ne veut pas le reprendre, je dois le garder dans l'appartement.
Est-ce que ce meuble figure dans l'état des lieux d'entrée? S'il n'y figure pas, possession vaut titre, et vous pouvez le fourguer où vous voulez (à vos frais, hélas).
Citation :En effet, l'agence me dit que si le meuble n'entre pas dans la cave, et que le propriétaire ne veut pas le reprendre, je dois le garder dans l'appartement.
Si il ne fait pas partie du bail (pas mentionné) et pas de l'EDL initial, pas du tout. Comme dit par mon prédécesseur, il peut être nationalisé par vous même à diverses fins, dont la fin tout court.
C'est un élément laissé par le propriétaire qui gêne l'utilisation normale de l'appartement. Vosu pourriez même le mettre en demeure de le faire enlever à ses frais. C'est visiblement ce qu'il essaye d'éviter.
Je vous remercie pour vos réponses. En effet, le négociateur de l'agence a mentionné sur l'état des lieux "meuble à débarasser". Par conséquent, il me semble que je suis en droit d'en faire ce que bon me semble.
meuble dans un bail nu
Forum fermé
Posté - 26 févr. 2007 : 17:39:42
