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fly
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 27 févr. 2007 : 19:18:28
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Bonjour,tout dabord bravo pour ce site,il est tres instructif.
Pour ma petite histoire,j'ai vendue ma maison le 03/01/2007, c'etait ma premiere maison,ma residence principale,la maison avait 4 ans,et suite a la separation avec mon ex amie,je lui avait recheté sa part en 2006.
Je n'ais pas payé de plus value,car c'etait ma residence principale au jour de la vente,et le jour de la signature devant le notaire,celui-ci m'assure que je n'ais pas non plus de TVA a payer,car il y a deja eu une premiere mutation.
Parfait me dis-je.........
Mais voila que un moi et demi apres,donc vers le 16/02/2007,il m'appel (enfin son clair plutot)pour me dire,nous avons fait une erreur,vous aviez bien la TVA a payer,non pas sur la partie du rachat de part,mais sur le reste,car ce fameux reste est concideré comme une premiere vente 
Alors peu etre est ce vrai,mais cette erreur porte tout de meme sur la somme de 15000 euros approximativement....
Il m'envoi donc 2 ou 3 jour apres un acte rectificatif,qu'il me demande de renvoyer daté,signé,precedent "bon pour accord" avec le cheque bien sur.
Il est simplement repris une close sur ce document,il est bien indiqué JE CITE "que c'est a tort et par erreur" qu'il a été indiqué dans le premier acte que la presente vente etait consentie et accepté moyenant le prix principale de ...euros
JE CITE TOUJOURS "alors qu'en realité,ladite clause est la suivante :la presente vente est consentie et accepté moyennant le prix principal,taxe sur la valeur ajouté incluse,de .......euros
Alors que faire ? Erreur du notaire,il voit avec son assurance ?
J'ai de toutes facons la TVA a reglé ?
Merci a tous ceux qui pourraient m'apporter un aide,cordialement....
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Edité par - fly le 27 févr. 2007 19:20:01 |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 27 févr. 2007 : 21:06:10
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| Déjà, pour l'instant, ne renvoyez rien. |
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fly
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 01 mars 2007 : 19:58:30
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Bonsoir,ayant fais le tour de mes assurances,il s'avere que je n'ais pas de protection juridique,je me suis donc tourné vers l'adil,c'est ce que ma conseillé mon assureur.
J'y ais eu un juriste qui me dis avoir deja eu des cas similaires,et qu'il n'y a malheureusement rien a y faire,cette TVA est due,et meme si le notaire s'est trompé,et le dis lui meme dans l'acte rectificatif,rien n'y fera,les notaires on le droit de se tromper a ses dires.
Il me conseil juste d'essayer une chose,lui envoyer un courrier en recommandé,disant que due a sa faute,je demande que sois pris en charge cette erreur finaciere par votre assurance,et voir sa reponse,je n'y crois vraiment pas,mais je ne vois quoi faire de plus,vous non plus visiblement aux vues du peux de reponses a mon post.....
Cordialement... |
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nora83
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 01 mars 2007 : 20:23:06
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bonsoir !
Je ne peux hélas pas vous donner de réponse mais juste du soutien car je suis dans le même cas actuellement sauf qu il s'agit non pas de la tva mais du calcul de la plus value. Ce que l on a en commun c'est l'erreur de calcul. Je vous invite à lire mon post erreur de calcul notaire où j'ai eu quelques bon conseils. De plus j'ai droit à la protection juridique et en ce moment un juriste a le dossier en main. Je ne manquerais pas de donner le détail de la suite des évennements, si cela peut vous aider aussi, pourquoi pas !
Je pense que les divers impots sont à régler, mais je pense aussi qu il est normal d'obtenir un dédommagement, meme partiel, pour le préjudice subi et le manquement à son devoir de conseil financier. Et quand les chirurgiens font des erreurs, ils se tournent vers leurs assurance responsabilité professionnelle, alors pourquoi les notaires y échapperait ? Le préjudice est surtout moral, car on vous assome carrément en vous annonçant qu une telle somme a été " oublié".Et les conséquences qui peuvent en découler !!!
En tout cas, je ne manquerais pas de vous mettre au courant pour la suite.
Bon courage et tenez bon,
nora |
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fly
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 02 mars 2007 : 21:28:17
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Merci NORA83,j'avais deja lue ton post,qui se rapproche effectivement du miens.
J'ai l'atout en moin que toi de ne pas avoir de protection juridique,et je doute de pouvoir faire pascienter les choses aussi longtemps que prendra ta requette pour en avoir les conclusions...
Merci tout de meme,je continue a me renseigner partout ou je peux,je ne lacherai pas l'affaire si vite...
Cordialement.... |
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Encore une erreur de calcul par notaire
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