|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
ATCHOUM81
Contributeur débutant
20 réponses |
 Posté - 15 mars 2007 : 14:47:31
|
bonjours j ai un terrain non constructible ou je voudrais passer les week end , actuellement j y fait le jardin .
alors ma question est que me faut il comme demande pour un chalet de moins de 20m2 et les demandes sont elle generalement accepter ( je suis pas en zone protégé).
sinon quel motif faut il donner pour que ma construction soit accepter ?
sinon quel sont les risques si je ne demande pas d autorisation ?
merci .
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 14:58:08
|
rapportez nous le règlement de POS/PLU de la zone : lui seul permettra de déterminer ce qu'il est possible de faire.
si le chalet est autorisé, une DT (déclaration de travaux) sera nécessaire avant de le réaliser. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus  |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 17:11:35
|
| Si c'est la première construction sur cette parcelle, est-ce qu'il ne faut pas obligatoirement permis de construire? |
Cordialement,
Romain |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 17:20:36
|
si si, mea culpa !
en fait, je pense que le projet est incompatible avec la règle d'urbanisme, j'ai donc dérapé en excès de vitesse sur l'autorisation à obtenir. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 17:23:45
|
Bon, bah 2 points en moins sur le permis d'Emmanuel |
Cordialement,
Romain |
Edité par - Space le 15 mars 2007 17:24:10 |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 17:41:37
|
Bah, on l'oubli tout le temps ce point là.
Moi aussi (incroyable, non ?  ), je m'y laisse prendre...
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
|
ATCHOUM81
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 15 mars 2007 : 19:38:25
|
j ai deja sur cette parcelle un cabanon de chantier avec une avancée depuis 20ans et on nous a jamais rien dit !
mais il faut un permis de contruire pour moins de 20m2 ?
meme en 1er construction ? |
| Signaler un abus |
|
|
Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 16 mars 2007 : 09:14:18
|
A priori, on ne vous demandera pas un PC pour une construction de moins de 20 m² puisqu'il existe déjà une construction sur la parcelle.
La commune pourrait éventuellement faire valoir que cette constructions n'a pas fait l'objet d'un PC mais bon...
A la limite, le dépôt d'un PC n'est pas tellement plus contraignant que celui d'une DT, contrairement à ce qu'on pourrait penser.
Je vous précise que là on émet l'hypothèse que votre projet est possible. Il faut s'en assurer en consultant le POS/PLU, comme l'a dit Emmanuel. |
Cordialement,
Romain |
| Signaler un abus |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 06:36:04
|
Ne rêvez pas, si on pouvait facilement poser des cabanons habitables ou des caravanes sur les terrains non constructibles, cela se saurait et on en verrait partout !
En fait, ce qui va vous empêcher de le faire, c'est l'absence de possibilité d'évacuer les sanitaires, et/ou d'amener l'eau et l'électricité.
Le cabanon que vous avez actuelleemnt est la remise à outils de jardinage. Vous allez certainement découvrir que ce sont les seules constructions possibles pour votre terrain.
Alors, faites une recherche soignée de vos droits et devoirs sur ce terrain, mais ne rêvez pas trop.
Cela dit, même s'il est interdit d'habiter dans de nombreuses constructions, perosnne ne vosu mettra en prison si vous y déroulez votre sac de couchage de temps en temps...
Je sais, si les lois avaient été respectées, personne n'aurait jamais construit les cabanons des calanques qui sont si recherchés et devenus de vrais trésors ! |
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 10:58:12
|
Citation :
si on pouvait facilement poser des cabanons habitables ou des caravanes sur les terrains non constructibles, cela se saurait et on en verrait partout
Citation :
si les lois avaient été respectées, personne n'aurait jamais construit les cabanons des calanques
Du coup, j'ai du mal à comprendre votre point de vue.
Alors, c'est facile, ou ce n'est aps facile de construire un cabanon en lieu interdit? |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 10:59:50
|
| c'est interdit. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 12:16:22
|
Citation :
Citation :si on pouvait facilement poser des cabanons habitables ou des caravanes sur les terrains non constructibles, cela se saurait et on en verrait partout
Citation :si les lois avaient été respectées, personne n'aurait jamais construit les cabanons des calanques
Du coup, j'ai du mal à comprendre votre point de vue.
Alors, c'est facile, ou ce n'est aps facile de construire un cabanon en lieu interdit?
Eh bien, c'est interdit, et c'est interdit pour la bonne cause, ça fragilise le littoral. Mais sincèrement, j'envie ceux qui se sont moqués de cette interdiction, qui se font les sardines-parties dans ces coins de rêve, qui louent leur machin à des prix exhorbitants ce qui leur arrondi les fins de mois (quand ils ont le courage de se priver de ces paradis). En plus, si je vais me balader par là, je trouve que c'est beau. Alors, cela me laisse "chose"... c'est interdit, mais qu'est-ce que ça peut être bon pour la qualité de la vie, vu d'un certain côté ! des coins de rêve comme les calanques, il y en a d'autres...
Alors, un petit démon me dit de vous dire que si votre terain à jardiner est dans un coin de rêve (un peu isolé, au pied d'un monument historique... faut quand même pas vivre trop dangereusement !), osez, osez y faire votre cabanon et y passer des week-ends de rêve... acceptez le risque des représailles mais profitez-en avant ! pensez simplement à ne pas exiger le passage du facteur sous votre fenêtre, et pensez à faire un bon traitement des eaux usées sur place... Oubliez l'idée de revendre avec forte plus-value. Oubliez l'envie de faire valoir, sur le (mé)fait accompli, que c'est une vraie maison. Assumez votre envie d'être peinard. En faisant le moins de vague possible...
C'est mon petit démon qui parle. La loi, elle dit "si c'est interdit, c'est interdit" ! Parce que si nous étions des millions à braver l'interdit, ça ferait un vilain bazard ! Au fait, les cabanons, ils ont en moyenne 100 ans et, il y a 100 ans, les interdits en matière d'urbanisme, il y en avait moins... Dans d'autres endroits, on subit encore les méfaits de ces anciennes libertés. Mais, il y a 100 ans, sur les Calanques, l'autorisation, c'était que pour des cabannes de pêcheurs et déjà en ce temps, il n'y a que peu de vrai pêcheurs qui en ont construit... Il y avait surtout de vrais amateurs de "bonnes choses" !
j'men vais relire des pages de Corneille, je crois que j'en ai besoin ! |
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 18:51:15
|
Citation :
Initialement entré par wroomsi
c'est interdit.
Wroomsi je taquinais seborga1....
Citation :
Au fait, les cabanons, ils ont en moyenne 100 ans et, il y a 100 ans, les interdits en matière d'urbanisme, il y en avait moins...
Seborga1, donc c'est autorisé, si ca a plus de cent ans.... |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 18:58:23
|
Dans ma belle-famille il y a l'histoire de celui qui n'a pas reconstruit son cabanon assez vite après la dernière guerre... Tous les copains ont leur cabanon comme vous décrivez, et le plus pauvre plus aucun droit malgré l'ancienneté de la construction...
Avec la nouvelle loi sur l'urbanisme, si je l'ai bien lue, on va pouvoir construire sans autorisation pour des durées inférieures à un an, non? Est-ce que ce pourra être saisonnier (six mois par an par exemple)? Est-ce qu'il faudra (c'est ce que je suppose... ) que même ces constructions provisoires respectent les prescriptions d'urbanisme?
|
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 19:17:16
|
ribouldingue : ah bon ?
thoveyrat : soumis ou pas à autorisation, une construction doit respecter les règles d'urbanisme...et de protection des sites ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
ATCHOUM81
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 17 mars 2007 : 23:08:16
|
c est effectivement un coin isolé de campagne a 2 km de chez moi hors du village , ou j ai aussi des chevaux et le cadre est genial pour se balader , j ai donc prevu d y passer des wwek end .
a preciser que j ai l eau a ce terrain car je paye un forfait a l année.
de plus respectueux de la nature j ai prevu donc de mettre du solaire , et d evacuer l eau usagé par divers filtres + sable et d utiliser des produits naturels. pour les toilettes j ai prevu d evacauer dans des bidons de 30l et une fois plein a l egout de la maison . pour le moment j ai une petite caravane qui me servira de couchage et on vaierra plutard comment se presente les choses pour mettre un chalets de 20m2. voila pour mon petit coin de paradis !
|
Edité par - ATCHOUM81 le 17 mars 2007 23:11:11 |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 08:19:34
|
Soyez convaincu d'une chose : quelles que soient les dispositions écologiques que vous prenniez, vous courrez le risque d'être du jour au lendemain mis en demeure de détruire ce que vous avez construit. Alors surtout, n'investissez pas trop...
Ensuite, civiquement parlant, sachez que si tout le monde faisait comme vous, les coins merveilleusement tranquilles de nos campagnes n'existeraient plus car ils seraient peuplés de contructions éparses.
Le code de l'urbanisme a été créé très exactement pour la gestion de notre espace. Pour la 1e fois de l'histoire, le dévellopement des moyens de déplacement du XXe sciècle a donné la possibilité à tous (ou quasiment) de construire où l'on veut. Il a donc fallu créer des interdictions car sinon la France se serait couverte de constructions, à commencer par les coins les plus tranquilles. La cote d'azur s'est couverte, les alpes aussi, etc.
Pour être plus généraliste, ce n'est pas parce que l'on a les moyens de faire quelque chose qu'il faut le faire.
Mais hélas la seule manière de le faire comprendre au peuple est de légiférer (cf insécurité routière, piratage internet, etc.).
|
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 18 mars 2007 08:23:48 |
| Signaler un abus |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 09:14:31
|
Malgré tout l'amour que je donne aux cabanons des Calanques dans lesquels je n'ai jamis mis les pieds... mais que l'ai contemplés... Laurent CAMPEDEL a entièrement raison ! Et ce qu'il faut suivre, ce sont ses conseils !
Au fait, j'avais compris qu'on me taquinait, mais ça me faisait tellement plaisir de parler d'une délinquence (enfin, à l'époque, l'interdit était moins clair que maintenant) qui a laissé de belles suites... c'est si rare les belles suites quand il s'agit de délinquence... |
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 21:04:52
|
Emmanuel, les chapiteaux des cirques ne respectent pas les prescriptions d'urbanisme, si?
Il me semblait aussi qu'on pouvait mettre une caravane, voire un mobile-home, dans un coin interdit, pour moins de trois mois?
(c'est juste pour info, en fait, parce que j'ai le vice d'aimer chercher les petits défauts dans les règlements) |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 18 mars 2007 : 22:19:05
|
Citation :
Initialement entré par thoveyrat
Emmanuel, les chapiteaux des cirques ne respectent pas les prescriptions d'urbanisme, si?
j'y reviens dès que j'ai trouvéCitation :
Il me semblait aussi qu'on pouvait mettre une caravane, voire un mobile-home, dans un coin interdit, pour moins de trois mois?
ça, c'est (actuellement : renumérotation en cours pour le 1/10/7) réglé par les articles R443-3 et suivants du code de l'urbanisme : un maire peut interdire le stationnement des caravanes pour de très nombreux motifs, présentés au R443-10... l'histoire des 3 mois, c'est que pour faire stationner une caravane plus de trois mois, il faut une autorisation (R443-4).
Or, nous l'avons rappelé de nombreuses fois dans ce forum : ce n'est pas parce qu'une installation n'est pas soumise à autorisation administrative qu'elle est ... autorisée d'office : cette histoire de caravane en est une belle illustration, puisque si un arrêté les interdit, leur installation est tout simplement interdite, même moins de trois mois !Citation :
(c'est juste pour info, en fait, parce que j'ai le vice d'aimer chercher les petits défauts dans les règlements)
moi aussi  |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 18 mars 2007 22:20:39 |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
chalet de de- 20m2
Forum fermé
