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Citation :"L'aspect et l'implantation des constructions doivent être en harmonie avec le paysage naturel ou bati existant".
S'il n'y a que cela pour dire que le bois naturel n'est pas conforme à côté de maisons en maçonneries avec enduits... C'est léger ! L'implantation me paraîtrait plus préjudiciable à l'harmonie que la couleur ou le matériaux. Encore un à qui il faut expliquer que harmonie, c'est pas synonyme de uniformité ou monotonnie. Il faut absolument aller voir l'architecte du CAUE. Puis redéposer un dossier à "bonne harmonie". OK, le refus a été notifié sans respecter la procédure. Mais il est préférable de se faire donner un vrai accord que de partir à contester un refus mal donné !
Bon sang de bois, de tous temps, on a mis du bois avec la maçonnerie... Té, maintenant qu'on a commencé à reconstituer les chemins de ronde des remparts sur de nombreux châteaux forts, Ils sont pas en bois ???? Alors, dans votre commune, le château, il avait pas de chemin de ronde... Et voilà pourquoi il n'y a pas de château dans votre commune. Sans chemin de ronde, il a disparu ! il pouvait pas se défendre... Voilà le résultat de la bêtise du Maire de l'époque qui ne voulait pas de bois ! Et maintenant, tant pis pour vous, votre patelin, personne n'y vient faire du tourisme parce qu'il n'y a rien à y voir !
Pour abonder dans le sens du sentiment général, j'ai lu un jugement qui condamnait un maire pour abus de pouvoir dans une histoire comme celle-ci. La motivation du jugement était le fait que le bois constitue un matériau de construction reconnu et qu'on ne pouvait priver un propriétaire du droit de l'utiliser. In extenso, le jugement rappelait les dispositions légales qui régissent l'élaboration des PLU. Dans ce cadre, il était expliqué que toute disposition d'un PLU qui établit un privilège ou une restriction envers une catégirie professionnelle (les fabriquants de maisons en bois) est réputée nulle et non écrite.
J'aissaie de retrouver le truc qui était assez amusant. Je crois que c'était un arrêt du CE.
Seborga, je ne suis pas tout à fait d'accord avec vous. L'emploi des matériaux varie selon les régions et les périodes de construction. Dire que le bois est un matériau traditionnel, d'accord, mais il n'a pas été utilisé partout de la même façon. Dans certaines régions il a été utilisé pour comme matériau de structure et de remplissage, mais ce n'est pas vrai partout. En fait je trouve que c'est un peu difficile de juger sur la sévérité et/ou la justesse de la position de la Mairie avec les éléments qui ont été donnés jusqu'à présent.
La Rocaille, ici ce n'est justement pas le bois qui est refusé, mais son emploi brut, sans revêtement (à ce que j'ai compris). Les communes me semblent dans leur bon droit de règlementer l'apparence des constructions, par contre je suis d'accord que c'es assez scandaleux de refuser un matériau, même s'il est traité pour s'insérer dans la palette autorisée.
Citation :j'ai lu un jugement qui condamnait un maire pour abus de pouvoir dans une histoire comme celle-ci.
J'ai pas les sources, mais j'ai eu vent d'informations de ce type... je ne sais pas comment m'y prendre pour retrouver les sources, je cais essayer et si je trouve, je les mettrais sur cette toile.
Déclaration de travaux.
Forum fermé
Posté - 14 avr. 2007 : 08:48:27
, de tous temps, on a mis du bois avec la maçonnerie... Té, maintenant qu'on a commencé à reconstituer les chemins de ronde des remparts sur de nombreux châteaux forts, Ils sont pas en bois ???? Alors, dans votre commune, le château, il avait pas de chemin de ronde... Et voilà pourquoi il n'y a pas de château dans votre commune
. Sans chemin de ronde, il a disparu ! il pouvait pas se défendre... Voilà le résultat de la bêtise du Maire de l'époque qui ne voulait pas de bois
