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 Fausse septique à vider
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nilaine
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 02 mai 2007 :  09:35:36  Voir le profil
Bonjour,

Voilà une petite question toute bête : A qui revient la charge d'une fausse septique A VIDER, au locataire ou au propriétaire ?

Je suis toute nouvelle sur ce forum ; je n'ai malheureusement pas tout lu et peut être cette question fait elle doublon. Si c'est le cas, je vous présente mes excuses et vous remercie vivement pour votre réponse.

Bonne journée !
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 02 mai 2007 :  10:39:07  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Les fosses septiques qui se vident tous les 2 à 4 ans, sont à vider par le locataire. Je pense que si le locataire arrive "fosse pleine", il a un recours, comme pour toutes les entretiens locatifs non faits à son arrivée...
Pour les fosses "théoriquement sans vidange", c'est plus compliqué déjà.
Etes-vous bailleur ou locataire?
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 02 mai 2007 :  11:22:39  Voir le profil
Lien utile

http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=52889&SearchTerms=fosse

Car, comme il l'est indiqué dans ce sujet, il convient de connaître la date de la dernière vidange, la périodiciété imposée par le SPANC ainsi que la durée de présence du locataire

Thoveyrat,

Citation :
Pour les fosses "théoriquement sans vidange", c'est plus compliqué déjà.

Cela n'existe plus les "fosses théoriquement sans vidange" même si !!!!
de nombreuses fosses fonctionnent très bien sans jamais avoir été vidangées.

Mais les utilisateurs de ces fosses les entretiennent, or nous sommes dans une société ou il faut "niveller par le bas", càdire considérer le cas le plus imparfait et l'imposer à tous.

Il en est des fosses septiques comme des ascenseurs. On doit en trois étapes, 2008, 2013 et 2018 tout rénover pour, en particulier, rajouter des sécurités aux sécurités au cas ou l'on shunte volontairement les sécurités en place comme dans la majorité des incidents malheureusement mortels, dans de nombreux cas, constatés ces dernières années sur les ascenseurs.

Nous sommes dans une ère moderne(1) avec ses avantages et ses inconvénients et donc, toutes les fosses vont y passer à la vidange pour le plus grand bien des vidangeurs de tous ordres... ou au choix !

(1) Nous vivons une époque moderne comme se plaît à le souligner Philippe Meyer.

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 02 mai 2007 :  12:04:59  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
On a eu des cas ici où le locataire n'était même pas informé par le bailleur de l'existence d'une fosse, et se croyait raccordé au tout-à-l'égoût...
Quant à la fosse de mes parents, construite en 74, ayant supporté une famille nombreuse, elle n'a été vidangée qu'à la fin des années 90... gratuitement d'ailleurs, par un agriculteur qui a utilisé les boues pour un épandage...
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nilaine
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 02 mai 2007 :  13:07:41  Voir le profil

Merci Thoveyrat et Quelboulot !!

J'ai ainsi la réponse à ma question : dans le cas me concernant, c'est bien le locataire qui est concerné.

Vous m'avez bien aidée

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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 02 mai 2007 :  13:51:00  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Il est tout de même utile de préciser dans le bail les règles d'entretien de la fosse, et la date de la dernière vidange...
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moulinsart
Pilier de forums

838 réponses

Posté - 03 mai 2007 :  13:38:52  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par nilaine

A qui revient la charge d'une fausse septique A VIDER


Entre les "fausses septiques" et les "vraies sceptiques" mon coeur balance......

moulinsart
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 03 mai 2007 :  13:50:07  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Il fallait la faire! Merci de vous y être collé, je n'osais pas...
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