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 Sujet  |
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Aeros
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 03 mai 2007 : 15:34:21
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Bonjour à tous,
Je vends ma maison qui à une SHON de 167m2, batie sur une parcelle de 850m2, et ayant un COS de 0.20.
Une personne est tres interressée pour l'achat du bien (env. 400 000€).
Mais son projet est de créer 3 appartements, en louer 2, et conserver 1 appartement pour elle (en habitation principale).
Donc pas de soucis de partager la maison deja habitable (2 appartements), mais le soucis est l'amenagement du sous sol par rapport au COS, qui en fait, empeche toutes surfaces supplementaires.
Avez vous une solution concrete ?
Je pense qu'il y a peut etre une solution dans le domaine de la location sociale... mais bon, pas sur 
La maison à moins de 5 ans, batie en ZRR.
J'attends avec impatience vous avis et solutions (s'il y a !...)
Merci !
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 15:42:02
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le sous sol est-il une cave, ne disposant pour ouvertures que des aérations, et de moins de 1,8m. de haut...
si ce n'est pas le cas, il compte dans la SHON, qu'il ne faut confondre avec la surface habitable au sens du fisc... son "aménagement" ne créera alors aucune SHON, donc pas de problème de COS, même si vous dépassez (avant travaux).
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Aeros
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 16:32:59
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Le sous sol (60m2 amaenageable + 50m2 de garage, Ht=2.50m) à une fenetre et une porte, mais il faudrai creer une porte fenetre supplementaire (Declaration de Travaux à faire); afin de creer un appartement supplementaire, donc une surface de 60m2 env de SHON à cumuler sur la SHON deja existante (167m2).
Soit une SHON totale de 227m2, mais pas possible puisque le COS est de 0.20 pour 850m2 de terrain... |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 17:22:00
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vous ne créez de la SHON que si vous transformez le garage.
les 60m2 de ss-sol non garage forment déjà de la SHON. il ne seront pas modifiés par vos travaux.
donc ne touchez pas au garage et faites votre DT....
de toutes façons, DT ou pas DT, vos travaux ne doivent pas augmenter respecter le dépassement de COS existant peut-être déjà.
Attention: la création d'un nouvel appartement impose peut-être de créer une nouvelle place de stationnement : à vérifier dans le règlement de POS de votre zone. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 03 mai 2007 17:23:40 |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 17:30:33
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| Si le sous-sol est très enterré, malgré la fenêtre, le logement pourra-t-il être loué en loi de 89? |
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Aeros
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 17:33:45
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En fait le sous sol en question (60m2) n'est pas inclu dans la SHON existante (167m2), car en Savoie, il est quasiment obliger de realiser la maison sur sous sol, cause terrain en pente.
Et en regle generale, le soubassement est en SHOB, mais pas en SHON.
Donc il faut creer de la SHON... |
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Aeros
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 17:38:44
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Ci joint une photo du chantier ...
Afin de mieux se rendre compte.
![]() |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 17:55:04
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| il n'y a peut-être pas été inclus au moment de la construction, mais s'il comporte une porte et une fenêtre, il en fait aujourd'hui partie, sauf s'il est entièrement déclaré en garage et que son affectation n'a pas été modifiée (jusqu'en 1990, la définition de la SHON et de la SHOB variait suivant les services instructeurs). |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 18:19:33
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d'accord avec Thoveyrat : inclus ou pas dans le calcul initial, ce sous sol forme aujourd'hui de la SHON pour sa partie hors garage...
pour info, je suis en Isère, donc les pentes, on connait  |
cordialement
Emmanuel Wormser
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 19:02:44
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On apprend beaucoup à vous lire, Laurent, vous, et quelques autres... Vous lire devrait faire partie de la formation continue de tous les instructeurs en PC! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 03 mai 2007 : 19:07:41
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thoveyrat,
c'est ici que j'ai appris !!! (et dans quelques autres forum...) |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Amenagement sous sol semi enterré
Forum fermé
