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Pliskin
Contributeur débutant
13 réponses |
 Posté - 27 juin 2007 : 22:22:54
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Bonjour,
Ayant participé il y a quelques semaines à l'AG de mon immeuble, je ne peux que me lamenter face aux autres copropriétaires qui viennent sans se documenter et sans savoir ce pourquoi ils votent !!!
De plus les gens on peur du syndic (c'est comme si mon patron avait peur de moi !!!) c'est vraiment incroyable.
Je me suis senti vraiment démuni face au Syndic qui semble pouvoir imposer tout ce qu'il veut aux copropriétaires.
Pour commencé, j'ai été nommé Président de l'AG, chose facile car j'étais le seul à me proposer (ce qui prouve que les gens n'ont pas grand intéré car je suis le dernier copropriétaire de l'immeuble et sûrement le plus jeune (25 ans)).
J'ai dû me battre durement face à la représentante du Syndic qui faisait évidement tout pour me discréditer face aux autres.
- Pour le vote du Quitus, j'ai essayé de faire comprendre au gens qui ne fallait pas voter pour, mais la représentante du syndic à su faire tourner les choses à son avantage.
J'ai quand même réussi à mettre le doute aux copropriétaires et la majorité des votes était nul, mais il y a eu 3 pour et 1 contre, donc le Quitus a été accepté.
- Pour les comptes séparé, j'ai également dû me battre, mais dans le vide cette fois.
La femme du Syndic a rangé les autres copropriétaires de son côté en affirmant que le Syndic géré une dizaine de comptes d'immeuble et que si un compte se retrouvé en négatif, le Syndic pouvait le gérer grâce à l'argent des autres comptes (ce qui me parait complètement abusif).
De plus, il me semble que le syndic se doit de payer les frais supplémentaire si le budget dépasse celui voté, donc il est impossible de se retrouver en négatif !?!?
- enfin je me suis battu pour des frais privatifs en cas de mutation.
Je vous écrit le texte complet figurant sur le contrat afin que cela soit plus clair :
Citation :
"Frais Privatifs en Cas de Mutation :
L'Acquéreur n'étant pas partie au contrat, rien ne doit lui être facturé, tout étant à la charge du vendeur uniquement (quelle que soit la nature du lot).
Frais d'arrêté de compte, établissement du questionnaire, renseignements aux notaires, Administrations,etc... , opposition sur prix de vente en cas d'impayé, etc.
le syndic établira les décomptes entre vendeur et acquéreur et la répartition pour solde interviendra après approbation des comptes par l'Assemblée Générale.
Tarif du dossier complet pour la vente ou mutation : 162 Euros T.T.C.
Celle prestation et sa rémunération devant être expressément confirmées en Assemblée Générale avec l'adoption du mandat de syndic."
Pour commencer, je pense qu'il est inacceptable de voir figurer sur un contrat le mot "etc...", c'est trop facile comme justificatif.
Je me suis documenté vite fait, juste avant l'AG, sur ces frais et j'ai découvert que c'était un abus des Syndic, est-ce vrai ?
Je me suis battu (tout seul bien sûr) pour enlevé ces frais, sans succès. Mais j'ai quand même réussi à les descendre à 100 Euros.
J'aurais donc quelques questions à poser :
- Comment convaincre les copropriétaire de ne pas voter le Quitus ?
- Le vote du quitus est-il obligatoire par la loi de figurer dans les question de l'AG ?
- Comment convaincre les copropriétaire pour avoir un compte séparé ?
- La justification du Syndic sur la gestion commune des comptes de plusieurs copropriétés est-elle exacte ?
- Les frais de mutation cités ci-dessus sont-ils vraiment légal ou est-ce un abus ?
Par avance, merci de vos réponses.
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 27 juin 2007 : 22:50:50
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On constate que vous vous manquez de connaissances en droit de la copropriété.
Il faut vous former par la lecture des textes de base.(L/65 & D/67)
Après, vous pourrez ruer dans les brancards, car vous avez à faire à un drôle de syndic et à des copropriétaires médusés.
Revenez nous voir pour d'autres renseignements plus précis.
Lisez le site de JPM et vous serez déja dégrossi .
Vous avez aussi un guide sur UI et de la lecture à gogo sur le NET.
Courage.A+++ |
Edité par - oldman24 le 27 juin 2007 22:53:08 |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 27 juin 2007 : 23:23:48
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Cela m'ennuie un peu quand oldman et nefer, vous répondez à des questions par "lisez les décrets ! et revenez ensuite...".
En effet, si les gens viennent poser des questions ici, c'est parce qu'ils désirent des réponses sur les points précis qu'ils exposent.
Tous n'ont pas forcément le temps ou l'envie de se palucher des dizaines et des dizaines d'heures à lire tous les textes, ou parcourir les sites spécialisés dans la Copropriété.
Cette personne ne demande pas la lune, juste des éclaircissements...
Qu'en pensez-vous ?  |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 27 juin 2007 : 23:33:26
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Citation :
Initialement entré par Pliskin
J'aurais donc quelques questions à poser :
- Comment convaincre les copropriétaire de ne pas voter le Quitus ?
- Le vote du quitus est-il obligatoire par la loi de figurer dans les question de l'AG ?
- Comment convaincre les copropriétaire pour avoir un compte séparé ?
- La justification du Syndic sur la gestion commune des comptes de plusieurs copropriétés est-elle exacte ?
- Les frais de mutation cités ci-dessus sont-ils vraiment légal ou est-ce un abus ?
- Les convaincre en imprimant ceci : http://www.unarc.asso.fr/site/actumois/juin04.htm. Le quitus n'est pas obligatoire, et son refus n'a aucune conséquence si tout va bien : seule différence, si quelque chose va mal, vous pouvez faire quelque chose pour arranger ça, sans vous entendre dire "les comptes ont été approuvés et le quitus donnés vous savez, désolé".
- La résolution pour le quitus est obligatoire en effet, et doit être distincte de celle de l'approbation des comptes.
- C'est triste, il faudrait plutot leur dire que par défaut si rien n'est voté, on a directement un compte séparé ! Cependant, on peut y déroger... Dites leur que (si c'est le cas) votre copropriété n'a jamais à être à négatif, que tant bien même c'est interdit d'être en négatif, et que si le Syndic insiste tant pour avoir un compte séparé, c'est car les intérêts sont dans sa poche et non sur celle du Syndicat !
- Les Syndics ont des sous-comptes, mais personnellement je ne saurais répondre en étant certain. dans tous les cas, je ne pense pas qu'on puisse utiliser l'argent de quelqu'un d'autre donc pour moi c'est un gros mensonge...
- Frais de mutation : lisez ceci http://www.unarc.asso.fr/site/abus/1104/abus274.htm . L'état daté est payant (à la charge du vendeur), les frais de mutation sont illégaux : point barre, tout est dit. Là encore, imprimez ça...
Sinon, rendez vous sur le site de l'ARC : http://www.unarc.asso.fr et consultez tous les "abus", en faisant une recherche par exemple...
Bon courage ! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 27 juin 2007 : 23:39:19
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Pliskin : Citation :
il me semble que le syndic se doit de payer les frais supplémentaire si le budget dépasse celui voté, donc il est impossible de se retrouver en négatif
Où avez vous pu lire cette énorme bourde ?
Vous nous racontez vos luttes contre les multiples abus du syndic. Vous avez tenté de faire comprendre aux copropriétaires qu'ils étaient malheureux même s'ils ne s'en rendaient pas compte  Celà rappelle de mauvais souvenirs !
Dans tout celà pas un mot au sujet de la gestion de l'immeuble !
Conseil : une année de formation à la gestion des immeubes en copropriété et vous proposez votre candidature aux fonctions de syndic bénévole lors de la prochaine assemblée. N'oubliez pas l'assurance de responsabilité
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 02:01:08
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Flap: PLiskin attend vos explications sur le budget prévisionnel (comment l'établir, à quoi correspond il ???) , sur le budget réalisé, comment sont effectués les appels de fonds........
Une remarque: c'est mon premier message sur ce fil!!!! |
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Pliskin
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 04:02:25
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Je suis heureux de voir qu'il y a du monde actif sur ce forum et je vous remercie tous pour vos réponses rapide.
Merci beaucoup Flap pour vos réponses clair sur chacune de mes questions, ainsi que les liens qui m'aideront, je l'espère, à ouvrir les yeux des autres copropriétaires.
Pour la gestion de l'immeuble et le budget prévisionnel il n'y a aucun problème, mes question ne portaient pas là-dessus.
j'ai toutefois un petit souci étant donné que l'ensemble immobilier de mon immeuble appartient à un autre Syndic qui nous facture donc des frais de servitude. Nous avons eu un bilan détaillé des dépenses, mais il faudrait que je puisse l'approfondir encore car ça représente une part importante du budget.
Pour ce qui est du Syndic bénévole ce serait l'idéal bien sûr, mais malheureusement je ne me sent pas capable de partir tout seul dans cette aventure et cela me prendrait du temps pour tout comprendre. De plus, il faudrait que les copropriétaires l'accepte.
Mais j'en parlerais avec l'autre membre du conseil syndical pour savoir ce qu'il en pense.
Citation :
Pliskin : il me semble que le syndic se doit de payer les frais supplémentaire si le budget dépasse celui voté, donc il est impossible de se retrouver en négatif.
JPM : Où avez vous pu lire cette énorme bourde ?
Sur un article, je vais essayé de le retrouver. Mais si vous me dites que c'est impossible alors je dois me tromper, j'ai dû mal comprendre.
Dès que j'aurais plus de temps, j'essayerais de lire les textes de loi, mais c'est un peu déprimant de vérifier que le syndic que l'on paye fait bien son travail.
Encore merci à tous. |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 09:16:28
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Nouveau copropriétaire vous fûtes nommé président de scéance, pourquoi le Président ou un membre du CS n'a t'il pas excercé cette fonction ???
Le Syndic n'a rien à voir dans une AG de Copropriétaire surtout lorsqu'il est comme le votre, en affirmant des contre vérités grossières ( compte débiteur )
Le Quitus n'est pas obligatoire DU TOUT, ceci est une invention des Syndics pour que l'AG lui donn l'absolution. Nous refusons cette résolution et nous ne la votons pas si le Syndic la propose à l'ODJ.
Comme vous le propose quelques personnes, plonger vous dans les textes importants et sur ce site, vous trouverez les arguments forts pour contrer votre Syndic sur ses absurdités.
Avez-vous postuler comme membre du CS ?? Ceci est important pour contrôler la gestion et les comptes de la Copro.
"La valeur n'atttends pas le nombre des années", n'est ce pas
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 09:30:51
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Citation :
Initialement entré par Flap
Cela m'ennuie un peu quand oldman et nefer, vous répondez à des questions par "lisez les décrets ! et revenez ensuite...".
En effet, si les gens viennent poser des questions ici, c'est parce qu'ils désirent des réponses sur les points précis qu'ils exposent.
Tous n'ont pas forcément le temps ou l'envie de se palucher des dizaines et des dizaines d'heures à lire tous les textes, ou parcourir les sites spécialisés dans la Copropriété.
Cette personne ne demande pas la lune, juste des éclaircissements...
Qu'en pensez-vous ?
Bonjour Flap,
Je préfère toutes les contributions sous ce topic, à la votre !
Merci à eux.
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alsa
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 12:48:28
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| Un copropriétaire, présent dans une assemblée générale, n'a pas envie de palabres ni de complications. Le syndic est "un mal nécesaire" pour gérer les parties communes. Je vote donc le quitus. Ne pas voter le quitus ne sert à rien - sauf pour ceux qui croient aux discours - car aller en justice coûte cher, très cher. Alors autant rester stoïque. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 12:51:05
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Citation :
Initialement entré par Pliskin
Bonjour,
- Pour les comptes séparé, j'ai également dû me battre, mais dans le vide cette fois.
La femme du Syndic a rangé les autres copropriétaires de son côté en affirmant que le Syndic géré une dizaine de comptes d'immeuble et que si un compte se retrouvé en négatif, le Syndic pouvait le gérer grâce à l'argent des autres comptes (ce qui me parait complètement abusif).
De plus, il me semble que le syndic se doit de payer les frais supplémentaire si le budget dépasse celui voté, donc il est impossible de se retrouver en négatif !?!?
- enfin je me suis battu pour des frais privatifs en cas de mutation.
Je vous écrit le texte complet figurant sur le contrat afin que cela soit plus clair :
Citation :
"Frais Privatifs en Cas de Mutation :
L'Acquéreur n'étant pas partie au contrat, rien ne doit lui être facturé, tout étant à la charge du vendeur uniquement (quelle que soit la nature du lot).
Frais d'arrêté de compte, établissement du questionnaire, renseignements aux notaires, Administrations,etc... , opposition sur prix de vente en cas d'impayé, etc.
le syndic établira les décomptes entre vendeur et acquéreur et la répartition pour solde interviendra après approbation des comptes par l'Assemblée Générale.
Tarif du dossier complet pour la vente ou mutation : 162 Euros T.T.C.
Celle prestation et sa rémunération devant être expressément confirmées en Assemblée Générale avec l'adoption du mandat de syndic."
Pour commencer, je pense qu'il est inacceptable de voir figurer sur un contrat le mot "etc...", c'est trop facile comme justificatif.
Je me suis documenté vite fait, juste avant l'AG, sur ces frais et j'ai découvert que c'était un abus des Syndic, est-ce vrai ?
Je me suis battu (tout seul bien sûr) pour enlevé ces frais, sans succès. Mais j'ai quand même réussi à les descendre à 100 Euros.
J'aurais donc quelques questions à poser :
- Comment convaincre les copropriétaire de ne pas voter le Quitus ?
- Le vote du quitus est-il obligatoire par la loi de figurer dans les question de l'AG ?
- Comment convaincre les copropriétaire pour avoir un compte séparé ?
- La justification du Syndic sur la gestion commune des comptes de plusieurs copropriétés est-elle exacte ?
- Les frais de mutation cités ci-dessus sont-ils vraiment légal ou est-ce un abus ?
Par avance, merci de vos réponses.
A quel titre "la femme du syndic" est-elle intervenue au cours de l'AGO ?
Avez vous vérifié si vous avez un compte séparé -de droit- ou un compte unique après résolution d'une AGO ?
Si vous avez un compte séparé quel est le supplément d'honoraires que vous versez ?
Quand le PV a-t-il été rédigé ? par qui ? signé par qui ?
Vous voyez qu'il est possible de vous poser des questions lorsqu'on n'est pas flapi ! |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 13:32:47
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alsa : Citation :
Un copropriétaire, présent dans une assemblée générale, n'a pas envie de palabres ni de complications. Le syndic est "un mal nécesaire" pour gérer les parties communes. Je vote donc le quitus. Ne pas voter le quitus ne sert à rien - sauf pour ceux qui croient aux discours - car aller en justice coûte cher, très cher. Alors autant rester stoïque.
ALSA, laissez-vous un étranger gérer vos factures et paiements courant sans vérifier ce qu'il fait??? j'en doute.
Un syndic n'a rien à faire dans une AG de copropriétaires sauf celle-ci l'invite. C'est la Loi.
Vous parlez de "mal nécéssaire", si cela vous fait mal, vous en redemandez, cela s'appelle du Masochisme, vous l'êtes peut-être, mais pourquoi imposez cela aux autres Copros.
Le Quitus n'est pas obligatoire et surtout pas légal. Vous n'avez pas besoin d'aller au tribunal pour contrôler l'action de Syndic.
Je vous conseille fortement de changer celui-ci.
N'oubliez pas que c'est vous qui payez.
Malheureusement votre attitude laxiste et peureuse n'aide pas la copropriété; si vous n'aimer pas les discussions et prendre les bonnes décisions, n'allez pas aux AGs; vous éviterez des soucis à vos voisins. |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 13:36:08
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oldman
Je pense que Pliskin voulait dire que le syndic est une femme. Mais vous avez bien fait de reveler ces mots, on ne sait jamais.
Pliskin a l'air de très bonne volonté et va certainement remuer et remettre des choses en place dans cette copro comme tous ceux qui arrivent en tant que nouveau copropriétaire.
Je lui souhaite de ne pas baisser les bras trop tôt car la tâche est souvent immense et a besoin de plusieurs années. Alors bon courage |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 28 juin 2007 : 23:26:44
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[/quote]Bonjour Flap,
Je préfère toutes les contributions sous ce topic, à la votre !
Merci à eux.
[/quote]
Pour quels motifs ? Juste parce que j'ai osé dire que vous étiez désagréable ? wahouuuuu, trop dur... lol |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 29 juin 2007 : 21:28:55
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Alsa :
"Le syndic est "un mal nécesaire" pour gérer les parties communes. Je vote donc le quitus  . Ne pas voter le quitus ne sert à rien ......"
Vous en avez d'autres comme celle-là ?
Pardon, mais voila la parfaite illustration du copropriétaire "mouton" qui ne sait pas ce qu'il fait mais pour ne pas paraitre idiot le fait tout de même !! .....
Si ne pas voter le quitus ne sert à rien, autant ne pas poser la question et le donner automatiquement .... à condition qu'on sache ce qu'est le quitus et à quoi cela engage de le donner .... |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 29 juin 2007 : 21:34:02
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Certes gedehem, mais vous avez tronqué la citation d'alsa qui poursuivait en disant que "Ne pas voter le quitus ne sert à rien - sauf pour ceux qui croient aux discours - car aller en justice coûte cher, très cher".
Elle a raison ! |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 29 juin 2007 : 23:44:39
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Non, la partie tronquée étant tout aussi idiote !!!
Le fait de ne pas donner quitus n'a rien à voir avec un litige ni avec quelque action en justice que ce soit !!!
Mais je sais que vous le savez !
En revanche, que voila un 'beau' discours que de dire que de ne pas donner quitus ne sert à rien : c'est totalement ignorer en quoi consiste le quitus et donc le fait de le donner !!!
C'est ne pas voir plus loin que le bout de son nez, ou plutot comme le précise alsa :
"Un copropriétaire, présent dans une assemblée générale, n'a pas envie de palabres ni de complications."
Effectivement, sur cette base, tout est dit !
Restons ignorants et donc "mouton" .....
Au fait : pourquoi donc alors aller aux AG ?? 
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 29 juin 2007 : 23:52:24
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Citation :
Initialement entré par gédehem
Mais je sais que vous le savez !
he he he
je n'aimerai pas vous avoir en face de moi lors d'une AG |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 30 juin 2007 : 00:49:36
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airjordan : le quitus n'a pas a être donné à un synidc, ce n'est pas la loi, mais une invention du Syndic.
airjordan : si vous faites dans une assemblée générale un comptte-rendu comptable et moral de votre activité, vous pouvez demander un quitus sur votre gestion; mais un synidc n'a rien à faire dans une AG, et connaissez vous un syndic qui présente avec l'ODJ un cmpte rendu de son activité??? On reconnait bien le syndic derrière vos gentils commentaires!! |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 30 juin 2007 : 10:40:06
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bof !
Me concernant, comme je l'ai répété sur ce forum, il est impensable pour moi de ne pas faire un compte rendu moral et financier au moment du vote sur l'approbation des comptes !
Dans la majorité des cas, mon rapport dure une dizaine de minutes et est suivi d'une phase questions-réponses avec mes copropriétaires;
inutile de vous dire que le quitus ne m'a jamais été refuse !
Il y a un seul inconvénient, le rapport du CS (préalable à mon compte rendu )n'a plus la même importance ni le même effet sur les copropriétaires !
Je travaille depuis maintenant 3 ans, et je pratique depuis 3 ans de la sorte si bien que les copropriétaires ont pris (la fâcheuse!) habitude de ne plus écouter les rapports des CS mais se concentrent sur mon compte rendu, plus complet, il est vrai.
Pour 2 copropriétés, je ne fais pas ce compte rendu, à la demande des membres du CS, qui tiennent à leurs attributions.Inutile de dire que le quitus m'est donne à l'unanimité lors des ag de ces deux copro.
Philippe388 vous avez sans doute été victime d'un fort mauvais confrère syndic pour tenir de tels propos à mon égard.Attention à ne pas trop généraliser. |
Edité par - air jordan le 30 juin 2007 10:44:28 |
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mamée
Contributeur vétéran
148 réponses |
Posté - 30 juin 2007 : 14:15:17
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Toujours le fameux quitus !
D'après la définitions du quitus, il parait inutile -voire inepte- de le voter puisque nous dédouanons le syndic pour faute de gestion éventuelle et mettons hors circuit son assurance.
Dans notre cop. pendant des années, le syndic a fait ce qu'il a voulu et a toujours obtenu le quitus.
Ceci dit, en tant que nouveaux membres du cs, malgré l'approbation des comptes et le quitus, nous avons renégocié un contrat de 2002 et récupéré mlusieurs dizaines de milliers d'euros ; la semaine prochaine nous renégocions nos contrats d'ascenseurs -avec l'appui du syndic- qui ont été signé sans étude avec une augmentation de 23 % depuis la modernisation.
Pour cette année nous réléchissons le donner ou pas ?
Cette année, nous avons l'intention d'ajouter à la fin de nos cr de cs, l'explication (non partisane) des différents points obligatoires à voter en AG, car la plupart ignore le sens de la question.
Nous espérons ainsi que les cop. se sentiront concernés et peut-être s'intéresseront d'avantage à la gestion de leur cop, peut-être aussi à leur cs.
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