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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
 Posté - 04 août 2007 : 11:39:45
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Mon terrain bordant ma rue et etant en contebas de ma celle-ci ,je ne peux donc pas y penetrer avec ma voiture ,cette meme rue a ete edifiée à 2.20 m au dessus du terrain naturel voila bien longtemps en creant un mur de retenue des terres ,ma rue etant donc en partie haute!
J'aimerai avoir la possibilité de creer une rampe d'acces afin de pouvoir penetrer dans mon terrain ,voir meme pouvoir y garer ma voiture!
Ceci dit une petite construction en tres mauvais etat est batie sur ce terrain ,ma futur maison ! mais la mairie ne m'autorise que 20 m2 de shob ,je precise bien de shob pour un agrandissement supplementaire !
j'aimerai donc utiliser ce droit qu'on m'accorde pour l'habitation et non pour une place de parking et ou une rampe d'acces carrossable en exterieur, alors que c'est demandé quand on fait une construction "lourde".
mon terrain etant largement grand pour accepter une telle rampe .ceci dit ,ce faible droit que l'on m'accorde est du à la nature "faiblement inondable de mon terrain " cette rampe ne participant pas à l'accroissement d'un risque ou retenue pour l'ecoulement des eaux en cas de crue !car loin du lit de cette riviere !
on me dira de voir avec le service instructeur de la mairie ,mais comme ils sont "fermés et absolument pas aimables"je ne prefere pas leur mettre la puce à l'oreille trop tot pour ne pas lezs braquer !!!et arriver avec un projet qui tienne la route!
Autre question ,si je peux me permettre !
la facade de ma maison bordant ma rue est construite depuis peut-etre 60 ans ,voir plus encore ,en limite separative directement sur la rue qui ne comportant pas de trotoire ( pas du tout passagère car à la campagne!)
cette meme facade est construite directement à l'aplomb sur le mur de retenue de terres ,celui la meme qui a permis la realisation de cette petite route voila tres longtemps,route appartenant ,ou a la ville ou à la dde ,je precise que c'est dans une toute petite de province!
la question est donc la suivant ;
Ou se situe donc ma proprieté concernant une eventuelle mitoyenneté avec le bien public,sachant que la hauteur du mur de retenue de la route fait 2.20 m de haut et que le mur de ma maison donc construit à l'aplomb au dessus de celui-ci fait la meme epaisseur environ 50 cm )?
qui est responsable de l'entretien ?
au rez de jardin quand on rentre dans cette piece on voit donc le mur de soubassement de ma rue ,dois-je le compter en shob en entier ou pour moitié ,ou rien du tout ,sachant qu'il a ete fait en premier lieu pour maintenir les terres de la rue,mais que celui qui a construit la maison à l'epoque s'en est servie pour monter la facade de la maison coté rue ,dessus ?
je sais ,c'est pas evident comme explication ,et celui ou celle qui aura comprit et repondu ,...........ben chapeau et merci beaucoup ,car c'est assez chiadé comme explication,sutout sans croquis!!!
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 11:44:30
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ni la rampe d'accès ni un mur en lui même ne forment de la SHOB.
pouvez vous donc préciser exactement ce que vous voulez savoir ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 12:12:59
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ben ,j'ai lu que les travaux d'infrastructures routieres meme pr,n'etaient pas soumis à demande ,permis ou autres !!!ça m'etonerait bien!!!
Donc en fait ,ce qui me coince ,c'est cette seule possibilité d'accés à mon terrain ,en voiture ,plus le fait de devoir creer une place de parking d'une part, selon la loi , mais surtout par commodité !
et ces foutues 20 m2 de shob seulement autorisés!!!snif
j'ai bien vu que l'emprise au sol etant compté en tant que shob,meme si c'est une rampe exterieur?
n'y a t-il pas une notion de construction collé au batiment principal ou autre condition qui fasse que cette rampe ne puisse pas me bouffer ces seuls 20 m2 de shob en plus de l'actuel ? |
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 12:39:09
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En fait ,j'ai exposé 2 problemes ;
1:Celui concernant mon besoin de creation d'une rampe d'acces en contrebas de ma rue afin de pouvoir rentrer ma voiture sur mon terrain qui se situe 2.2 metre plus bas que le niveau de ma rue ,elle meme crée il y a tres tres longtemps ,un peu comme un chemin de ronde sur les rampart d'une ville medievale ,(d'ailleurs c'est un peu le cas !)
2:à qui ,d'apres les explications que je donnais au message initial appartient,d'une part le mur de retenue de ma rue ( je pense qu'il n'est pas à moi et j'en veux certainement pas la propriété !)et à qui appartient le mur de ma maison qui lui est edifié au dessus et en alignement vertical avec celui qui retient la rue ,en fait "le meme" mais au dessus sur un lineaire de 9 metres de long sur 3,00 metre de haut,ce mur est un des 4 qui constitue ma maison!
c'est tres litigieux !!! qui est responsable ,sachant que je me "sert" de ce mur !(enfin celui qui ,il y a tres longtemps a construit cette petite maison!) |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 13:16:57
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Citation :
Initialement entré par maisondepapier
En fait ,j'ai exposé 2 problemes ;
1:Celui concernant mon besoin de creation d'une rampe d'acces en contrebas de ma rue afin de pouvoir rentrer ma voiture sur mon terrain qui se situe 2.2 metre plus bas que le niveau de ma rue ,elle meme crée il y a tres tres longtemps ,un peu comme un chemin de ronde sur les rampart d'une ville medievale ,(d'ailleurs c'est un peu le cas !)
avez vous lu ce fil de Laurent sur SHON/SHOB : où voyez vous qu'un accès crée de la SHOB ?
votre projet ne constitue pas une terrasse mais bien une voirie.
il vous faut une autorisation non pas parce que ça crée de la SHOB mais parce que ça crée un accès sur le domaine public Citation :
2:à qui ,d'apres les explications que je donnais au message initial appartient,d'une part le mur de retenue de ma rue ( je pense qu'il n'est pas à moi et j'en veux certainement pas la propriété !)et à qui appartient le mur de ma maison qui lui est edifié au dessus et en alignement vertical avec celui qui retient la rue ,en fait "le meme" mais au dessus sur un lineaire de 9 metres de long sur 3,00 metre de haut,ce mur est un des 4 qui constitue ma maison!
il est certain que la partie haute est de votre entière responsabilité.
pour la partie basse, normalement, elle appartient à celui à qui profite le soutènement et a donc été construite sur le domaine public... ce qui signifie que vous même -ou votre auteur- a construit sur le domaine public... ce qui signifie que vous contrevenez au principe d'inaliénabilité du domaine public, donc que votre maison peut être démolie !
autre solution : le mur de soutènement a été construit dans votre propriété, sans expropriation ou acquisition par la commune de la bande de terrain qui le supporte...
il constitue alors une emprise irrégulière que vous n'avez aucune chance de pouvoir contester dans une action en démolition (qui ne vous intéresse d'ailleurs pas) mais qui permet de négocier un partage de frais d'entretien avec la collectivité.Citation :
c'est tres litigieux !!! qui est responsable ,sachant que je me "sert" de ce mur !(enfin celui qui ,il y a tres longtemps a construit cette petite maison!)
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cordialement
Emmanuel Wormser
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 14:11:18
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ben deja merci d'avoir reperé mon "probleme"!
ensuite ,c'est pas trop l'acces par lui meme qui me poserait probleme ,bien que,car deja que'appel t-on accés?l'ouverture par elle meme ou l'ouverture +le cheminement qui permet aller d'un point à un autre point?exemple de l'exterieur vers le terrain jusqu'à se trouver sur le terrain lui-meme ?
En fait le reel probleme ,si il y a probleme est "la rampe carrossable en elle meme ,constitue-t-elle de la shob?
car si oui, du fait des 2.20 metres de haut de denivellement il me faudrait une rampe ayant certain nombre de metres pour pouvoir décemment descendre une voiture jusqu'au niveau de mon terrain sans me sentir comme l'attraction de chez Disney; voyage sur la lune !!!
et cela multiplié par la largeur de la rampe ,entre 3.50m et 5,00m ,calculé à la base de cette "construction" sachant que c'est la surface en m2 de l'emprise au sol sur lequel est bati la rampe que l'on comte .........!
Donc ,dois-je considerer que l'emprise de cette rampe doit-etre deduit de ces "put..ns" de 20m2 de shob qu'ils m'autorisent ,sachant que ces pauvres 20 m2 vont etre "explosés à la hausse car ma voiture n'est plus une "norev ou une majorette! et que je ne pourrais encore moins les utiliser(ces foutus 20 m2 !) pour agrandire ma t'ite maison !!!
hum ,je dois pas ecrire trop clairement à ce que je pense!
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 14:16:27
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j'ai écrit une seule phrase interrogative dans mon message précédent et j'en pose maintenant une nouvelle : avez vous pris le temps de répondre aux deux questions qu'elle contient ?
la seul point qui intéresse le gestionnaire de la voirie est l'ouverture elle même.
donc , "put...n" selon vos propres termes, répondez aux questions posées si vous voulez des réponses sensées  |
cordialement
Emmanuel Wormser
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 15:04:57
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| concernant ce fil , evidement que je l'ai lu ,je cherche pas à em..rder qui que ce soit avec mes questions si elles ont deja ete traitées ,bien qu'on peut en rater ou faire de mauvaises recherches,donc,ce fil ne m'indiquant pas justement si un acces(ce terme manque de precision d'ailleurs pour les gens optus que nous devenons face aux regles optues de nos citoyens legislateurs ,decideurs ! )d'ou justement cette demande de precision,j'imagine deja la tete de mon "instructeur en mairie" si je me pointe en face de lui avec un truc qui va l'obliger à me repondre ,le sentir agacer car mon projet n'est pas celui de monsieur bouygues,ficelé aux petits oignons!ca tete de gros nounours qu'a pas eut son carambar et qu'est prét à me coincer les doigts des que je vais rentrer dans son bureaux...ail,ail non monsieur arreter de me faire mal ,je reviendrai plus vous embeter ,et repartir la que.e entre les jambe à me dire "tient,je vais encore faire chi.r les gens de chez unniversimmo avec mon probleme que l'autre noeud de la mairie n'aura pas voulu me repondre ,et ainsi vous empecher d'aller à la plage ou sous le ceriser faitre un gros dodo .........sous le soleil de notre magnifique pays!!! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 15:17:11
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| bon, alors réponse : non la rampe n'est pas constitutive de SHOB parce qu'elle n'est pas une terrasse élevée à + de 60cm au dessus du Terrain naturel ni une surface couverte d'une toiture. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 15:27:39
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snif,snif,en fait la mairie ne m'autorise que 20 m2 de shob supplementaire ,est-ce que si je leur demande de faire cette rampe ,ils vont pas me dire ,mais monsieur "maisonenpapier",vous etes boucher ou quoi,en plus de vous foutre de nous parce que vous porter un nom à coucher dehors!(bluck !!!)vous allez creer de la shob avec votre rampe ,et comme elle fera + de 20 m2,on vous dit tout de suite "niet" ,ne passez pas par la case depart ,allez tout droit en prison (re-bluck!!!),pis d'abord,la mairie ferme ,c'est l'heure de plus nous seriner les oreilles ,z'aka aller voir un architecte si vous connaissez pas les lois !
donc ,monseigneur Wroomsi,ce serai donc de la voirie et donc il n'y aurait pas lieue de le compter en tant que shob à construire ????
ail ,non,pas les oreilles! |
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 15:39:59
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ben evidement non,ce n'est pas à proprement parler une terrasse (sauf si on penche la tete! )ca ca serait la reponse type du mec de la mairie ,non ,la je suis medisant (hi...hi...hi)mais la partie haute qui rejoint la route est quand meme à 2.20m de hauteur !
par contre heuuuu !faut pas que je lui mettre de toit à cette rampe!!!............(zut !),ben ,on z'i mettra pas ! (dommage !)
bon ,d'accord le francais est un peu casse coui.le ! voila pourquoi le legislateur à fait tant de lois,c'est pour meubler les forum,fallait y penser !
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 15:41:09
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maisondepapier:
- les intervenants sur UI sont tous de bénévoles
- si vous pouviez faire un effort pour écrire en français...et avec correction........... |
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 16:04:33
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oui madame ou monsieur Nefer,et excusez moi si mes paroles ont pu nuire au forum ,sachez toutefois que mon ton n'est nullement pour blesser ou me moquer,j'apprecie d'autant plus votre savoir,votre gentillesse à tous ,que ce soit en direction de Mr wroomsi qui a eut l'amabiliter de prendre de son temps pour me repondre que des autres intervenant present ou momentatement absent,sachez aussi que les mots que j'emploi sont pour "fleurir" et j'avoue aussi ,un peu amuser la galerie ,mais en gardant biensur à l'esprit que les sujets que l'on traite ici sur ce forum valent de l'or,aussi je me permet de payer ,à ma facon,tout en conservant un esprit de respect envers vous tous ,veuillez ne pas avoir pris ombrage de mes mots leger,je reiteire (je sais pas comment ca s'ecrit !)mes remerciement encore à Mr Wroomsi ainsi qu'à l'administrateur de ce forum tres ,tres respectable (et la je rigole pas !) au vu des apports qu'ils font de maniere benevole pour l'ensemble des personnes comme moi ,en manque de precision,et c'est meme beau à voir !
Mr Maisondepapier |
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 17:45:20
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Concernant ce meme projet, si je veux creer,à partir des quelques 1er metres venant du haut de cette rampe donc de la rue, un escalier lateral à cette dite rampe ,de maniere à ne pas avoir à marcher jusqu'au bout (bas )de cette rampe pour rejoindre le rez de jardin de ma maison , cette escalier se situant toujours en exterieur serait-il ,au meme titre que la rampe, exclus de declaration de shob dans le cas d'une demande de permis de construire pour la maison ,cette meme shob si precieuse que je dois concerver pour agrandire ma maison .
A quel titre ,eventuellement pourriez-vous me dire que la rampe ,et peut-etre aussi l'escalier ne sont pas à comptabiliser dans la shob?
Derniere question (enfin j'espere!),je suppose que pour cette rampe et cette escalier restent hors shob il faut qu'il soit sans vide en dessous , beton sur terre plein ? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 18:56:37
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toujours pas SHOB parce qu'aucune raison que ça en soit...
mieux vaut effectivement vide dessous.
au fait, un doute m'assaille : à quelle distance de la limite séparative du voisin sera située cette "voie" nouvelle ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 19:56:32
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reponse ;
En limite separative ! et bien sur je mettrai un part-vue de maniere à ce qu'il n'y ait pas de vue droite ou plongeante sur son terrain !
A propos du dessous des elements decris plus hauts,à savoir rampe et escalier,vous me dites "vide",mais alors dans ce cas, il y aurait shob en dessous?
evidement si vous me dites que c'est possible de laisser vide en dessous ,j'aimerai bien ,mais ca me parait bizarre !
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 20:01:13
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vous me dites ,"pas de raison que ce soit de la shob" !!!
je vous crois ,mais pourqoui donc ,c'est quand meme une construction ?
Aucun risques donc que les services instructeurs de la mairie ainsi que la dde me disent le contraire à propos de la shob? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 20:12:51
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je me suis mal exprimé : remplissez dessous pour éviter que le volume ne soit justement considéré comme une construction... il ne s'agit que d'une voie d'accès et c'est bien comme ça qu'il faut présenter ces travaux.
seule l'ouverture sur le DP sera donc soumise à autorisation spécifique.. ainsi que la construction du pare-vue formant cloture bien sur.
quant à savoir pourquoi et comment, les illustrations de la SHOB proposé par Laurent dans son fil montrent que toute ocnstruction n'est pas SHOB... Un piscine n'est ainsi pas de la SHOB, mais sa terrasse si lorsque elle est construite + de 60cm. au dessus du terrain naturel |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 04 août 2007 20:24:50 |
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 20:31:37
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ben je serai à 2.2o de haut en partie haute de rampe ! si avec ca ils me disent ,m'sieur maisondepapier,ecouter Mr Wroomsi ,il a raison !
ben moi ca me va!
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 04 août 2007 : 20:36:00
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| peut-on assimiler cette rampe qui pourrait faire grosso modo entre 45m2 et 60 m2 ,venant de 2.20m (haut)jusqu'au niveau du sol naturel point bas,à un exhaussement du sol !ils dise que les affouillement et les exhaussement du sol sont interdit !!! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 août 2007 : 08:16:26
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ça, c'est pour des raisons d'inondabilité, donc plus compliqué.
à voir avec eux (peut-être prévoir éventuel busage dans le soubassement de la rampe ?) |
cordialement
Emmanuel Wormser
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bonjour à tous ,question d'acces à mon terrain
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