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 Sujet  |
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
 Posté - 05 août 2007 : 09:23:06
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bonjour Mr wroomsi ,beau temps aujourd'hui dans le ,mi-sud-ouest !
actuellement se trouvent à la place de cette future rampe ,2 appentits en bois fermés avec portes,je pense et j'espere "declarés",ils doivent donc avoir leur propre shob!
Question ;si je les enleve ,puis-je recuperer leur shob (pour moi ,c'est du droit à shob et je vous jure que c'est pas pour jouer le "snob" !),pour les remettre autre part ?
eventuellement les réutiliser pour couvrir une partie de cette dite "futur rampe " et en faire,du moins dans ses premiers metres ,un garage ?
Et si vous me repondez oui ,ne risque t-on pas finalement de me dire que l'emprise au sol de cette rampe ou du moins à l'aplomb de ce "garage" soit aussi de la shob ?
(nul n'est sencé connaitre la loi ,d'accord ,mais je vous dit pas le nombre d'années d'etude qu'il faudrait pour finalement les connaitre ,ces "foutues" lois!sans oublier de remplacer le cerveau par un enorme disque dure!!!)
donc encore merci à votre amabilité et votre disponibilité ,j'espere que plein d'autres en profite afin de devenir de "bons citoyen"................en regle !
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 août 2007 : 09:34:08
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bonjour,
et si au lieu de dérouler pue à peu ce projet que vous avez bien réfléchi, vous nous disiez exactement le projet que vous avez, on éviterait des allers-retours fastidieux pour les autres lecteurs !
le "droit à SHOB" d'une parcelle n'existe pas, a priori. si vous démolissez et ne voulez pas "perdre" le crédit de 20m2 qui vous est accordé pour des raisons d'inondabilité de la zone, il faut a priori reconstruire au même endroit, c'est à dire en fait "réhabiliter" et non reconstruire... le règlement de POS de votre secteur, et celui du PPRI auquel il est soumis, prévoit certainement quelquechose là dessus.
en cas de vide règlementaire, cela sera cependant laissé à l'appréciation du service instructeur, de vos élus, et du juge en cas de conflit...
si vous prouvez que votre projet améliore la gestion du risque inondation par rapport à l'existant parce qu'il remonte le niveau des planchers habités et améliore la circulation des eaux d'inondation grace à un busage bien conçu, un tel projet peut être accueilli favorablement.
PS: pour prendre en compte la remarque bienvenue de Nefer, inutile de passer d'un extrême à l'autre, du grossier à l'obséquieux ! 
PPS: n'hésitez pas à insérer des croquis pour comprenne mieux le projet global. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 05 août 2007 09:35:45 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 05 août 2007 : 09:55:35
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maisondepapier:
Pour rappel: les intervenants sont des bénévoles!...qui viennent sur UI pour aider.
Si vous n'exposez pas clairement d'une part la situation actuelle,et d'autre part votre projet........les échanges de messages n'y gagnent pas en clarté
et en plus vous rajoutez, au compte goutte, des éléments.......
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 05 août 2007 : 10:46:24
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Message reçu !
Pensez bien que ce n'est pas pour faire du texte que je pose mes questions au compte goutte ,en fait et en tant que simple particulier,c'est suivant vos informations que je bati mon projet!
si des le depart ,je part dans l'idée de construir un "chateau" ,on me dira qu'il faut commencer par le debut!les regles en font partie ,sinon.........le chateau n'existera pas !
Cette histoire de "shon" est semble t-il pour vous peut-etre tres evident ,mais ce n'est pas le cas pour moi avant de venir vous embeter,sachez que j'ai remuer mes petits doigts sur mon clavier pour trouver des reponses à mon probleme,et si certains de mes mots vous paraissent obsequieux ,ce n'est pas pour faire de la "leche" mais bien pour vous dire à quel point et reellement vous etes utile pour moi et certainement pour d'autres aussi .
Ceci dit,il ne m'apparait pas etre un droit acquis pour moi d'avoir des renseignement d'une telle precision et oui ,d'une telle qualité !!! et non plus une obligation pour vous d'avoir à nous devoiler ce que tant d'internautes ,dont moi-meme ,ne savent pas ,il est des savoirs , qui peuvent paraitre annodins pour certains ,c'est à dire vous ,logiques et sans difficultés majeures ou particulieres ! mais qui et je vous l'affirme d'un niveau reelement pro ,ce dont nous autres ,simples citoyens avont besoin ,c'est certainement à cause de ce coté "interpretation des textes" ,d'une legislation rigoureuse que seul des habitués de la chose peuvent comprendre et retraduir avec des mots de monsieurs tout le monde ,preuvent en ai que si tant d'internautes viennent poser des questions !c'est qu'ils butent ,certains repartent avec leur info precieuse et ne vous remercieront pas plus que cela,moi,j'avoue que je bois vos paroles!et je n'exagere pas !et vous n'avez pas à en etre gené ....
l'administration et ces lourdeurs font que ,nous autres,et grace à ce formidable outil qu'est internet, mais aussi par l'existance de votre site et le devouement de certains et certaine ,que ce soit dans ce domaine ou dans d'autres ,nous nous sentons liberés de ...................ce poids et peut-etre aurons nous tendence à en faire trop ,mais c'est en plus tellement liberateur de sentir finalement des gens qui font certainement partis de ce "systeme" nous venir en aide ,c'est une vision ,c'est en tout cas la mienne .
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
Posté - 05 août 2007 : 11:46:14
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j'ose à peine continuer!
Notion de tolerence:
Egalement utile à ma construction de projet ,avant d'attaquer mon projet de construction !
je deviens aussi tatillon que l'administration ,c'en est soulant aussi pour moi !
Preuves en est ,je ne cherche pas la petite bete et pourtant l'element qui me manque est justement litigieux car imprecis !on me repondra que c'est à l'apreciation du service instructeur ,mais d'apres quel texte ?,surtout si l'un decidera que ,oui ,c'est possible alors que son voisin dira ...non,impossible !!!
Au vu du fil de Mr laurent dont vous me parlez,et pensez bien que je l'ai regardé sous toutes les coutures,il est mentionné que les avancées de toitures ne comptent pas en tant que shob!ou se situent la limite de portée ,sachant que techniquement ,on peut allez loin en portafaux !
je met donc les pieds dans le plat encore une fois ,et pas pour polemiquer, vous n'etes pas obligé de lire la suite ,voir meme de repondre ! ca me prend tellement la tete cette imprecision des textes!
Et en partant du fait que la presence ou non de poteaux de soutenement ,d'apres ce que j'ai compris tiennent lieux pour dire que shob il y a , ou shob il n'y a pas ,ainsi que,toujours argant du faite qu'une coursive avec sol en terre sans poteaux en rez de chaussée ,coté exterieur , ayant au dessus d'elle un niveau en surplomb !idem ,techniquement ca peut allez loin!
vous aurez bien compris que d'une part que l'etat nous pond des textes avec des obligations,et que si l'on demande plus de precisions en mairie,et c'est mon cas ,on nous envoie reellement ballader ,car evidement quand le gars de la mairie doit repondre à des questions tres pointues ,il pete un cable et nous envoie consulter un architechte....!
pourquoi l'etat n'irait pas jusqu'au bout de sa demarche et d'utiliser tout les cas possible,et dieux sait (le pauvre ,je te dis pas le boulot !) qu'il doit y en avoir !
et pendant ce temps la ,dehors il y a du soleil et je vous enquiquine avec ce truc !
C'est bien l'etat qui veut regler tout,au depart on habitait dans des grottes et ,seul le "gourdin" avait force de lois!
je vais m'en mettre un bon coup sur l |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 août 2007 : 18:32:44
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maisondepapaier,
quelques remarques fondamentales avant de répondre aux questions techniques : sortez de votre mépris pour l'administration ; plusieurs d'entre nous en "sont" ou en "sortent" d'où la pertinence de certaines de nos réponses mâtinées d'expérience... l'Administration ne fait qu'appliquer tant bien que mal des textes rédigés par vous puisque certainement vous allez voter, pour les municipales (règlements locaux d'urbanisme), les législatives et les cantonales (partie législative des codes applicables) et les présidentielles (parties règlementaires des codes applicables) !
donc, revenons à votre projet et lui seul, car c'est en fait le seul point qui vous intéresse, le reste n'étant que maladroit verbiage : vous voulez couvrir la rampe d'un toit ou d'un auvent, c'est bien ça ? et vous vous interrogez sur sa comptabilisation dans la SHOB dans ce cas là, c'est bien ça ?
faites un croquis pour nous en présenter l'architecture, nous pourrons vous répondre.
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cordialement
Emmanuel Wormser
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bonjour à tous ,question d'acces à mon terrain
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