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 Sujet  |
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dune
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 23 août 2007 : 08:53:50
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Pour me rendre à mon habitation, je dois emprunter un chemin réalisé sur toute la largeur du terrain de mon voisin. Ce chemin est en indivise.
Entre cette voie et son terrain ,il n'y a pas de borne
Pourtant il semble avoir été borné, comme nos deux parcelles car un plan nous a été délivré par le notaire , établi par un géomètre.
Dans mon acte de vente est notifié ; le vendeur précise que les terrains n'ont pas fait l'objet d'un bornage, dans celui de mon voisin , rien à ce sujet , pourtant nous avons le même vendeur et même notaire.
Je lui ai demandé par LR AR un bornage amiable , en particulier pour notre chemin en indivise car il ne me semble pas être fidèle dans sa largeur au plan que nous avons .
Il m'a répondu oralement vouloir faire des recherches pour trouver ces deux bornes manquantes, mais après une semaine de recherche ,rien de rien.
De mon côté , j'ai trouvé les quatre miennes.
Deux bornes seulement pour la voie en indivise réalisée sur son terrain , et deux pour sa parcelle , donc il manque les deux bornes qui séparent cette voie de son terrain .
Le géomètre en question, consulté, lui aurait dit de remettre simplement deux piquets à la place des bornes manquantes (arraché semble t-il , par on ne sait qui, puisqu'une trainait sur un mur et a soudain disparu et une autre se touve sur un tronc d'arbre le tout depuis quelques semaines)
Donc, toujours d'après cet expert, il suffirait de prendre les deux bornes existantes , de mesurer et de remettre d'un commun accord nous même, deux repères sous forme de bâton .
Pour ma part je ne suis pas convaincu car si les bornes existantes ont été elles aussi déplacées et remises de la même manière , rien n'est sur.
Je me suis laissé dire également que si le bornage a été fait par le passé , on ne doit plus jamais reborner.
Pouvez vous me donner la marche à suivre .
Merci
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 09:06:35
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un bornage n'est pas un simple plan réalisé par un géomètre en vue d'une division.
rappelez le géomètre -vérifiez d'abord qu'il est géomètre-expert, ce qui lui permet de faire un bornage ! - pour lui demander si ce qu'il a fait est un simple arpentage ou un plan ou bien un vrai bornage avec pose de bornes et PV de bornage opposable.
en effet, avec simplement trois bornes, on peut tout borner (principe de triangulation)...
si il n'a pas fait de bornage, vous pouvez provoquer le bornage amiable comme vous le souhaitez. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 23 août 2007 09:10:32 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 09:59:57
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Vous pouvez aussi effectivement planter les bornes vous-même, en réunion avec vos voisins.
Par contre, ce jour là, invitez 2-3 de vos amis à prendre l'apéro, afin qu'ils soient témoins de la scène : vous et vos voisins en train de planter des bornes délimitant vos propriétés.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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dune
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 10:19:23
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Merci pour vos réponse et votre humour, j'aime beaucoup.
Je vais appeler le géomètre qui semble être un expert et je vous donne le résultat.
Cordialement.
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maisondepapier
Contributeur senior
78 réponses |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 21:56:31
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Pour le coup il vaut peut-être mieux éviter de prendre l'apéro avant le bornage  |
Cordialement,
Romain |
Edité par - Space le 23 août 2007 21:56:53 |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:00:37
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Oui tout à fait d'accord avec Romain je pense qu'un apéro après Ie bornage serait préférabIe!!! |
Elisabeth |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:04:11
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Ouaaaaaaaaaaaaaaais! Tu es rentrée de vacances! |
Cordialement,
Romain |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:08:03
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Non non je suis toujours en vacances et encore pour une semaine, mais je suis venue jeter un coup d'oeiI sur Ie forum, vous me manquez un peu
oh mais je vois que mon apparition te fais pIaisir c'est sympa |
Elisabeth |
Edité par - marilys le 23 août 2007 22:10:40 |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:19:26
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| Dis moi Romain tu n'as pas de messagerie pour que I'on puisse discuter en MP, en tout professionnaIisme bien sûr ! |
Elisabeth |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:27:15
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| Non, mais je vais regarder pour configurer ça demain. |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:29:37
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| mais tu rentres quand ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:56:58
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| si c'est à moi que tu t'adresses je rentre Ie 3 septembre voiIi, voiIà |
Elisabeth |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 23 août 2007 : 22:58:07
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Citation :
Initialement entré par Space
Non, mais je vais regarder pour configurer ça demain.
et bè c'est pas trop tôt !!! |
Elisabeth |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 août 2007 : 08:27:56
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oui, Elisabeth, c'était pour toi...
profite bien de la fin ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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dune
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 27 août 2007 : 12:27:06
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Bonjour les amis ,merci pour toute cette joie et bonne humeur.J'ai appelé le géomètre qui m'a confirmé le bornage de la parcelle totale et ce avant la découpe en quatre, plus le chemin en indivise.
Ces cinq morceaux ont fait ensuite l'objet d'un bornage mais rien n' a été déposé au bureau des hypothèques.
Comme notre voie commune ne comporte plus que deux bornes sur sept , il m'a conseillé de demander un bornage amiable et m'envoie pour info un devis . De plus ,il n'a jamais dit à mon voisin de remettre nous même les bornes manquantes .
Mon voisin est en train de construire ,il doit amener ces jours l'eau et électricité , cette voie va être impraticable surtout pour moi et je ne vais plus pouvoir accèder à mon habitation.
Doit-il me demander mon autorisation et me prévenir? Je l'ai appris par hasard.Que puis je faire ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 27 août 2007 : 12:43:32
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| dès lors que la propriété est indivise, votre autorisation est obligatoire... mais il sera difficile de la refuser (ou alors il va falloir des motifs solides !) |
cordialement
Emmanuel Wormser
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dune
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 27 août 2007 : 13:43:06
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Merci ,je m'en doutais , mais que puis je faire si mon voisin comme je le redoute ne me demande pas l'autorisation?
Cordialement
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 27 août 2007 : 13:45:39
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si vous voulez la guerre, attaque en référé et TGI ...
Eventuellement, dépot de plainte. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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dune
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 27 août 2007 : 14:07:57
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Non, non, pas la guerre!!!
Juste le respect de l'autre et les démarches qu'impliquent ce chemin, pour les uns et pour les autres.
Cordialement. |
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dune
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 10:39:57
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Le géomètre vient de me donner un ordre de prix pour remettre les bornes manquantes.
Ce sera entre 1000€ et 1500€ .
Ce qui me chiffonne ,c'est que d'après lui , si mon voisin qui est propriétaire avec moi de ce chemin en indivise ne veut pas participer aux frais, c'est à moi de payer la totalité car je suis demandeur.
Si cette repose de bornes n'est pas à l'amiable ce sera une affaire contradictoire ou alors une affaire judiciaire . De toute façon d'après lui toujours , ce n'est pas un bornage , juste pose de bornes manquantes je serais le seul perdant , je devrais payer la totalité plus les frais de justice.
Il m'a dit également que les procès verbaux de bornage , ne vont presque jamais au bureau des hypothèque et que celui qui nous concerne n'y est pas allé.
Mais qu'est ce que je dois comprendre dans tout cela???
Dois je laisser tomber??
L'interet donc de mon voisin est de refuser??
Dois je me résoudre d'accepter son refus et de payer seul??
Merci de vos réponses |
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