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 Sujet  |
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Police_8
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 02 oct. 2007 : 23:34:15
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Bonjour,
Je loue un studio auprès d'une agence.
Ma plaque chauffante s'est déteriorée (probablement suite à un court circuit).
L'agence me propose de réparer la paque électrique moyenant un prix de 200 euros (ce qui est énorme pour une plaque électrique).
Ces plaques figuraient bien dans l'état des lieux.
Lorsque je me réfère au décret 87-712 du 26/08/87, le texte, dans son paragraphe 6 dispose
"VI. - Autres équipements mentionnés au contrat de location.
a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs" ;
A votre avis la réparation de la plaque chauffante entre t elle dans le cadre des menues réparations?
Je vous remercie grandement de me faire part de votre expérience et je vous serais, à ce titre, extremement reconnaissant.
cordialement
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 oct. 2007 : 23:53:14
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qu'entendez vous par "détériorée"???
ne fonctionne t elle plus du tout ??? |
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Police_8
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 00:01:04
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oui effectivement elle ne fonctionne plus du tout: lorsque j'essaye de la faire fonctionner une décharge électique se dégage suivi d'un court circuit.
Il est donc dangereux de la faire fonctionner.
Par ailleurs, je connais deux autres personnes qui sont dans la même situation que moi.
Autre question : ne connaitrier vous pas l'article de loi (quel article, quel code?) auquel réfère le décret 87-712. je voudrais voir si je peux trouver de la jurisprudence dans un code.
Cordialement
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capc
Pilier de forums
425 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 08:57:24
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non cela n'entre pas dans les menues réparation. Si les plaques sont notées dans l'état des lieux d'entrée le bailleur en doit la réparation voire le remplacement.
article 6 loi du 6 juillet 1989 (si vous louez un logement vide)
Le bailleur est obligé :
a) De délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ;
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 09:50:11
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bonjour, pas d'accord avec vous, lorsque Police_8 est entré dans les lieux la plaque fonctionnait ?
Si il y a court-circuit cela ne signifie pas qu'il faut changer la plaque cela peut être du à un débordement d'une casserole il suffit d'isoler les fils alimentant la plaque après vérification de l'isolement.
Ce genre d'entretien incombe au locataire. |
Roland MAILLET |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 09:58:15
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| d'accord avec Roland MAILLET, il faut en connaitre d'abord la cause. il se peut que les fils se touchent après que vous ayez par exemple bougé le meuble ou le frigo qui est sous la plaque. commencez par voir ce qu'il en est vraiment et si c'est aisement accessible. suivant le modele de plaque, il se peut qu'elle ne tienne qu'avec son propre poids mais faite gaffe au joint en la soulevant |
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capc
Pilier de forums
425 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 11:52:11
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| j'ai été un peu vite désolée... |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 13:09:45
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| Surtout qu'une taque chauffante de bonne qualité neuve et installée par le magasin, ne depasse pas 100/150 euros ! |
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vévé
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 03 oct. 2007 : 13:49:48
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BONJOUR. quelques questions au sujet des menues réparations (communes ou privatives):
1/ à partir de quel montant une réparation n'est plus considérée comme "menue"?
2/ en cas de "menue réparation " remplacée par un changement d'élément car le coût de ce dernier est moins onéreux, le bailleur est-il tenu de prouver ce moindre coût au locataire? Comment? Et s'il ne le prouve pas ( ce qui est souvent le cas) qui paie?
3/ Si la réparation n'est pas possible et que le remplacement reste la seule solution possible, qui paie ce remplacement? locataire ou bailleur?
Ce sont des problèmes rencontrés très souvent qui laissent place à des interprétatations différentes. Quid de votre vécu et des lois ou jurisprudences adéquates. Le bon sens des uns n'étant pas forcément
celui des autres. MERCI |
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Police_8
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 00:04:58
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bonsoir,
je vous remercie tous pour vos interventions.
Je prendrai vos remarques avec le plus grand soin.
Cordialement,
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Police_8
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 00:48:12
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re,
juste quelques précisions :
_ j'ai fais un usage normal des plaques chauffantes
_ J'ai vérifié : aucun fil ne dépasse entre la plaque chauffante et le frigo
_ d'en plus les plaques sont là depuis 5 ans.
_ autre précision : 2 autres personnes louant dans la meme agence que mon ( même résidence, même studio) souffrent du même problème
des plaques
Avec toutes ces précisions, peut on soutenir devant le juge que le réparations ne sont pas menue (cela nécessite tout de même l'intervention d'un spécialiste).
cordialement |
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 09:42:13
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| il faut faire une LRAR au propriétaire détaillant les opérations que vous avez entreprises pour arriver à la conclusion que vous avez rempli votre devoir de locataire et que désormais vous demandez leur intervention afin de régler ce problème qui dépasse le cadre du simple entretient et menue réparation que vous devez et que vous avez effectué |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 11:21:40
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Ce serait aussi plus judicieux que tous les locataires souffrant du meme problème, fassent aussi de leur côté une LRAR pour la réparation. le bailleur pourrait organiser alors une intervention du spécialiste (?) groupée  , ce qui lui couterait aussi moins cher. |
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Police_8
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 13:11:24
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les autres locataires ont payé le changement de leur plaque malgré eux :(
il y'en a une qui a payé alors qu'elle était arrivée depuis seulement un mois!!!!!
qu'en a mois j'ai déjà fais un recommandé au proprio. Il ne veut rien savoir. Ilm'a répondu par écrit me disant que les dégradation n'était pas consécutives à l'usure et que dans l'état des lieux d'entrée figurent bien la plaque en état de marche.
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artem
Pilier de forums
1540 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 13:15:50
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Citation :
Initialement entré par artem
il faut faire une LRAR au propriétaire détaillant les opérations que vous avez entreprises pour arriver à la conclusion que vous avez rempli votre devoir de locataire et que désormais vous demandez leur intervention afin de régler ce problème qui dépasse le cadre du simple entretient et menue réparation que vous devez et que vous avez effectué
la LRAR que vous aviez faite etait de ce genre ?
si oui, vous faites une mise en demeure de vous remplacer la plaque sous 15 jours car il doit le remplacement des équipements défectueux qui ne sont pas de votre fait et que passé ce délai, vous saisirez le tribunal d'instance pour une injonction de faire |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 14:00:29
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Citation :
Initialement entré par vévé
1/ à partir de quel montant une réparation n'est plus considérée comme "menue"?
Remplacer une lame de parquet usée ou HS ou un carreau du carrelage est une menue réparation à la charge du locataire. Remplacer le tiers du parquet ou du carrelage serait une réparation à la charge du propriétaire.
Citation :
2/ en cas de "menue réparation " remplacée par un changement d'élément car le coût de ce dernier est moins onéreux, le bailleur est-il tenu de prouver ce moindre coût au locataire? Comment? Et s'il ne le prouve pas (ce qui est souvent le cas) qui paie?
Pas compris, la menue réparation est à la charge du locataire, et ce n'est pas le cout qui entre en jeu.
Voulez-vous parler d'une menue réparation suite à EDL final que vous mettez donc à la charge du locataire?
Il n'y a pas a discuter sur le choix qui a été fait. Vous présentez votre devis, point. S'il est honnête, il serait validé par un éventuel juge, s'il ne l'est pas il ne le sera pas, mais a ce niveau, il n'est pas demandé d'argumentation.
Si vous remplacez TOUT le carrelage parce que c'est moins cher que de remplacer trois carreaux, c'est votre souci, mais vous ne pouvez pas présenter un devis en ce sens.
Vous présentez le devis de remplacement des trois carreaux, et avec l'argent vous décidez.
Si vous faites l'inverse, vous risquez fort de ne rien recevoir et d'être condamné par un éventuel juge. Correction: Ceci n'est en effet pas conforme au décrêt concernant les charges récupérables, voir la suite de la discussion sur ce même fil.
Citation :
3/ Si la réparation n'est pas possible et que le remplacement reste la seule solution possible, qui paie ce remplacement? locataire ou bailleur?
Si la menue réparation n'est pas possible, vous ne pouvez pas demander une menue réparaiton  a votre locataire, a ce moment la réparation est alors à votre charge.
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Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 06 oct. 2007 08:33:42 |
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vévé
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 19:01:20
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BONJOUR. En réponse à RIBOULDINGUE: Je n'ai pas été assez clair
1/ décret 87-713 art. 2 e/ " le remplacement d'éléments d'équipement n'est considéré comme assimilable aux menues réparations que si son coût est au plus égal au coût de celles-ci"
2/Même décret, art.II. 2 b/ "menues réparations dans les parties communes ou sur des éléments d'usage commun"
3/ décret 87-712 art. II a/ " menues réparations des boutons et poignées des portes, des gongs, crémones et espanolettes"
4/dégret 87-712 art. VI a/ & b/" entretien et menues réprations des appareils tels réfrigérateurs.........bourrelets"
*A un moment ou à un autre le donneur d'ordre peut décider de ne pas exécuter de "menue réparation" pour faire un remplacement de la pièce,à condition que ce soit moins onéreux. Comment doit-il justifier de son choix vis-à-vis du payeur ( le locataire)en toute légalité?
* la notion de coût ne doit pas être écartée: une menue réparation peut-elle coûter 100€? ou 500€? jusqu'où peut-on aller?
* exemple fréquent: on fait changer la piéce ( parce que c'est plus sécurisant) plutôt que de la réparer en disant que la réparation est plus onéreuse que le remplacement, mais sans fournir la preuve. est-ce légal?
* autre exemple: remplacement de moteur de portail (1050€) sous prétexte que la réparation coûte plus cher.....le locataire doit-il payer sans preuve? peut-on faire entrer cette dépense dans le cadre d'une "menue réparation".........ai-je été clair? MERCI
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
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vévé
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 06 oct. 2007 : 05:57:34
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BONJOUR.
Oh, Oh Ribouldingue, suis-je en train de devenir sénile à 68 ans !!!
Allez sur GOOGLE et tapez décret 87-713; dans la rubrique Légifrance vous trouverez votre bonheur à l'avant dernière page ( 6/7): art. 2 e/.
................vous voilà convaincu? Alors trêve de plaisanterie: il me faut...des réponses.......des réponses........des réponses!!!
Bien cordialement.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 oct. 2007 : 08:28:42
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En effet, je n'avais jamais remarqué que le texte sur legifrance COMMENCE par l'annexe et se termine par les articles.
Je ne comprends pas trop votre souci, mais vous connaissant, cela vaut d'être creusé.
Je raisonne comme si vous étiez bailleur (ce que vous n'ête spas me souviens-je)
L'article dit nettement que vous devez facturer les menues réparation par exemple sur un EDL de sortie.
Vous pouvez en revanche NE facturer QUE un remplacement si celui-ci est moins cher que la menue réparation.
Citation :
exemple fréquent: on fait changer la piéce (parce que c'est plus sécurisant) plutôt que de la réparer en disant que la réparation est plus onéreuse que le remplacement, mais sans fournir la preuve. est-ce légal?
Si vous changez la pièce parce que c'est plus sécurisant, c'est votre choix de bailleur, vous devez l'assumer, et c'est vous qui payez.
Maintenant, si vous tentez de mettre sur le compte du locataire ce rempalcement en tant que menue réparation (ce que ce n'est pas), vous ne pouvez le faire que si la menue réparation avait été plus chère.
Si en plus vous ne fournissez pas la preuve, il est évident que vous allez dans le mur.
L'article 2 dit ceci:
Prenons l'exemple d'un parquet avec quelques lattes abimées qui sont à remplacer, et que lors de son départ le locataire n'a pas rempacées. Elles sont à sa charge.1/ VOUS faites faire un devis. Cela coute 1 000 euros.
2/ Vous faites faire un second devis pour le remplacement total de ce morceau de parquet. Il coute 980 euros.
=== > Vous POUVEZ prélever 980 euros sur le dépôt de garantie au motif du remplacement du parquet en arguant que celui-ci coute moins cher que la menue réparation.
Pour votre justification, vous devez présenter alors 2 devis, celui de la menue réparation et celui du remplacement.
Je rappelle que en tant que propriétiare, vous n'êtes pas tenu de faire ces travaux.
Citation :
Alors trêve de plaisanterie: il me faut...des réponses.......
Sincèrement, tout est écrit dans la loi, il vous suffisait de lire, je ne vois pas ou est la plaisanterie, et n'oubliez pas que les contributeurs sont bénévoles . |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 06 oct. 2007 08:52:12 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 oct. 2007 : 08:30:19
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| Je corrige donc mon post du 4 Octobre qui contient une erreur. |
Festina lente |
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Critères d'une menue réparation
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