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TAUPI
Contributeur actif

34 réponses

Posté - 08 oct. 2007 :  16:00:54  Voir le profil
---------------------------------------------------------------------

BONJOUR,

Je suis nouvelle sur ce forum et j adore, c’est une mine d infos. J
J ai besoin du mme type de conseils que vincigar avec une situation un peu differente. J ai récemment acheté avec mon ami 2 appartements ° et me retourne la tete dans tous les sens pour etre sure de bien choisir le statut fiscal
Prix d achat 290 000 (310 000 tt frais inclus)
Prêt pour 15 ans_ dont a peu près 3000 euros d intérêt par an
Autres frais (taxe fonciere, petites rep, assurance) : 1800 euros par an
Aucun travaux majeurs prévus pour le moment et pas avant 5 ans
Nous comptons retirer environ 10 000 euros de revenus locatifs par an pendant 5_7 ans et le double ensuite (quand nous louerons le deuxième appartement en nu oubien en meuble).
Pression fiscale : Imposition nette de mon ami pour 2005 6,18%, le mien 10,72% .
Mes questions sont les suivantes :
: 1-A l heure actuelle, tant que nous ne louons qu’un seul appartement en meublé, Quel régime fiscal est il judicieux que nous adoptions : MicroBIC (avec abattement de 68%), ou réél, ?
2_ Peut on abandonner le micro BIC quand on veut (c est a dire j imagine quand nous envisagerons de faire de gros travaux pour la rénovation de l autre appartement ) ou y a-t-il une durée incompressible ?
3_ Peut on etre en micro bic et LMNP ? comment ?
4- J ai lu dans plusieurs posts qu’il ne faut pas oublier d inscire ses biens au bilan des le depart (par ex les meubles estimés a l achat a 15 000) si on souhaite par la suite les amortir. Comment faire ? Peut on le faire mm si on est d abord en micro bic et que l o change par la suite au reel ?

En vous remerciant par avance de vos conseils qui vont m enlever une sacrée épine du pied !!
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  09:39:23  Voir le profil
Citation :
1-A l heure actuelle, tant que nous ne louons qu’un seul appartement en meublé, Quel régime fiscal est il judicieux que nous adoptions : MicroBIC (avec abattement de 68%), ou réél, ?
Il est assez simple de voir si vos charges sont inférieures ou supérieures à 68% de vos recettes. Si votre prêt est important (apport personnel faible) vous avez, à mon avis, tout intérêt à être au réel.

Citation :
2_ Peut on abandonner le micro BIC quand on veut (c est a dire j imagine quand nous envisagerons de faire de gros travaux pour la rénovation de l autre appartement ) ou y a-t-il une durée incompressible ?
Le micro BIC est le régime le plus simple. vous pourrez le quitter à ce moment.

Citation :
3_ Peut on etre en micro bic et LMNP ? comment ?
Avec le microBIC vous ne pouvez pas être en LMP et avec un seul appart vous ne devriez pas atteindre le seuil nécessaire ! Vous serz donc LMNP soit avec un réel simplifié, soit avec un microBIC.

4- J ai lu dans plusieurs posts qu’il ne faut pas oublier d inscire ses biens au bilan des le depart (par ex les meubles estimés a l achat a 15 000) si on souhaite par la suite les amortir. Comment faire ? Peut on le faire mm si on est d abord en micro bic et que l o change par la suite au reel ? La réponse est purement comptable : c'est une déclaration en réel simplifié si vos charges sont supérieures à 68 % de vos recettes !
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TAUPI
Contributeur actif

34 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  15:07:01  Voir le profil
Merci Galérien de votre réponse mais je suis complètement novice (et pas comptable alors j'ai pas mal de questions. ..

Quelles sont les différentes dépenses que l on peut prendre en compte pour calculer le résultat au réel (ok pour réparations, assurances, taxe fonciere, interets d emprunts mais le reste genre frais liés a l emprunt, frais de notaire, genre les 15 000 euros de meubles et equipements achetes avec les apparts mais separés et listés sur l acte, comment estimer le montant de crds/crg et taxe prof)

Je vois bien l avantage de la simplicité du MICRO BIC, mais est ce vraiment avantageux dans mon cas précis?
si je prends 2007
recettes attendues:6193
Depenses attendues (assurance, interets d emprunt, taxe fonciere au prorata, reparations: 4297
Dois je inclure en plus dans mes depenses les frais ennoncés plus haut?

Jene dégage pas assez de recettes pour etre en LMP, mais comment etre en LMNP? Peut on incrire un bilan de depart le smeubles mm si on opte pour le micro BIC (quitte a etre capable de les amortir dans 3 ans si j opte alors pour du réel)?

Merci de votre aide
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  16:26:58  Voir le profil
Citation :
si je prends 2007
recettes attendues:6193
Depenses attendues (assurance, interets d emprunt, taxe fonciere au prorata, reparations: 4297
Dois je inclure en plus dans mes depenses les frais ennoncés plus haut?
Vous allez inclure toutes vos charges et notamment les amortissements que vous n'indiquez pas ci-dessus (logement-moins-15%de-terrain et meubles séparément) avec un taux voisin de 3,33%/30 ans pour l'appart et 16,66%/6 ans pour les meubles (à préciser avec un comptable).

A priori, vous passez la barre des 68% de recettes et vous avez donc tout intérêt à choisir le réel simplifié. C'est bien un choix puisque votre niveau de recettes vous classe de façon automatique dans la catégorie du microBIC. Dans votre cas, le réel simplifié est une option. Il vous faut donc opter pour le réel simplifié en l'indiquant clairement à l'administration fiscale.

Avec cette option, vous êtes classé en LMNP.

Si vous trouvez tout cela un peu compliqué, rien d'étonnant. Je vous conseille de vous procurer le livre de Le Boul'ch sur la location meublée aux éditions MAXIMA.

Pour la CSG et CRDS le mieux est de voir d'abord si vous affichez un bénéfice ou un déficit. Idem pour la TP qui s'élève habituellement à la taxation minimum ou tout simplement à 0 selon les communes.

A+

rajout : je n'ai aucun lien avec l'auteur du livre cité... simplement, son ouvrage fait autorité.

Edité par - yguerveno le 09 oct. 2007 16:30:06
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fanette44
Pilier de forums

3921 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  17:58:57  Voir le profil
Galérien
Citation :
Le micro BIC est le régime le plus simple. vous pourrez le quitter à ce moment.




Il me semble que dans la mesure où l'investisseur choisit le régime Micro-BIC, l'option est irrévocable pour une durée de cinq ans. Si au cours de l'option, le contribuable ne se situe plus dans le champ d'application du régime des Micro-BIC (dépassement du plafond de 76 300 € par exemple), l'option devient caduque.



Edité par - fanette44 le 09 oct. 2007 18:07:15
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fanette44
Pilier de forums

3921 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  18:01:49  Voir le profil
Taupi
Citation :
-A l heure actuelle, tant que nous ne louons qu’un seul appartement en meublé, Quel régime fiscal est il judicieux que nous adoptions : MicroBIC (avec abattement de 68%), ou réél, ?


Actuellement c'est 71%, il avait été envisagé que ce soit 68%
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  18:51:24  Voir le profil
Citation :
Quelles sont les différentes dépenses que l on peut prendre en compte pour calculer le résultat au réel (ok pour réparations, assurances, taxe fonciere, interets d emprunts
Ces charges sont déductibles

Citation :
mais le reste genre frais liés a l emprunt, frais de notaire,
Ce sont des frais d'acquisition de l'immobilisation. Vous devez faire un choix comptable,
> Soit les compter en charge l'année ou vous les exposez, ce n'est intéressant QUE si vous êtes en LMP
> Soit vous les comptez en coût de l'immobilisation, amorti de la même façon que celui-ci.
Cela ne générera donc jamais de déficit, mais vous pourrez les utilisez longtemps;

Citation :
genre les 15 000 euros de meubles et equipements achetes avec les apparts mais separés et listés sur l acte
Les meubles sont des immobilisations, amortissables entre 5 et 8 ans je pense, pour les équipement, cela dépend de quoi il s'agit, mais il faut aussi les amortir.

Je ne suis pas comptable, mais je crois avoir lu et compris que si ces ces actifs valent moins de 500 euros, il est admis de les traiter en charges l'année de leur achat et donc de les déduire.
Je ne suis pas sur que ce soit un avantage pour vous non plus.

Citation :
, comment estimer le montant de crds/crg et taxe prof
Au niveau comptable, aucune estimation n'est autorisée.

Si c'est pour votre information, aller lire le livre de L'boulch ou
LA LOCATION MEUBLéE PROFESSIONELLE
par Gilles-Guy de Salins Edition LP
parfois très obscur mais malheureusement un des seuls à peu près complet sur le sujet.)

Citation :
Je vois bien l avantage de la simplicité du MICRO BIC, mais est ce vraiment avantageux dans mon cas précis?
si je prends 2007
recettes attendues:6193
Depenses attendues (assurance, interets d emprunt, taxe fonciere au prorata, reparations: 4297
Dois je inclure en plus dans mes depenses les frais ennoncés plus haut?
Oui si vous faites votre comptabilité tout seul, mais je crains que à 1000 euros par an le comptable, le calcul soit différent et les soucis nombreux.
Rapprochez vous d'un comptable.

Citation :
Je ne dégage pas assez de recettes pour etre en LMP, mais comment etre en LMNP?
Par défaut de LMP on est LM-non-P

Citation :
Peut on incrire un bilan de depart les meubles mm si on opte pour le micro BIC (quitte a etre capable de les amortir dans 3 ans si j opte alors pour du réel)?
Les meubles seuls, aucun intérêt, mais les immobilisations?
Je ne sais pas répondre, j'aurais tendance a dire que non, il faut être au réel la première année.

Citation :
dans la mesure où l'investisseur choisit le régime Micro-BIC, l'option est irrévocable pour une durée de cinq ans.
Si au cours de l'option, le contribuable ne se situe plus dans le champ d'application du régime des Micro-BIC (dépassement du plafond de 76 300 € par exemple), l'option devient caduque
Je n'ai rien trouvé de tel.

De plus, l'année ou pour la première fois le contribuable dépasse le plafond de 76 300 € l'option microbic subsiste mais il n'y a a lors plus d'abattement sur les sommes dépassant 76 300 euros.

Festina lente

Edité par - ribouldingue le 09 oct. 2007 19:48:24
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fanette44
Pilier de forums

3921 réponses

Posté - 09 oct. 2007 :  22:28:54  Voir le profil
Citation :
Citation :
--------------------------------------------------------------------------------
dans la mesure où l'investisseur choisit le régime Micro-BIC, l'option est irrévocable pour une durée de cins ans
Si au cours de l'option, le contribuable ne se situe plus dans le champ d'application du régime des Micro-BIC (dépassement du plafond de 76 300 € par exemple), l'option devient caduque
--------------------------------------------------------------------------------

Je n'ai rien trouvé de tel.


depuis 2002 l'option est passée à 2 ans irrévocables et reconductibles tacitement
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 10 oct. 2007 :  08:30:14  Voir le profil
CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS, C.G.I.

Article 50-0

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 6, art. 7 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1 er janvier 2002)

(Loi nº 2001-1275 du 28 décembre 2001 art. 75 I a 1 finances pour 2002 Journal Officiel du 29 décembre 2001)

(Loi nº 2002-1575 du 30 décembre 2002 art. 21 finances pour 2003 Journal Officiel du 31 décembre 2002)

1. Les entreprises dont le chiffre d'affaires annuel, ajusté s'il y a lieu au prorata du temps d'exploitation au cours de l'année civile, n'excède pas 76 300 euros hors taxes s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, ou 27 000 euros hors taxes s'il s'agit d'autres entreprises, sont soumises au régime défini au présent article pour l'imposition de leurs bénéfices.

Lorsque l'activité d'une entreprise se rattache aux deux catégories définies au premier alinéa, le régime défini au présent article n'est applicable que si son chiffre d'affaires hors taxes global annuel n'excède pas 76 300 euros et si le chiffre d'affaires hors taxes annuel afférent aux activités de la 2e catégorie ne dépasse pas 27 000 euros.

Le résultat imposable, avant prise en compte des plus ou moins-values provenant de la cession des biens affectés à l'exploitation, est égal au montant du chiffre d'affaires hors taxes diminué d'un abattement de 72 % pour le chiffre d'affaires provenant d'activités de la 1 ère catégorie et d'un abattement de 52 % pour le chiffre d'affaires provenant d'activités de la 2e catégorie. Ces abattements ne peuvent être inférieurs à 305 euros.

Les plus ou moins-values mentionnées au troisième alinéa sont déterminées et imposées dans les conditions prévues aux articles 39 duodecies à 39 quindecies, sous réserve des dispositions de l'article 151 septies. Pour l'application de la phrase précédente, les abattements mentionnés au troisième alinéa sont réputés tenir compte des amortissements pratiqués selon le mode linéaire.

Sous réserve des dispositions du b du 2, ce régime demeure applicable pour l'établissement de l'imposition due au titre de la première année au cours de laquelle les chiffres d'affaires limites mentionnés aux premier et deuxième alinéas sont dépassés. En ce cas, le montant de chiffre d'affaires excédant ces limites ne fait l'objet d'aucun abattement.

Les dispositions du cinquième alinéa ne sont pas applicables en cas de changement d'activité.

2. Sont exclus de ce régime :

a. Les contribuables qui exploitent plusieurs entreprises dont le total des chiffres d'affaires excède les limites mentionnées au premier alinéa du 1, appréciées, s'il y a lieu, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de ce même 1 ;

b. Les contribuables qui ne bénéficient pas des dispositions des I et II de l'article 293 B. Cette exclusion prend effet à compter du 1 er janvier de l'année de leur assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée ;

c. Les sociétés ou organismes dont les résultats sont imposés selon le régime des sociétés de personnes défini à l'article 8 ;

d. Les personnes morales passibles de l'impôt sur les sociétés ;

e. Les opérations portant sur des immeubles, des fonds de commerce ou des actions ou parts de sociétés immobilières et dont les résultats doivent être compris dans les bases de l'impôt sur le revenu au titre des bénéfices industriels et commerciaux ;

f. Les opérations de location de matériels ou de biens de consommation durable, sauf lorsqu'elles présentent un caractère accessoire et connexe pour une entreprise industrielle et commerciale ;

g. Les opérations visées au 8º du I de l'article 35.



3. Les contribuables concernés portent directement le montant du chiffre d'affaires annuel et des plus ou moins-values réalisées ou subies au cours de cette même année sur la déclaration prévue à l'article 170. Ils joignent à cette déclaration un état conforme au modèle fourni par l'administration. Un décret en Conseil d'état précise le contenu de cet état.

4. Les entreprises placées dans le champ d'application du présent article ou soumises au titre de l'année 1998 à un régime forfaitaire d'imposition peuvent opter pour un régime réel d'imposition. Cette option doit être exercée avant le 1 er février de la première année au titre de laquelle le contribuable souhaite bénéficier de ce régime. Toutefois, les entreprises soumises de plein droit à un régime réel d'imposition l'année précédant celle au titre de laquelle elles sont placées dans le champ d'application du présent article exercent leur option l'année suivante, avant le 1 er février. Cette dernière option est valable pour l'année précédant celle au cours de laquelle elle est exercée. En cas de création, l'option peut être exercée sur la déclaration visée au 1º du I de l'article 286.

Les options mentionnées au premier alinéa sont valables deux ans (1) tant que l'entreprise reste de manière continue dans le champ d'application du présent article. Elles sont reconduites tacitement par période de deux ans (1). Les entreprises qui désirent renoncer à leur option pour un régime réel d'imposition doivent notifier leur choix à l'administration avant le 1 er février de l'année suivant la période pour laquelle l'option a été exercée ou reconduite tacitement.

5. Les entreprises qui n'ont pas exercé l'option visée au 4 doivent tenir et présenter, sur demande de l'administration, un registre récapitulé par année, présentant le détail de leurs achats et un livre journal servi au jour le jour et présentant le détail de leurs recettes professionnelles, appuyés des factures et de toutes autres pièces justificatives.

Festina lente
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 10 oct. 2007 :  08:38:12  Voir le profil
Citation :
depuis 2002 l'option est passée à 2 ans irrévocables et reconductibles tacitement
Merci pour le renseignement Fanette...
Dans le cas de Taupi, il me semble que le choix du réel simplifié est le plus judicieux.
A+
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TAUPI
Contributeur actif

34 réponses

Posté - 14 oct. 2007 :  17:15:06  Voir le profil
Rebonjour,

J’étais toute contente, sure d avoir compris un minimum et me disant que j allais me débrouiller comme une grande avec le bouquin de Leboulch mais patatras …. !!!Amazon m informe que ledit bouquin est en rupture de stock et ne sera peut etre pas réimprimé. Alors , tout comme vincigar je suis mere au foyer avec un peu de temps pour m essayer a la compta (pour un seul appart, cela devrait etre possible!),je reviens avec nombre de questions suite à vos différents posts.

1_ Choix statut fiscal entre micro bic et réel simplifié.
Pour 2007, j aurai à priori 6193 euros de recettes et 4297 de dépenses, ce qui représente un peu plus de 69% de mes recettes, rien qu avec les depenses courantes et sans déduire les amortissement, donc j aurais effectivemement plutôt interet à me mettre en simplifié réel pour 5 ans (après on verra) du moment ou j arrive à faire ma compta !!!
.

2_ Amortissements.
Qu’est ce qui est amortissable ?et sur combien ? (J’ai acheté une maison de deux apparts 275 000 plus 15 000 de meubles et equipement ménagers type store leectrique, machine, lave vaisselle, etc etce)
_LOGEMENT/ Galerien me dit logement moins 15 % de terrain (ce qui me fait SI JE NE ME TROMPE PAS 233 750) avec un taux de 3,33% sur 30 ans (Ce qui me fait rien que 7784 euros d amort annuel rien que pour l immeuble et le terrain !!)- j imagine que quand on a acheté en cours d années, on calcule au prorata (dans mon cas 5189pour 2007 car acheté en mai)
_MEUBLES/ Galerien me dit 16,66% sur 6 ans, ce qui fait 2499 par an ( soit 1666 au prorata)
_ FRAIS D ACQUISITION (notaire, frais d emprunts etc etc), comment les amortir et sur combien de temps

Y a-t-il autre chose à amortir?

3_ CALCUL DU RTAT 2007

Recettes 2007 (6193)
- Depenses 2007 (4297)
- Amortissements (5189 pour l immeuble+ 1666 pour les meubles+ amortssements d aquisition a calculer )
Resultat 2007 : deficit de au moins- 3620 euros
Est c que mon calcul est correct ?

4_ Comment gérér les déficits ?[/b]
5- [b]Commente t quand indiquer à l administration fiscale que l on souhaite opter pour le réel simplifié
(sachant que j ai acheté et loué en mai et donc après le 1er février)
6_ [b]Comment mettre l immeuble et les meubles au bilan ?[/b]

Merci de votre aide et de vos conseils . Je suis déjà bien en retard et il faut que je déclare à l administration rapidement mais je veux etre sure de prendre la meilleure décision

TAUPI
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 15 oct. 2007 :  08:45:47  Voir le profil
Citation :
_LOGEMENT/ Galerien me dit logement moins 15 % de terrain (ce qui me fait SI JE NE ME TROMPE PAS 233 750) avec un taux de 3,33% sur 30 ans (Ce qui me fait rien que 7784 euros d amort annuel rien que pour l immeuble et le terrain !!)-
Oui, c'est bien çà. Le terrain n'est pas compté et le décompte est juste.
Citation :
j imagine que quand on a acheté en cours d années, on calcule au prorata (dans mon cas 5189pour 2007 car acheté en mai)
Effectivement, c'est au prorata.
Citation :
_ FRAIS D ACQUISITION (notaire, frais d emprunts etc etc), comment les amortir et sur combien de temps
On ne les amorti pas ! On les déduit la première année.
Citation :
Resultat 2007 : deficit de au moins- 3620 euros
Est c que mon calcul est correct ?
Je trouve 4 959 euros de déficit de votre résultat d'exploitation estimé.
Citation :
4_ Comment gérér les déficits ?
Vous allez disposer d'un déficit qui sera mis en attente du résultat de l'année suivante et sera donc à nouveau creusé ou diminué... c'est selon. Cependant votre amortissement ne pouvant creuser votre déficit, il vous faufra le mettre en réserve pour le déduire les années où vous serez bénéficiaire. Le mieux pour visualiser ceci est de vous procurer la liasse de déclaration 2031-2033 pour les BIC (disponible sur internet). Vous y trouverez les tableaux et les documents d'information nécessaires.
Citation :
5_Commente t quand indiquer à l administration fiscale que l on souhaite opter pour le réel simplifié (sachant que j ai acheté et loué en mai et donc après le 1er février)
Un simple courrier au moment de la déclaration suffit.
Citation :
6_ Comment mettre l immeuble et les meubles au bilan ?
Il suffit d'en faire la liste avec les adresses. C'est une formule pour dire que vous tenez compte de l'existence de ces biens dans vos calculs comptables (résultat d'exploitation et résultat fiscal). Dans votre cas, vous n'avez pas à faire de bilan : vous êtes sous le seuil (voir la liasse).
Bon courage.
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 15 oct. 2007 :  10:12:49  Voir le profil
Pas tout a fait d'accord avec toutes les réponses de Galerien.

Taupi va être LMnP pas LMP, donc il faut choisir les options (a l'intérieur de l'option Déclaration au réel simplifié).



Les frais d'acquisitions peuvent êtres :

>> soit comptés comme charge et déduit l'année ou ils sont exposés (a 100%, ce qui est intéressant, et permet en LMP de défiscaliser en déduisant des sommes importantes de ses autres revenus)

>> soit assimilés en tant que cout d'acquisition à l'immobilisation et amortis. Dans le cas d'un LMnP c'est la solution préférable, BIEN QUE vous ne puissiez du coup en amortir que 85% car vous n'amortissez pas ce qui est relatif au terrrain.
De même si vous amortissez l'immeuble par composants (c'est aussi une option) il faut affecter les frais a chaque composant et amortir pareillement.

En LMnP si vous produisez 20 000 euros de frais en une seule fois ils ne seront reportables sur les revenus LMnP que 5 ans si je ne m'abuse, et ne pourront jamais être déduits si par chance vous passez en LMP.
Si vous les amortissez, ils vont rester amortissables tout le temps que vous conservez cet actif.

Citation :
Y a-t-il autre chose à amortir?
Les travaux, les meubles supplémentaires que vous achetez, les frais liés a l'installation des meubles, de l'équipement, les frais de premier établissement (difficile à détailler)

Citation :
Recettes 2007 (6193)
- Depenses 2007 (4297)
- Amortissements (5189 pour l immeuble+ 1666 pour les meubles+ amortssements d aquisition a calculer )
Resultat 2007 : deficit de au moins- 3620 euros
Est c que mon calcul est correct ?

Il me semble que non, car vous ne pouvez amortir plus que votre recette, donc votre déficit doit être bien moindre, et en échange vous comptabilisez des amortissements différés utilisables dans les années qui viennent.

Attention, l'amortissement COMPTABLE
(celui que vous avez calculé correctement)
est différent de l'amortissement FISCAL!!!!

Citation :
Il suffit d'en faire la liste avec les adresses.
Je pense que c'est plutot en remplissant le formulaire ad-hoc de la liasse fiscale 2033.
Un des volets est relatif a la mise au bilan (sous le titre de déclaration des amortissements).

Il est exact sinon que vous n'avez pas a présenter un bilan, mais il s'agit bien de deux choses différentes.

Téléchargez la déclaration 2033 pour vous en informer...

Attention, en remplissant précisément ce formulaire des actifs amortissables, si vous en avez fait le choix sur option, n'omettez pas les immobilisations incorporelles (désolé, je ne suis pas comptable, si un comptable détecte des erreurs dans mes dires, qu'il n'hésite pas a intervenir, car il y en a certainement), en particulier les frais d'établissement, mais aussi les frais de notaires liés à l'achat d'un actif si vous avez décidé de les amortir.

Exemple:
Achat 200 000 + frais de notaires, de frais bancaire, d'hypothèque, etc.. 20 000 euros

terrain = 30 000 euros plus 3 000 euros affectés de frais d'acquisition NON AMORTISSABLE

Immeuble 170 000 euros plus 17 000 euros amortissables sur la même durée
Sur le formulaire des actifs amortissables, vous devez bien trouver
187 000 euros
et non
170 000
sauf a avoir choisi de déduire les 17 000+ 3 000 = 20 000 euros en une seule fois sur la seule année d'acquisition (Remarquez bien que dans ce cas, vos 3000 euros liés au terrain sont bien déductibles alors qu'ils sont non amortissables).


Citation :
J’ai acheté une maison de deux apparts 275 000 plus 15 000 de meubles et equipement ménagers type store electrique, machine, lave vaisselle, etc etc

15 000 euros de meubles amortis sur 6 ans, OK (vous pouvez y joindre les frais de livraison, les déplacements que vous avez payés pour installer, a condition d'avoir tenu votre comptabilité avec les factures)

Les stores électriques ne sont pas des équipements ménagers a mon avis, mais des élements de l'immeuble amortissables comme l'immeuble si vous avez choisi de ne pas décomposer en composants, ou sinon, comme le composant global électricité, plomberie, etc...


Les machines à laver, laver la vaisselle etc.. sont en effet des équipements et non des meubles, que je traite sur une ligne différente amortissable sur 4 ou 5 ans (on ne trouve pas de garantie sur ce genre de matériel dépassant 5 ans, et encore avec surcoût)....
Pareil, vous pouvez sur facture y joindre les frais de livraison, de mise en route (électricien, plombier,..)

De même le petit matériel (genre verrres assiettes, etc...) n'est certainement pas amortissable sur la même ligne que les meubles.
J'ai mis les meubles (dans ma comptabilité: ligne 215) sur 6 ans et les équipements (ligne 218 ) sur 4 ans

Festina lente

Edité par - ribouldingue le 15 oct. 2007 10:32:49
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yguerveno
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Posté - 15 oct. 2007 :  12:04:30  Voir le profil
Citation :
Taupi va être LMnP pas LMP, donc il faut choisir les options (a l'intérieur de l'option Déclaration au réel simplifié).
En ce qui me concerne, je n'ai opté que pour le réel simplifié. Sans déclaration au RC j'étais automatiquement en LMnP ce que m'avaient confirmé (à l'époque) les services fiscaux.

Sur les frais, j'ai été amené à refaire ma déclaration parce que j'avais pratiqué un amortissement. Les services fiscaux n'avaient pas accepté ! Je sais qu'à l'époque HODOO (dont je regrette l'absence) avait évoqué le problème en contestant cette décision... Le mieux pour TAUPI serait peut-être de prendre la température des services fiscaux pour entamer un dialogue constructif.

A+
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yguerveno
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2236 réponses

Posté - 15 oct. 2007 :  12:07:57  Voir le profil
A propos de la liasse 2031-2033 je pense que c'est un exercice nécessaire que de reprendre les pages une à une pour préciser ce qui a été dit et que nous évoquons de mémoire.

Sinon, rien à dire sur les précisions apportées par Ribouldingue...
Bonjour à tous et,
A+
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ribouldingue
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Posté - 15 oct. 2007 :  13:39:13  Voir le profil
Sur le bilan et sa non nécessité pour le meublé de moins de 76 300 euros par an:
http://www.inforeg.ccip.fr/fiches/pdf/regime_simplifie_imposition.pdf

Pour 'mettre au bilan', ce qui permet d'amortir, il me semble qu'il faut avoir rempli la 20333-C l'année d'acquisition du bien.

Citation :
j'ai été amené à refaire ma déclaration parce que j'avais pratiqué un amortissement. Les services fiscaux n'avaient pas accepté ! Je sais qu'à l'époque HODOO (dont je regrette l'absence) avait évoqué le problème en contestant cette décision... Le mieux pour TAUPI serait peut-être de prendre la température des services fiscaux pour entamer un dialogue constructif
certes, mais je me méfierai quand même, parce que si ce dialogue 'constructif' aboutit a la perte d'un droit fondamental qui est d'amortir, je trouve que c'est peu constructif.

Citation :
Sans déclaration au RC j'étais automatiquement en LMnP ce que m'avaient confirmé (à l'époque) les services fiscaux
C'ets incotestable puisque c'est écrit dans la loi. La formulation exacte serait plutôt sans DEMANDE De déclaration au RC, puisque celle-ci peut être refusée, et on peut être LMP quand même....

Il est assez connu, et Hoodoo le disait assez, que les services fiscaux ne connaissent pas grand chose aux statuts des LMP et LMnP...

Festina lente
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ribouldingue
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11304 réponses

Posté - 15 oct. 2007 :  13:45:27  Voir le profil
Citation :
5- Comment et quand indiquer à l administration fiscale que l on souhaite opter pour le réel simplifié (sachant que j ai acheté et loué en mai et donc après le 1er février)
taupi,
Avez vous envoyé votre formulaire P0 de délcaration d'activité, lequel contient obligatoireent le choix fiscal

Sauf erreur de ma part, vous avez jusqu'au 1er février de l'anne de déclaration pour décider (revenus commerciaux en 2007 = décision au plus tard le 1er février 2008, la déclaration 2033 est à envoyer aux services fiscaux du lieu de votre premer établissement avant le 30 avril).

Pour envoyer à ces services fiscaux la liasse 2033, il faut avoir fait la P0 avant, et obtenu les numéros SIRET, le code APE et tutti quanti...

Festina lente
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TAUPI
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34 réponses

Posté - 03 nov. 2007 :  13:53:37  Voir le profil
Bien bien bien, me revoila après qq problèmes internet.

Je n avais pas rempli le P0 car ja ttendais d etre certaine du statut que j allais choisir avant de l envoyer. Il semblerait en effet que le réel simlplifié soit plus indiqué dans mon cas. Je vais me lancer dans la compta (car il me semble un peu démusuré/cher de prendre un abonnement annuel chez un comptable pour un seul appartement).

J ai encore qq questions en suspens (fo que j apprenne !!)

- y A t il un etxte de référence expliquant que l on peut ou amortir ou défalquer les frais d'acquisition et quels sont exactement tous ces frais (toute la facture payée au notaire ou pas)?
- frais d'assurance d'emprunt et d'accessoire d emprunt sont ils aussi des charges déductibles?
_ en LMNP, combien peut on conserver/reporter un déficit et des amortissements?
- J ai acheté le bien en indivision avec mon ami. Un comptable me conseille de rédiger une "convention de mise à disposition" afin qu'il n y ait que l un de nous deux qui gère/ paye des charges sociales et professionnelles sur ce bien. Y a t il qqun parmi vous qui a déja effectué ce genre d'opération? comment faire (ou trouver des modèles)?

Merci de vos conseils

TAUPI
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 03 nov. 2007 :  18:06:37  Voir le profil
Citation :
- y A t il un texte de référence expliquant que l on peut ou amortir ou défalquer les frais d'acquisition et quels sont exactement tous ces frais (toute la facture payée au notaire ou pas)?
J'en n'ai pas sous la main, j'utilise la liste fournie dans un des livres concernant le LMP.
Mais la législation est la même pour toute activité entreprenariale.


Citation :
- frais d'assurance d'emprunt et d'accessoire d emprunt sont ils aussi des charges déductibles?
Oui.
Citation :
_ en LMNP, combien peut on conserver/reporter un déficit et des amortissements?
Oui, on peut reporter, mais que sur de futurs revenus LMnP.
Le jour ou vous passez de LMnP a LMP, ces déficits LMnP en report sont alors perdus.
Les frais accessoires d'emprunt s'il s'agit de frais pour le courrier, oui. Si il s'agit de frais relatifs a la souscription, doivent être traités a mon avis comme les frais d'acquisition, puisqu'ils ont trait a l'acquisition de l'immobilisation.

Citation :
- J ai acheté le bien en indivision avec mon ami. Un comptable me conseille de rédiger une "convention de mise à disposition" afin qu'il n y ait que l un de nous deux qui gère/ paye des charges sociales et professionnelles sur ce bien. Y a t il qqun parmi vous qui a déja effectué ce genre d'opération? comment faire (ou trouver des modèles)?
Incompétent...
Réparé une balise bancale

Festina lente

Edité par - ribouldingue le 07 nov. 2007 13:56:42
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ninethangel00
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309 réponses

Posté - 07 nov. 2007 :  09:56:11  Voir le profil
Taupi,
S'il vous semble démesuré de prendre un abonnement annuel chez un comptable, il m'apparait à moi comme une bonne solution.
Vous semblez avoir un peu de temps et l'âme de vous coller à la compta.

Pour être passé par là, quelques infos:

Un comptable est payé au temps passé sur votre cas. Pour un appart, comptez 400 à 500 € (annuel donc).
Celui ci, lors de votre 1ère déclaration, va vous sortir un tableau des biens à amortir (tableau des immobilisations), ce qui vous permet de savoir quoi amortir et sur combien. Vous aller également vous familiariser avec le plan comptable général (PCG), le bilan d'actif etc...
Le fait de passer par un comptable la 1ère année vous permettra ensuite de partir sur des bases fiables.

Pour ma part, j'ai pris un comptable les 2 premières années afin de comprendre le report des immobilisations d'une année sur l'autre.

Et accessoirement, les frais de compta sont entièrement déductibles (en RSI du moins.)
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TAUPI
Contributeur actif

34 réponses

Posté - 07 nov. 2007 :  15:21:07  Voir le profil
Merci de votre post, concernant l assistance comptable.

En fait, ce que j ai fait c'est que j ai préparé une liste de plein de questions et j ai vu un COMPTABLE pendant 1 heure (facturée 100 e). Lors de cet entretien, nous avons revu confirmé que le rééel était indiqué ds mon cas, revu les différents postes à amortir et les nouvelles règles 2005 de compta pour les amortir.

Il m a indiqué que suivre la compta de cet appart me couterait approx 120 EURO par mois, ce qui représente 15% de mes recettes actuelles. .. (d'ou ma remarque)

Etant actuellement mère au foyer, j ai des moyens financiers limités maisun peu de temps (qd les bb dorment !) et . Je vais donc m acheter un précis de compta et voir si je peuxx me débrouiller seule pour pondre (facon de parler) un compte de résultat 2007 et remplir tous les formulaires 2031 et tutti quanti. Pour le moment, je viens de remplir mon Po et je vais aller aux impots cette semaine (dès que l'école aura repris ...), j ai fait mes tableaux d amortissement pour l immeuble, l equipement , et les mobiliers et ai un tableur excel récapitulant l ensemble des recettes et dépenses pour cet appart en 2007.Je vais voir si j arrive à faire le ertse et appelerai le mm comptable à la rescousse au besoin

_ A votre avis, selon votre expérience combien d etemps doit on passer a la compta pour un appart (en réel simplifié)?
- Avez vous déja fait une convention d'indivision?

Merci de vos réponses

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