| Auteur |
 Sujet  |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
 Posté - 04 déc. 2007 : 14:00:40
|
si l'enquête est terminée, le dossier soumis à l'enquête est obligatoirement consultable car il est celui qui a été arrêté par le conseil municipal et est donc annexé à la délibération afférente, éminemment communicable s'il en est !
vu la configuration des lieux et le fait que les terrains en zone N ne valent pas grand chose, vous devriez peut-être, si vous en avez la capacité, proposé au voisin d'acheter ses parcelles tant qu'elle ne valent plus grand'chose...
ça n'enlève rien à la nécessité d'obtenir le retrait de la délibération sur l'"impasse".
|
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Signaler un abus  |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 14:08:20
|
Le dossier serait chez le "rapporteur" ou "médiateur" ou un autre mot en "eur"...me souvient plus. L'enquête vient de se terminer (15/11)
A savoir aussi si la parcelle est encore en zone N (ensuite, elle serait alors enclavée si je lui achète)
De plus le voisin fait du locatif. Il va sûrement chercher à rentabiliser. Il a plus d'infos que moi, habite sur place et est un notable (profession libéral) |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 14:11:39
|
| Ce qui pose (aussi) question, c'est la parcelle 560, aménagé comme une route (une impasse mais sans utilité car pas d'acces des parcelles adjacentes dessus) c'est à dire goudronnée, avec des trotoirs... |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 14:16:31
|
Citation :
Initialement entré par charles35
Le dossier serait chez le "rapporteur" ou "médiateur" ou un autre mot en "eur"...me souvient plus. L'enquête vient de se terminer (15/11)
le dossier d'enquête, et partivculièrement le registre d'enquête, sont chez le commissaire enquêteur qui rédige son rapportet prépare ses conclusions... mais le projet de PLU arrêté est également annexé à la délibération qui a arrêté le projet de PLU... C'est cette annexe que vous pouvez réclamer !Citation :
A savoir aussi si la parcelle est encore en zone N (ensuite, elle serait alors enclavée si je lui achète)
elle ne sera pas enclavée puisque vous appartenant donc partie incorporée à un fond -le votre- disposant d'un accès direct au domaine public.Citation :
De plus le voisin fait du locatif. Il va sûrement chercher à rentabiliser.
rentabiliser du N ? bon courage... Tout dépend de ce que le règlement de zone N à consulter dans le projet arrêté du PLU, prévoit !Citation :
Il a plus d'infos que moi, habite sur place et est un notable (profession libéral)
|
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 14:18:27
|
Citation :
Initialement entré par charles35
Ce qui pose (aussi) question, c'est la parcelle 560, aménagé comme une route (une impasse mais sans utilité car pas d'acces des parcelles adjacentes dessus) c'est à dire goudronnée, avec des trotoirs...
très interessant en effet, car si il n'y a aucune servitude proprement instaurée pour le voisin, il va falloir qu'il demande son désenvlavement, désenclavement qui passera peut-être par cette impasse plutot que par chez vous...
cette impasse est-elle une voie privée ou publique ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 14:26:33
|
Oui mais: il reste encore une parcelle (numéro 7) entre les deux...mais ce n'est pas un jardin utilisé...la construction en bord de rout est le siège d'une entreprise...il serait interessant pour eux de vendre ce terrain inutilisé.
La 560 prolonge la voie publique et semble en faire partie. Al'origine de tout cela il y avait des champs qui ont été lotis. Je pense qu'ensuite il y a rétrocession
Et il reste encore cette interrogation "Qu'est ce qu'un chemin de desservice"? |
| Signaler un abus |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 20:55:21
|
De toute évidence, ça va bouger dans votre petit coin tranquille.
Pour la lettre, mettez simplement qu'une entrée privative de propriété n'a pas lieu d'être qualifiée d'impasse ni de porter un nom répertorié. Ne faites pas référence à la servitude. Bref c'est votre propriété et vous ne demandez qu'à avoir une adresse qui porte un numéro sur la rue.
Compte tenu des éléments nouveaux que vous venez d'apporter sur le classement des parcelles, suivez les conseils d'Emmanuel et procurez vous au plus vite le PLU en cours.
Le classement de la parcelle 156 en zone naturelle est déterminant mais le nouveau PLU pourrait changer les choses. Le champ que j'ai évoqué précédement pourrait aussi avoir une importance car si le nouveau PLU urbanise le quartier il faudra des routes (prolongement de la route/parcelle 560, etc.)
|
Dominique |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 21:10:53
|
Citation :
Initialement entré par larocaille
De toute évidence, ça va bouger dans votre petit coin tranquille.
Pour la lettre, mettez simplement qu'une entrée privative de propriété n'a pas lieu d'être qualifiée d'impasse ni de porter un nom répertorié. Ne faites pas référence à la servitude. Bref c'est votre propriété et vous ne demandez qu'à avoir une adresse qui porte un numéro sur la rue.
Compte tenu des éléments nouveaux que vous venez d'apporter sur le classement des parcelles, suivez les conseils d'Emmanuel et procurez vous au plus vite le PLU en cours.
Le classement de la parcelle 156 en zone naturelle est déterminant mais le nouveau PLU pourrait changer les choses. Le champ que j'ai évoqué précédement pourrait aussi avoir une importance car si le nouveau PLU urbanise le quartier il faudra des routes (prolongement de la route/parcelle 560, etc.)
Oui, mais :
- entre le champs et la parcelle 156, il y a un ruisseau. Le champ se trouve "sous" les terrains coloriés. Peut être nommez vous "champ" la parcelle 7?
- comment me procurer le futur PLU alors qu'il n'est pas à la mairie mais chez le "-----eur"? C'est qui à votre avis (après enquête ou est envoyé le dossier?)
Cordialement |
Edité par - charles35 le 04 déc. 2007 21:16:11 |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 21:21:54
|
ce n'est pas le futur PLU que vous allez demander, mais le PLU tel qu'annexé à la délibération qui l'a arrêté !!!
certes, c'est le même (normalement), mais la pièce demandé n'étant pas la même, celle ci doit vous être présentée sur simple demande ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 16:20:26
|
Bonjour,
Me revoilà...avec des éléments nouveaux.
La commune a envoyé un courrier à notre maman (usufruitiére)...elle l'a reçu hier. Celui ci stipulait que le panneau serait bientôt oté.
Ce matin il n'était plus là.....
Mais ce matin, coincidence (ou pas? qu'en pensez vous?), elle reçoit par courrier une lettre émanant d'un aménageur foncier...lui proposant de la rencontrer dans le but d'acquérir la parcelle 390...ils ont failli nous faire pleurer, expliquant dans leur missive qu' aménager la parcelle présentait de grandes difficultés, qu' il fallait y amener les réseaux, gnagngagna...que leur grande expérience en la matière...regnagnana.
http://www.gite-saint-malo.net/cadastre-2.html
Il n'est pas question de vendre...mais j'ai tout de même envie de les contacter afin de voir ou ils veulent en venir exactement.
|
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 17:22:34
|
ce n'est pas une coïncidence, c'est évident...
ils ont essayé et ils ont perdu.
reste à obtenir le retrait officiel de la délib' par une nouvelle délib' du Conseil Municipal, pour que les choses soient stabilisées.
elle vaut de l'or cette parcelle, car lui est sans doute attaché un passage !!!!
en clair, un jour ou l'autre, ce sera bati près de chez vous.
à vous d'arbitrer entre vendre à prix d'or ... ou lutter longtemps, conserver son bien ,et avoir un projet que vous n'aurez pas choisi à coté de chez vous.
je ne suis pas à votre place et ne peux donc pas vous conseiller |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 19 déc. 2007 17:23:46 |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 18:26:55
|
Je vous remercie d' être toujours présent et de répondre rapidement.
Cependant, l' "aménageur" (filiale d' un gros, d'envergure national) propose l'achat de la parcelle 390 et non pas celle numérotée 395 (celle supportant le "passage"....on ne sait pas encore si une servitude est enregistrée...je me rends demain à la conservation des hypothèques)
Pourriez vous (c'est valable pour tous, je suis preneur de toutes les opinions, de tous les conseils) suivre le lien www.gite-saint-malo.net/cadastre-2.html et me dire ce que vous en pensez?
Il est certain qu'à l'heure actuelle, notre souhait est de préserver la propriété dans son ensemble en essayant de supporter le moins de nuisances possible, voire parvenir au desenclavement du voisin...c'est bientôt Noel 
|
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 18:37:23
|
attention au 700 du code civil...
et l'acheteur de la 390 pourrait bien sûr exiger le désenclavement... et il l'obtiendra par chez vous donc par la 395 !
|
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 18:48:52
|
Oui, je pense avoir compris.
Mais si la parcelle 155 se lotie, cela laisse entendre qu'il en soit de même pour la 7. Ce lotissement serait alors désenclavé puisque desservie par la 560 (qui semble être "tombée" dans le domaine publique -voir posts précédents-)
Les nouvelles habitations, dans ce cas, bénéficieraient elles du "passage"?
Si mon raisonnement est juste, comment négocier, et avec qui afin que la (future) voirie passant en 7 et 155 desserve les habitations en 399 et 400 (même propriétaire, possédant pour le moment la 155)
C'est un peu fastidieux...désolé |
| Signaler un abus |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 21:20:50
|
Quand on vous disait que ça allait bouger dans ce petit coin tranquille.
Très drôle le courrier du lotisseur qui tout d'un coup réalise que vous existez. Bien sur le lotisseur n'a aucune "entrée" à la mairie sinon il aurait été averti de votre contestation sur le statut de la servitude.
Le retrait du panneau est une chose, mais le retrait de la délibération du CM en est une autre. Et là il ne faut rien lacher car c'est la crédibilité de votre détermination qui est en jeu. Et vous jouez sur du velours.
Une des clés de l'histoire se situe au niveau de la parcelle 560 et des habitations en violet. Si vous avez l'occasion de prendre un canon avec les propriétaires de ces habitations, vous allez surement apprendre plein de choses.
Il est en effet peu probable que tout ce "cirque" puisse être justifié par l'aménagement de la parcelle 155. La parcelle 7 est donc vraisemblablement intégrée au projet du lotisseur.
Pour la desserte des parcelles 399 et 400, cela a peu d'importance car elles sont déjà desservies et elles le resteront quoi qu'il arrive.
La demande d'acquisition de la parcelle 390 par le lotisseur vise à la fois à grandir son domaine mais surtout à s'assurer de votre coopération pour qu'il bénéficie d'un accès à la voie publique car ils pourra aisément vous expliquer que cette parcelle ne vaut rien si vous n'accordez pas le passage. Et toute la subtilité sera dans cette notion de passage (du style "passage pour les parcelles de Mr le Lotisseur").
Maintenant, vous allez effectivement être dans la position de négocier.
Pour bien négocier il faut être en situation d'égalité. Vous devez donc imaginer que vous êtes propriétaire des mêmes parcelles que celles que vise le lotisseur, puis vous regardez de quelle manière il est possible de tirer le maximun de profit en amménageant les lieux. Vous obtiendrez ainsi un projet (le votre, mais qui ne sera surement pas loin de celui du lotisseur) et il ne vous reste plus qu'à faire la part des choses en évaluant comment vous pourriez vous répartir le bénéfice au prorata de ce que chacun a apporté.
|
Dominique |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 21:54:16
|
Merci Dominique.
Mais...euh...on ne veut pas vendre  (c'est potager et le "parc" paysager de maman!)
Nous cherchons à lui éviter le maximum de nuisances (bonne conscience...tant pis pour lr porte-monnaie  ), voire à les réduire...d'ou l'idée de trouver des solutions afin que les parcelles 399 et 400 ne bénéficie plus de passage....cela serait le top!
Je vais sur place demain pour :
1) Chercher si un acte de servitude de passage est enregistré. si oui, à qui profite elle exactement
2) Consulter le PV du CM ou il a été voté le projet de PLU (pour trouver celui ci en annexe, puisque pas revenu de chez l' enquéteur)
3) Consulter le PV du dernier CM (voir s'il y a eu délibération au sujet de ce  panneau)
Voilà. Si vous pensez à autre chose avant mon déplacement...
2)
|
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 22:22:36
|
| appelez aussi votre notaire et mettez le au parfum : c'est quand lui qui "bgère vos affaires" et qui est géographiquement le plus à même de vous aider. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 22:27:36
|
| Le problème avec le notaire, petite ville de province de 5000 habitants, c'est qu' il est surement aussi le notaire du propriétaire des autres parcelles (vivant sur place, profession libérale....peut-être jouent ils au golf ensemble?) |
| Signaler un abus |
|
|
NAMD
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 22:36:47
|
pour vous prémunir d'une servitude de déseclavement, vous pouvez toujours demander un permis de construire et batir un petit immeuble de type garage, garage à bateau, abris de jardin en dur sur votre parcelle sur laquelle l'assiette d'une éventuelle servitude de passage risquerait d'être accordée... (et forcer le désenclavement par la percelle 560)
N |
Edité par - NAMD le 19 déc. 2007 22:42:10 |
| Signaler un abus |
|
|
charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 20 déc. 2007 : 13:14:07
|
Citation :
Initialement entré par charles35
Je vais sur place demain pour :
1) Chercher si un acte de servitude de passage est enregistré. si oui, à qui profite elle exactement
2) Consulter le PV du CM ou il a été voté le projet de PLU (pour trouver celui ci en annexe, puisque pas revenu de chez l' enquéteur)
3) Consulter le PV du dernier CM (voir s'il y a eu délibération au sujet de ce panneau)
Voilà. Si vous pensez à autre chose avant mon déplacement...
Bonjour,
Voici donc les dernières nouvelles :
1)Seules les parcelles 399 et 400 bénéficient d'un droit de passage enregistré.
2)Le projet voté de PLU ne modifiait pas le zonage des parcelles dont nous nous soucions.
3) Le PV du dernier CM n'est pas encore accessible au public (mardi prochain)
Voici copie du courrier reçu (émanant de l'adjoint responsable de l'urbanisme)
Objet : numérotation de votre impasse.
..La voie d'accès à votre propriété a été dénommée "impasse XYZ" et la plaque de rue ainsi que les numéros ont été posés par les services techniques de la commune après en avoir informé les services d'urgance, pompiers, la poste, docteurs, ambulances etc..
Même si effectivement cette voie est privée, nous avions pensé que pour des raisons de sécurité et dans le cadre des pouvoir de police du Maire, il était normal et souhaitable de donner un nom de rue et de numéroter vos propriétés.
Dans l'attente d'une réglementaation précise nous autorisant à mettre en place une signalisation dans cette impasse, nous allons retirer la plaque de rur et les numéros sur vos maisons.
Je vous prie.....
-----------------
J' ai récupéré la delib approuvant la dénomination ainsi qu' un plan de masse annéxé. Ce plan porte le tampon de la sous préfecture "arrivée le X/X/2007
Qu'en pensez vous?
Merci à Emmanuel et Dominique (et aux autres)
|
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
servitude, voie publique...
Forum fermé
