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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
 Posté - 12 janv. 2008 : 16:38:39
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Citation :
Initialement posté par air jordan
@kasos :
êtes vous bien sûr que rien n'a été décidé en AG ?
même un mandat (totalement illégal je répète ) donne au CS pour choisir un devis de mise aux normes et faire exécuter les travaux ?
bien à vous,
christian
Je me cite !
J'ai relu votre post initial
Il semble que vous vous opposiez à votre CS (vous étiez ancien président du CS et ancien membre du CS c'est ça ?)
Votre cs , d'après vos réponses, dépasse souvent assez largement les pouvoirs qui lui sont légalement attribués
Je pense donc, malheureusement pour vous, que lors d'une précédente AG, il a sans doute été donne mandat à votre CS de choisir un devis de mise aux normes SAE et faire exécuter les travaux.
Méfiez vous, kasos, car si cette résolution n'a pas été contestée dans le délai légal de l'article 42,et même si la jurisprudence est de plus en plus torturée sur ce point, vous savez ce qu'il arrive.........
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 12 janv. 2008 : 16:57:51
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kasos ! votre association de copropriétaires ne sert à rien à l'intérieur de votre copro. Les copropriétaires présents ou représentés à l'AG sont les seuls décisionnaires dans votre résidence.
Si l'AG a voté et que vous n'avez pas contesté cette décisions dans les délais ( 2 mois après réception PV, si vous êtes opposant), vous ne pouvez rien faire.
Si l'AG n'a jamais voté ces travaux, alors l'AG doit rejeter les factures de travaux non votés, en donnant un délai de 15 jours pour que le syndic régularise ce compte travaux et recrédite les comptes du syndicats. Le CS foit veiller à ce que le synidc éxécute cette décision. Si rien ne bouge il sera temps de contacter un avocat et faire un référé. Au syndic de faire son assurance, il a commis une faute.
Si l'AG a donné mandat (grosse erreur) au CS pour chosir devis et entreprise et commandé ces travaux, ceci n'est pas légal, voir avocat.
Laissez tomber Assoc. et constat d'huissier, sans aucun intérêt juridique. Contactez vos voisins copros pour rejeter ces travaux. |
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Raphaelle
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 12 janv. 2008 : 17:05:56
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Citation :
Initialement posté par erbé
1) Le système de téléalarme de la cabine doit il être raccordé sur sa propre ligne téléphonique.Peut on raccordé 3 systèmes de téléalarme sur une seule ligne téléphonique. Nos batiments comptent 3 allées avec ascenseur,nous aurions l'abonnement d'une seule ligne au lieu de 3 chez France Télécom. Je précise que le matériel installé est de marque AMPHITECH modèle PTU 40 SAE, que l'on peut raccorder 5 appareils de ce type sur 1 ligne téléphone.
La loi SAE prévoit l'installation d'une triphonie (une phonie en cabine, une en toit de cabine et une en fond de cuvette).
Vous devez différencer les lignes de vos 3 ascenseurs pour des questions de sécutié et d'identification.
En effet, s'il y a une alerte dans l'ascenseur A (personne bloquée ou technicien en difficulté) mais que la personne ne peut pas parler par exemple, la centrale d'appel qui reçoit l'alerte ne sait pas s'il y un problème sur l'asenceur A, B ou C car ils sont reliés à la même ligne.
De la même façon, s'il y a un problème sur la ligne téléphonique, alors les 3 triphonies vont être hors-service, imaginez que vous soyez bloqué à ce moment-là...
Voilà pourquoi il faut différencier les lignes FT de chaque ascenseur.
Citation :
2) l'éclairage de la cabine doit il être permanent, 24 heures sur 24.
La consommation de courant sera supérieure pour l'éclairage que pour le moteur avec son variateur de fréquence.
Normalement, l'éclairage est permanent et, à ma connaissance, on ne peut pas couper l'éclairage pour une période donnée.
Cela dit, les diodes utilisées en cabine sont peu consommatrices en électricité. Renseignez-vous auprès de votre prestataire pour savoir s'il est possible de mettre en place un éclairage plus économique si vous trouvez l'actuel trop gourmand en électricité.
Citation :
3) le disjoncteur général situé sous le compteur EDF qui alimente l'armoire de l'ascenseur a été remplacé, appareil différenciel 10/30A
datant de l'immeuble soit 1973. Raisons évoqués ne tiens pas avec le nouveau matériel (variation de fréquence), hors l'appareil rénové a fonctionné pendant 2 mois sans aucune disjonction. Ces travaux n'ont pas été chiffrés avant la passation de la commande, donc en plus value, plus, le calibre du nouveau disjoncteur posé est 30/60A, pourquoi on ignore, le contrat EDF passera de 174 euros /an à 280 euros par ligne.
A ce niveau là, je n'ai pas les compétences techniques nécessaires ni la connaissance de votre installation me permettant de répondre à cette question. Il arrive fréquemment que la modernisation de différents organes de l'ascenseur entraîne le remplacement d'autres pièces (serrures, DTU, etc) pour des raisons légales ou techniques.
N'hésitez pas à demander plus d'informations au technicien ou au commercial qui s'occupent de votre installation. Ils pourront vous expliquer précisément pourquoi ils ont dû changer l'armoire électrique.
Cordialement. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 12 janv. 2008 : 17:06:30
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Citation :
Initialement posté par philippe388
Si l'AG a donné mandat (grosse erreur) au CS pour chosir devis et entreprise et commandé ces travaux, ceci n'est pas légal, voir avocat.
c'est hélas beaucoup plus nuancé phillipe !
c'est bien le problème en copropriété hélas
les décisions non contestées même illégales deviennent définitives
les jurisprudences des CA ne sont pas unifiées , l'insécurité juridique est assez grande dans ce cas
afin d'aller plus loin, svp kasos, confirmez nous ou non : un mandat a t il été donné au cs lors d'une AG pour choisir un devis ?
si tel est le cas avez vous voté contre une telle décision ?
merci mille fois de votre réponse !
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Edité par - air jordan le 12 janv. 2008 17:13:24 |
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kasos
Pilier de forums
327 réponses |
Posté - 12 janv. 2008 : 17:52:36
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Citation :
Initialement posté par air jordan
afin d'aller plus loin, svp kasos, confirmez nous ou non : un mandat a t il été donné au cs lors d'une AG pour choisir un devis ?
si tel est le cas avez vous voté contre une telle décision ?
merci mille fois de votre réponse !
Alors je confirme:
* dernière AG de mars 2007: de nombreux travaux votés dont ravalement et divers autres travaux, mais absolument rien pour le moindre ascenseur
* une grande partie des travaux a été réalisée, mais pas tous, ou certains avec une qualité moindre que ce qui a été voté, ce qui laisse supposer qu'il restait de l'argent (infos disponibles dans un mois quand on verra les comptes)
* et un matin, on se réveille avec la cabine d'ascenseur en arrêt avec une affiche de l'ascensoriste MODERNISATION en cours. |
Cordialement
kasos
Ancien Pdt de CS
Secrétaire d'une association de défense des copropriétaires de sa résidence |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 12 janv. 2008 : 21:21:50
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Citation :
Initialement posté par kasos
Alors je confirme:
* dernière AG de mars 2007: de nombreux travaux votés dont ravalement et divers autres travaux, mais absolument rien pour le moindre ascenseur
Ok superbe, vous n'aurez aucun problème.
Refusez de payer les ADF travaux et attendez une éventuelle procédure en recouvrement de charges.
Vous casserez les dents de votre syndic lors de cette procédure en arguant en défense l'illégalité totale de l'ADF !
Une question : Avec quoi le syndic paye t il l'acompte que l'ascensoriste a sans doute exigé ?
Essayez de vous renseigner sur cela kasos !
De deux choses l'une :
1 : L'ascensoriste n'a pas exigé d'acompte et,d'un commun accord avec le syndic, sera payé à la fin des travaux.
C'est une méthode scandaleuse car elle montre une collusion syndic ascensoriste et aboutit évidemment à une hausse artificielle du prix du devis.
Je rappelle qu'un ascensoriste digne de ce nom doit "exiger" du syndic une copie du PV ayant voté les travaux de remise aux normes des ascenseurs.
Ce qui n'a pas ete fait pour votre cas kasos,donc méfiez vous !
2 : Le syndic a bien payé un acompte,mais financé avec la trésorerie du budjet courant de la copropriété,mais il ne pourra tout payer.
A mon avis c'est cela qui se passe car vous précisez "que les travaux ont été réalisés, mais pas tous, ou certains avec une qualité moindre que ce qui a été voté".
Cette méthode est illégale bien évidemment.
La trésorerie du budget courant ne doit pas servir à payer des travaux hors budget.
Profitez en pour voir si un éventuel fd de roulement a été voté il y a quelques années.
Si c'est le cas demandez en le remboursement.
Un tel fd de roulement n'a plus de raison d'être.
Bon courage !
Christian.
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Edité par - air jordan le 12 janv. 2008 21:28:23 |
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erbé
Contributeur débutant
16 réponses |
Posté - 13 janv. 2008 : 09:22:21
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Citation :
Initialement posté par Raphaelle
Citation :
Initialement posté par erbé
1) Le système de téléalarme de la cabine doit il être raccordé sur sa propre ligne téléphonique.Peut on raccordé 3 systèmes de téléalarme sur une seule ligne téléphonique. Nos batiments comptent 3 allées avec ascenseur,nous aurions l'abonnement d'une seule ligne au lieu de 3 chez France Télécom. Je précise que le matériel installé est de marque AMPHITECH modèle PTU 40 SAE, que l'on peut raccorder 5 appareils de ce type sur 1 ligne téléphone.
La loi SAE prévoit l'installation d'une triphonie (une phonie en cabine, une en toit de cabine et une en fond de cuvette).
Vous devez différencer les lignes de vos 3 ascenseurs pour des questions de sécutié et d'identification.
En effet, s'il y a une alerte dans l'ascenseur A (personne bloquée ou technicien en difficulté) mais que la personne ne peut pas parler par exemple, la centrale d'appel qui reçoit l'alerte ne sait pas s'il y un problème sur l'asenceur A, B ou C car ils sont reliés à la même ligne.
De la même façon, s'il y a un problème sur la ligne téléphonique, alors les 3 triphonies vont être hors-service, imaginez que vous soyez bloqué à ce moment-là...
Voilà pourquoi il faut différencier les lignes FT de chaque ascenseur.
Réponse de Erbé
je précise que le matériel s'identifie, le message après appel indique si s'est la cabine A ou B ou C qui appelle. Dans votre raisonnement le problème est identique si une ligne, une cabine.
Dans la loi SAE y a t-il un texte qui définit clairement ce point ? si oui voulez vous me l'indiquer.
Citation :
Citation :
2) l'éclairage de la cabine doit il être permanent, 24 heures sur 24.
La consommation de courant sera supérieure pour l'éclairage que pour le moteur avec son variateur de fréquence.
Normalement, l'éclairage est permanent et, à ma connaissance, on ne peut pas couper l'éclairage pour une période donnée.
Cela dit, les diodes utilisées en cabine sont peu consommatrices en électricité. Renseignez-vous auprès de votre prestataire pour savoir s'il est possible de mettre en place un éclairage plus économique si vous trouvez l'actuel trop gourmand en électricité.
Réponse de Erbé
Dans les ascenseurs l'éclairage n'est pas permanent, il s'effectue à l'ouverture de la porte et reste sous tension un temps programmé après la fermeture de porte si la cabine ne s'est pas déplacée,idem après un déplacement et après ouverture et fermeture de la porte.
Vous ne répondez pas, comme vos confrères, précisemment en vous référant aux textes.
Citation :
Citation :
3) le disjoncteur général situé sous le compteur EDF qui alimente l'armoire de l'ascenseur a été remplacé, appareil différenciel 10/30A
datant de l'immeuble soit 1973. Raisons évoqués ne tiens pas avec le nouveau matériel (variation de fréquence), hors l'appareil rénové a fonctionné pendant 2 mois sans aucune disjonction. Ces travaux n'ont pas été chiffrés avant la passation de la commande, donc en plus value, plus, le calibre du nouveau disjoncteur posé est 30/60A, pourquoi on ignore, le contrat EDF passera de 174 euros /an à 280 euros par ligne.
A ce niveau là, je n'ai pas les compétences techniques nécessaires ni la connaissance de votre installation me permettant de répondre à cette question. Il arrive fréquemment que la modernisation de différents organes de l'ascenseur entraîne le remplacement d'autres pièces (serrures, DTU, etc) pour des raisons légales ou techniques.
N'hésitez pas à demander plus d'informations au technicien ou au commercial qui s'occupent de votre installation. Ils pourront vous expliquer précisément pourquoi ils ont dû changer l'armoire électrique.
réponse de Erbé
Je pense que mon ascenseuriste n'a pas lui non plus les compétences, mais impose tout de même des travaux.
Je n'ai pas eu des réponses précises à mes questions de votre part. Vous, ascensoristes interprétez la loi à votre manière, toujours au détriment des copropriétaires,
Je suis en discussion avec mon ascensoriste sur ces points,j'attend qu'il me fournisse les textes de loi imposant ces travaux?
Cordialement.
***Modérateur***
Correction de balise. |
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 14 janv. 2008 20:20:39 |
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Raphaelle
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 13 janv. 2008 : 13:04:32
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Citation :
Initialement posté par erbé
Je n'ai pas eu des réponses précises à mes questions de votre part. Vous, ascensoristes interprétez la loi à votre manière, toujours au détriment des copropriétaires,
Je suis en discussion avec mon ascensoriste sur ces points,j'attend qu'il me fournisse les textes de loi imposant ces travaux?
Cordialement.
Je n'ai pas toutes les réponses à vos questions techniques car je m'occupe des contrats d'entretien.
Les ascensorites suivent la loi et jouent leur rôle de conseil, ils ne sont pas là pour vous arnaquer, n'oubliez pas que votre sécurité est en jeu. Si vous pensez que je fais partie de ces gens qui agissent "au détriment des copropriétaires" alors je vais m'abstenir de répondre à vos prochaines questions. Je ne suis pas là pour essuyer la colère de copros envers leur ascensoriste.
Pour les références au texte de loi, je ne connais pas tout par coeur et je n'ai pas les textes sous les yeux mais d'autres intervenants pourront vous renseigner. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 14 janv. 2008 : 23:10:17
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Citation :
Initialement posté par Raphaelle
alors je vais m'abstenir de répondre à vos prochaines questions. Je ne suis pas là pour essuyer la colère de copros envers leur ascensoriste.
bonsoir Raphaelle
cela serait dommage !
cela dit il est vrai que les contributeurs pro pleins de bonne volonte sont sans cesse attaqués sur ce forum
je sais bien qu'il existe de très mauvais syndics et aussi de tres mauvais ascensoristes mais admettez erbe que certains ascensoristes ou meme syndics peuvent encore prodiguer de bons conseils et defendre les intérêts de leurs clients !
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