| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
galoubie
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 17 janv. 2008 : 13:20:18
|
|
Bonjour, je vais essayer de vous expliquer mon probleme, ca fais 2 mois que je suis dans un appartement de 50 m2 dans la meme maison il y a 4 locataires y compris moi et il y a le fils du proprietaire qui ne paye aucun loyer donc surement pas de charges. Le loyer s'eleve à 360€ et 70€ de charges pour 1 personne et 90€ pour 2 personnes dans c'est charges il y a l electricité des communs, eau, ordures menageres, entretien de la chaudiere et le chauffage. Aujourd hui on me dis que les charges seront plus de 90€ mais 120€ donc 30€ d augnentation, est ce legal? et quand je recoi le papier avec le calcul je paye le chauffage de l'eau et le chauffage c'est une chaudiere donc est ce normal que je paye 2 fois? En plus mon proprietaire me fais payer pour le nombre de personne qui habite dans l'apparte non pour la superficie qui est je pense normal de payer la superficie car j ai l apparte le plus petit. Merci de votre aide.
|
|
Signaler un abus
|
|
|
yguerveno
Pilier de forums
2236 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 13:35:54
|
Votre propriétaire a des factures de charges et ces factures doivent justifier le montant qui vous est demandé. Avez-vous eu une régularisation avec un décompte des charges par nature et avez-vous pris connaissance des factures ?
La répartition ne se fait pas n'importe comment ! Elle doit être justifiée (tantièmes ou m2). Quels documents avez-vous à ce sujet ? |
Signaler un abus  |
|
|
galoubie
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 14:06:33
|
| le proprietaire m à juste donner un papier ou il y a les calculs qu il a fais. J'ai rien d'autre!!!! |
| Signaler un abus |
|
|
yguerveno
Pilier de forums
2236 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 16:56:17
|
Alors vous lui demandez un décompte précis des charges par nature et vous demandez à voir les justificatifs.
S'il vous explique tout, à vous de juger...
Sinon, c'est Lettre recommandée avec AR. Attention, ne tardez pas trop pour voir les justificatifs : le bailleur doit les tenir à disposition 1 mois.
Si çà vous pose un problème, donnez-nous des détails sur les justificatifs ou les explications obtenues.
Bon courage. |
| Signaler un abus |
|
|
beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 17:32:51
|
Bonjour,
Comme le précise si bien, Galérien, le bailleur doit justifier les sommes demandées.
Il n'a surtout pas à calculer en fonction du nombre de personnes qui occupent l'appartement. |
Jean-Marie |
| Signaler un abus |
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 17 janv. 2008 : 18:00:11
|
| Par ailleurs, le logement est-il loué vide ou meublé? Le bail comporte-t-il une indication sur le calcul des charges? |
| Signaler un abus |
|
|
galoubie
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 18 janv. 2008 : 09:04:25
|
Citation :
Initialement posté par thoveyrat
Par ailleurs, le logement est-il loué vide ou meublé? Le bail comporte-t-il une indication sur le calcul des charges?
Non l'appartement est loué vide. Pour le bail ce qui est marqué dessus: les charges recuperables (decret n°87-713 du 26 aout 1987 sur les charges recuperables), somme accessoires au loyer principal, sont exigible en contrepartie:
1. des services rendus liés à l'usage des differents elements de la chose louées.
2.des depenses d'entretien courant et des menues reparations sur les elements d'usage commun de la chose louées.
3. des impositions en principal et accessoires, presentes et à venir, qui correspondent à des services dont le locataire profite directement.
La privision mensuelle sur charges est fixées à 90€. Cette provision sera révisé chaque années et justifiée en fonction des resultats antérieurement arretés et si l' immeuble est en copropriété ou si le bailleur est une personne morale, par le budget prévisionnel. Les charges font l'objet d'une regularisation au moins annuelle.
On paye 318 par an d'electricité des communs il y a une minuterie donc impossible que ca reste allumé tout le temps en plus en ete on l'utilise beaucoup moins enfin bon! et la hier je me suis apercu que dans le garage de son fils il y avais une lumiere et meme des prises de courant donc je pense que c'est pas trop normal qu'on paye la lumiere du garage.... |
| Signaler un abus |
|
|
Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 18 janv. 2008 : 09:47:46
|
galoubie bonjour, comme expliqué par galérien demander à voir les justificatifs c'est très important commencé par consulter la facture EDF il y a probablement une piste en effet 318 € / An d'électricité représente environ 3180 Kwh soit 8,71 Kwh / jour pour un petit immeuble sur minuterie cela me semble exagéré.
Pour vous faire une idée compter 6 lampes de 75 watts x 12 h = 5,400 Kwh /jour la facture abonnement compris devrait être de
5,400 x 365 x 0,10 = 197 € maximum essayez de le démontrer.
0,10 € c'est le prix moyen du Kwh en 2007 |
Roland MAILLET |
| Signaler un abus |
|
|
galoubie
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 18 janv. 2008 : 10:05:34
|
| merci de vos reponses, on va aller voir le proprietaire ce soir je viens de lui tel il va me fournir toute les factures!!!! |
| Signaler un abus |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 18 janv. 2008 : 16:45:02
|
et surtout regardez bien le document attestant de la grille de repartition entre les appartements !
cette repartition de charges doit être fixe que l'appart soit occupé ou non. Et regardez quel est le critère de repartition.
c'est important ! |
| Signaler un abus |
|
|
galoubie
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 18 janv. 2008 : 16:46:37
|
| mais je pense que le proprietaire n'as pas de grille lui il calcul par le nombre de personnes dans l'apparte non en m2 |
| Signaler un abus |
|
|
am77
Pilier de forums
1169 réponses |
Posté - 18 janv. 2008 : 16:53:51
|
| Je pense que Joulia a raison, c'est sur la base d'un document que doivent être réparties les charges. Soit, s'il s'agit d'une copropriété, le relevé du syndic, soit s'il s'agit d'une monopropriété un document contractuel indiquant la répartition des charges. Elle peut se faire en fonction de la taille de l'appartement et pas obligatoirement des m², mais doit être équitable. |
| Signaler un abus |
|
|
Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 18 janv. 2008 : 17:04:17
|
Citation :
Originally posted by am77
Je pense que Joulia a raison, c'est sur la base d'un document que doivent être réparties les charges. Soit, s'il s'agit d'une copropriété, le relevé du syndic, soit s'il s'agit d'une monopropriété un document contractuel indiquant la répartition des charges. Elle peut se faire en fonction de la taille de l'appartement et pas obligatoirement des m², mais doit être équitable.
+1 cette repartition doit etre fixée une fois pour toute (obligation d'informer les locataires au debut du bail) et elle doit etre appliquée pour la repartition des charges locatives.
sinon ce ne peut pas être "équitable", terme employé par la loi, ni contrôlable par les locataires ...
surtout soyez ferme la-dessus, vous auriez tout à gagner devant un juge  |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Charges
Forum fermé
