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nazbleu
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3 réponses |
 Posté - 29 janv. 2008 : 16:39:32
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une couche de calcaire s'est installée dans la chaudière sur l'élément qui sert pour l'eau chaude du robinet, est ce que le détartrage est à notre charge? d'autre part nous finançons pourtant un entretien annuel, personne ne l'avait signalé avant aujourd'hui. merci d'avance pour votre éclairage.
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 29 janv. 2008 : 23:09:51
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| Le détartrage de la résistance est une réparation à la charge du bailleur, que la plupart des contrats ne prévoient pas. |
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nazbleu
Nouveau Membre
3 réponses |
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nazbleu
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 09:08:53
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| par contre je viens de lire dans le decret 87-712 du 26 aout 1987 que :"sont des réparations locatives les travaux d'entretien courant et de menues réparations, y compris le remplacement d'éléments assimilables aux dites réparations, consécutif à l'usage normal des locaux et équipements à usage privatif. Ont notamment le caractère de réparations locatives les réparations (...) - IV installations de plomberie d- Chauffage production d'eau chaude et robinetterie : (...) rinçage et nettoyage des corps de chauffe". est ce qu'il faut comprendre détartrage? peut on imputer le dépot de calcaire à "un usage de la chaudière ? |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 11:10:10
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| Le simple rinçage (en général annuel) est à la charge du locataire, et normalement peut être fait par lui-même (aumoins sur un simple ballon électrique). Le détartrage, lui, est à la charge du bailleur. |
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 11:28:59
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Citation :
Initialement posté par thoveyrat
.... Le détartrage, lui, est à la charge du bailleur.
C'est votre interprétation des textes, pour un débat sans fins.
Qu'est-ce donc qu'un "rinçage ET un nettoyage"?
Vous nettoyez tout sauf le calcaire? des toiles d'araignée qui se seraient glissées dans les tuyaux?
Ce que j'ai dit et redit: il faudrait que les législateurs précisent les textes.
D'un double point de vue technique et lexique, "nettoyer" veut dire rendre propre, c'est-à-dire dans l'état qui prévalait au départ, non compris l'usure.
Un évier plein de calcaire n'est pas nettoyé.
Un carrelage avec plein de traces non plus (il peut être usé ET propre).
Un ballon avec plein de calcaire serait-il propre? le locataire aurait donc obligation de nettoyer le calcaire?
Je plaisante, of course, mais avouez que ce serait si simple de modifier en conséquence les textes, dans un sens ou dans l'autre |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 12:12:46
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| Lors d'un rinçage, c'est la simple action de l'eau qui enlève, déjà, une certaine quantité de calcaire; le calcaire plus accroché, lui, doit être gratté au bout d'un temps qui varie suivant la dureté de l'eau, et cela, c'est à la charge du bailleur. |
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 13:13:36
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Citation :
Initialement posté par thoveyrat
Lors d'un rinçage, c'est la simple action de l'eau qui enlève, déjà, une certaine quantité de calcaire; le calcaire plus accroché, lui, doit être gratté au bout d'un temps qui varie suivant la dureté de l'eau, et cela, c'est à la charge du bailleur.
Vous parlez toujours "rinçage", alors que le decret 87-712 du 26 aout 1987 parle de "rinçage ET nettoyage des corps de chauffe".
Vous acceptez donc que le calcaire soit "rincé" sur vos lavabos? et vos robinetteries?
[edit] rajouté la partie en rouge |
Edité par - Ankou le 30 janv. 2008 13:15:02 |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 14:50:06
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Ce n'est pas du tout la même opération! |
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Sujet |
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detartrage chaudiere
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