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florence.j
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4 réponses |
 Posté - 01 févr. 2008 : 10:49:32
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bonjour.
dans ma cour privative de 10 metre carré (puit de jour), il y a deux fenetres (deux studios en locations appartenant au voisin.
ces fenetres sont de fait une servitude trentenaire.... (malheureusement).
En revanche les locataires sont bruyant (toute la journée et trés tard dans la nuit) ils ouvrent leurs fenetres toutes la journée parce qu'il n'y a pas de vmc dans leur studio. des odeurs de nouritures trés fortes m'empechent d'ouvrir mes fenetres.
cette servitude et une nuisance sonore et olfactive.
Puis je faire quelque chose ?
d'autre part la fenetre du premiere etage n'a pas de barreaux et les locataires deposent des objets qui sont deja tombé. (ils leur aient d'ailleurs arrivé de penetrer dans ma cour par leur fenetre pour recuperer leur objet et d'y penetrer pour installer un cable de leur toit passant dans ma cour privée pour leur antenne parabolique)
Dans ces conditions puis je demander au proprietaire des deux studios de mettre des fenetres basculante et non ouvrante à deux battant?
Puis je exiger que leurs studios soient aux normes en terme de ventilation interne VMC ou autre et pas externe dans ma propriété.
Ou de faire quelque chose pour que cette servitude ne ryme pas avec nuisancesss .. ce qui devalorise fortement ma maison en cas de revente, je ne peux pas utiler ma cour à cause de ses nuisances et ne peut ouvrir mes fenetres sauf quant il ne sont pas la....
je vous remercie pour votre aide.
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 13:16:41
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| Si je comprends bien, vous êtes propriétaire du logement que vous occupez, et il s'agit d'une copropriété, dont l'état descriptif de division vous attribue la jouissance privative de la courette? |
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florence.j
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 13:36:18
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complement d'info
oui je suis proprietaire de la maison et de la cour (en un seul lot au cadastre) en revanche je ne sais pas si le mur (celui avec les deux fenetres qui donnent sur ma courette) est mitoyen ou s'il appartient à l'autre proprietaire. ce n'est pas marquer sur mon acte notarié il est juste inscrit "que j'ai des voisins au couchant et au levant". après un coup de fil au notaire, il ne sait pas non plus et m'engage a faire appel a un geometre. |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 14:03:51
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Donc, vous n'êtes pas en copropriété, et il y a trouble du voisinage. Je ne pense pas que l'aspect mitoyen ou non ait une importance.
Vous vous adressez au propriétaire des logements pour lui faire part des nuisances que vous subissez et lui demandez d'y mettre fin au plus vite (recommandé AR, bien sûr). |
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florence.j
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 14:09:41
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re complement d'info
il s'agit d'une maison de ville dans un quartier ancien, avec une cour non mitoyenne sur l'arriere.
j'ai deux voisins.
l'un a un mur aveugle.
l'autre a un mur avec deux fenetres d'un immeuble locatif qui donnent dans ma cour. Servitude de jour et de vue trentenaire (d'apres ce que l'on m'a deja dit)
les deux autres mur ont des ouvertures mais de mon logement sur deux niveaux cuisine, salle a manger, chambre et atelier.
Je ne remets pas en cause la servitude je savais en achetant qu'elles etaient la. mais pour la nuisance qu'elles occasionnent j'aimerais pouvoir faire quelque chose
tout l'immeuble a ete inoccupé pendant plus d'1 an, lorsque le nouveau proprietaire a fait les travaux pour louer les studios. il n'a pas prevu d'aspiration Vmc ou autre pour les kitchenettes.
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florence.j
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 14:14:37
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merci pour votre reponse j'avais pas vu en postant le complement d'info.
le probleme du mur mitoyen va se poser. mais c'est une autre histoire le mur est en meuliere et il se casse la figure tous les jours dans ma cour.....
D'ou le geometre je pense.
Mais je vais deja commencer par l'accusé de reception.
Penser vous que je puisse exiger des barreaux à la fenetre du premier comme il existe actuellemnt sur celle du rdc.
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thoveyrat
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8410 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 14:26:27
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| Vous pouvez exiger que cesse le trouble, pas imposer un moyen de le faire cesser. |
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nuisance et servitudes
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