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 Sujet  |
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toupi971
Contributeur senior
80 réponses |
 Posté - 28 mars 2008 : 13:04:49
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Bonjour à tous et toutes,
Effectivement, la problèmatique dans cette copropriété est le peu de copropriétaires sur place. D'après les renseignements que je possède, 4 seulement seraient sur place, donc si un copropriétaire remplissait le rôle de syndic, il en resterait 3 qui pourraient faire partie du conseil syndical. Seulement, je pense même qu'aucun des trois ne voudra s'engager. Il ne reste donc qu'un vote en AG pour se dispenser du CS, mais avec les aléas d'un manque de contrôle sur le syndic. Personnellement, je pense que cela n'est pas bon pour la copropriété, mais aussi pour le syndic, car il fera fonctionner la copropriété seul sans être soutenue par un organisme indépendant et toujours en première ligne pour les critiques des copropriétaires.
Cependant, comme je l'ai écrit dans mes précédents posts, cela dépend de la personne qui occupe les fonctions de syndic et de l'implication des copropriétaires.
Cordialement |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 03 avr. 2008 : 17:40:54
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salut a tous ,
je suis syndic de copro non professionnel depuis cinq ans la copropriété comporte 8 lots donc deux lot qui sont loué a des professionnel (librairie et banque) si ca peut aider lors de ma premiere assemblée ou j'ai été élu j'avais mis ma demande d'éxonération de charges a l'ordre du jour car je suis propriétaire d'un des lots c'est la deuxieme anné que je me suis présenté j'ai commencé par etre président du conseil syndical je ne suis pas rémunéré mais je ne paye pas de charges, c'est un choix personnel ca me convient . Le principal et de trouvé un compromis entre la copro et le syndic qui avantage tous le monde il faut le mettre a l'ordre du jour et ci c'est accepté c'est tout bon |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 03 avr. 2008 : 20:16:11
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Original comme façon de faire...Speedy 
Pas sûr que ce soit très réglo  même si vous êtes certainement de bonne foi, un gros chat risque de vous manger toute crue 
habillez vous confortable, prenez des lunettes et dans une chaise longue tout le wek end avec un micro pour lire le forum et revoir votre copie |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 03 avr. 2008 : 21:57:37
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speedy, c'est sans doute original, mais TOTALEMNT illégal :
L.art.10 - Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot.
Ils sont tenus de participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes proportionnellement aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots, telles que ces valeurs résultent de l'article 5.
Le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque lot dans chacune des catégories des charges.
Tout règlement de copropriété publié à compter du 31 décembre 2002 indique les éléments pris en considération et la méthode de calcul permettant de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges."
Pas moyen de passer à coté, sauf à réformer la loi, ce qui n'est pas dans la compétence d'une AG ...
Tout autre chose serait que l'AG vote une rémunération équivalente à vos charges ...
Ne vous voilez pas la face : vous êtes en impayé depuis cette prise de "décision" bidon, 1 nouveau propriétaire qui arriverait demain, un nouveau syndic plus au fait des textes, ou même un jaloux qui vient lire ce post sur UI , et vous voila à pleurer d'avoir tenter de ne pas payer vos charges .... 
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Edité par - gédehem le 03 avr. 2008 21:58:29 |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 03 avr. 2008 : 22:40:53
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Oui, je pense comme Gédehem : que l’économie réalisée ne vaut pas la peine comparé aux difficultés que vous créez dans les relations avec les autres copropriétaires. Ils vont tôt ou tard utiliser votre avantage contre vous.  |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 03 avr. 2008 : 22:44:48
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Bonsoir,
Il n’existe aucune loi qui empêche un copropriétaire de payer pour un autre copropriétaire.
Et tant que tout le monde y trouve son compte, speedy souris peut dormir tranquille.
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Edité par - ETASPAK le 03 avr. 2008 22:45:27 |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 10:43:46
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salut,
cela a été inscrit a l'ordre du jour voté en AG le syndicat de copropriété a accepté a la majorité absolu (article 25 du code de la copropriété) c'est inscrit a l'ordre du jour voté est accepter selon les condition du code de la copropriété ou est le souci ! c'est comme le paiement des charges normalement il est exigible le premier jour du trimestre ou un autre jour choisi en AG la copro a choisi le paiement des des charges le mois échu
ps: le systéme de gestion d'une copropiété n'est pas statique il est évolutif du moment qu'on reste dans le cadre du code de la copropriété et qu'il n'y est pas une close de contre indication dans le reglement de la copro |
Edité par - speedy_souris le 04 avr. 2008 11:05:36 |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 11:36:02
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Le fait que tout le monde y trouve sont compte ne rend pas une pratique illicite licite : un syndicat peut décider que le délai de convocation est de dix jours et tout le monde peut y trouver son compte. Cette méthode reste pourtant illégale.
Speedy_souris écrit : Je ne suis pas rémunéré mais je ne paye pas de charges. Cela est une contradiction. Speedy_souris a créé un montage pour dissimuler sa rémunération.  |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 11:38:57
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si au moment de donner le quitus au syndic au moment de l'AG le budget est respecter l'entretien réaliser toutes les facture payés selon la demande des copropriétaires si les documents comptables correspondent a l'attente de tous le monde .Cela ne va pas forcément engendré des jalousi ou des convoitise particuliére comme certain le pense
tant que le budget voté est respecté .... |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 11:49:52
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on peut tourner les textes de lois de toutes le facon possibles il n'y as pas illégallité dans mon fonctionnement si vous pourriez faire faire un sondage au prés du syndicat de la copropriété au sujet de mon fonctionnement concernant la gestion de la copro que trouveriez vous
budget respecter travaux d'entretien réaliser document comptable toujours a jour est dispo en permanence j'ai meme le projet de créé un reseau informatique interne a la copro pour facilité les échanges que vouloir de plus en tant que copropriétaire..... |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 11:50:48
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| vous n'avez toujours pas lu la réponse de gedehem du 3 avril 21 h 57....... |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 12:01:35
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lisez le post ETASPAK du 03 avril 22h44 mais charge sont payé pas par moi certe mais elle sont répartis entre les autre copropriétaire selon leur cote part simplement pour compensé le travail de gestion que je fournis
si ce principe est illégal nonné moi l'article du code de la copropriété ou du code civil qui n'autorise pas cette pratique |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 13:06:32
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Citation :
pour compensé le travail de gestion que je fournis
c'est donc bien un travail et rémunéré qui doit apparaître comme charges aussi bien dans les comptes de la copro que dans les vôtres..... et dans les BNC si je ne raconte pas de bêtises...
il faut bien retracer les écritures comptablesqui doivent être fidèles à la réalité
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Edité par - océan le 04 avr. 2008 13:08:38 |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 13:57:42
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le montant de mes charges apparait clairement dans la comptabilité et il est répartie comme une charge .
si je demandai une rémunération elle serait pratiquement équivalente a la valeur de mes charges avec une grosse différence elle serai en brut donc valeur net moindre .
le choix d'éxonération de charges me semble plus judicieux |
Edité par - speedy_souris le 04 avr. 2008 13:59:30 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 16:38:24
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Bonjour,
Il est obligatoire d'avoir un syndic.Vous avez la choix entre un professionnel et un NP ( éventuellent bénévole).
Le CS existe de droit.Si vous n'en voulez pas, il faut le décider en AG sans les membres peuvent être désinés par voie judiciaire.
Mais c'est du gachis d'euros ...
Quant on entre en copropriété il faut toujours avoir le souci de conserver son patrimoine.
Cela implique un minimum de solidarité entre les uns et les autres.
Bon vent. |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 17:53:39
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Bonjour,
L’article 10 de la loi du 10 juillet 1965 précise « Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges…… ».
Mais elle ne précise pas comment « Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges…… ».
Il n’y a rien d’illégal à ce que ce soit Pierre, Paul ou Jacques qui payent les charges d’un copropriétaire.
L’essentiel pour un syndicat de copropriétaires, c’est que les charges soient payées.
Dans le cas de speedy souris, la seule et unique condition pour que cette démarche soit légale, c’est un vote à l’unanimité de l’assemblée générale.
C’est bien pour cela que j’ai précisé « Et tant que tout le monde y trouve son compte, speedy souris peut dormir tranquille. »
Par contre, un syndicat de copropriétaire ne peut décider que le délai de convocation est de dix jours, même si tout le monde y trouve son compte.
Cette méthode est illégale et contraire à l’article 9 du décret du 17 mars 1967 qui précise :
« Sauf urgence, cette convocation est notifiée au moins vingt et un jours avant la date de la réunion, à moins que le règlement de copropriété n'ait prévu un délai plus long. »
Speedy souris, lorsque vous précisez « cela a été inscrit a l'ordre du jour voté en AG le syndicat de copropriété a accepté a la majorité absolu (article 25 du code de la copropriété) ».
Sachez qu’il vous faut un vote à l’unanimité de l’assemblée générale afin de pouvoir obtenir cette exonération de charges en votre faveur.
Et dans le cas d’un nouveau copropriétaire, vous êtes dans l’obligation d’obtenir un nouveau vote à l’unanimité de l’assemblée générale.
A partir de là, même si l’assemblée générale désigne un nouveau syndic, professionnel ou bénévole, personne ne pourra vous reprochez de ne pas avoir vos charges à jours.
En ce qui concerne une éventuelle déclaration aux impôts sur le montant de vos charges dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC).
Personnellement, je ne le pense pas, puisque vous ne recevez pas d’argent à titre personnel.
Mais le centre des impôts sera plus amène que moi à vous répondre à ce sujet.
Cordialement.
Voyez ces liens :
Copropriétaire bénévole. Frais. Remboursement. Régime fiscal.
http://www.mon-immeuble.com/lois/RM/jurisRM16465.27.10.03.htm
Loi 65-557 du 10 juillet 1965 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068256&dateTexte=20080213
Décret 67-223 du 17 mars 1967 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=20080213
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 22:37:50
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| la loi du 10 juillet 1965 , le decret du 17 mars 1967 , le code de la copropriété (dalloz ou autre) et le réglement de la copropriété sont les outils indispensable du syndic au meme titre que le permis b pour les taxis |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 04 avr. 2008 : 23:10:48
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Je comprends du link
http://www.mon-immeuble.com/lois/RM/jurisRM16465.27.10.03.htm
que le fisc n’accepte pas le montage de speedy_souris.
Mais plus important est ceci :
Pour une copropriété de 8 lots on s’attend à une facture de charges générales de moins de 800 €. Speedy_souris fait le travail de syndic pour 100 € d’ »allégement de charges ».
Je trouve que cette rémunération est trop faible pour être intéressant. Il est préférable de contribuer comme les autres copropriétaires et de pouvoir demander aux membres du conseil syndical de remplacer le syndic pour certains rendez-vous (avec par exemple un assureur). La solidarité reste intacte.
En cas de friction les copropriétaires utiliseront certainement votre avantage contre vous : Si un jour il y a un sinistre ou une procédure juridique (avec par exemple le même assureur) speedy_souris sera obligé de représenter la copropriété tout seul et plusieurs fois. Les membres du conseil syndical ne bougeront plus parce que speedy_souris est payé pour faire ce boulot. Il n’y a plus de solidarité. Mais speedy_souris gagne 8 € par mois.
En tant que syndic non-professionnel je conseille de refuser un tel avantage : le gain financier est négligeable et la méthode est néfaste pour la solidarité.
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Edité par - Guymmo le 04 avr. 2008 23:19:12 |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 05 avr. 2008 : 02:32:02
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houla 800 € c'est les charges générales par copropriétaires actuellement pour notre copro
je comprend tout a fait je ne fais pas cela pour gagné ma vie avant tout la gestion de la copro est passionnante et plaisante c'est un complément a ma vie professionnelle |
Edité par - speedy_souris le 05 avr. 2008 02:38:14 |
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speedy_souris
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 05 avr. 2008 : 12:13:10
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salut a tous,
pour revenir au premier post le moyen le plus simple pour etre dans une copropriété serène et conviviale pour tous :
il faut toujours penser que dans une A.G il ya les satisfaits, les insatisfait car c'est avec ca qu'on va bosser
c'est comme pour avancer en marchant on prend appui sur ces deux jambes puis on fait l'équilibre avec ces deux pied si on appui plus d'un coté ou de l'autre on est en déséquilibre dans ce cas on ne peut pas avancer correctement, dans la copro c'est la meme chose si on favorise plus les uns que les autre on est en déséquilibre et on est boiteux ce qui en résulte des conflit,jalousie etc....
il ne faut pas prendre partis, faire l'équilibre entre les satisfait et les insatisfait chose qui n'est absolument pas facile a faire mais c'est le job du syndic
sans trop philosophé on peut constaté que si le bien existe c'est parce que le mal existe aussi, si on supprimé complétement le mal le bien n'aurait plus de raison d'exister et vice versa
c'est pareil pour toute les choses de la vie courante il ya toujours les opposé c'est ceux qui permet l'équilibre car sans les opposés il n'y aurait plus d'équilibre possible |
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Début en syndic non professionnel.
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