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 Sujet  |
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
 Posté - 30 mars 2008 : 18:27:13
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Bonjour a tous,
ma demande de CU a ete refusée, pretextant la preservation des espaces agricoles. Que puis je faire, comment puis je contester et quels sont les arguments a avancer?.
Arguments que je vois a present en ma faveur:
- le terrain n 'est plus exploité depuis 7 ans
- a moins de 20m du terrain en question (sur la commune voisine)ont ete construite 3 maisons en 2003 ou 2004.
Etes vous plutot pour le recours gracieux ou contentieux? Avez vous de modeles de lettre?
D'vance merci a tous !!
Ce site est super !!!
Fabdecorde
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 30 mars 2008 : 18:42:01
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aucun des deux : si le terrain est classé en zonage "A" au PLU ou "NC" ou POS ou "non constructible" sur la carte communale, il faut commencer par demander un reclassement fondé sur un motif d'intérêt général.
il est rarissime que "l'erreur manifeste d'appréciation" soit reconnue pour le classement d'une parcelle quand cette source d'illégalité, soulevée par voie d'exception, fonde un recours contre un CU négatif ou un refus de PC. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 30 mars 2008 18:55:59 |
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 30 mars 2008 : 20:14:27
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Bonjour Emmanuel,
Merci bcp pout votre reponse tres rapide
Je vais demander au maire comment le terrain est classé. Ce qui va tres certainement confirmer que vous venez de dire.
Si tel est le cas, il faut que je demande un reclassement fondé sur un motif d'intérêt général.
Oú dois je faire cette demande? aupres du maire ? y a t il la aussi un formulaire comme pour le CU ? comment ouis je augmenter les chances de succes ?
D'avance Merci
Bon Dimanche Soir
Cordialement
Fabdecorde |
fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 30 mars 2008 : 22:06:14
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non non, pas de formulaire...
c'est une demande sur lettre simple qui doit être motivée avec des éléments objectifs ... et qui a très peu de chance d'aboutir a priori.
mais qui ne tente rien n'a rien !
puisque vous allez vérifier le classement, tachez de déterminer dans le document de présentation du règlement d'urbanisme ce qui justifie ou motive ce classement... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 10:03:17
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Bonjour Emmnuel,
Merci pour vos conseils. Je vais donc faire cela et vous tenir au courant de l'avancement des choses.
Par ailleurs, je pensais faire des photos des maisons existantes proches (a 50, 100 metre) du terrain en question:
- ma maison vieille de 100 ans
- la maison du voisin 1 vieille de 100 ans
- la maison du voisin 2 vieille de 100 ans
- la maison du voisin 3 vieille de 4 ans
- la maison du voisin 4 vieille de 4 ans
- la maison du voisin 5 vieille de 4 ans
Qu'en pensez vous ? Est c'est un argument ?
Finalement j'ai entendu dire que si on fait demande de CU pour 3 lots et plus, on rentre dans le cadre d'un lotissement et que tous est plus compliqué. Est-ce vrai ?
Qu'en est il vraiment ? Cela diminue t il mes chance de voir mon terrain constructibe ? Quels sont les inconvenients pour moi?
D' avance Merci
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
non non, pas de formulaire...
c'est une demande sur lettre simple qui doit être motivée avec des éléments objectifs ... et qui a très peu de chance d'aboutir a priori.
mais qui ne tente rien n'a rien !
puisque vous allez vérifier le classement, tachez de déterminer dans le document de présentation du règlement d'urbanisme ce qui justifie ou motive ce classement...
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 10:05:54
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| que demandiez vous dans le CU ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 11:40:51
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Rebonjour Emmanuel,
Je fais une demande CU operationel pour 4 terrains:
A = 1500m²
B = 1500m²
C = 1500m²
D = 700m²
J'espere que cela repond a votre question
Cordialement
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
que demandiez vous dans le CU ?
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 11:46:20
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ok, c'est un CU d'aménagement : je n'avais pas compris.
donc, pour aller plus loin, il faut les règles du POS-PLU/CC...... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 12:04:19
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Bonjour Emmanuel,
Merci pour votre reponse. Et Desolé de ne pas avoir ete clair
Que voulez vous dire par là ?
1) Voulez vous dire: il faut que je demande a la marie les regles du POS ou PLU (la carte communale est en cours dans notre commune, mais pas encore passé) s'appliquant à la commune
2) Dois je comprendre que ces regles sont differentes dans chague commune?
3) Dois je toujours faire une demande de reclassement pour motif d'interêt public?
D'avance Merci pour votre aide
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
ok, c'est un CU d'aménagement : je n'avais pas compris.
donc, pour aller plus loin, il faut les règles du POS-PLU/CC......
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 12:08:13
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les règlements de zone peuvent être différents dans chaque comune quand c'est un règlement local qui s'applique (POS ou PLU).
ils sont standardisés dans les communes à carte communale et les communes dites RNU (sans document d'urbanisme).
dans quel cas êtes vous ?
vous parlez l'élaboration d'une CC : où en est la procédure ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 12:17:05
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Rebonjour Emmanuel,
la CC est en cours de contruction, il n'y a pas encore eu d'enquete public.
Ce sont les seuls info que j'ai.
avez vous besoin d'autres info? Je vais appeler le maire demain
A plus
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
les règlements de zone peuvent être différents dans chaque comune quand c'est un règlement local qui s'applique (POS ou PLU).
ils sont standardisés dans les communes à carte communale et les communes dites RNU (sans document d'urbanisme).
dans quel cas êtes vous ?
vous parlez l'élaboration d'une CC : où en est la procédure ?
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 13:01:53
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| savoir si actuellement votre commune est soumise à un autre document d'urbanisme... et savoir ce que prévoit la CC pour votre secteur, même avant enquête... il faut en parler avec le maire : l'occasion est bonne pour faire valoir vos arguments avant que le projet ne soit arrêté. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 14:59:53
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Cher Emmanuel,
Merci encore pour votre reponse.
Si je comprends bien vous me conseillez tout d'abord de parler avec le maire afin
- de connaitre les regles d'urbanisme s'appliquant sur ma commune: il s'agit soit de POS ou PLU ou communes dites RNU (sans document d'urbanisme).
- de connaîtres les règlements de zone dans le cas POS ou PLU.
- et savoir ce que prévoit la CC pour mon secteur.
Est ce correct ?
Si je demande a mon maire de recevoir les reglements de zone va t il comprendre ? Va t il accepter de me les montrer ?
En quoi est ce determinant pour la suite ? Quels sont les infornations déterminantes dans mon cas ?
D' avance merci
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
savoir si actuellement votre commune est soumise à un autre document d'urbanisme... et savoir ce que prévoit la CC pour votre secteur, même avant enquête... il faut en parler avec le maire : l'occasion est bonne pour faire valoir vos arguments avant que le projet ne soit arrêté.
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 15:07:25
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tout bon sauf la dernière part : la CC ne connait que deux types de zone : constructible et pas constructible.
il faut donc essayer dès maintenant de convaincre le maire qu'il faut que votre parcelle soit constructible, d'autant que si j'ai bien compris, elle est déjà batie.
mais commencez par la première partie du raisonnement : je voudrais comprendre précisément pourquoi le CU a été refusé pour une propriété déjà batie. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 31 mars 2008 15:09:17 |
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 15:27:11
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Cher Emmanuel,
Je possede un ancien corps de ferme sur 1,3 hectare. J'etais agriculteur dans cette exploitation et suis depuis 7 ans a la retraite.
Le terrain est donc depuis 7 ans non exploité.
Le terrain est composé de:
- ma maison d'habitation
- l'ancienne etable 1
- l'ancienne etable 2
- et d'un terrain de environ 1 hectare sans construction
J'ai fait la demande de CU corcernant 4 terrains non batis (3X 1500 m² + 1 X 700m²). Cette demande m'a ete refuse pertextant :
- "le terrain se situe hors des parties actuellemment urbanisées de la commune et conformement a l'article L111-1-2 du code de l'urbanisme , en l'absence de plan local d'urbanisme ou de carte communale opposable, seules sont autorisées en dehors des parties actuelllement urbanisées de la commune, l'adaptation, le changement de destination, la refection ou l'extension des constructions existantes"
- "la realisation portera atteinte a la preservation des espaces agricoles conformement a l'article R111-14a du code de l'urbanisme"
D'avance merci
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
tout bon sauf la dernière part : la CC ne connait que deux types de zone : constructible et pas constructible.
il faut donc essayer dès maintenant de convaincre le maire qu'il faut que votre parcelle soit constructible, d'autant que si j'ai bien compris, elle est déjà batie.
mais commencez par la première partie du raisonnement : je voudrais comprendre précisément pourquoi le CU a été refusé pour une propriété déjà batie.
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 15:31:40
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| c'est donc bien à l'occasion de la réalisation de la carte communale qu'il faut demander le classement en zone constructible. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 16:03:45
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Cher Emmanuel,
Merci encore
J'en ai deja parle au maire.
Il dit que la DDE ou DDA refuse que cela devienne constructible.
Il semble que le maire n'a pas de pouvoir en la matiere.
Que puis je faire ?
Quels sont les arguments avancer?
Est ce que le maire est vraiment le bon interlocuteur?
D'avance merci
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
c'est donc bien à l'occasion de la réalisation de la carte communale qu'il faut demander le classement en zone constructible.
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fabrice |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 16:09:32
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la CC reçoit une double validation : conseil municipal puis préfet... et la première n'est pas simplment consultative.
il faut donc convaincre le maire et son conseil. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 16:34:21
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Cher Emmanuel,
je vais essayer de convaincre le conseil municipale
donc si je comprends: la DDE ou la DDA n'ont a ce stade rien a dire, Est ce exacte?
merci
Fabrice
, Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
la CC reçoit une double validation : conseil municipal puis préfet... et la première n'est pas simplment consultative.
il faut donc convaincre le maire et son conseil.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 16:53:31
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| mais si, ils disent, mais ils ne sont pas seuls à peser dans la balance.... |
cordialement
Emmanuel Wormser
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fabdecorde
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 31 mars 2008 : 17:26:15
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Cher Emmanuel,
Merci pour vos reponses et votre patience avec moi. Desole, mais Je ne comprends pas votre reponse.
est ce que le conseil doit prendre sa decision sans tenir compte de la DDA et DDE? Ou doit il (le conseil municipa) deja en amont demander l'avis de la DDE et DDA.?
Le maire semblait rejeter la faut sur la DDE ou DDA
Vous avez dit les etapes sont:
- 1ere validation par le conseil municipal
- 2eme validation par le Prefet
Quand intervient la DDE ou la DDA ?
D 'avance merci
Fabrice
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
mais si, ils disent, mais ils ne sont pas seuls à peser dans la balance....
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