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 UN COPRO NE PAIE PAS SES CHARGES
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je_geeeeere
Contributeur senior

71 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  14:14:22  Voir le profil
Salut à tous,
Tjs syndic non pro, je cherche une autre réponse. Copro de 5 proprio. Sur les 5, 4 paie bien leurs charges, le 5ème joue les pères absents et ne répond ni à mes appels, ni à mes courriers. Pour info, avant mon arrivée, les charges étaient payées par le syndic quand les factures arrivaient et il se remboursait en toquant à chaque porte. Moi, j'ai mis en place un compte et des avances de charges proportionnelles à une moyenne des 3 dernières années.
bref, à ce jour, ce 5ème est cliniquement vivant mais physique absent... que puis je faire ? les premières factures arrivent et j'ai du mal, avec ce qu'il y a sur le compte, à tout payer. Dois je en mettre de ma poche et chercher le pognon après ??? que neni !!!
Dois je lui envoyer un recommandé pr le secouer ? est ce que ça aura vraiment un effet ??!!!
Je sais qu'il veut vendre son appart, et on me dit que je peux faire bloquer la vente ... mais pkoi ?? moi je veux qu'il s'en aille !!! lol et que le suivant paie..
bref, que font les copro si un des leurs ne paye pas... ?
merci d'avance et à +
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mespres
Pilier de forums

1281 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  14:36:00  Voir le profil

Votre façon d'appeler les charges est rationnelle certes, mais illégale ! Vous ne pouvez appeler que sur un budget voté.
Je vous conseille de vous procurer rapidement un livre sur le droit de la copropriété, et de potasser !
Votre premier objectif : convoquer une assemblée dans les règles, avec un ordre du jour conforme aux lois.
pour votre mauvais payeur, avant de passer au lrar essayez de négocier. vous êtes en position de faiblesse, car vous n'avez pas le droit d'appeler sur un budget non voté, même si le "vilain sujet" est le mauvais payeur.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  18:02:56  Voir le profil
apparemment, vous ne suivez aucune règle de fonctionnement d'une copropriété

rien n'est dans la légalité

déjà dit ici

http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=67220


donc vous ne pourrez jamais poursuivre un débiteur
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  18:41:46  Voir le profil  Voir la page de Joulia
oh ... arrêtons de lui asséner ceci ! je pense qu'elle le sait maintenant ... c'est pas cela qui va l'aider à redresser la barre ! Si mes souvenirs sont bons, elle vient d'acheter un appart, et le syndic d'avant faisait n'importe quoi !!!! Elle a donc plongé pour essayer d'améliorer la situation ==> ne tirons pas sur les bonnes volontés mais aidons-la SVP.

un peu de charité ne fait pas de mal.

je-geeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee : suivez les conseils donnés dans l'autre post; contactez au plus vite une association de copro et tâchez de suivre une petite formation. En attendant penchez-vous (nuit et jour ) dans un guide de copro (celui du "particulier" est lisible et donne un bon apercu pour un début).

Parallèlement à votre mise à niveau ....
est-ce que ce 5eme gus, vit dans l'immeuble ? si oui, tâchez de le coincer pour lui demander de payer. Il sait peut-être que ce n'est ps fait dans les règles mais ... il ne le sait peut-être pas non plus. Essayez !
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  20:02:28  Voir le profil
je_geeeeere : malheureusement vous êtes dans une situation critique.
Si aucun budget n'a été voté, aucune AG annuelle faite, ... vous ne pourrez rien reclamé à ce copropriétaire.

Un recommandé ne réglera rien, il sera dans son droit de vous répondre qu'aucun budget n'a été voté, aucun travaux n'a été voté,.... Vous ne pouvez pas bloquer cette vente.

Vous devez absolument faire une AG dans les règles imposées par la loi. Vous devez proposez une situation claire des comptes, des charges et factures non réglées à ce jour, un budget pour cette année et 2009 (obligatoire), et poser toutes les résolutions pour régler le passif, approuver les comptes,... .

Si vos 4 autres copros votent ces résolutions, alors vous aurez tout en main pour le relancer, puis l'assigner au tribunal, puisque vous pourrez produire un PV d'AG avec des votes.

Si il vent son lot, vous pourrez également récupérer ces impayés de charges,avec ce PVs et vos relances pour non-paiement.

Ne payez pas de votre poche pour les autres. Vos voisins sont aussi responables de cet état de fait.

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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 04 avr. 2008 :  23:28:30  Voir le profil
jp26
Que vous le vouliez ou non vous est appelé à devenir VIEUX un jour, si "Dieu vous prête vie" comme on disait dans le temps. Espérons qu'alors vous ne serez pas plus c.n que les VIEUX actuels.

Un VIEUX de plus de 85 ans. (Quatre vingt cinq ).
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 05 avr. 2008 :  00:15:50  Voir le profil
JB22 : pas de problème JB22, nous savons tous qui est le plus c.. des deux et ce n'est pas le plus vieux.
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 05 avr. 2008 :  11:07:43  Voir le profil
jp26 : alors il faut mieux s'abstenir, et ne rien écrire du tout.

Je suppose que la bannière rassiste affichée au grand stade lors de la finale de la ligue ne s'adressait, ni aux ch'tis, ni à personne en particulier !!! On a entendu cet argument dans la bouche même des supporteurs de Paris SG.
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philippe388
Pilier de forums

1741 réponses

Posté - 06 avr. 2008 :  19:13:19  Voir le profil
jp26
Citation :
quelques papys en mal d'occupation dont le seul petit plaisir restant dans la vie est de tacler les jeunes débutants forcément plus c..ns qu'eux


vous parliez de papys, non !!!! ce n'est pas encore mon cas, j'espère vivre encore quelques dizaines d'années, et entourés de sympathiques copropriétaires,respectueux de leurs voisins et ainés.
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  08:17:04  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Lorsqu'on accepte dans une copropriété,un poste à responsabilité on doit suffisamment connaitre le droit et la comptabilité pour l'appliquer à tous, sans défaillance.
Je veux, bien sur,parler de syndic non professionnel ou bénévole.Pour cela il faut s'investir et savoir que l'ingratitude n'est pas exempte dans les copropriétés, de
nos jours.
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je_geeeeere
Contributeur senior

71 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  09:57:24  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par Joulia

oh ... arrêtons de lui asséner ceci ! je pense qu'elle le sait maintenant ... c'est pas cela qui va l'aider à redresser la barre ! Si mes souvenirs sont bons, elle vient d'acheter un appart, et le syndic d'avant faisait n'importe quoi !!!! Elle a donc plongé pour essayer d'améliorer la situation ==> ne tirons pas sur les bonnes volontés mais aidons-la SVP.

un peu de charité ne fait pas de mal.

je-geeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeee : suivez les conseils donnés dans l'autre post; contactez au plus vite une association de copro et tâchez de suivre une petite formation. En attendant penchez-vous (nuit et jour ) dans un guide de copro (celui du "particulier" est lisible et donne un bon apercu pour un début).

Parallèlement à votre mise à niveau ....
est-ce que ce 5eme gus, vit dans l'immeuble ? si oui, tâchez de le coincer pour lui demander de payer. Il sait peut-être que ce n'est ps fait dans les règles mais ... il ne le sait peut-être pas non plus. Essayez !


Merci Joulia,
Je vais de ce pas(enfin dans la soirée !) me procurer un guide...
et c vrai que je fais ce que je peux ! entre mon boulot qui m'occupe 15 heures par jour et la rénov de mon appart, j'avais pas prévu de passer toutes mes soirées sur ces problèmes de syndic! et pour préciser, j'ai pas proposer ma candidature d'office, mais personne ne voulait le faire et personne ne se sentait capable ! donc, cqfd, j'ai fait un sacrifice de temps et surtout d'investissement perso ! je vais à l'allure maxi en ce moment !
pr te répondre, le 5eme ne vit pas dans l'immeuble et c'est le même qui ne vient pas aux AG et déclare n'avoir pas de locataire (en rapport au calcul des charges d'eau) et j'ai rencontré son locataire (depuis 1er janvier !!) ce week end !
j'ai proposé une AG dans 3 semaines, histoire de me préparer avant !!
merci encore à tous ceux qui soutiennent les pauvres jeunettes débutantes comme moi et pour ceux qui incendient... "désolée, on fait ce qu'on peut !! mon métier à moi, c'est chargée d'affaires en courant fort !! j'suis pas syndic pro ! mais j'apprends !! lol"
à+
chris la débutante qui tente de géééééééééééérer !!
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je_geeeeere
Contributeur senior

71 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  10:00:37  Voir le profil
merci aussi à JP26 et à Phillipe338 !
JB22 ... on est vieux que quand on le décide !!!
Oldmann... j'ai accepté parce qu'il le fallait ! je fais mon maximum pour apprendre au plus vite, dans la mesure où je dors au moins 4 heures par nuit, il me reste à tout casser 1 heure par jour pour ce nouveau boulot....

voilà,
salut à tous et à bientôt
JE VAIS ACHETER UN GUIDE.... PROMIS....
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  10:05:42  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Chris ,
Etes vous munie d'un extincteur ? Il pourrait souven^t vous servir !
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  10:26:35  Voir le profil  Voir la page de Joulia
Citation :
j'ai proposé une AG dans 3 semaines, histoire de me préparer avant !!



chris, vous avez bien fait la convocation dans les formes ? convocation au moins 21 jours avant la réunion par LRAR ?
avec proposition de budget annuel et appels trimestriels concordants ? et modalités de rappels pour les impayés ?
comme cela vous aurez la base pour faire les appels de fonds en bonne et dûe forme ainsi que les procédures de rappels pour ceux qui ne payent pas.
bonne journée. Il serait interessant vu le petit nombre de copro, que quelqu'un d'autre mette la main à la pâte !
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  10:37:03  Voir le profil
Petite question: comment gérez-vous votre compta, vos appels de fonds et votre répartition? En manuel ou par tableur ou autre moyen.
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je_geeeeere
Contributeur senior

71 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  14:22:54  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par Joulia

Citation :
j'ai proposé une AG dans 3 semaines, histoire de me préparer avant !!



chris, vous avez bien fait la convocation dans les formes ? convocation au moins 21 jours avant la réunion par LRAR ?
avec proposition de budget annuel et appels trimestriels concordants ? et modalités de rappels pour les impayés ?
comme cela vous aurez la base pour faire les appels de fonds en bonne et dûe forme ainsi que les procédures de rappels pour ceux qui ne payent pas.
bonne journée. Il serait interessant vu le petit nombre de copro, que quelqu'un d'autre mette la main à la pâte !



La convoc part demain, je la finis ce soir !
par contre, question bête et pas méchante... puis je la déposer en main propre ou dans la boite au lettre ou doit il y avoir un cachet de la poste ? (je dis ça, parce que je paie les timbres depuis le début et que j'en suis déjà à un sacré paquet... je pense que je vais proposer un petit budget poste !! lol)
j'ai noté sur la convoc, l'ordre du jour, notamment le budget, les travaux, les appels mensuels (j'ai fait par mois, j'en ai le droit ?)
et je vais ajouter un paragraphe sur les impayés... sauf que je sais pas quoi dire, si ce n'est... IL FAUT PAYER !!!
à+
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je_geeeeere
Contributeur senior

71 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  14:29:01  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par JB22

Petite question: comment gérez-vous votre compta, vos appels de fonds et votre répartition? En manuel ou par tableur ou autre moyen.


Je la gère via un tableur excel !
je ne pense pas investir dans un logiciel pour l'instant ! je pense que ça suffit pour l'instant...
à+
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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  14:58:13  Voir le profil
Citation :
le 5eme ne vit pas dans l'immeuble et c'est le même qui ne vient pas aux AG et déclare n'avoir pas de locataire (en rapport au calcul des charges d'eau) et j'ai rencontré son locataire (depuis 1er janvier !!) ce week end !
A la limite... ça ne vous regarde pas, et les charges d'eau ne dépendent pas du fait qu'il y ait ou non un locataire ou pas ou cinq ou dix occupants....


Citation :
j'ai proposé une AG dans 3 semaines, histoire de me préparer avant !!
On ne propose pas une AG, on convoque a une AG, seuls les points listés et documentés (devis, etc....) peuvent être votés.
3 semaines ne vous donne AUCUN temps pour vous préparer, puisque tout doit être prêt avant la convocation, laquelle doit parvenir 21 jours (3 semaines) avant l'AG donc être envoyée au moins 23 jours avant....
A mon avis, vous n'y connaissez rien, je ne veux pas vous faire peur...

Citation :
par contre, question bête et pas méchante... puis je la déposer en main propre ou dans la boite au lettre ou doit il y avoir un cachet de la poste ? (je dis ça, parce que je paie les timbres depuis le début et que j'en suis déjà à un sacré paquet... je pense que je vais proposer un petit budget poste !! lol)
C'est sur qu'à 4,35 euros par pli minimum, plus les frais de photocopies un courier revient cher, je ne comprends pas comment vous ne vous faites pas rembourser, ce sont normalement plusieurs centaines d'euros par an.

Vous ne pouvez pas déposer en main propre, et surement pas dans la BAL, à ce niveau de connaissance, je ne veux pas vous faire peur, mais vous allez au devant de tres gros désagréments:
C'est du recommandé ou une remise CONTRE DECHARGE.


Citation :
j'ai noté sur la convoc, l'ordre du jour, notamment le budget, les travaux, les appels mensuels (j'ai fait par mois, j'en ai le droit ?)
Ou la la la la......
Noté? J'espère que vous avez REDIGé la motion, et annexé les devis.

Quant aux appels de charges, à mon avis, recyclez vous très rapidement, parce que ce n'est pas du tout ça...
La réponse est dans pourtant les réponses qui vous ont deja été faite dans cette rubrique, donc vous ne l'avez pas lue, ou alors en diagonale...


Une question bête, vous savez comment on vote, quelles sont les différences entre article 25, 26.... etc.. (moi pas tout a fait, je suis donc loin de me proposer comme syndic bénévole).

Bien entendu, vous avez respecté le délais de 21 jours, je pense....

Citation :
j'ai noté sur la convoc, l'ordre du jour, notamment le budget, les travaux, les appels mensuels (j'ai fait par mois, j'en ai le droit ?)
On vous l'a deja dit ici même mais nous n'avez pas lu cela non plus.
C'est pourtant élémentaire, et un syndic ne peut pas ne pas le faire:
Approbation des comptes, quitus de la gestion du syndic (vous connaissez la différence entre quuitus et approbation? Si vous ne la connaissez pas, il vaut mieux que vous fassiez faire la gestion par un pro....)et budget non pas sur la seule année prochaine....

Vous ne pouvez faire approuver les comptes QUE si-ceux-ci sont annexé a votre courrier et faire approuver les bugets QUE si ceux-ci sont annexés au courrier.

Quelle option avez-vous choisie pour permettre aux copropritéaires qui le désirent de venir vérifier les comptes?


Citation :
et je vais ajouter un paragraphe sur les impayés... sauf que je sais pas quoi dire, si ce n'est... IL FAUT PAYER !!!
Peut-être, mais une convocation n'est pas un discour électoral.
Avant d'ajouter le non nécessaire, commencez donc par ne pas oublier tout ce qui doit légalement être présent (existence d'un compte séparé, ...).

Pour répondre a votre question, suivez le conseil de Joulia, renseignez vous en lisant un livre sur le sujet, AVANT la convocation, car sinon votre gestion risque fort d'être pire que celle du syndic précédent.

Festina lente

Edité par - ribouldingue le 07 avr. 2008 15:02:30
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  15:35:41  Voir le profil
pour rappel: le délai de 21 jours est décompté du LENDEMAIN de la 1ère présentation par la poste de la lettre RAR jusqu'à la veille de l'AG (le jour de l'AG ne comptant pas)

il faut envoyer les convocations minimum un mois avant la date d'AG....et avec tous les documents prévus par l'article 11 du décret.....( A LIRE)
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  17:05:10  Voir le profil
Merci d'avoir répondu a ma question.

Effectivement dans votre cas il n'est pas nécessaire d'investir dans un logiciel, vous pouvez très bien tenir votre compta et votre gestion avec EXCEL.

Cependant, compte tenu de l'état de vos connaisances et de vos pratiques, j'ai des craintes, en effet vous n'avez pas les exigeances et les suretés d'un logiciel pro.

Actuellement vous ne sauriez pas utiliser un logiciel pro.

Je dis donc comme ribouldingue :"suivez le conseil de Joulia" tâchez de suivre une petite formation.
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je_geeeeere
Contributeur senior

71 réponses

Posté - 07 avr. 2008 :  17:38:19  Voir le profil
Je réponds, certe sous le coup de la colère, mais je réponds...
Et oui, je ne suis pas pro. Et non, je ne suis pas encore formée. Et si, j'essaie de faire de mon mieux !
et si c'est pour lire ce genre d'autosuffisance, je préfère ne pas lire...
Certains sur ce site sont de bons conseils ET de bon soutien.. d'autres aiment s'écouter parler...
je n'ai qu'une chose à dire, à ces derniers, passez votre chemin...
comment voulez vous très chers, qu'entre ce matin et cet aprem j'ai acheté ET lu un guide ???
Je vais tenter , je dis bien tenter de trouver une solution rapide, légale dans le mois à venir...
Je vais CONVOQUER à une AG à date imposée (ou bien sur, tout le monde ne pourra pas venir, comme d'hab !) avec tout le tatoin obligatoire DES que j'aurai lu et pris connaissance des édits.
Par contre, je rappelle à certains que EN ATTENDANT... des factures tombent (eau, élec des parties communes) et qu'à part les payer moi même avant le vote du budget je n'ai d'autres solutions que de demander des "avances de charges".
EN ATTENDANT... je ne suis pas pire que l'ancien (enfin, il me semble !! lol) puisque J'AI OUVERT UN COMPTE pour la copro... QUE J'AI calculé les charges moyennes à l'aide du dossier de l'ancien syndic regroupant les différentes factures qu'il payait lui même..
QUE JE NE FAIS PAS EXPRES de ne pas savoir... QUE JE PAIE MOI MËME LE LIVRE qui va m'aider à m'en sortir... QUE JE PAIE DEPUIS 1 MOIS les timbres pour les courriers et qu'il faudrai que JE PAIE AUSSI LES R avec AR ??? NON MAIS VOUS DECONNEZ ????
JE NE SUIS PAS CRESUS...et pour pouvoir voter un compte "timbre", faut que j'envoi une convoc en R avec AR ??? c'est le chien qui se mort la queue, non ???
bref, ceux qui sont compétent et compatissant, continuez à nous aider, nous pauvres c...s et les autres... oubliez nous !
à bon entendeur !
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