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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
 Posté - 10 avr. 2008 : 18:36:24
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Citation :
Initialement posté par jp26
a désignation du président de séance et du secrétaire sont obligatoires à chaque AG
il est donc parfaitement inutile de les faire figurer spécifiquement à l'ordre du jour
jp26, j'espère que vous rigolez.
Si nous voulons aider jegèèèèèère, ne lui compliquons pas la vie avec des détails. Il est peut-être inutile de les faire figurer mais absoluement indispensable que ces votes soient faits.
Au point ou en est notre questionneur, je suis persuadé qu'il ne le savait pas...
Citation :
en outre l'article 11 alinéa 5 du décret de 1967 impose de joindre, à la convocation, le texte des résolutions proposées lorsque l'AG doit voter sur des questions visées aux articles 18 alinéa 1 et 2, 25 a et b, 30 alinéa 1 et 2, 35 et 37 alinéa 3 et 4, 39 et pour autoriser le syndic, s'il y a lieu à introduire une demande en justice
En effet.
Je traduit: Il faut rajouter une résolution relative a l'autorisation faite au syndic d'acter en justice contre le copropriétaire qui ne paye pas. C'est ça?
Soyons clair a défaut d'être didactique...
Citation :
en conséquence, le modèle proposé ne vaut effectivement que ce qu'il vaut.....en absence de tout texte de résolution
Je pense quand même que le modèle de gegehem est une avancée considérable par rapport a ce qui était proposé.
Citation :
il me parait plus judicieux de rédiger un texte des résolutions proposées et le faire figurer dans la convocation, certains , comme dans tout référendum, votant quasi automatiquement OUI à une question posée avec réponse suggérée
enfin, l'Ojd doit être suffisamment clair et précis et l'indication des majorités requises n'est pas une obligation légale
Vous rigolez j'espère?
Evidemment que ce n'est pas une obligation, mais nous avons quelqu'un qui IGNORE les majorités requises. Ne lui compliquons pas les choses..... Puisque c'est possible, autant le faire.
Après, on peut toujours penser que ca serait mieux si, mais il vaut mieux aller à ce qui est efficace.
En revanche, oui, c'était peut-être évident pour nous, mais nous ne l'avons pas écrit:
Il est en effet plus simple et de beaucoup préférable de REDIGER les résolutions.
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Festina lente |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 10 avr. 2008 : 19:29:15
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Avec le modèle de convocation proposé par gédehem et en y ajoutant les projets de résolution vous avez une bonne base de travail.
Je précise que les comptes doivent être présentés après répartition des charges.
Sur un plan pratique rien n'est dit sur le problème de la répartition de l'eau :
On sait que la répartition est prévue dans le règlement de copropriété, mais comment l'appliquer, base du nombre d'occupants au début de chaque trimestre, alors qu'un copropriétaire ne donne pas ce nombre, et le fait que les factures d'eau ne sont certainement pas établies trimestre par trimestre.
La solution pour en sortir, envisager la pose de compteurs (possibilité prévue au R.C.). Il faut donc examiner les possibilités techniques, intervention d'un plombier.
Si les compteurs peuvent être installés en partie communes, pour 5 compteurs il n'est pas nécessaire de prévoir un relevage radio des compteurs.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 10 avr. 2008 : 21:47:03
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 ... je vais rassurer jp : dans ma fiche sur un modèle de convoc aux AG, j'ai une 'page 2' ainsi rédigée ...:
"Documents à joindre obligatoirement à la convocation : art.11 décret du 17.03.67 modifié.
Pour l’approbation des comptes, l’état financier du syndicat et son compte de gestion général.
- le compte des recettes et des dépenses avec comparatif de l’année précédente.
- un état des dettes et des créances (du syndicat et des copropriétaires)
- la situation de trésorerie
- si compte séparé au nom du syndicat : solde du ou des comptes.
Le budget prévisionnel (si à l’ordre du jour), avec le comparatif du dernier budget prévisionnel voté.
Le projet de règlement de copropriété/état descriptif de division/état de répartition des charges, si
des modifications de ces documents sont envisagées. (si à l’ordre du jour)
Les conditions essentielles du (des) contrat proposé (transaction, devis, marché pour des services
ou la réalisation de travaux). Conditions essentielles : fiche récapitulative et non intégralité des contrats ou devis.
Le projet de convention, la ou les conventions mentionnées à l’art.39 du décret.
Le ou les projets de contrat du syndic, lorsque l’assemblée est appelée à désigner son représentant.
Projets des résolutions soumises aux votes.
Documents à joindre obligatoirement pour l’information des copropriétaires
(documents ne nécessitant pas de vote)
- les annexes au budget prévisionnel
- l’état détaillé des sommes perçues par le syndic au titre de sa rémunération.
- l’avis rendu par le conseil syndical lorsque sa consultation est obligatoire (2°alinéa art.21 L.10.07.65)""
C'est bon comme ça ? .... 
Sur les résolutions pré-machées, orientées, je suis très dubitatif, car elles ne servent bien souvent qu'à forcer la main de copropriétaires ignorants .....
Lorsqu'on y ajoute :
"" Aucun texte n’exige que l’assemblée générale prenne sa décision par adoption pure et simple, sans aucun amendement, de la proposition qui lui est faite dans l’ordre du jour ; il est au contraire, de l’essence même de la libre discussion qui doit s’instaurer au cours des débats que la décision prise tienne compte des modifications apportées au projet, dès lors qu’elle statue sur les questions valablement inscrites à l’ordre du jour. "
"Le pouvoir d’amendement est la conséquence d’une libre discussion et permet à l’assemblée de modifier la proposition de décision sauf dénaturation de son projet".
"Un vote peut valablement intervenir sur une question non inscrite à l’ordre du jour si elle est connexe ou complémentaire à la question effectivement inscrite."
... on peut raisonnablement s'interroger sur ces résolutions prétenduement proposées pour "éclairer" les copropriétaires .... |
Edité par - gédehem le 10 avr. 2008 21:56:54 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 10 avr. 2008 : 21:55:51
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gedehem:
je suppose que vous avez omis une certaine loi....
"5/ - Désignation du syndic (art.25).
Approbation du contrat du syndic (art.24)..
Délégation à donner pour la signature du contrat (art.25)."
la désignation du syndic et l'approbation de son contrat se font dans UNE SEULE résolution et UN SEUL vote à l'article 25!!!!
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 10 avr. 2008 : 23:07:04
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non nefer gedehem n'a rien oublié car le mandat du syndic peut etre fixé à 3 ans
je sais que gedehem est favorable à cette durée |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 09:21:31
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jp26, je ne sais pas pour qui vous parler, mais le texte initial est plus que mauvais, il n'y a aucun doute la-dessus.
Sa méconnaissance de l'existence de plusieurs type de vote l'envoie au casse-pipe, ce qui n'est avouez-le pas une question de virgule mal placée.
On peut après argumenter sur des détails de la trame de Gedehem, mais cela n'a rien de comparable. Ne laissons pas jegeeere envoyer son courrier tel que, ce serait une faute de notre part.
Personne ne la fait passer pour une débile, non, pour une ignorante en matière de copro certainement, mais cela n'est pas une tare, je dis moi même et j'écris moi-même quelques bêtises parfois sur ce forum, et je ne pense pas que cela me disqualifie à partir du moment ou je les reconnais, et que donc le questionneur s'y retrouve. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 11 avr. 2008 10:29:07 |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 14:09:34
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Oulala, mais ça s'est emballé sur cet échange!!!
pas d'inquiétude, je ne prends rien comme une attaque personnelle et je suis bien consciente que j'ai besoin d'encore un peu de temps pour être prête !!!
S'il le faut, je n'enverrai la convoc que la semaine prochaine ou celle d'après, quand ça sera nikel et je reporterai d'autant l'AG
J'ai encore une question !
J'ai préparé le budget 2008 , le 2009 ... dois je faire aussi 2010 ?
Autre chose : créer une provision pour des travaux futurs.. très bonne idée (encore faut il qu'ils l'acceptent tous !!!) mais, dois je faire apparaitre cela dans mon budget ? (j'ai fait un tableau comptable actif passif avec d'un côté les paiements à effectuer (elec, eau, assurance, etc...) et de l'autre la part de chacun pour chaque chose. Mais, dois je noter une créance sup. sous la forme provision pour travaux futurs non encore voté en AG et de l'autre côté la part de chacun ? ou est-ce à part ?
Dans le budget de l'année, je suppose que je mets également la part travaux... mais, si les travaux sont refusés, mon budget le sera aussi ? et s'il l'est comment en proposer un autre ? peut il etre modifié en séance ???
merci à vous et à+
chris |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 16:01:09
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Citation :
Autre chose : créer une provision pour des travaux futurs.. très bonne idée (encore faut il qu'ils l'acceptent tous !!!) mais, dois je faire apparaitre cela dans mon budget ?
non c'est une question qui doit être mise au vote lors de l'AG .. donc a rajouter à l'ODJ.
une idée pour plus tard (maintenant, y'a trop à faire et à apprendre); afin de bien entretenir les batiments, il est bon d'avoir une idée des travaux à faire dans le futur. (importants pour les copro datant du début du XX siècle entre autre). Ca peut permettre aux copro de prendre conscience que des travaux seront à entreprendre et de s'y préparer ... 
Citation :
Dans le budget de l'année, je suppose que je mets également la part travaux... mais, si les travaux sont refusés, mon budget le sera aussi ? et s'il l'est comment en proposer un autre ? peut il etre modifié en séance ???
non les travaux sont votés lors de l'AG et les modalités d'appels de fonds également.
ils ne figurent pas sur le budget prévisionnel.
ce budget ne comprend que les frais de fonctionement de la copro, pas les travaux. Vous prévoyez des petits entretiens, petites reparations mais c'est tout.
les appels de fonds trimestriels se font sur 1/4 du total du budget approuvé, et le syndic doit faire un appel de fonds pour les travaux votés en AG (et pour les sommes votés, aux dates votées).
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 16:54:06
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Citation :
Initialement posté par Joulia
Citation :
Autre chose : créer une provision pour des travaux futurs.. très bonne idée (encore faut il qu'ils l'acceptent tous !!!) mais, dois je faire apparaitre cela dans mon budget ?
non c'est une question qui doit être mise au vote lors de l'AG .. donc a rajouter à l'ODJ.
une idée pour plus tard (maintenant, y'a trop à faire et à apprendre); afin de bien entretenir les batiments, il est bon d'avoir une idée des travaux à faire dans le futur. (importants pour les copro datant du début du XX siècle entre autre). Ca peut permettre aux copro de prendre conscience que des travaux seront à entreprendre et de s'y préparer ...
Citation :
Dans le budget de l'année, je suppose que je mets également la part travaux... mais, si les travaux sont refusés, mon budget le sera aussi ? et s'il l'est comment en proposer un autre ? peut il etre modifié en séance ???
non les travaux sont votés lors de l'AG et les modalités d'appels de fonds également.
ils ne figurent pas sur le budget prévisionnel.
ce budget ne comprend que les frais de fonctionement de la copro, pas les travaux. Vous prévoyez des petits entretiens, petites reparations mais c'est tout.
les appels de fonds trimestriels se font sur 1/4 du total du budget approuvé, et le syndic doit faire un appel de fonds pour les travaux votés en AG (et pour les sommes votés, aux dates votées).
Merci Miss Joulia,
Me voilà avertie... j'ai donc un budget 2008 et un budget 2009 à soumettre aux votes (compris dans le budget, les charges courantes et usitées - eau, elec, assurance et frais de fonctionnement (timbre, etc..))
Ensuite, j'ai à l'OJ un motion pour chaque travaux
Puis j'ajoute une motion pour les prévisions de travaux
Accompagnent ma convoc (pour ces points)le budget 2008, le budget 2009, chaque devis et chaque parts au millième de chaque devis pour chaque copro (j'ai fait une feuille qui accompagne le devis avec la part de chacun)
Quand nous voterons (si on arrive jusque là !!!) les votants, donc, les proprio, doivent il signer une "feuille de vote" ou le nombre de voix doit il juste être reporté sur le PV ?
je continue, et j'apprends... je sens que cela me plait de +en+... reste à assimiler les 2 lois... je me suis fait des fiches, comme quand on était gosse, des fiches de lectures !!! lol mais ça m'aide, y'a pas à dire...
merci et à très vite...
m'en vais maintenant commencer à travailler chez moi... et tout le week end..
PS : le lieu de l'AG peut il être modifié une fois la convoc envoyé ? je dis ça, parce qu'initialement, je compte la prévoir dans le petit resto qui est dans la copro, mais si mes travaux sont terminés et que j'ai enfin déménagé, je préfèrerais la faire chez moi... histoire qu'on puisse tranquillement discuter et voter !
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 17:23:57
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Citation :
Quand nous voterons (si on arrive jusque là !!!) les votants, donc, les proprio, doivent il signer une "feuille de vote" ou le nombre de voix doit il juste être reporté sur le PV ?
Je vais me permettre d'insister, savez vous pour chaque résolution, si c'est l'article 25 l'article 26, ou même identique pour chacun (divisé en 5 en fait) ? etc.....
C'est le plus important.
Il ne faut pas faire d'impair sur ce point.
Pour chaque motion, le scrutateur scrute, il est la pour cela, c'est lui qui fait le décompte.
En général on demande ceux qui sont contre puis ceux qui s'abstiennent, mais les ténors vous diront sans doute mieux que moi la chose.
Chaque propriétaire a auparavant émargé (=signé= la feuille de présence, laquelle contient donc cinq noms, cinq prénoms , cinq ou dix ou quinze millièmes selon qu'il y a un seul batiment (votre cas) ou deux batiments A et B avec en plus les charges communes A+B ou des considérations plus complexes encore, et cinq cases pour faire signer le propriétaire ou son mandataire.
Notez qu'il peut y avoir plus de cinq cases s'il y a aussi des caves et des garages et d'autres dépendances, ne les omettez pas.
Citation :
PS : le lieu de l'AG peut il être modifié une fois la convoc envoyé ?
Non non non...
Je serais vous, si vous avez conservé les justificatifs de vos dépenses de recommandé (facyure de la poste) et des envois, je rajouterais aux comptes de 2007 la somme de vos dépenses, mais il faudrait pour cela faire voter préalablement une résolution:
Approbation par le syndicat de la dépense de 28,99 euros par Monsieur xxx (ou ''par le syndic'') pour ses dépenses courantes sous condition de fourniture des factures correspondantes.
Si cette motion est refusée, la motion d'approbation des comptes se ferait en soustrayant bien entendu les 28,99 euros.
N'omettez pas pour le budget 2008 votre poste documentation, et idem en 2009, ainsi que les postes courriers, photocpies et divers en les chiffrant.
Pensez que vous devrez envoyer vos compte-rendu de l'AG par courrier RAR également, donc encore des dépenses.
N'oubliez pas de vous faire mandater pour mener une action en justice concernant le locataire qui ne paye pas. Sinon cela attendra un an.
Je ne sais pas comment vous faites pour avancer l'argent de ce copropriétaire jusqu'a ce qu'il paye, mais ca risque d'etre délicat.
Quelqu'un va bien avoir uen idée...
il peut y avoir aussi |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 11 avr. 2008 20:14:07 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 17:48:36
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Merci Miss Joulia,
Me voilà avertie... j'ai donc un budget 2008 et un budget 2009 à soumettre aux votes (compris dans le budget, les charges courantes et usitées - eau, elec, assurance et frais de fonctionnement (timbre, etc..))
Ensuite, j'ai à l'OJ un motion pour chaque travaux oui c'est cela
Puis j'ajoute une motion pour les prévisions de travaux peut-être pas nécessaire à l'heure actuelle ... chaque chose en son temps.  si vous avez un copro qui s'y connait un peu, il pourrait peut-etre faire une liste des travaux futurs à entreprendre en prenant avis auprès des autres ... juste une idée comme cela; ca coutera moins cher que de demander à un architecte consultant de vous faire cette liste. Tout dépend de l'âge de la corpo et de son état d'entretien. et surtout ne faites pas tout, toute seule. d'autres peuvent vous aider ... interessez-les; ne serait.ce que ceux qui vont se présenter au CS.
Accompagnent ma convoc (pour ces points)le budget 2008, le budget 2009, chaque devis et chaque parts au millième de chaque devis pour chaque copro (j'ai fait une feuille qui accompagne le devis avec la part de chacun)
dois-je comprendre que vous voulez calculez pour chaque lot, ce que représentera le cout des travaux à voter ? c'est une bonne idée mais pas nécessaire ... il vaut souvent mieux ne pas mettre le nez des copro sur ce point ... vous verrez, peu lisent vraiment les documents qu'ils recoivent et ils voteront sûrement NON à des travaux s'ils savent exactement combien ca leur coutera ... (expérience vécue).
Quand nous voterons (si on arrive jusque là !!!) les votants, donc, les proprio, doivent il signer une "feuille de vote" ou le nombre de voix doit il juste être reporté sur le PV ?
ouh la la .... d'abord ne faites pas cette AG trop longue ... les gens se fatiguent vite.
sinon, vous faites réf à la feuille de présence, qui reprend les coordonnées des copro, adresses, leurs tantièmes ...; cette feuille précise aussi le nombre de voix de chaque votant (calculé sur les tantièmes). idem aussi pour les copro représentés qui donnent leurs voix à un représentant (si c'est un autre copro, le total des voix figurera sur le document). ...
bref c'est un point sur lequel vous devez plancher avant l'AG ! c'est une formalité absolument essentielle qui permet de controler la régularité de l'assemblée. Ce peut être un motif d'annulation d'AG en justice. Je n'ai hélas pas de modèle à vous donner.
En début de séance, vous élisez des scrutateurs qui seront chargés de compter les voix ... vous ne faites pas tout, toute seule, vous devez être aidée - est-ce que votre RC parle de scrutateurs et combien ?
je continue, et j'apprends... je sens que cela me plait de +en+... reste à assimiler les 2 lois... je me suis fait des fiches, comme quand on était gosse, des fiches de lectures !!! lol mais ça m'aide, y'a pas à dire...
merci et à très vite...
m'en vais maintenant commencer à travailler chez moi... et tout le week end.. c'est bien ! et surtout vous êtes persévérante; c'est encore mieux
PS : le lieu de l'AG peut il être modifié une fois la convoc envoyé ? je dis ça, parce qu'initialement, je compte la prévoir dans le petit resto qui est dans la copro, mais si mes travaux sont terminés et que j'ai enfin déménagé, je préfèrerais la faire chez moi... histoire qu'on puisse tranquillement discuter et voter !
je ne suis pas sûre de la réponse. Je préfère laisser d'autres le faire. Ce serait sûrement bien plus convivial !
petite histoire: j'ai habité une copro de 2 ... Nous faisions nos AG autour d'une table lors d'un bon repas. L'autre copro etait japonnaise, nous avions le droit alors à un délicieux diner japonnais; autant vous dire que ces assemblées n'étaient pas laborieuses
PS: en tant que syndic, vous serez secrétaire de séance ... il faudrait vous trouver un président de séance qui s'y connait un peu et qui puisse tenir le rôle de "l'animateur de l'AG" ... quoi que j'ai vu des AG où le président ne sait même pas ce qu'il doit faire alors conduire les débats et suivre l'ODJ .... ! 
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 17:50:03
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Citation :
Quand nous voterons (si on arrive jusque là !!!) les votants, donc, les proprio, doivent il signer une "feuille de vote" ou le nombre de voix doit il juste être reporté sur le PV ?
Je vais me permettre d'insister, savez vous pour chaque résolution, si c'est l'article 25 l'article 26, ou même identique pour chacun (divisé en 5 en fait) ? etc.....
C'est le plus important.
Il ne faut pas faire d'impair sur ce point.
oui, j'ai bien enregistré ces notions (je me suis même fait des fiches pour savoir ce qui est voté à quel majorité, etc..) j'ai vraiment envie de bien faire...
Pour chaque motion, le scrutateur scrute, il est la pour cela, c'est lui qui fait le décompte.
J'ai préparé un tableau de décompte par motion avec le nombre de voix necessaires pour la faire passer (en voix et en millièmes)En général on deande ceux qui sont contre puis ceux qui s'abstiennent, mais les ténors vous diront sans doute mieux que moi la chose.
OK, je demande qui est contre, qui s'abstient et qui vote pour ? ça marche... j'espère ne pas avoir trop de contre... à 5 difficile de travailler sur le volume !
Chaque propriétiare a auparavant émargé (=signé= la feuille de présence, laquelle contient donc cinq noms, cinq prénoms , cinq ou dix ou quinze millièmes selon qu'il y a un seul batiment (votre cas) ou deux batiments A et B avec en plsu les charges commuens A+B ou des considérations plsu complexes encore, et cinq cases pour faire signer le propriétiare ou son mandant.
C'est prêt !!! en bonne et due forme ... lol
Notez qu'il peut y avoir plsu de cinq cases s'il y a aussi des caves et des garages et d'autres dépendances, ne les omettez pas.
Les caves comptent ? l'ancien syndic ne les comptais pas ... zut, faut que je revoie tout encore une fois... les parking aussi je suppose.... gggrrr !!!
Citation :
PS : le lieu de l'AG peut il être modifié une fois la convoc envoyé ?
Non non non...
OK ! ça se fera dans le resto alors, mais c vraiment pas pratique.... ou alors, je dis chez moi et on le fait dans le chantier et le bordel si c pas fini .... hi hi hi ... mdr !! je craque , c vendredi !!!
Je serais vous, si vous avez conservé les justificatifs de vos dépenses de recomamndé (facyure de la poste) et des envois, je rajouterais aux comptes de 2007 la somme de vos dépenses, mais il faudrait pour cela faire voter préalablement une résolution:
Approbation par le syndicat de la dépense de 28,99 euros par Monsieur xxx ou parle syndic pour ses dépenses cournates sous condition de fourniture des factures correspondantes.
En fait, j'étais pas là en 2007, j'ai commencé en février cette année... donc, mes premiers frais RAR c'est pour maintenant ! (je compte pas les 10 timbres simples que j'ai utilisé pr le moment... j'ai pas envie de polémiquer pour 2 francs 6 sous !)
Si cette motion est refusée, la motion d'approbation des comptes se ferait en soustrayant bien entendu les 28,99 euros.
N'omettez pas pour le budget 2008 votre poste docuementation, et idem en 2009, ainsi que les postes courriers, photocpies et divers en les chiffrant. Pensez que vous devrez envoyer vos compte -rendu par courrier RAR également, donc encore des dépenses.
J'ai prévu une ligne dans le budget 2008 et une en 2009 pour les frais de gestions (affranchissement, copie, ouvrages, téléphone etc...)
N'oubliez pas de vcous faire mandater pour mener une action en justice concernant le locataire qui ne paye pas. Sinon cela attendra un an.
Je ne sais pas comment vous faites pour avancer l'argent de ce copropriétaire jusqu'a ce qu'il paye, mais ca risque d'etre délicat.
Quelqu'un va bien avoir uen idée...
il peut y avoir aussi
Mais si ce "proprio" pas locataire, vient à l'AG je vais me retrouver conne.... !!!! dois je quand même ajouter cette motion ?
"vote d'un mandat pour action en justice afin de recouvrer les charges non perçues par Mr XXX " ou puis je rester dans le flou en ne nommant pas ce monsieur ? (au cas où, s'il vient !!!)
Je me sens soulagée de vous avoir trouvé !!! je sais maintenant qu'avec du travail, de l'aide et bcp de concentration, je vais y arriver...
AG tjs le 16 mai et j'envoi les RAR le 17 avril ... suis tjs dans les temps et j'ai un peu plus de temps pour finir ...
en tous cas, merci et très bon week end... (je rénove ce week end, pas devant mon PC) |
Edité par - je_geeeeere le 11 avr. 2008 17:52:33 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 18:05:43
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Citation :
Initialement posté par Joulia
Merci Miss Joulia,
Me voilà avertie... j'ai donc un budget 2008 et un budget 2009 à soumettre aux votes (compris dans le budget, les charges courantes et usitées - eau, elec, assurance et frais de fonctionnement (timbre, etc..))
Ensuite, j'ai à l'OJ un motion pour chaque travaux oui c'est cela
[b]Coooooooolll
Puis j'ajoute une motion pour les prévisions de travaux peut-être pas nécessaire à l'heure actuelle ... chaque chose en son temps. si vous avez un copro qui s'y connait un peu, il pourrait peut-etre faire une liste des travaux futurs à entreprendre en prenant avis auprès des autres ... juste une idée comme cela; ca coutera moins cher que de demander à un architecte consultant de vous faire cette liste. Tout dépend de l'âge de la corpo et de son état d'entretien. et surtout ne faites pas tout, toute seule. d'autres peuvent vous aider ... interessez-les; ne serait.ce que ceux qui vont se présenter au CS.
Ben, en fait, je sais des travaux de toiture sont à prévoir dans les 3-4 années à venir, j'en ai déjà parlé à pas mal de proprio... ils ont un peu peur, mais ça ne sert à rien de foutre la tête dans le sable !! je suis moi même dans un métier très technique et je travaille avec énormément d'électricien, plombier, plaquiste, etc... qui peuvent me faire des estimatifs !! mais, je suis d'accord avec toi pour responsabiliser un peu les autres, je les sens désireux en tous cas de s'investir... à moi de montrer l'exemple !!
Accompagnent ma convoc (pour ces points)le budget 2008, le budget 2009, chaque devis et chaque parts au millième de chaque devis pour chaque copro (j'ai fait une feuille qui accompagne le devis avec la part de chacun)
dois-je comprendre que vous voulez calculez pour chaque lot, ce que représentera le cout des travaux à voter ? c'est une bonne idée mais pas nécessaire ... il vaut souvent mieux ne pas mettre le nez des copro sur ce point ... vous verrez, peu lisent vraiment les documents qu'ils recoivent et ils voteront sûrement NON à des travaux s'ils savent exactement combien ca leur coutera ... (expérience vécue).
Ok, mais, si je ne leur dis pas combien ça va leur couter, comment vont ils payer ???? je donne le devis de 1000 € par exemple et on le vote. Ensuite, comment donner à chacun le montant à payer ? dans le PV ? individuellement ? par courrier ? je nage dans le flou .... chacun se représente bien combien il aura à mettre dans le panier, mais, pour obtenir les fonds, faudra bien que je leur donne mon calcul, non ?
Quand nous voterons (si on arrive jusque là !!!) les votants, donc, les proprio, doivent il signer une "feuille de vote" ou le nombre de voix doit il juste être reporté sur le PV ?
ouh la la .... d'abord ne faites pas cette AG trop longue ... les gens se fatiguent vite.
sinon, vous faites réf à la feuille de présence, qui reprend les coordonnées des copro, adresses, leurs tantièmes ...; cette feuille précise aussi le nombre de voix de chaque votant (calculé sur les tantièmes). idem aussi pour les copro représentés qui donnent leurs voix à un représentant (si c'est un autre copro, le total des voix figurera sur le document). ...
Donc, sur le PV seront notifié les votes et le nombre de voix à chaque motion... et c'est tout ! ben, ça me simplifie la chose !!
bref c'est un point sur lequel vous devez plancher avant l'AG ! c'est une formalité absolument essentielle qui permet de controler la régularité de l'assemblée. Ce peut être un motif d'annulation d'AG en justice. Je n'ai hélas pas de modèle à vous donner.
En début de séance, vous élisez des scrutateurs qui seront chargés de compter les voix ... vous ne faites pas tout, toute seule, vous devez être aidée - est-ce que votre RC parle de scrutateurs et combien ?
Ben le RC ne dit rien... et en fait, je ne suis pas sur que qq1 soit intéressé par ce rôle... mais, on verra !
je continue, et j'apprends... je sens que cela me plait de +en+... reste à assimiler les 2 lois... je me suis fait des fiches, comme quand on était gosse, des fiches de lectures !!! lol mais ça m'aide, y'a pas à dire...
merci et à très vite...
m'en vais maintenant commencer à travailler chez moi... et tout le week end.. c'est bien ! et surtout vous êtes persévérante; c'est encore mieux
PS : le lieu de l'AG peut il être modifié une fois la convoc envoyé ? je dis ça, parce qu'initialement, je compte la prévoir dans le petit resto qui est dans la copro, mais si mes travaux sont terminés et que j'ai enfin déménagé, je préfèrerais la faire chez moi... histoire qu'on puisse tranquillement discuter et voter !
je ne suis pas sûre de la réponse. Je préfère laisser d'autres le faire. Ce serait sûrement bien plus convivial !
petite histoire: j'ai habité une copro de 2 ... Nous faisions nos AG autour d'une table lors d'un bon repas. L'autre copro etait japonnaise, nous avions le droit alors à un délicieux diner japonnais; autant vous dire que ces assemblées n'étaient pas laborieuses
Moi c plutôt la cuisine indienne.. lol j'espère que ça sera aussi cool avec les miens !!!
PS: en tant que syndic, vous serez secrétaire de séance ... il faudrait vous trouver un président de séance qui s'y connait un peu et qui puisse tenir le rôle de "l'animateur de l'AG" ... quoi que j'ai vu des AG où le président ne sait même pas ce qu'il doit faire alors conduire les débats et suivre l'ODJ .... !
[/b]Là, j'ai la trouille, donc moi, je ne dis rien ?? on n'est pas dans la merde... on va ramer ... je peux pas souffler au président de séance ??? ça irait + vite .....
Bon je file, j'ai encore bcp de boulot... à très vite
merci encore... ciao et bon week end
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 avr. 2008 : 20:58:41
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Citation :
Les caves comptent ? l'ancien syndic ne les comptais pas ... zut, faut que je revoie tout encore une fois... les parking aussi je suppose.... gggrrr !!!
Si les caves et les parkings représentent des tantièmes au RDC oui, forcément.
Citation :
PS : le lieu de l'AG peut il être modifié une fois la convoc envoyé ?
Je vais vous dire autrement:Je ense que non, mais vous devez ommencer la ou il est dit que ca doit commencer. Le risque c'est que si vous commencez a quatre, vous ne pouvez pas changer de lieu tant que le cinquième n'est pas arrivé. S'il n'arrive jamais, c'est donc au resto.
Citation :
Mais si ce "proprio" pas locataire
occupant, volez-vosu dire?
Citation :
, vient à l'AG je vais me retrouver conne.... !!!! dois je quand même ajouter cette motion ?
C'est jamais grave de se retrouver con, ça l'est infiniment moins que de se retrouver débiteur unique face a cinq qui payent pour vous.
Si il vient, c'est que vous aurez gagné...
Si il vient c'est qu'il comprend qu'il doit être la.
Citation :
"vote d'un mandat pour action en justice afin de recouvrer les charges non perçues par Mr XXX " ou puis je rester dans le flou en ne nommant pas ce monsieur ? (au cas où, s'il vient !!!)
Si vous arrivez a parler à un tribunla d'un des cinq sans le nommer oui, mais ca ne le fait pas.
Il faut le nommer, et ca le fera venir.
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Festina lente |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 14 avr. 2008 : 08:26:06
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coucou vous toutes et tous !
voilà, mes travaux ont bien avancé ce week end et j'ai eu la surprise d'avoir un coup de fil auquel je ne m'attendais plus : le 5ème proprio, celui qui faisait le sourd !!! il était en Allemagne pendant qq semaines et vient de rentrer. Nous avons pris un café et pas mal discuter. Il semble très bien ! je veux dire par là, qu'il est tout à fait OK pour les charges et leur paiement ! qu'il confirme bien avoir un locataire. Qu'il est prêt à s'investir dans les travaux de la copro ET dans la gestion du conseil syndical, même s'il avoue avoir peu de temps !! comme tout un chacun finalement !
les choses se décantent et j'en suis vraiment heureuse... Manquent encore qq infos de l'ancien syndic (ça vient au compte goute) et nous seront prêt pour la suite...
plus de nouvelles aux prochaines info
à +
et bonne journée |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 14 avr. 2008 : 09:01:54
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je-geeeere : vous voyez que cela peut bouger, sans brusquer les choses.
Je vous conseillerai, une nouvelle fois, de préparer cette AG avec les 4 autres copropriétaires, avant de faire l'AG officiellement, avec des résolutions bien établies, un budget,....
Tout le monde sera au courant des problèmes, vous ne serez plus seule, et l'AG se deroulera calmement.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 avr. 2008 : 09:06:55
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Ca prouve en plus que les copropriétiares croient en vous;
Raison de plus en efet pour investir sérieusement dans la connaissance de la chose, ne pas hésiter à leur dire 'je ne sais pas' si vous ne savez pas, car il n'y a rien de pire qu'un syndic incontrollable qui sait tout, et le sait de travers.
Vous allez donc pouvoir ôter une proposition de résolution de votre longue liste.... |
Festina lente |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 08:27:54
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Merci à vous tous,
c'est bien grace à vos conseils et parfois vos remontrances !! que les choses se passent bien ! je crois en nous (le syndicat) et je sais que nous pourrons bien faire avancer les choses tous ensemble.. à notre rythme... je finis la convoc pour qu'elle parte samedi et rassurez vous, je suis allée voir chaque proprio pour en parler avant.. même si nous manquons tous de temps (mal du siècle) nous avons pris le temps !
le plus dur finalement, c'est de réussir à réunir tout le monde... chacun ayant +ou- d'obligations...
je vous dis à bientot
chris |
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Henri2
Pilier de forums
223 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 12:32:42
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j'adorrrrre
Titre initial du sujet :
UN COPRO NE PAIE PAS SES CHARGES
Et en majuscules s.v.p !
les seules "réponses" sur quatre pages du sujet :
"vote d'un mandat pour action en justice afin de recouvrer les charges non perçues par Mr XXX "
"je geeeere, vous démontrez de manière intelligente qu'une discussion autour d'un café est toujours préférable à un voyage devant le TGI, la cour d'Appel et la cour de Cassation"
C'est mieux que la discussion au café du commerce
Excusez-moi tous, mais ne suis pas convaincu du tout par "ce cours dispensé par je geeeere" beaucoup amha sont tombés dans le panneau.
Est-ce une nouvelle méthode de "bons conseils" d'UNIVERSINAUTES SYNDICS BENEVOLES..
Oui une question que je crois avoir lue un peu censée : << Mais comment avez-vous été élue syndic ?? >>
A oui prochain cours en suspens..
<< Manquent encore qq infos de l'ancien syndic (ça vient au compte goute) et nous seront prêt pour la suite...>>
J'attends les réponses : "bof mieux vaut faire une croix sur 4000€ de détournés et pas d'archive que perdre du temps pour redresser une copro en difficulté.." 
et désolé d'être le rabat-joie de service  |
Edité par - Henri2 le 15 avr. 2008 14:21:03 |
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UN COPRO NE PAIE PAS SES CHARGES
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