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 Sujet  |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
 Posté - 13 avr. 2008 : 18:02:39
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Bonjour
Est-il possible d'envisager un conseil syndical fonctionnant de façon collégiale et où il n'y aurait pas de président élu ?
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Elisabeth |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 13 avr. 2008 : 18:49:35
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Il y a des missions que le président seul peut exécuter. Notamment convoquer l'assemblée générale dans certains cas.
D'autre part c'est le président qui convoque le conseil syndical.
Le statut impose la désignation d'une président.
Il n'est pas moins que certains CS sont dépourvus de président et que des automobilistes se moquent des lignes jaunes.
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 13 avr. 2008 : 18:57:33
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C'est souvent par scrupules qu'on ne prend pas la décision d'élire un président du CS. Il s'agit souvent de cas où il y a deux (ou trois) membres du CS qui sont très actifs et qui s'entendent bien pour que cela fonctionne assez bien.
Mais le législateur a eu justement raison d'imposer un président. Et cet argument à lui seul devrait être suffisant pour inciter le conseil syndical à "pousser" ses membres vers l'élection d'un président malgré les scrupules et réticences.
Il y a bien sûr la crainte que cette préférence donnée à l'un démotive les autres actifs. Il faut donc choisir un président le plus disponible et le plus ouvert possible, consultant les autres, les informant de tout et respectant parfaitement les règles de fonctionnement du CS acceptées par la majorité du CS (et de l'assemblée). |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 13 avr. 2008 : 21:10:48
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Je ne vois pas en quoi la désignation d'un président peut démotiver les membres du conseil syndical.
Dès lors qu'il y a un président, le conseil peut continuer à marcher à la bonne franquette. Mais si besoin est du président, il existe. On en demande pas plus.
Dans d'autres copropriétés, le rôle du président est plus important.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 13 avr. 2008 : 23:06:50
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C'est vrai que ce genre de question est surprenant ..
D'une part parce que je ne vois pas trop en quoi la désignation d'un "pdt", forme pompeuse pour désigner l'animateur de l'équipe 'CS', donne ainsi des boutons,
ensuite parce que la forme "collégiale" peut être prévue par le RFCS ..sans que cela dispense de désigner l'animateur du "college" qu'on peut baptiser "pdt" pour la bonne forme !
Car enfin, fonctionnement collégial ou pas, il faut bien qu'un membre du CS signe les "avis", prenne contact avec les entreprises, le syndic, bref, il faut bien à un moment ou un autre qu'il y en ait un qui fasse la synthèse de tout et exprime ce concensus !
"Fonctionnement collégial" : qu'y a t-il derrière tout ça que ce CS en arrive à ne pas pouvoir désigner l'animateur, le coordinateur du groupe, même si l'appellation de "pdt" donne des boutons ???l
Ce pdt du CS les conseillers en font ce qu'ils veulent, y compris pour faire une présidence tournante mensuelle ... ou en changer tous les jours !
sabeth : avant de parler "fonctionnement collégial", avez vous un RFCS que vous auriez rédigé dans ce sens ? |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 14 avr. 2008 : 10:14:57
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La question est surprenante, car la lecture de l'article 21 de la loi du 10/07/65 est sans ambiguité.
Toutefois, ces dispositions ne s'appliquent pas aux syndicats coopératifs comme je l'avais rappelé dans un post qui a disparu
des archives du site.
S'il n' y a pas de président du conseil syndical qui communique avec le syndic . et qui prend les mesures qui s'imposent (ex convocation de l'AG) lorsque les circonstances l'exigent ?
Ledit conseil syndical devrait mieux connaître les textes et donner l'exemple en les appliquant !
Elisabeth a été aussi membre du CS , mais a du démissionner ?
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 02:34:12
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Et maintenant il n' y a plus de réaction.
Sans doute que toute vérité n'est pas bonne à dire pour certains. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 03:10:08
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si si dans une copro nous n'avaons pas élu de pdt de CS un peu à cause de circonstances un peu volontairement : et là tt se passe normalt sans pb même si ca ne plait pas au nouveau gestionnaire qui voudrait n'avoir affaire qu'avec un (en plus pas trop genant on fait par mail) comme bien des syndics.
dans une autre copro malgré un pdt ce sont d'autres CS ou copros qui agissent se permettant même de dire que les copropriétaires n'ont pas à appeler le syndic et que tout doit passer par le conseil syndical et pourquoi donc? par question de pouvoir, de gloire, ca fait bien à mettre sur une carte de visite
donc tout dépend de la compétence et de l'utilisation qu'en font syndic, CS et copropriétaires
OK c'est obligatoire a moins d'être plus de 5 je trouve détestable les courriers- affichages signés Le conseil syndical ce sont des personnes et donc un groupe uniforme ...
Sachant bien que le pdt d'un CS n'a que 2 fonctions spécifiques (récup archives en cas de difficultés et convoquer une AG, je ne vois pas pourquoi on en élirait pas sauf cas précité sur lequel s'engouffre bien des syndics pour ne pas avoir d'autres interlocuteurs.........
tant envers le syndic que les copropriétaires il est utiles d'avoir plusieurs interlocuteurs sur le même pied d'égalité. dans une copro qd j'étais Pdt du CS on m'appelait pour n'importe quoi, 2 syndics plus tard et 10 ans plus tard, les CS n'ont toujours pas compris leurs rôles, ce qu'étaient un budget, des comptes etc et s'étonnent qu'il n'y a plus d'argent
alors en plus un reglt de fonctionnement , non c'est comme eux on décidé point barre et la prochaine AG sera encore pire
Foutaise tout ceci, avec la mentalité de certains que ce soit syndics ou copros
en cc je préfére une copro sans Pdt de CS, ou tt se passe bien, qu'une copro avec Pdt de CS et avec ou sans /RFCS/budget de 100e avec pbs la nuit portant conseil .....
pardon GDM et autres adeptes
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 09:03:38
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Bien que très difficile à organiser, il serait intéressant qu'un sondage/enquête soit mené par les pouvoirs public et les associations comme l'ARC pour connaître les copropriétés:
1/ qui n'ont pas de Pdt du CS
2/ qui n'ont même pas de conseil syndical
3/ et quels sont les trois ou quatre principaux problèmes de leur copropriété |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 10:23:53
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Ce serait intéressant à connaître, mais l'enquête est impossible à réaliser et, de plus, nous sommes abreuvés d'enquêtes et de sondages parfois douteux, toujours inexploitables sérieusement.
Une révérence devant la reine, c'est deux points de plus.
Un défilé de lycéens, c'est deux points de moins
Pour la gauche ou la droite, pour les copropriétés ou les locataires, rien à tirer de sérieux de tout celà.
En l'espèce : le conseil syndical doit désigner son président. Rien d'autre dire.
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oldman24
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5732 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 10:25:34
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océan ,
Votre exemple ne fait pas la loi mais prouve que chaque copropriété a sa manière d'appliquer les textes.
Reste à savoir si cette situation durera autant que dureront les impôts.
Quant au sondage/enquête suggéré par chenhak il serait étonnant que
les conseils syndicaux de France et de Navarre avouent publiquement
qu'ils sont hors la loi.
Pourtant, c'est peut être par là qu'il faudrait commencer, mais alors pour plusieurs dispositions des textes applicables à la copropriété.
Je ne pense pas que demain sera la veille ...
Demain ne sera pas la veille... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 14:03:56
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"océan ,
Votre exemple ne fait pas la loi mais prouve que chaque copropriété a sa manière d'appliquer les textes."
C'est là où il y a une GROSSE ambiguité !
Car les même qui se réclament des dispositions légales qui s'imposent au syndic, ici pour le compte séparé obligatoire, là pour la délivrance de la feuille de présence, ici encore pour que le syndic n'ai pas de clauses abusives dans son contrat, ..... n'ont aucun état d'ame à s'affranchir des mêmes dispositions légales lorsqu'elles s'imposent aux copropriétaires, ici pour le CS, sur l'obligation d'avoir un RFCS, sur la désignation impérative d'un pdt du CS, ....quand bien même il serait un "pdt tournant" ..(mais pas une girouette ! ... ..)
Le beurre et l'argent du beurre !
Conclusion : c'est tout ou c'est rien .... mais ce n'est certainement pas selon notre humeur ou nos 4 volontés ! |
Edité par - gédehem le 15 avr. 2008 14:05:27 |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 17:26:19
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GDM ne vous y trompez pas je suis en tout point d'accord avec vous qu'il en faut un, mais encore faut-il qu'il y ait candidat et, en raison de circonstances que je ne développerai pas sur place, ce n'est certainement pas le plus important et avec un très gros pb recemment d'équipement il a été résolu en 1/2 journée(merci internet!et FT). Cette situation provisoire et volontaire sera résolue à la prochaine AG mais ne changera en rien l'organisation, ne voulant surtout pas que le gestionnaire restreigne l'information à une seule personne ... car c'est ce qui se passe souvent.
je tiens simplement à souligner que je préfère cette situation à celle que je vis tous les jours avec des CS et un pdt qui n'en font qu'à leur tête ou dans leur propre intérêt, qui se moquent de la CCNGEI, des comptes,des contrats, de la concurrence, du respect des autres et de la Loi qu'ils ne connaisent ou ne comprennent pas ... parties communes occupées, aliénées (par un CS, ancien pdt ), quand vous entendez en AG insultes en tout genre, des gens hurler "la Loi on s'en fout" vous faites quoi? ... etc ... ce ne sont qu'attaques personnelles basées sur la jalousie, ceux qui ne paient pas leurs charges sont pour moitié des ex-conseils syndicaux, identique pour les répartitions non respectées du RC... et pourtant le rôle du CS est suffisamment défini dans le RC mais je vous assure vous avez beau leur indiquer ils s'en moquent .... alors c'est bien on a un pdt de CS, des CS qui ne savent pas ce que c'est qu'établir un budget, suivre son exécution, regarder un grand livre, lire des comptes de débit crédit.. et tout cela fait la joie du syndic passé, actuel et à venir ....nous ne sommes que 2 ou 3 epuisés à essayer de leur faire comprendre qu'ils n'ont pas à signer des contrats, faire des travaux sans concurrence et sans accord de l'AG
donc on est loin du beurre et de l'argent du beurre dans ces 2 copropriétés à l'opposé dans le comportement des copros et du syndic
Elisabteh vivant dans le même style de copropriétés que la mienne, ne pas formaliser les choses à l'extrême peut rapporter du calme dans une organisation et éviter les excès que tyrop décrits ici des Pdt autoritaires, incompétents etc car vous GDM vous connaissez très bien le rôle d'un pdt ce n'est pas le commun des mortels de consillers syndicaux ou copropriétaires.
quant au budget .... impossible d'en parler en AG alors mettre 100 ou 300 euros sur une ligne sur un budget de 180 000 euros n'est pas en 1ère place dans la hierarchie des priorités
en revanche pour respecter budget et dépenses avec les bonnes répartitions du RC et de la catégorie de charges, faire intégrer les hausses du gaz, etc je ne sais comment faire après x mails, courriers, LRAR, etc rien avoir avec des états d'âmes ce sont des chiffres : je mets les charges VO en VO, les charges d'escaliers et non en charges générales et je ne paie pas des charges mises en collectif alors qu'elles sont privatives (toujours les mêmes  et leur copains)
le "pipo" faire approuver des comptes faux à la majorité 24 dans une telle situation est un vrai gag ...
IL serait bcp plus important qu'avec les techniques actuelles, les informations comptables et de gestion d'une copropriété soient disponibles(consultables)en temps réel pour tous les copropriétaires ou qu'un minimum de compétences soient requises...... tant chez les gestionnaires que les CS |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 17:59:26
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océan, GDM ?
Dans mes copropriétés "j'ai des haies mais ",moi aussi je n'arrive
pas à toutes les franchir. |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 18:35:03
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| Oldman on va venir vous aider, j'ai un bon coup de ciseaux et hop par dessus les haies |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 21:24:39
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GDM ??? J'ai deux M !!! "M.M."
Pardon de le dire ainsi, mais ce qu'expose océan montre que de trop nombreux copropriétaires, et donc membres de CS, n'ont RIEN compris à ce qu'est un CS, à son organisation et à son fonctionnement !
"avec des CS et un pdt qui n'en font qu'à leur tête ou dans leur propre intérêt, qui se moquent de la CCNGEI, des comptes,des contrats, de la concurrence, du respect des autres et de la Loi qu'ils ne connaisent ou ne comprennent pas ."
Est-là un "vrai" CS ? ... A l'évidence non !
Mais QUI a donc désigné "des CS et un pdt qui n'en font qu'à leur tête ou dans leur propre intérêt"
CQFD : Les copropriétaires qui désignent des potiches ou pire des "interessés" au CS, ne peuvent que désigner un syndic lui aussi "interessé", TOUT LE MONDE se moquant totalement des dispositions légales, réglementaires et autre foutaises tout juste bonnes à exiter .." 2 ou 3 (qui sont) épuisés à essayer de leur faire comprendre qu'ils n'ont pas à signer des contrats, faire des travaux sans concurrence et sans accord de l'AG...
On pourra agir du coté de la "profession", et il faudrait l'y contraindre puisqu'elle ne veut pas se conformer aux règles, mais on aura toujours ce problème de l'information/formation des copropriétaires, majoritairement incultes en la matière, s'en reméttant trop souvent les yeux fermés à d'autres ... par confort ... !
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 22:28:34
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Bonsoir
Je ne pensais pas que ma question allait faire couler autant d'encre !
Comme oldman24 en touchait un mot, je rappelle que j'ai été membre du CS pendant plus de 15 ans. Sans aller dans le détail, un jour est arrivé où il a fallu prendre les choses en main. Par "hasard", un président ignorant de tout a été élu (idem d'ailleurs pour les autres membres du CS). Il est en place depuis 6 ans. Autant dire que c'est le service minimum pour ce conseil syndical. Au début, j'ai essayé d'apporter mes compétences, mais ils n'ont pas apprécié que je cherche à "décortiquer" les comptes et que je relève les multiples et grossières erreurs du syndic. Je me suis retrouvée face à une dame, membre du conseil syndical, qui a dressé tous les autres contre moi, allant jusqu'à demander ma révocation en AG en 2003. Pour éviter le vote, j'ai démissionné, mais en faisant la grossière erreur de ne pas demander le pourquoi de cette demande de révocation.
Cette dame a fait d'énormes "dégâts" dans la copropriété, mais aussi de belles conneries, du style faire voter un mandat de 3 ans du syndic. Au bout de 2 ans, ils ont voulu changer de syndic et c'est là qu'ils ont compris. Je pense qu'elle a eu droit à une énorme engueulade de la part du président. J'ai donc l'impression qu'elle est tombée en disgrâce ; en tout cas, elle n'est plus omniprésente et on n'en entend plus parler (elle ne vient même plus aux AG). Au moins ainsi, elle ne donne plus ses consignes de vote à tout le monde !
Toujours est-il que je viens d'être réélue au CS avec quelques opposants, dont le président sortant et un tout nouveau copropriétaire qui ne me connaît ni d'Adam ni d'Eve, mais quelques âmes charitables, spécialistes de ragots sont passés par là.
Cependant, le copropriétaire, doyen de la copropriété s'est levé pendant l'AG et a fait un petit discours pour faire comprendre qu'il fallait arrêter les gamineries et les enfantillages ! Ce copropriétaire a compris depuis longtemps que j'étais la seule personne à avoir acquis des compétences en matière de copropriété et que j'étais certainement la mieux placée pour prendre en charge la "destinée" du conseil syndcial.
Tout ceci pour justifier ma question ; car je pense que l'ex-président tient à son "trône" et personnellement, il est a priori, dans mes intentions de "briguer le poste". Et cela se jouera donc ce mercredi soir.
Donc si vous avez des suggestions à me faire, je sui preneur.
Je compte insister sur le fait que l'ex-président continuera de prendre en charge ce qu'il fait actuellement (c'est très limité) et qu'il ne serait peut-être pas mauvais qu'il y ait alternance. S'il y a plusieurs candidats, je compte demander que chacun fasse sa "campagne électorale".
Le problème dans cette histoire, c'est que cela risque d'être un vote de personne : certains n'oseront pas voter contre l'ancien président, même ceux qui ont voté pour moi pendant l'AG. Nous sommes 8 ; et 3 membres du nouveau CS ont voté contre moi lors de l'AG. Donc si les gens sont cohérents dans leurs votes et qu'il n'y a que 2 candidats, j'ai des chances ....mais la nature humaine étant imprévisible .....
Donc délicat tout cela !
Mais l'idée de la présidence tournante est aussi intéressante.
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Elisabeth |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 22:42:39
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Comme celle d'avoir un/une vice-pdt(e)...
Pour la désignation des conseillers à une fonction particulière, vote à bulletins secrets ! ...
En les préparant à l'avance avec le nom des candidats à simplement rayer, pas de pb d'identification ! ...  |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 22:51:05
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Sauf que le vice-président ne peut pas tout faire ! Je ne suis pas certaine qu'il veuille échanger son poste de président.
Quant à moi, être vice-présidente, je ne pourrai pas prendre les choses en main.
Mais j'arriverai peut-être à faire passer l'idée de la présidence tournante, ce qui me permettrait de faire mes preuves. Mon idée : un essai pour 6 mois.
D'ailleurs, lors de l'AG, j'ai aussi eu droit à l'"appui" de la femme du doyen qui a dit qu'"il fallait laisser sa chance à chacun" ! |
Elisabeth |
Edité par - Elisabeth le 15 avr. 2008 22:51:53 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 16 avr. 2008 : 01:27:15
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Elisabeth, que vous soyez présidente ou non du CS appliquerez vous la comptabilité en " partie double " ,pour l'exercice 2007 ?
Ce sera votre principale activité de contrôle du syndic, sauf à avoir besoin de convoquer une AG si les circonstances l'imposent ! |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 16 avr. 2008 : 09:58:20
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Elisabeth, pensées pour vous ce soir...
mais votre situation montre à mon sens toutes les difficultés qu'il peut y avoir lorsqu'il a des conseillers autoritaires...
s'agissant de gestion rappelons que le conseil syndical peut avoir accès à tout document alors s'il faut l'aval d'un pdt récalcitrant ou incompétant à ceux qui essaient de contrôler la gestion, cela mais des haies supplémentaires à franchir dont on se passerait bien...
et certainement pour vous le nombre de copropriétaires ou CS encore persuadés que ce n'est pas le rôle d'une femme, souvent bien plus pratiques et tenaces qu'à la recherche d'un pouvoir ... |
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