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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
 Posté - 21 août 2008 : 16:40:05
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quelle est la validité d'un PV signé uniquement par le syndic pour respecter ses délais de 2 mois
sachant qu'en AG c'était impossible pour plusieurs raisons, pas de micro, pas de papiers préparés, etc) et qu'il a attendu 10 jours avant la date limite (pour lui et sans conséquences)pour l'envoyer au président de l'AG, en congés et sans demander aux assesseurs?
j'ai lu les 4 topics ressortant en recherche sur les PV non signés.
que pouvons nous faire sachant qu'en plus de grosses erreurs existent sur les postes de charges et les tantièmes de votes?
merci de vos lumières pour agir et de vos expériences similaires...
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 17:12:52
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Un PV ne portant pas au moins la signature du président est sans valeur.
Reste la question de savoir pourquoi le président n'a pas signé.
Théoriquement l'établissement en tant que simple relevé des décisions prises ne pose pas de problème.
La convocation comporte 18 questions et 18 projets de résolution.
Il est donc simple de préparer à l'avance un projet de PV comportant :
la composition de l'assemblée avec des blancs à compléter
la désignation du président et s'il y a lieu celle du secrétaire
les 18 projets de résolutions avec, sous chacun, un formulaire pour enregistrer les résultats du vote et le sens de la décision.
les mentions de clôture de l'assemblée
L'ennui est que beaucoup de syndics utilisent des formules attachées à leur logiciel de gestion. C'est souvent une erreur. Dans une assemblée où j'étais mandataire, le syndic, s'est emmélé dans une catégorie de charges qu'il n'avait pas, et pour cause : un emprunt du syndicat auprès des copropriétaires excluant bien évidemment les lots de la succession débitrice. Le logiciel rejetait le vote réalisé 
Il faut à mon avis utiliser le traitement de texte classique qui est beaucoup plus souple. Les données du logiciel peuvent être importées si on en a besoin. Il suffit de faire un tableau et de le copier en suprimant les lignes ou colonnes sans intérêt. Un clic sur le sigma fait les totaux.
Sous cette réserve, des milliers de PV ont déjà été établis ainsi et signés en fin de séance si le syndic sait se servir de son matériel ou dispose d'une assistante compétente.
Admettons que dans certains cas, notamment pour les immeubles très importants, le maniement est moins aisé. Mais il n'est pas difficile d'enregistrer correctement les amendements apportés à une résolution.
Il est également possible d'insérer quelques enjolivures, mais il n'y a pas lieu de reproduire toutes les interventions.
N'importe quel syndic pro doit être en mesure de faire celà et il est hautement souhaitable qu'un syndic non pro puisse aussi le faire.
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 22 août 2008 : 00:41:24
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sur ce qui devrait être fait, OK nous savons,
cela n'a pas été fait pour x raisons (changement, dossier préparé n'importe comment par l'ancien syndic, et les difficultés à signer le soir même ou à contrôler...etc
Maintenant que faire, ne comprenant pas pourquoi le syndic a envoyé le PV non signé autrement que par lui-même et pourquoi il a trainé 1 mois et demi à envoyer un projet en pleine période de congés et que les assesseurs n'ont rien reçu de sa part ni du président de l'AG!
qu'écrire, que demander au syndic, au pdt de l'AG, c'est consternant, des travaux spécifiques sont mis en DCG, alors que nous avons bien voté en AG sur les tantièmes concernés en relevant l'anomalie des résolutions proposées aux tantièmes du dossier de l'ancien syndic, le budget (appelé globalement suivant des charges générales) et donc des charges qui font un bon de 30 à 50% (jeu des tantièmes spécifiques, et d'autres travaux passés, payés intégrés au budget (pb de logiciel ou d'incompétence de l'ancien syndic)!!!
oui je sais c'est incroyable mais pourtant la triste réalité.
Le syndic est-il en droit de faire des appels sur ces bases totalement fausses qui lui ont déjà été signalées par mail et sans réponse...il est possible que le principal soit en vacances et que ce PV ait été recopié et notifié par le secrétariat...
comment faire modifier ce PV sachant que le pdt lors de l'AG, n'a pas joué son rôle et s'est déjà montré fort désagréable et méprisant; retraité, vient de repartir en congé jusqu'à m- septembre au moins, que les CS ne savent quoi faire et se contentent de dire qu'ils demanderont des explications au syndic en septembre.
le délai court-il pour contester avc un PV non signé (art 42 est bien indiqué), des votes de l'AG inscrits sur les tantièmes généraux et non ceux spécifiques peuvent-ils donner lieu à des envois d'appels de fond avec ce PV erroné et non signé! |
Edité par - océan le 22 août 2008 01:03:30 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 août 2008 : 10:17:28
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et le président de l'AG , qu' a t il fait ?
au moment de l'AG il aurait pu prendre ses dispositions pour vérifier le libellé des textes des résolutions, il aurait du demander aux scrutateurs de noter tous les votes: c'est pourtant pas compliqué
comment faisait on avant qu'il y ait des ordinateurs portables ? |
Edité par - nefer le 22 août 2008 10:20:15 |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 22 août 2008 : 14:42:30
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le pdt d'AG n'a rien fait à part vouloir l'ancien syndic et est inabordable de par son attitude, son mépris des autres etc
je ne suis plus depuis longtemps sur ce qui aurait du être fait mais que doit-on faire! ... nous avons en face de nous des syndics et gestionnaires incompétents qui profite de la majorité des copropriétaires ignorants, malveillants et pour d'autres profondément malhonnêtes, vous précisant que qquns sont AI (les pires en méconaissance de copropriété!mais qui entube les autres par leurs discours si j'ai bien brossé le tableau
donc ce qui aurait du être fait, cela n'apporte rien là j'appelle les pompiers et les assurances!
question urgente pour retour de vacances d'uinautes ayant eu le même cas. Merci d'avance |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 10:22:59
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je reviens sur ce topic ayannt eu peu de réponses : quelle est le délai pour attaquer une AG dont le PV n'est pas signé ni par le pdt du bureau, ni par les assesseurs et comporte plusieurs énormités flagrantes?
2 mois ou 10 ans ???
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 11:46:15
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un PV non signé est valable
il ne doit être certifié conforme à l'original que pour être produit en justice! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 11:47:41
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s'il y a des erreurs dans le libellé ou les résuktats des votes, c'est au président de l'AG d'exiger les rectifications
ocean: en votre qualité de "pilier" vous devriez savoir comment retrouver les nombreuses discussions à ce sujet sur UI..... |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 12:57:26
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toujours aussi constructif(ve) Nefer avec les yaka faucon ...
donc un syndic peut envoyer un PV non signé avec n'importe quoi dedans etc il est valable? drôle de façon de faire, à mettre en tête de liste des réformes de cette profession comme approuver des comptes faux tout simplement parce qu'une majorité de présents n'y comprenant rien vote oui??
j'ai bien précisé qu'il était impossible d'en discuter avec le président de l'AG plus préoccupé par ses vacances et son petit pouvoir. Quant à la fonction recherche, solution n'étant pas seul à avoir cette difficulté ?
cela ne répond pas à ma question 2 mois ou 10 ans ?
LRAR au pdt d'AG, syndic et ou CS? |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 13:05:25
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Citation :
Initialement posté par océan
Quant à la fonction recherche, solution n'étant pas seul à avoir cette difficulté ?
Frère Océan vous savez bien que Google est là pour vous servir !!!
Surtout ne pas utiliser la fonction recherche d'UI .
Mais que font donc les programmeurs ???
Si Ribouldingue et moi-même avions été aussi performants il y a longtemps qu'on nous aurait virés .
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 13:40:11
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ocean: si vous voulez assigner en annulation d'une résolution....c'est le délai de l'article 42 donc point de départ: la notification du PV
I repeat( ich wiederhole,je repète...):
un PV n'a pas à être signé pour être notifié aux copropriétaires!!!
il n'y a qu'en cas de procédure judiciaire que vous pourrez exiger une copie certifié conforme à l'original!
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jp26
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 14:20:30
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quel est le but réel?
faire annuler l'Ag pour une question de principe??
dans ce cas, si elle est annulée, ce qui est peu probable, le président ayant eu tout le temps de signer l'original et n'étant pas tenu de signer les notifications, c'est absolument sans aucune conséquence, car il suffira de convoquer une nouvelle AG avec les mêmes résolutions et tout sera revenu au point de départ avec pas mal de sous dépensés entre temps et un copropriétaire qui se sera fait plein d'amis dans la coprpopriété |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 15:08:18
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Cette profession a besoin vraiment de réformes: on a une AG, on vote, on nomme un pdt, des assesseurs
on se retrouve avec un PV non signé, tant en fin de séance qu'après, avec des indications inexactes qui ont des conséquences sur la vie et la gestion d'une copro, bien sûr sinon je ne perdrais pas mon temps à chercher la solution.
Alors quel principe ? peut-être ceux désuets qu'un PV conforme à la réalité, le respect des copros et ne pas faire n'importe quoi
Le syndic a eu 2 mois pour présenter un PV à la signature du bureau sinon à quoi cela sert-il d'en nommer, sieur syndic n'étant pas Dieu le Père, je cherche à comprendre ce qu'il faut faire...
ce serait un comble JP26 que le pdt signe rétroactivement (vous occultez les assesseurs  et démontrerait une mentalité à laquelle je n'adhère pas, chacun sa façon d'être....
un exemple frappant de l'irresponsabilité et du manque de sérieux et de crédibilité des syndics...
de plus pour le gag, un gestionnaire a affirmé à un copro que L'AG était annulable pendant 10 ans : dois-je comprendre qu'il se trompe ou qu'il veuille induire le questionneur en erreur ?
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jp26
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 17:04:04
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une Ag est annulable pendant 10 ans uniquement si le pv envoyé aux défaillants et opposant ne comporte pas la mention du deuxième alinéa de l'article 42 de la loi du 10 juillet 1965)
sinon, le délai de 2 mois est "préfix" donc de rigueur
de toute façon une annulation pour vice de forme est toujours un coup d'épée dans l'eau, le syndic pouvant convoquer une autre AG dans les mêmes termes, en respectant la forme légale et avec un résultat pas forcément différent de la première
il est facile de comprendre la fragilité d'une demande d'annulation pour vice de forme alors que la cause principale est un mécontentement sur le résultat du vote
s'il y a des erreurs matérielles, autant attaquer directement ces erreurs avec demande subsidiaire concernant la validité de l'AG
mais chacun voit bien midi à la porte de son avocat, bien sur....et fait donc comme il veut |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 18:03:25
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voilà ce qui est navrant dans cette profession, aller au TGI parce que les gens ne font pas leur boulot correctement
1 fois ca va, XX fois
d'autres seraient virés pour 10 fois moins d'incompétence dans leur boulot ...
exécrable comme mentalité ! |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 18:56:04
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il n'y a pas que certaines profession à,éventuellement,réformées mais aussi le comportement des copropriétaires
En cas de contestation il n'y a que la signature du Pt de séance qui fait foi de sa véracité;les scrutateurs sont "nommés" notamment pour vérifier si les décomptes au niveau des votes sont "bons".
Leurs signatures sans celle du Pt ne vallent pas un clou
Citation :
Alors quel principe ? peut-être ceux désuets qu'un PV conforme à la réalité, le respect des copros et ne pas faire n'importe quoi
le syndic n'est secrétaire qu'avec la bénédiction des copropriétaires; alors voté pour un copropriétaire/secrétaire et, peut être, tout ira bien!
comme indiqué par ali gator, Google > universimmo et votre question et vous avez des réponses........à votre demande |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 18:58:59
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Citation :
Initialement posté par océan
voilà ce qui est navrant dans cette profession, aller au TGI parce que les gens ne font pas leur boulot correctement
1 fois ca va, XX fois
d'autres seraient virés pour 10 fois moins d'incompétence dans leur boulot ...
exécrable comme mentalité !
vous n'avez toujours pas répondu...
pourquoi voulez vous aller au TGI ?
pour faire mettre une signature????
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 19:11:52
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ou avez-vous lu que je veux aller au TGI? c'est vous Nefer et JP26 qui en parlez... je voudrais qu'il soit modifié et corresponde aux votes, ce qui me semble ma moindre des choses...
je voudrais savoir quoi faire sachant que les assesseurs n'ont pas eu le pv pour vérification avant signature malgré plusieurs demandes et que le président de l'AG, question de personnalité curieuse est bien trop content d'en faire porter "le chapeau" au syndic et qu'il s'en amuse |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 19:38:57
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| vous adressez un courrier en RAR au président de séance en demandant la rectification des erreurs matérielles vous concernant (exemple: s'il a été omis vos votes "contre"...) |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 04 oct. 2008 : 21:33:35
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Bonjour OCean.
Est ce que ce sont les décisions qui ne correspondent pas aux votes ou est ce des observations qui ne sont pas reporté ?
Pour résumé, est ce que des décisions ont été approuvé alors qu'elles ne l'étaient pas ?
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Edité par - oxymore le 04 oct. 2008 21:34:10 |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 05 oct. 2008 : 00:58:36
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Bonsoir Oxy,
en fait ce sont plusieurs choses
- en 1er j'appelle cela n'avoir aucun respect pour les copros et en particulier les assesseurs
- d'autant que cette copro a des problèmes récurrents avec les syndics successifs et des Cs totalement à côté de la plaque
- le président de l'AG n'a rien compris à son rôle et vu sa personnalité, rien à faire; pas content que les votes n'aillent pas dans le même sens que lui, il était absent de son rôle sauf pour dénigrer certains, donc il a laissé faire le syndic qui a baclé le déroulement l'AG ayant perdu un temps fou sur la 1ère question
- d'autres sont partis, tout le monde l'a relevé puisque absents à l'appel de leur noms, et il est indiqué qu'ils votent oui alors qu'on a bien noté qu'ils étaient absents puisque partis
- le plus embêtant est sur le budget pour lequel des erreurs grossières ne sont pas modifiées : résultat les provisions reprennent les mêmes chiffres erronés
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