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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
 Posté - 06 oct. 2008 : 14:07:51
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j'avis bien compris votre démonstration yaume. Chaque syndic, voire chaque AG a sa propre manière de fonctionner je suis d'accord. c'était juste pour exliquer pourquoi en règle générale, on "déduisait".
Il y a aussi le fait que les "contres" sont souvent moins nombreux que les pours donc ça va aussi plus vite. Sinon, on inverse la résolution (quand la question permet cette possibilité)
Oui ocean, c'est un bel oxymore, comme se hater lentement... (j'espère que personne ne pense que "syndic honnête" soit aussi un oxymore. ni une antinomie.. ) |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 06 oct. 2008 : 14:11:36
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Ha bon ? ....
Moi qui croyais que syndic véreux était un pléonasme ....  |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 06 oct. 2008 : 14:31:07
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cette forme de tautologie est facile.
Mais comme partout, il y a des exceptions. |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 06 oct. 2008 : 15:23:23
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Citation :
Sinon, on inverse la résolution (quand la question permet cette possibilité)
Ah, là je serai plus sceptique sur ce genre de pratique. |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 06 oct. 2008 : 15:29:10
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En fait, c'est la question qui doit permettre cette possibilité.
"Réalisation ou non des travaux etc...."
Si la question est "réalisation etc..." vous ne pouvez pas tourner la résolution.
Par contre, même si vous la tournez, la PV devra être notifié par LRAR au opposants aux travaux (ceux qui auront voté pour la "non exécution".
PS. les antalgiques ne sont pas fournis ! |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 06 oct. 2008 : 20:22:12
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La chose est toute simple, du moins dans un systeme démocratique non trafiqué :
- les opposants sont toujours "minoritaires", peu importe le sens de la décision, approbation ou rejet !
Autrement dit, en renversant la proposition, les "décisionnaires" sont toujours majoritaires, peu importe le sens de la décision, ils ne sont donc pas opposants !
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Edité par - gédehem le 06 oct. 2008 20:24:36 |
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jp26
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 10:15:40
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"Par contre, même si vous la tournez, la PV devra être notifié par LRAR au opposants aux travaux (ceux qui auront voté pour la "non exécution".
je suis un ignorant, tout le monde sait ça, mais je croyais, de bonne foi,(comme Gedehem), que la notification devait se faire aux opposants à l'adoption de la "RESOLUTION" et non aux opposants aux travaux, et ce, quel que soit le texte de la résolution
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 10:51:56
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| la notification doit être faite à ceux qui ont voté contre la décision prise, quelle que soit la nature de cette décision |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 10:58:54
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Citation :
Initialement posté par jp26
"Par contre, même si vous la tournez, la PV devra être notifié par LRAR au opposants aux travaux (ceux qui auront voté pour la "non exécution".
Alors ou est l'intérêt d'inverser cette résolution ? |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 12:01:00
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| D'avoir moins de noms à noter sur le PV |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 12:15:06
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je viens de voir que mon post prète à confusion. Voici le sens qu'il faut lui donner:
L'opposant au sens de l'article 42 est aussi le copropriétaire qui a voté "pour" une résolution non adoptée par la majorité des autres copropriétaires. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 14:42:55
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Entre nous, je ne vois pas trop où il peut y avoir confusion, sauf à l'entretenir soi-même !
Une décision d'AG, peu importe le sens "approbation" ou "Rejet" IMPOSE un vote à la majorité nécessaire (24, 25, etc ..)!
Autrement dit, qu'ils aient voté 'pour' ou 'contre', ont la qualité d'OPPOSANT selon L.art.42 TOUS CEUX QUI SONT MINORITAIRES, qui n'ont pas emporté la décision !
Car jusqu'ici, je n'ai jamais vu un vote minoritaire être majoritaire et emporter la décision ! (du moins s'il n'y a pas trop d'abstention au 24)
Conclusion pratique :
MINORITAIRE = OPPOSANT
Comprenons nous :
Question : " Approbation de telle chose " : Résultat du vote 40/100 "Pour", 55/100 "Contre".
Décision : refus d'approbation.
Les 40/100 sont "opposants" bien qu'ayant voté "Pour" mais minoritaires, la majorité ayant voté "Contre" emportant la décision qui est "Rejet".
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Edité par - gédehem le 07 oct. 2008 14:53:52 |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 15:11:22
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| oui, c'est cela |
Edité par - oxymore le 07 oct. 2008 15:12:56 |
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